CHAPITRE PREMIER

LES EFFORTS DE LA DOCTRINE DE JUSTIFIER LA THEORIE DE L’IMPREVISION EN S’APPUYANT SUR DIFFERENTS TEXTES DU CODE CIVIL ET SUR DES THEORIES DEJA ADMISES EN DROIT

La Théorie de l’Imprévision issue, comme nous l’avons vu de l’ancienne clause « rebus sic stantibus » fut proposée par certains auteurs pour remédier aux conséquences désastreuses de la guerre de 1914-1918. Mais dès le début, une difficulté fit son apparition ; c'était le fait qu'elle n’avait à sa base que l’équité — cette idée de justice qui a toujours préoccupé la majorité de la doctrine.

Or, cela n'était pas suffisant pour qu'elle puisse être appliquée par les Tribunaux dans les espèces qui pendant et après la cessation des hostilités se présentaient fréquemment devant eux ; il fallait lui trouver une base légale dans les dispositions de notre code

Mais cette base légale était difficile à trouver, car dans les travaux préparatoires du code de 1804, il n'avait jamais été question de la Théorie de l’Imprévision, et par la suite aucune disposition du Code ne pouvait la contenir ni expressément, ni implicitement.

Alors les partisans de cette théorie ont cherché à interpréter et étendre certains textes conçus dans un style plus large, pour essayer de lui donner un cadre. Nous nous bornerons de résumer ces essais de justification de la théorie de l’imprévision, car ils ont déjà fait chacun l’objet d’une étude détaillée, pour avoir une vue d'ensemble sur la question que nous nous proposons de développer et qui nous permettra à la fin de tirer les conclusions qui s'imposent. Nous allons poursuivre cette étude de la façon suivante :

Dans une première Section nous étudierons la force majeure et le principe de l’imprévision. Dans une seconde section nous verrons d’autres essais se trouver un fondement à la théorie de l’imprévision.

SECTION PREMIERE