‹ Essai d'une théorie générale de la représentation dans les obligationsChapitre 41 sur 148 · Vorr, cd Pandectas, tit. si ager vectiny-rindie, n · texte numérisé non relu

Vorr, cd Pandectas, tit. si ager vectiny-rindie, n

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le constate Troplong #1, qu'il fut adopté par le législateur français dans la loi des 13 septembre-16 octobre 1791.

Mais ce qu’il est surtout intéressant de remarquer, c'est que cet effet direct était justifié par l’idée de mandat, le commandé étant man dataire du command: un mandat exprès fut d’abord exigé, puis on se contenta d’un mandat présumé #?, et enfin l'effet direct fut admis sans qu'il y eût lieu de présumer le mandat. « La rétrocession est affranchie des lods, dit un auteur ##, toutes les fois qu'il parait que l'intention de l'acquéreur n'était pas d'acheter pour lui-même. On va plus loin : il ne faut plus de mandat antérieur ; 11 n’est même pas nécessaire de le présumer. »

Voilà donc nos anciens auteurs qui admettent d’une facon absolue l'effet direct et immédiat dans le patrimoine du command, disons mieux, du représenté, C’est bien au résultat de la représentation que l’on arrive, et comment le justifie-t-on ? Par l’idée mème de mandat.

On objecte aujourd’hui: vous ne pouvez pas parler dans la déclaration de command de

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