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Mais telle est la force des choses, que l'exemple même de M. Duauir confirme la thèse qu’il a combattue, et son attaque du conceptualisme a consisté à démolir les vieux concepts pour les remplacer par des nouveaux, le sujet de droit par la règle de droit (1).
Les concepts sont nécessaires à la science du Droit comme à toute autre. Concevrait-on une physique qui répudierait le secours de l’analyse mathématique parce que celle-ci est purement conceptuelle ?
Le résultat serait un sensualisme grossier et intuitif qui n’aurait aucune valeur ni du point de vue de la réalité, ni du point de vue de l'esprit.
Quant à la question de savoir si les concepts en soi ont une réalité nouménale propre, la question est purement métaphysique et nous n’avons pas à l’examiner.
Du point de vue de la science positive, disons simplement qu’ils sont nécessaires. C’est ce qu’a très bien montré M. GENY dans un article paru dans la Revue trimestrielle de Droit civil, 1922, pages 813 et suiv., intitulé « les bases fondamentales du Droit civil en face des théories de L. Duguit ».
Nous en extrayons les passages caractéristiques suivants : « Quand il rejette la notion de sujet de Droit, L. « Duguit ignore ou méconnaît une des nécessités les plus « certaines de la technique juridique, celle qui domine la « structure même de la règle de Droit ; il semble croire en « effet que les réalités sociales donnent lieu à règlement
Il faut, d’ailleurs, remarquer que le mot concept est relativement récent. Il a été créé par les philosophes français pour traduire le fameux « begriff » de la philosophie Kantienne.
Il désigne toute notion qui est générale sans être absolue. Les concepts se divisent en trois classes : les concepts de l’entendement pur ou catégories, les concepts empiriques et les concepts mixtes. ,
Les concepts juridiques appartiendraient à ces derniers.
(1). Op. cit. Hauriou : Droit constitutionnel, page 720.
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« juridique, se traduisant d’elles-mêmes et pour ainsi dire « naturellement en idées et formules expressives de pré- « ceptes sans l’intervntion de procédés intellectuels, bon- « nes seulement, pense-t-il, à les déformer....... LL SRE
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« Les réalités sociales proprement dites...... ne Consis- « tent originairement qu’un fait de nature ou actes de « volonté se produisant dans un milieu humain, elles peu- « vent « parfois suggérer une règle de conduite ; en soi, « elles ne la contiennent jamais ni ne la créent. Pour qu’il
« y alt règle. .…... l’intervention de l’esprit est nécessaire « et indispensable, qui informe la réalité au moyen de « concepts...... Ainsi et né le concept du sujet de Droit.
€ Il a paru nécessaire, pour représenter l’unité et la con- « tinuité indispensables au ferme maintien des rapports « juridiques, de faire reopser l’avantage qui en résulte « (Droit subjectif) sur un support nettement déterminé « (sujet de Droit) » (1).
(1). Dans le même numéro de la Revue Trimestrielle de Droil civil, où M. Geny résumait sa doctrine, M. Tissier, conseiller à la Cour de Cassation, écrivait : « Peut-être à vouloir faire passer tout « le Droit privé positif dans la technique artificielle et provisoire, « M. Geny risque-t-il de lui enlever beaucoup de sa force, de sa « solidité et de son crédit. Il est peut-être dangereux de présenter « comme purement précaire et provisoire les notions de rapport « de droit, de sujet de droit, de personnalité. »
Par ailleurs, M. Michaud, dans son livre sur la « Théorie de la personnalité morale et son application au Droit français », tome I, page 9, félicitait M. Geny d’avoir montré l’abus qui consistait à « envisager comme douées d’une réalité objective permanente des « conceptions idéales provisoires et purement subjectives de la « nature » et l e danger qui en résultait « d’aboutir à faire tenir « a priori le système du droit positif en un nombre limité de caté- « gories logiques qui seraient prédestinées par essence, immuables « et fixes, régies par des dogmes inflexibles, incesceptibles et par « conséquent de s’assouplir aux exigences changeantes et variées « de la vie. »
Entre ces deux points de vue opposés, ne conviendrait-il pas de montrer que si aucun des concepts du droit n’est prédestiné par nature, le principe de certains d’entre eux paraît essentiel parce qu’il tient au mécanisme du droit et qui est d’être une règle d’organisation imposée par une volonté. Ce serait le cas du concept de personnalité juridique, par exemple.