INTRODUCTION XXI

consommation et l'impôt sur le travail de 1 ouvrier : encore ce dernier n'est-il, dans sa conception, (pi'une taxe atteignant indirectement la consommation.

Il n'admet la taxe réelle (impôt foncier) et la taxe personnelle (impôt global sur le revenu) qu'à titre auxiliaire et seulement comme impôts complémentaires de minime importance.

Il adresse à la taxe réelle perçue en nature [Dixnie royale) ou en espèces sur le produit brut du sol les mêmes critiques que les Physiocrates : elle n'est pas proportionnelle au produit net, elle peut l'absorber ou le dépasser, ce qui entraînera l'abandon des moins bonnes terres *.

La taxe réelle même perçue en espèces sur le produit net présente certains inconvénients qui sont inhérents à sa nature: elle raréfie et par suite renchérit les denrées de première nécessité, d'où il résulte un accroissement de charges, sans compensation, pour le pauvre; elle restreint l'exportation des céréales source de richesse pour un pays ; elle aggrave la disette dans les mauvaises années ; elle cause la diminution de la population parce que les subsistances diminuent. D'ailleurs comment connaître le produit net ? Il est difficilement appréciable et il est variable d'une année à l'autre. La répartition donne lieu à des fraudes de la part des assujettis si l'on s'en tient à la déclaration des intéressés, à l'erreur et à l'arbitraire des agents du fisc, à la dénonciation calomnieuse par les tiers, si l'on adopte le régime de la taxation d'office.

Enfin, la taxe réelle est bien plus funeste encore si elle devient l'impôt unique, comme le demandent les Economistes : 1** un tel impôt serait injuste, car, même sous un régime de libre concurrence, il est des individus autres que les propriétaires fonciers qui ont plus que le strict nécessaire alors que certains propriétaires ne jouissent pas de ce revenu minimum ; 2" il n'est pas fatal que l'ouvrier ivpercute sur le produit net l'impôt établi sur son salaire : « Le sol n'étant dans l'uni-

1. Sur la laxc vccWc. \. Il* Parlic. cli. II. p. 1 •>.< et s.