SCOLIE II

Nous trouvons cette page dans la rhétorique estimée de l'abbé Girarel :

Quelque^uns de nos lecteurs regretteront peut-être de ne rien trouver ici sur ce que les anciens appelaient Lieux Communs ou Topiques. Ceux-ci entendaient par là certains chefs généraux où, comme dans autant de sources fécondes, on pouvait puiser des argumens ou des preuves pour toutes sortes de sujets oratoires. On en voit l'application et l'usage dans un grand nombre de rhéteurs.

(1) Du sublime et du beau dans le rapport des sexes.

108 LOGIQUI

Nous n^en diron» rien, étant conrainciis que cette méthode est presque toujours défectueuse et souvent nuisible. Sans doute elle a été mise au jour et conseillée par des écrivains d'un grand nom : mais en la développant avec autant de sagacité que de précision, ils ont plus cherché à briller par leur esprit, qu'à être utiles par leurs leçons. . Cicéron convient que dans une foule de c^as, les lieux commims ne peuvent servir de rien ou servent de bien peu de chose à l'orateur même qui a les plus grands talens, non multum ei loci prodertmt Le s^e Rollin n'en a point parlé, et le savant et profond auteur de la Lc^que de Port-Royal ne craint pas d'affîrluer que ^^ c'est un art qui apprend à discourir sans jugement sur des choses qu'on ignore, ce qui est un défaut indigne d'un homme raisonnable, et un si mauvais caractère d'esprit, qu'il est beaucoup au-dessous de la stupidité."

Nous ajouterons ici qu'on peut être éloquent sans recourir aux lieux communs, ou au moins, selon l'expression de D'Aguesseau, que l'éloquence n'est point nécessaire à l'avocat pour arriver à la plus grande élévation. La science, ajoute ce grand homme, a ses couronnes aussi bien que l'éloquence, et l'ordre des avocats ne se vante pas moins des grands hommes qui l'ont enrichi par leur érudition que de ceux qui l'ont orné par leur éloquence.

se GUE ni.

M. Hortentius de St. Albin est approbateur du jury. Il n'ignore pas les vices du fonctionnement de ce sys^ terne, mais pour remède à ces vices, il indique aux jurés une logique à suivre. Quant à nous, il nous semble beaucoup plus facile de démontrer les vices du jury en lui-même, que d'apprendre la logique aux jurés.

Un syllogisme, entant que jugement doit être l'œuvre d'un jugement sain, qui a pu difficilement être trompé. Le jugement ou procès par juré n'est point ce syllogisme. Il est aussi imprudent que peu rationnel de couper en deux un syllogisme aussi important que celui-là, pour en faire déterminer la mineure, point capital, par des ignorans, à qui l'on a^ribue, il est vrai, l'infaillibilité, (^) et tirer ensuite la conclusion par des légistes ; tandis que, s'il y a une marche qui n'offre point de péril, c'est l'inverse, car la conclusion est ce qui vient le plus facilement dans tout syllogisme, mais surtout dans le syllogisme — jugement au criminel, car le principe, qui est la loi, tel que celui-ci : Le meurtre est un crime capital^ est généralement copnu. La mineure déterminée d'abord, la cpnséquence aussitôt viendra dçnc se placer dans la pensée de tous ; mais cette mineure, nuds le fait contentieux, voilà le vrai point périlleux, le nœud gordien, pour ainsidire.

Gliarger à part les jurés de la mineure du syllogismejugement î dit Garât.. Eh 1 c'est la partie du syllogisme qui exige la plus grande et exercée sagacité dW bon esprit légiste, puisque c'est là que se détermine le rapport particulier du sujet contentieux avec la disposition générale et les formes de la loi.

On pourrait nous objecter que les jurés ne sont pas sans secours pour juger du fait, étant aidés par la procédure des avocats et par le juge. Or c'est précisément par cette procédure que nous prouverons que le procès par juré n'atteint point son but.

M. de St. Albin approuve le procès par jurés, mais il admet qu'un juré nommé par un préfôt et par conséquent aussi par un shérif^ n'est pas indépendant. Il dit que le juré est l'image de l'équité et de l'égalité, qu'il

(1) La loi qui a institué le juré ayant proclamé son indépendance, son irresponsabilité et presque son infaillibilité y autant que le comportent les facultés humaines, dit M. de Si. Albin aans la Logique de la Conscience.

est juge du flEdt, quHl n^est responsable qu^à Dieu, que si le juge doit avoir Thabitude et la connaissance approfondie des lois, le juré^n^a besoin que de s'adresser au bon sens, à la droiture'; mais il avoue en même tems que le juré a contre lui Féloquence même de celui qui plaide pour un prévenu, et qui veut le sauver à tout prix, ou bien Pacte d'accusation qui contient trop souvent des insinuations plus ou moins vives contre Finculpé, ou le résumé du président qui, en Canada, et en France, comme le dit M. de Cormenin dans sa description de la Cour d'Assise, fulmine le plus souvent un nquveau réquisitoire ; ou enfin l'opinion publique, voir même la presse, ^ • -. • .

N'est-il pas trop vrai^en effet que le juré et les témoins sont le jouet des avocats, ' qui font contredire ceux-ci à volonté, et quelques-fois aussi des experts qui sont appelés par le juge. N'est-il pas vrai que toutes les fois que ce qu'on appelle ici la charge du juge n'est pas le simple résumé des débats, l'accusé à qui le droit veut que la parole demeure la dernière, parce qu'elle présume et doit présumer qu'il est innocent, tant qu'il n'est point convaincu, se trouve exposé à avoir deux adversaires au lieu d'un, et sans pouvoir répliquer.

Mais, comment le juré opère-t-il même en Angleterre !

" Voulez-vous savoir, disait Garât à ceux qui introduisirent le juré en France, comment les jurés d'Angleterre sont des juges du fait effectife.

" Apprenez que sur cent jugemens, ils n'en rendent pas un qui ne leur soit dicté par le juge de la loi, faisant alors auprès d'eux les fonctions à peu près de nos avocatsgénéraux à l'audien«e.

" Apprenez encore que lors même qu'ils ont été ainsi dirigés et instruits par le juge de la loi, souvent ils s'abstiennent d'énoncer eux-mêmes le jugement du fait, et qu'alors le fait et le droit, ils les abandonnent au juge de la loi."

" Voulez-vous savoir enfin comment ces jurés, si vantés

en Angleterre pour la théorie, sont dans la pratique, respectés par les Anglais eux-mêmes.

^' Apprenez que le Banc du Roi évoque à volonté devers lui les procédures des jurés, commencées devant les autres juges des diverses contrées britanniques, qu^à volonté il casse les jugemens des jurés, ou les regardant comme non avenus, ce qui revieut au même, fait recommencer le litige devant d'autres tribunaux de jurés et de juges de loi."

Pourquoi donc les jurés, quoique à peu près inutil es, et fort déprisés dans l'usage, se conservent-ils en Angleterre ?

" C'est d'abord qu'on les regarde comme une sorte d'épouvantail qui, au besoin, peut devenir une barrière effective et contre la distinction des ordres, tempérée, il est vrai, par les mœurs, mais très vigoureuse par sa théorie dans l'ordre politique ; et contre la prérogative royale Alu Roi) de nommer sans aucun concours du peuple, a toutes les places de judicaturé permanente."

Mais Garât donne ici des raisons bien insuffisantes; c'est pourquoi il ajoute avec raison':

" C'est ensuite parce que, en Angleterre, la preuve testimoniale prédomine sur la preuve littérale; et soit au civil, soit au criminel, elle y prédomine à un tel excès de licence que, si cela leur plaît, sur la foi d'un témoin solitaire, les jurés et le juge de la loi disposent de la propriété, de la liberté et de la vie de l'homme.

Abrogerons-nous, s'écriait ce grand jurisconsulte, pour adopter notre droit civil au juré anglais, ces lois qui, depuis l'immortel l'Hôpital, soumettent les faits, en toute matière importante, à la preuve par acte, et qui excluent la preuve testimoniale ? (*)

(1) La preuve littérale ofire des garanties immenses ft la manifestation de la

vérité Elle n'apparaît pas au berceau des sociétés. La rencontrer chez

un peuple, dans une législation, c'est reconnaître chez ce peuble une certaine maturité — dans cette législation un certain degré de perfectionnement. Revue de Wollowski.

'^ Mon nos a&oètres avaient le jugement par jurés.

" Oui, lorsqu'ils n'avaient point de lois; et alors mènke, avi9c le choix de préférer à leur gré celui de l'épreuve du feu et de l'eau, et celui des combats en champs dos, envisagés l'un et l'autre comme des équivalens de celui des jurés!"

Ainsi, sur la foi des criminalistes anglais, une partie de l'Ëtirope imite un usage qui leur vient des barbares, et qui n'est applicable tout au plus, que dans leur pays. — ^A part de quelques autres raisons que nous avons données dans une lecture qui doit suivre ce supplément^ nous rappellerons ici les innombrables parjures dont Bentham et Blackstone lui-même accusent les jurés anglais, les scandales que les jurés canadiens ont donnés dans des procès politiques, et ceux que les jurés français ont donnés en pareil cas, comme l'avoue l'auteur de la Logique de la Conscience.

C*«8t donc la loi et le jurisconsulte qui doivent inôuer sur toutes les parties du syllogisme-jugement — c'est à la lumière vive et pure de la loi seule, si elle est sage et bénigne, qu'il appartient de les éclairer pour les fins de la justice, quand même la désuétude de la peine de mort ne viendrait pas accomplir et éteindre le but pour lequel le juré a été institué, comme nous le dirons ailleurs.