CHAPITRE PREMIER

Vues générales sur l Impôt relativement à la question

proposée.

On a cru, jusqu'à présent, que tous les impôts, sous quelque forme qu'ils lussent perçus, ne pouvoient retomber, en dernière analyse, que sur le revenu des Propriétaires des biens-fonds ; en conséquence, on a appelé indirect tout Impôt qui n'est pas assis sur ce revenu. Cette opinion n'a point encore trouvé de contradicteurs, même parmi les Ecrivains les plus opposés à la nouvelle doctrine.

La Société d'Agriculture de Limoges a demandé qu'on donnât une démonstration [^230' rigoureuse de ce principe : j'aurois voulu pouvoir en conclure que, si elle n'a pas douté de sa réalité, elle a entrevu du moins qu'il étoit couvert de beaucoup de nuages qu'elle desiroit de voir dissipés ; mais l'explication insérée dans son Programme ne prouve que trop qu'elle a aussi érigé en axiome ce principe, qui n'est qu'une erreur, et une erreur dangereuse.

Loin que les Impôts qu'on appelle improprement indirects^ retombent nécessairement à la charge des Propriétaires des biensfonds ; il se peut même que l'Impôt, mis directement sur les biensfonds, soit payé, indirectement, par d'autres contribuables.

Ne pouvant donc pas suivre la distinction qui a été faite de rimpôt en direct et indirect^ je vais traiter des Impôts, suivant la division que j'en ai faite dans l'exposition de cet Ouvrage. J'observerai seulement ici, au sujet des Impôts t/frec^5 et indirects:

l*'. Que la taxe réelle, ou rimpôt sur toutes les espèces drf biensfonds est un Impôt direct par sa nature, parce que son objet est la contribution du possesseur de ces biens, en raison de sa richesse ; mais qu'il peut devenir indirect, et peut être supporté par d'autres que ce possesseur, [231] comme je Tai déjà dit, et comme il sera j aisé de le démontrer.

2^^. Que la taxe personnelle, autrement la contribution demandée à chaque citoyen, en raison de ses facultés connues ou appréciées, et sans égard à ce qui constitue sa richesse, est la seule qui puisse être appellée absolument impôt direct ; parce que, cette taxe n'étant sur aucune richesse dénommée, elle ne peut pas donner particulièrement à un objet de richesse une rareté, qui soit en diminution i des richesses des autres citoyens. |

3°. Enfin, que la taxe sur les objets de consommations, dans les-j quels je comprendrai beaucoup de genres d'industrie, comme faisant partie des objets de besoin qui entrent dans la classe générale des choses de consommation ; que cette taxe, dis-je, est spécialement un impôt indirect, parce qu'elle doit être supportée par le consommateur, et quelquefois par le propriétaire primitif de la chose taxée : mais qu'il est très-rare, et contre l'esprit de cet impôt i qu'il reste à la charge de celui qui en a fait l'avance.

Tous les impôts, sous quelque dénomination qu'ils soient établis, étant renfermés dans ces trois espèces de taxes, j'examinerai quels [232] sont leurs efYets, tant par rapport aux personnes et aux choses taxées, que par rapport aux autres citoyens et à l'Etat.

Ce sera me rapprocher de la question, autant qu'il est en moi, que de discuter, avec une attention particulière, tout ce qui tient à la taxe réelle : car il faut convenir que, s'il étoit vrai que tout impôt fût payé, dans le fait, ou directement ou indirectement, par les propriétaires des biens-fonds, il seroit, ou égal, ou même préférable, pour ces derniers, et pour l'Etat, que tous les impôts fussent mis à leur source naturelle, et assis directement sur les biens-fonds. Mon sujet demande, ensuite, que j'examine si, dès que l'impôt sur les personnes est le seul qui soit direct et sans aucune réaction, il ne seroit pas possible de remplacer, par une tsixe personnelle, unique et générale, toute taxe indirecte, pour simplifier la marche de l'imposition. C'est ce que nous verrons par la discussion de ces deux dernières espèces d'impôts.

\ZA] ESSAI ANALYTIQUE SUR LA RICHESSE ET SUR l'iMPÔT 12