SUR

I. Une des grandes erreurs d’un siècle qui les professa toutes , fut de croire qu’une constitution politique pouvoit être écrite et créée à priori , tandis que la raison et l’expérience se réunissent pour établir qu’une constitution est une œuvre divine, et que ce qu’il y a précisément de plus fondamental et de plus essentiellement constitutionnel dans les lois d’une nation ne sauroit être écrit.

II. On a cru souvent faire une excellente plaisanterie aux Français en leur demandant dans quel livre étoit écrite la loi salique ; mais Jérôme Bignon répondoit fort à, propos, et très-probablement sans savoir à quel point il

avoit raison , qu'elle étoit écrite ÈS cœurs des Français. En effet, supposons qu’une loi de cette importance n’existe que parce qu’elle est écrite , il est certain que l’autorité quelconque qui l’aura écrite , aura le droit de l’effacer ; la loi n’aura donc pas ce caractère de sainteté et d’immuabilité qui distingue les lois véritablement constitutionnelles. L’essence d’une loi fondamentale est que personne n’ait le droit de l’abolir : or , comment sera-t-elle au dessus de tous , si quelqu'un l’a faite ? L’accord du peuple est impossible ; et quand il en seroit autrement, un accord n’est point une loi , et n’oblige personne , à moins qu’il n’y ait une autorité supérieure qui le garantisse. Loche a cherché le caractère de la loi dans l’expression des volontés réunies ; il faut être heureux pour rencontrer ainsi le caractère qui exclut précisément l’idée de loi. En effet , les volontés réunies forment le règlement et non la loi, laquelle suppose nécessairement et manifestement une volonté supérieure qui se fait obéir(i). « Dans

(1) « L'homme dans l’état de nature n’avoit que des » droits.... En entrant dans la société , je renonce à ma » volonté particulière pour me conformer à la loi qui est » la volonté générale . » — Le Spectateur Français (T. i.

« le système de Hobbes » ( le même qui a fait tant de fortune dans notre siècle sous la plume de Locke ) , « la force des lois civiles ne porte » que sur une convention; mais s’il n'y a point » de loi naturelle qui ordonne d’exécuter les » lois qu’on a faites , de quoi servent-elles ? » Les promesses, les engagemens, les sermens » ne sont que des paroles : il est aussi aisé de » rompre ce lien frivole , que de le former.

» Sans le dogme d’un Dieu législateur , toute » obligation morale est chimérique. Force d’un » côté, impuissance de l’autre, voilà tout le » ben des sociétés humaines (i). »

Ce qu’un sage et profond théologien a dit ici de l’obligation morale , s’applique avec une égale vérité à l’obligation politique ou civile. La loi n’est proprement loi, et ne possède une véritable sanction qu’en la supposant émanée d’une volonté supérieure ; en sorte que son caractère essentiel est de nêtre pas la volonté

p. 194 ) , s’est justement moqué de cette définition ; mais il pouvoit observer de plus qu’elle appartient au siècle et surtout k Locke qui a ouvert ce siècle d’une manière si funeste.

( 1 ) Bergier. Traité List, et dogm. de la Relig. , in-8.° tom. III , chap. IV, § 12 , p. 33o , 33 1 . (D’après Tertull. 1 Apol. 45. )

de tous. Autrement les lois ne seront, comme on vient de le dire , que des règlement ; et , comme le dit encore l’auteur cité tout à l’heure, « ceux qui ont eu la liberté de faire ces con- » ventions , ne se sont pas ôté le pouvoir de » les révoquer; et leurs descendans, qui n’y » ont eu aucune part, sont encore moins tenus » de les observer (i). » De là vient que le bon sens primordial , heureusement antérieur aux sophismes , a cherché de tous côtés la sanction des lois dans une puissance au dessus de l’homme , soit en reconnoissant que la souveraineté vient de Dieu, soit en révérant certaines lois non écrites, comme venant de lui.

III. Les rédacteurs des lois romaines ont jeté sans prétention, dans le premier chapitre de leur collection , un fragment de jurisprudence grecque bien remarquable. Parmi les lois qui nous gouvernent , dit ce passage , les unes sont écrites , et les autres ne le sont pas. Rien de plus simple et rien de plus profond.

Connoît-on quelque loi turque qui permette expressément au souverain d’envoyer immé-

’ (i) Bergier , Traité historique et dogmatique de la Religion, in-8.°, tome III, chap. IV , § XII , p. 33o, 33 1 . (D’après Tertullien, Apol 45.)

diatement un homme à la mort, sans la décision intermédiaire d’un tribunal? Connoît-on quelque loi écrite , même religieuse, qui le défende aux souverains de l’Europe chrétienne (i)? Cependant le Turc n’est pas plus surpris de voir son maitre ordonner immédiatement la mort d’un homme, que de le voir aller à la mosquée. Il croit , avec toute l’Asie, et même avec toute l’antiquité, que le droit de mort exercé immédiatement est un apanage légitime de la souveraineté. Mais nos princes frémiroient à la seule idée de condamner un homme à mort; car, selon notre manière de voir, cette condamnation seroit un meurtre abominable : et cependant je doute qu’il fût possible de le leur défendre par une loi fondamentale écrite, sans amener des maux plus grands que ceux qu’on auroit voulu prévenir.

(i) L'Eglise défend à ses enfans , encore plus fortement que'les lois civiles , de se faire jus'ice à eux-mémes; et c'est par son esprit que les Mois chrétiens ne se la font pas , dans les crimes mêmes de lèse-majeslé au premier chef , et qu'ils reniettent les criminels entre les mains des juges pour les faire punir selon les lois et dans les formes de la justice. ( Pascal , XIV. e Lettre Prov. ) Ce passage est très-important et devroit se trouver ailleurs.

IV. Demandez à l’histoire romaine quel étoit précisément le pouvoir du sénat ; elle demeurera muette , du moins quant aux limites précises de ce pouvoir. On voit bien en général que celui du peuple et celui du sénat se balançoient mutuellement, et ne cessoient de se combattre : on voit bien que le patriotisme ou la lassitude , la foiblesse ou la violence terminoient ces luttes dangereuses ; mais nous n’en savons pas davantage (i). En assistant à ces grandes scènes de l’histoire, on se sent quelquefois tenté de croire que les choses seroient allées beaucoup mieux s’il y avoit eu des lois précises pour circonscrire les pouvoirs; mais ce seroit une grande erreur : de pareilles lois , toujours compromises par des cas inattendus et des exceptions forcées, n’auroient pas duré six mois , ou elles auroient renversé la république.

(x) J’ai souvent réfléchi sur ce passage de Cicéron ( De Leg. II , 6 . ) Leges Liviæ prœsertim uno versiculo senatus puncto temporis sublatce sunt. De quel droit le sénat prenoit-il cette liberté? Et comment le peuple le laissoit-il faire ? Il n’est sûrement pas aisé de répondre : Mais de quoi peut-on s’étonner dans ce genre , puisqu’après tout ce qu’on a écrit sur l’histoire et sur les antiquités romaines , il a fallu de nos jours écrire des dissertations pour savoir comment le sénat sejrfcrutoit.

ilsejécr

V. La constitution anglaise est un exemple plus près de nous, et par conséquent plus frappant. Qu’on l’examine avec attention : on verra qu’elle ne va qu’en n’allant pas ( si ce jeu de mots est permis ). Elle ne se soutient que par les exceptions. L ’habeas corpus , par exemple, a été si souvent et si long-temps suspendu, qu’on a pu douter si l’exception n’étoit pas devenue règle. Supposons un instant que les auteurs de ce fameux acte eussent eu la prétention de fixer les cas où il pourroit être suspendu, ils l’auroient anéanti par le fait.

VI. Dans la séance de la chambre des communes du 26 juin 1807, un lord cita l’autorité d’un grand homme d’état pour établir que le Roi n’a pas droit de dissoudre le parlement pendant la session; mais cette opinion fut contredite. Où est la loi? Essayez de la faire, et de fixer exclusivement par écrit le cas où le Roi a ce droit; vous amènerez une révolution. Le Roi, dit alors l’un des membres, a ce droit lorsque l’occasion est importante; mais qu’est-ce qu’une occasion importante? Essayez encore de le décider par écrit.

VII. Mais voici quelque chose de plus singulier. Tout le monde se rappelle la grande question agitée avec tant de chaleur en Angle-

terre en l’année 1 806. 11 s’agissoit de savoir si la cumulation d’un emploi de judicature avec une place de membre du conseil privé s’accordait , ou non, avec les principes de la constitution anglaise. Dans la séance de cette même chambre des communes du 3 mars , un membre observa que V Angleterre est gouvernée par un corps ( le conseil privé ) que la constitution ignore (1). Seulement , ajouta-t-il, elle le laisse faire" (a).

Voilà donc chez cette sage et justement fameuse Angleterre un corps qui gouverne et fait tout dans le vrai , mais que la constitution ne connoit pas. Delolme a oublié ce trait que je pourrais appuyer de plusieurs autres.

Après cela, qu’on vienne nous parler de constitutions écrites et de lois constitutionnelles faites à priori. On ne conçoit pas comment un homme sensé peut rêver la possibilité d’une pareille chimère. Si l’on s’avisoit de

(1) This country is governed by a body not known by législature.

(2) Connived at. V. le London-Chroniclc du 4 Mars 1806. Observez que ce mot de législature , renfermant les trois pouvoirs , il suit de cette assertion que le Roi même ignore le conseil privé. — Je crois cependant qu’il s’en doute.

faire une loi en Angleterre pour donner une existence constitutionnelle au conseil privé, et pour régler ensuite et circonscrire rigoureusement ses privilèges et ses attributions , avec les précautions nécessaires pour limiter son influence et l’empêcher d’en abuser, on renverseroit l’état.

La véritable constitution anglaise est cet • esprit public , admirable , unique , infaillible , au dessus de tout éloge , qui mène tout , qui conserve tout, qui sauve tout. — Ce qui est écrit n’est rien (1).

VIII. On jeta les hauts cris , sur la fin du siècle dernier , contre un ministre qui avoit conçu le projet d’introduire cette même constitution anglaise ( ou ce qu’on appeloit de ce nom ) dans un royaume en convulsion qui en demandoit une quelconque avec une espèce de fureur. Il eut tort, si l’on veut, autant du moins qu’on peut avoir tort lorsqu’on est de

(1) Cette constitution turbulente , dit Ilume, toujours Jloltante entre la prérogative et le privilège , présente une foule d'autorités pour et contre. (Hist. d’Angl., Jacques I, chap. XL VII, an 1621.) Hume, en disait ainsi la rérité , ne manque point de respect à son pays ; il dit ce qui est et ce qui doit être.

bonne foi ; ce qu’il est bien permis de supposer, et ce que je crois de tout mon cœur.

Mais qui donc avoit droit de le condamner ?

Vel duo , vel nemo. Il ne déclaroit pas vouloir rien détruire de son chef; il vouloit seulement , disoit-il , substituer une chose qui lui paroissoit raisonnable , à une autre dont on ne vouloit plus , et qui même par le fait n’existoit plus. Si l’on suppose d’ailleurs le principe comme posé (et il l’étoit en effet) que F homme peut créer une constitution , ce ministre ( qui étoit certainement un homme ) avoit droit de faire la sienne tout comme un autre , et plus / qu’un autre. Les doctrines sur ce point étoientelles douteuses ? Ne croyoit-on pas de tout côté qu’une constitution est un ouvrage d’esprit comme une ode ou une tragédie ? Thomas Payne n’avoit-il pas déclaré, avec une profondeur qui ravissoit les universités , quune constitution n existe pas tant qu’on ne peut la mettre dans sa poche ? Le dix-huitième siècle , qui ne s’est douté de rien, n’a douté de rien: c’est la règle; et je ne crois pas qu’il ait produit un seul jouvenceau de quelque talent qui n'ait fait trois choses au sortir du collège : une néopédie , une constitution et un monde. Si donc un homme, dans la maturité de l’âge et

du talent, profondément versé dans les sciences économiques et dans la philosophie du temps , n’avoit entrepris que la seconde de ces choses seulement, je l’aurois trouvé déjà excessivement modéré; mais j’avoue qu’il me paroît un véritable prodige de sagesse et de modestie lorsque je le vois , mettant (au moins comme il le croyoit) l’expérience à la place des folles théories , demander respectueusement une constitution aux Anglais , au lieu de la faire lui-même. On dira : Cela même ri était pas possible. Je le sais ; mais il ne le savoit pas : et comment l’auroit-il su ? Qu’on me nomme celui qui le lui avoit dit.

IX. Plus on examinera le jeu de l’action humaine dans la formation des constitutions politiques , et plus on se convaincra qu’elle n’y entre que d’une manière infiniment subordonnée , ou comme simple instrument ; et je ne crois pas qu’il reste le moindre doute sur l’incontestable vérité des propositions suivantes :

i .° Que les racines des constitutions politiques existent avant toute loi écrite.

a.° Qu’une loi constitutionnelle n'est et ne peut être que le développement ou la sanction d’un droit préexistant et non écrit.

3. ° Que ce qu’il y a de plus essentiel, de plus intrinsèquement constitutionnel, et de véritablement fondamental , n’est jamais écrit, et même ne sauroit l’être , sans exposer l’état.

4. ° Que la foiblesse et la fragilité d’une constitution sont précisément en raison directe de la multiplicité des articles constitutionels écrits ( 1 ).

X. Nous sommes trompés sur ce point par un sophisme si naturel , qu’il échappe entièrement à notre attention. Parce que l’homme agit, il croit agir seul, et parce qu’il a la conscience de sa liberté, il oublie sa dépendance. Dans l’ordre physique il entend raison ; et quoiqu’il puisse, par exemple, planter un gland , l’arroser, etc. , cependant il est capable de convenir qu’il ne fait pas des chênes , parce qu’il voit l’arbre croître et se perfectionner sans que le pouvoir humain s’en mêle, et que d’ailleurs il n’a pas fait le gland; mais dans l’ordre social où il est présent et agent, il se met à croire qu’il est réellement l’auteur direct de tout ce qui se fait par lui : c’est , dans un

( 1 ) Ce qui peut servir de commentaire au mot célèbre de Tacite : Pcssimce Reipublicœ plurimœ Leges.

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sens, la truelle qui se croit architecte. L’homme est intelligent ; il est libre, il est sublime, sans doute •, mais il n’en est pas moins un outil de Dieu, suivant l’heureuse expression de Plutarque , dans un beau passage qui vient de lui-même se placer ici.

Il ne faut pas s' émerveiller , dit-il , si les plus belles et les plus grandes choses du monde se font par la volonté et providence de Dieu ; attendu que , en toutes les plus grandes et principales parties du monde , il y a une ame ; car V organe et outil de l'ame, c’est le corps ; et tame est l’util de Dieu. Et comme le corps a de soy plusieurs mouvements , et que la pluspart , mcsmement les plus nobles , il les a de V ame : aussi l'ame ne fait , ne plus, ne moins , aucunes de ses opérations estant meue d’ellemesme ; ès autres, elle se laisse manier, dresser et tourner à Dieu , comme il lui plaist ; estant le plus bel organe et le plus adroist util qui sçauroit estre : car ce seroit chose estrange que le vent , l'eau , les nuées et les pluyes fussent instruments de Dieu , avec lesquels il nourrit et entretient plusieurs créatures , et en pert aussi et défait plusieurs autres , et qu'il ne se servist nullement des animaux à faire pas une de ses œuvres. Ains

est beaucoup plus vraysemblable , attendu qu'ils dépendent totalement de la puissance de Dieu , qu'ils servent à tous les mouvements et secondent toutes les volontés de Dieu ; plus tost que les arcs ne s' accommodent aux Scythes ; les lyres aux Grecs ne les haubois (i).

On ne sauroit mieux dire ; et je ne crois pas que ces belles réflexions trouvent nulle part d’application plus juste que dans la formation des constitutions politiques , où l’on peut dire avec une égale vérité, que l’homme fait tout et ne fait rien.

XI. S’il y a quelque chose de connu , c’est la comparaison de Cicéron au sujet du système d’Epicure qui vouloit bâtir un monde avec les atomes tombant au hasard dans le vide. On me feroit plutôt croire , disoit le grand orateur, que des lettres jetées en l’air , pourraient s'arranger en tombant de manière à former un poème. Des milliers de bouches ont répété et célébré cette pensée; je ne vois pas cependant que personne ait songé à lui donner le complément qui lui manque. Supposons que des

(i) Plutarque, banquet des sept Sages. Traduction d'Ainyot.

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caractères d’imprimerie jetés à pleines mains du haut d’une tour viennent former à terre l’ Athalie de Racine , qu’en résultera-t-il? Qu’une intelligence a présidé à la chute et à T arrangement des caractères. he bon sens ne conclura jamais autrement.

XII. Considérons maintenant une constitution politique quelconque , celle de l’Angleterre, par exemple. Certainement elle n’a pas été faite à priori. Jamais des hommes d’état ne se sont assemblés et n’ont dit : Créons trois pouvoirs ; balançons-les de telle manière , etc. personne n’y a pensé. La constitution est l’ouvrage des circonstances , et le nombre de ces circonstances est infini. Les lois romaines , les lois ecclésiastiques , les lois féodales , les coutumes saxonnes, normandes et danoises; les privilèges, les préjugés et les prétentions de tous les ordres; les guerres, les révoltes, les révolutions , la conquête , les croisades ; toutes les vertus, tous les vices, toutes les connoissances , toutes les erreurs , toutes les passions ; tous ces élémens, enfin, agissant ensemble, et formant par leur mélange et leur action réciproque des combinaisons multipliées par myriades de millions , ont produit enfin , après plusieurs siècles, l’unité la plus compliquée et Jnsiîice-ï*

le plus bel équilibre de forces politiques qu’on ait jamais vu dans le monde (i).

XIII. Or, puisque ces élémens, ainsi projetés dans l’espace , se sont arrangés en si bel ordre , sans que , parmi cette foule innombrable d’hommes qui ont agi dans ce vaste champ, un seul ait jamais su ce qu’il faisoit par rapport au tout, ni prévu ce qui devoit arriver, il s’ensuit que ces élémens étoient guidés dans leur chute par une main infaillible , supérieure à l’homme. La plus grande folie , peut-être , du siècle des folies , fut de croire que les lois fondamentales pouvoient être écrites à priori; tandis qu’elles sont évi-

(i) Tacite croyoit que cette forme de gouvernement ne seroit jamais qu’une théorie idéale ou une expérience passagère. « Le meilleur de tous les gouYernemens , » dit-il ( d’après Cicéron , comme on sait) , « seroit celui » qui résulteroit du mélange des trois pouvoirs balancés » l’un par l'autre -mais ce gouvernement n'existera n jamais ; ou s'il se montre , il ne durera pas. » (Ann. iv, 33.) Le bon sens anglais peut cependant le faire durer bien plus long-temps qu’on ne pourroit l’imaginer , en subordonnant sans cesse , mais plus ou moins, la théorie, ou ce qu’on appelle les principes , aux leçons de l’expérience et de la modération : ce qui seroit impossible, si les principes étoient écrits.

demment

déniaient l’ouvrage d’une force supérieure à l’homme ; et que l'écriture môme, très-postérieure , est pour elles le plus grand signe de nullité.

XI Vr II est bien remarquable que Dieu , ayant daigné parler aux hommes, a manifesté lui-même ces vérités dans les deux révélations que nous tenons de sa bonté. Un trèshabile homme qui a fait, à mon avis, une sorte d'époque dans notre siècle, à raison du combat à outrance qu’il nous montre dans ses écrits entre les préjugés les plus terribles de siècle, de secte, d’habitude , etc.; et les intentions les plus pures , les mouvemens du cœur le plus droit, et les connoissancesles plus précieuses; cet habile homme dis-je, a décidé <f qu’une instruction venant immédiatement de Dieu , ou donnée seulement par ses ordres , devoit premièrement certifier aux hommes V existence de cet ÊTRE. » C’est précisément le contraire ; car le premier caractère de cette instruction est de ne révéler directement ni l'existence de Dieu, ni ses attributs; mais de supposer le tout antérieurement connu, sans qu’on sache ni pourquoi, ni comment.

Ainsi elle ne dit point : Il n’y a, ou vous ne croirez qu’un seul Dieu éternel , tout-puissant ,

etc. Elle dit (et c’est son premier mot), sous une forme purement narrative : Au commencement , Dieu créa, etc.; par où elle suppose que le dogme est connu avant l’écriture.

XV. Passons au christianisme qui est la plus grande de toutes les institutions imaginables , puisqu’elle est toute divine , et qu’elle est faite pour tous les hommes et pour tous les siècles. Nous la trouverons soumise à la loi générale. Certes, son divin auteur étoit bien le maître d’écrire lui-même ou de faire écrire; cependant il n’a fait ni l’un ni l’autre, du moins en forme législative. Le Nouveau -Testament , postérieur à la mort du législateur, et même à l’établissement de sa religion , présente une narration , des avertissemens , des préceptes moraux , des exhortations , des ordres , des menaces , etc. , mais nullement un recueil de dogmes énoncés en forme impérative. Les évangélistes , en racontant cette dernière cène où Dieu nous aima JUSQU’A LA FIN , avoient là une belle occasion de commander par écrit à notre croyance; ils se gardent cependant de déclarer ni d’ordonner rien. On, lit bien dans leur admirable histoire : Allez , enseignez ; mais point du tout, enseignez ceci ou cela. Si le dogme se présente sous la plume de l’histo-

rien sacré, il l’énonce simplement comme une chose antérieurement connue (1). Les symboles , qui parurent depuis , sont des professions de foi pour se reconnoître , ou pour contredire les erreurs du moment. On y lit :

Nous croyons ; jamais vous croirez. Nous les récitons en particulier : nous les chantons dans les temples , sur la lyre et sur T orgue (3) , comme de véritables prières, parce qu’ils sont des formules de soumission , de confiance et de foi adressées à Dieu, et non des ordonnances adressées aux hommes. Je voudrais bien voir la Confession Æ Augsbour g , ou les trente-neuf articles , mis en musique ; cela serait plaisant ( 3 ) !

( 1 ) Il est très-remarquable que les évangélistes mêmes ne prirent la plume que tard , et principalement pour contredire des histoires fausses publiées de leur temps. Les épîlres canoniques naquirent aussi de causes accidentelles : jamais l'écriture n’entra dans le plan primitif des fondateurs. Mill , quoique protestant , l’a reconnu expressément. {Pro leg. in nov. test.grœc. p. 1 , n.°65. Et Hobbes avoit déjà fait la même observation en Angleterre {Hobbes' s Tripos , in three discourses. Disc. The III, p. aG5 , in-8°. )

(2) Jn chordis et organo. Ps. cl. 4 -

(3) La raison 11 e peut que parler : c’est l’amour qui chante ; et voilà pourquoi nous chantons nos symboles ;

Bien loin que les premiers symboles contiennent l’énoncé de tous nos dogmes , les chrétiens d’alors auroient au contraire regardé comme un grand crime de les énoncer tous.

Il en est de même des saintes écritures : jamais il n’y eut d’idée plus omise que celle d’y chercher la totalité des dogmes chrétiens :

il n’y a pas une ligne dans ces écrits qui déclare, qui laisse seulement apercevoir le projet d’en faire un code ou une déclaration dogmatique de tous les articles de foi.

XVI, Il y a plus : si un peuple possède un de ces codes de croyance , on peut être sûr de trois choses :

i.° Que la religion de ce pesqple est fausse;

2. 0 Qu’il a écrit son code religieux dans un accès de fièvre ; *>