‹ Essai d'une théorie générale de la représentation dans les obligationsChapitre 21 sur 148 · AGE · texte numérisé non relu

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Si au contraire on entend par contractant celui qui donne vie au contrat, c’est-à-dire sur la volonté duquel le contrat repose, on ne peut alors affirmer d’une façon absoluelequel,dureprésenté ou du représentant, est le contractant : ce qui est vrai, c’est qu’en fait, ils y coopèrent tous les deux,

Mais dans quelle mesure cette coopération se produit-elle ? Il faut distinguer suivant que le représentant a reçu le pouvoir de représenter ou non.

La première hyppothèse peut se présenter sous trois aspects différents : ou le représentant agit en vertu d’un mandat général, ou il a un mandat spécial etbien délimité, ou enfin, comme hypothèse intermédiaire, le pouvoir de représenter peut n'avoir été déterminé que sur certains points.

Dans le premier cas, le contrat est tout entier créé par la volonté du représentant, et le représenté ne veut pas autre chose que prendrece contrat tel qu’il a été conclu parle représentant".

66. C'est à peu de chose près la formule de Thol, avec celle différence qu'il ne considère pas, comme ce dernicr, que le tiers passe en réalité deux contrals, l'un avec le représenté, l'autre avec le représentant. Il n'y a qu'un même contrat, mais dont lune des parlies se dédouble.

57. op. cit., n° 412: IL contratto, sia quanto ai suoi clementli essenziali, sia quanto alle suc determinazioni accessorie, à integralmente post in esscre dalla volontà del rappresentante ; e quella delle rappresentato, ben lungi dallo avere l'efficacix e il valore di una

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Le mandat est-il, au contraire, spécial et rigoureusement déterminé dans toutes ses parties, le représentant n'ayant aucune latitude pour agir à son choix et à sa guise, le contrat doit en réalité son existence à la volonté du représenté, Cet l'office du représentant,dépouillé et privé de toute influence directe, se réduit en substance à faire part aux tiers de cette déclaration de volonté » À,

Enfin, si le représentant n’a reçu d’indications déterminées que sur certains points, avant pour le reste toute latitude, les deux volontés du représentant: et durreprésentémÆexerceni chacune Ieur influence sur la naissance du contrat.

La même distinction s'applique d’ailleurs au cas où un acte de ® gestion d’affaires est ratifié plus où moins complètement par le maitre.

L'auteur arrive alors à cette conclusion qu'il est logique etnécessaire, dans Jescas de mandat ou de ratification, de rechercher la part que chacune des deux volontés du représentant ou

volonta concreta che in qualche quisa vi influisea, non ha per contenuto e per iscopo che l'appropriasione incondisionata del contratto, tel quale fu dal rappresentante conluso.

68. V. infra la erilique de celle conception, qui consiste à faire du mandataire spécial un simple intermédiaire déclarant la volonté du mandant (no 36),

09, Op, cit,, p. 499,

70, Op, Gil, Ps 4:90, no 444,

du représenté a prise effectivement sur la conclusion et la perfection du lien contractuel. »

Tartufari résume enfin sa théorie dans les propositions suivantes ?! :

« a) Dans la représentation dérivant de la volonté du représenté, le lien contractuel se fonde en même temps sur la volonté de ce dernier et sur celle du représentant, tous deux coopérant, bien que dans une mesure différente, à produire l'effet de la représentation.

b) Les deux volontés résultentde deux déclarations distinctes, lune du représentant, l’autre du représenté. La première a lieu dans la conclusien du contrat, et directement au regard du tiers ; la seconde au contraire a lieu dans l’acte antérieur conférant le mandat, ou dans l'acte postérieur de ratification.

e) Ces déclarations de volonté sont toutes les deux soumises aux règles ordinaires du droit, et aussi elles doivent être toutes les deux sérieuses, conscicntes et hibres...…. »

d) Dans l'appréciation juridique du contrat, on doit considérer les deux volontés, afin de voir le rôle que chacune d'elles a effectivement Joué dans la conclusion du contrat.

e) Dans le cas où la déclaration de volonté du représenté est faite directement au tiers,

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