‹ Essai de théorie sur la nature de l'émancipation en droit romain du contrôle de la justice sur les droits paternels de correction et d'éducation en droit françaisChapitre 20 sur 47 · LES THÉORIES · texte numérisé non relu

LES THÉORIES

11 y a deux sortes d’esprits théoriques : ceux qui conçoivent leurs systèmes de toutes pièces, et les imposent, tels qu’ils sont sortis de leur cerveau, par la force impérieuse de leur éloquence, ce sont les esprits déductifs ; les auires, au contraire, que nous appellerons inductifs, ont pris pour point de départ des observations incomplètes ou hâtives, et présentent comme scientifique, bien qu'elle soit d'imagination, l'hypothèse qui en est résultée.

Théories déductives. - Descartes avait tenté de reconstruire la science humaine sur un seul axiome ; Rousseau a voulu être son continuateur en politique, el c’est aussi sur un axiome que toule son œuvre est édifiée. « Le principe fondamental de toute morale, écrivait-il à M#' de Beaumont, sur lequel j'ai raisonné dans tous mes écrits, et que j'ai développé dans ce dernier(l'Æmile) avectoute la clarté dont j'étais capable, est que l’homme est un être naturellement bon, aimant

la justice et l’ordre; qu’il n’y a point de perversité originelle dans le cœur humain, et que les premiers mouvements de la nature sont toujours droits. » Il avait effectivement écrit dans l’£mite, et nous trouvons la phrase dans les articles condamnés par l'archevêque de Paris : « Posons pour maxime incontestable que les premiers mouvements de la nature sont toujours droits : n'y a point de perversité originelle dans le cœur humain. »

Quel est donc le but de l'éducation? Il nous est indiqué toujours dans l’£mile (p. 9, 64. 1823, Dupont) : « Nous naissons faibles, nous avons besoin de force; nous naissons dépourvus de tout, nous avons besoin d'assistance : nous naissons stupides, nous avons besoin de jugement. » 1,/éducation remédie à ce triple inconvénient. «Elle nous vient de la nature, ou des hommes, ou des choses (p. 10). Il s’agit surtout de laisser agir la nature. »

Du moment que toute l’éducation consiste à écarter les obstacles qui pourraient empêcher le libre développement des tendances naturelles, il ne saurait être question de corriger les mauvaises inclinations de l’enfant. L'auteur se récrie à cette seule pensée : « Comment me prouverez-vous que ces mauvais penchants dont vous prétendez le guérir ne lui viennent pas de vos soins mal entendus, bien plus que de la nature ? » (AIS DATE

Donc le droit de correction est supprimé, et le droit

d'éducation n’est plus qu’un devoir de protection. Ce devoir, essentiellement temporaire, incombe à la famille. « La plus ancienne des sociétés, et la seule naturelle, est celle de la famille; encore les enfants ne restent-ils liés au père qu'aussi longtemps qu'ils ont besoin de lui pour se conserver. Sitôt que ce besoin cesse, le lien naturel se dissout. Les enfants, exempts de l’obéissance qu'ils devaient au père; le père, exempt des soins qu’il devait aux enfants, rentrent tous également dans l'indépendance (Contrat social, &. n).

Voilà le rôle de la famille bien réduit, mais non détruit. Il reste un chef dans la famille qui, dans l’exercice du droit limité qu’on lui concède, pourra ressaisir une partie de son autorité. C’est un grand danger qu'il faut prévenir; et pour cela, il suffit de mettre en face du pouvoir du père le pouvoir de la mère. Sur ce point, les arguments de Jean-Jacques ne tarissent pas : «L'ambition, l’avarice, la tyrannie, la fausse prévoyance des pères, leur négligence, leur dure insensibilité sont cent fois plus funestes aux enfants que l’aveugle tendresse des mères... » (Emile, liv. I, note a). Il faut que

eur autorité soit égale, que les lois la proclament, et que la force sociale y veille. Voilà le couronnement de toutes les déductions : l'Etat et la loi. « Les lois, toujours si occupées des biens et si peu des personnes, parce qu'elles ont pour objet la paix et non la vertu, ne donnent pas assez d'autorité aux mères (même passage). » Toute la théorie nouvelle est là : la contrainte

légale doit passer dans le domaine de la morale. La censure, celte vieille magistrature oubliée, doit renaître moins discrète encore qu’elle n’était autrefois. C'est la suprème inconséquence de ce système qui débute par ce principe : « Plus d'autorité sur les enfants, » et qui conclut par celui-ci: « Dépendance et assujettissement des pères. »

Il y à malheureusement dans l'£mile (liv. I, p. 42) un passage très curieux et très rarement cité qui renverse tout le système. Ce n’est pas un simple trait; c'est tout un développement, poussé avec la rigueur habituelle à Rousseau, sur la condition première d’une bonne éducation. « Emile est orphelin; il n'importe qu'il ait son père ou sa mère. Chargé de leurs devoirs, je succède à tous leurs droits. Il doit honorer ses parents, mais il ne doit obéir qu'à moi. C’est ma première ou plutôt ma seule condition... J'y dois ajouter celle-ci, qui n’en est qu'une suite, qu’on ne nous Ôôtera jamais l’un à l’autre que de notre consentement. Cette clause est essentielle, et je voudrais même que l'élève et le gouverneur se regardassent tellement comme inséparables, que le sort de leurs jours fût toujours entre eux un objet commun. Sitôt qu'ils envisagent dans l'éloignement leur séparation, sitôt qu'ils prévoient le moment qui doit les rendre étrangers l’un à l’autre, ils le sont déjà : chacun d’eux fait son petit système à part; et tous deux occupés du temps où ils ne seront plus ensemble, n’y restent qu’à contre-Cœur, »

Substituez au gouverneur le père de famille; ce qui est d'autant plus légitime que Rousseau répète sans cesse que le père est le gouverneur naturel du fils, et vous avez déduit avec une logique qui fait bien du tort à la logique de la page d'à côté, les traits antiques de la puissance du père: « Indépendance, unité.…., et aussi, qui le croirait ?... perpétuité. »

Les hommes de la Révolution se soni imprégnés de Rousseau. Ils ont cherché à reconstruire d'après Rousseau, s'ils ont détruit avec Voltaire. Cependant il ne faut rien exagérer: l'originalité parfaite est difficile à atteindre même dans les fantaisies politiques. On trouverait facilement des signes précurseurs de ces doctrines dans Locke (1) et dans Montaigne (2). Le rapport de la commission du Sénat sur la protection de l’enfance nous apprend qu’on en découvre dans Pufendorf et dans Burlamaqui. Nous préférons étudier les idées de Rousseau dans la forme nouvelle qu’elles ont revê-

(1) Gouvernement civil. Du pouvoir paternel : « Un enfant est libre sous la protection et par l'intelligence de son père, qui doit le conduire jusqu'à ce qu'il puisse régler ses propres actions. » — « Nous naissons libres aussi bien que raisonnables, quoique nous n’exercions pas d'abord actuellement notre raison et notre liberté. L'âge qui amène l’une, amène aus:1 l’autre, et par 1à nous voyons comment la liberté naturelle et la sujétion aux parents peuvent subsister ensemble. »

‘2) Montaigne, liv. If, ch. vu, passage sur l'inutilité de la correction.

tue au x1x° siècle, chez Stuart-Mill (1), chez MM. Acollas (2) et Jules Guesde (3).

Stuart-Mill est le logicien le plus habile de la théorie individualiste. Tout en conservant l'essence des idées de Rousseau, il a su en moderniser la forme. Rousseau voulait faire revenir à la liberté de l'homme primitif l'individu déformé par la civilisation : « Le but du progrès, dit Stuart-Mill, n’est pas seulement de mettre des êtres humains dans une situation où ils puissent se passer les uns des autres, mais de leur permetire de travailler seuls ou ensemble, avec des rapports qui ne Soient pas des rapports de dépendance » (liv. IV, c. vu, $ 4). D'ailleurs les prémisses sont les mêmes et les conelusions sont identiques : la famille doit être conservée, puisqu'elle existe ; cependant « on pourrait imaginer quelque chose de mieux comme but de perfectionnement industriel, que la dispersion de lhumanité sur la terre, famille par famille, gouvernée chacune dans son intérieur comme aujourd’hui par un patriarche despote, sans intérêts communs, sans communion intellectuelle avec le reste des êtres humains » (21dem). Mais le mari n'a droit à aucun pouvoir sur la femme. « Entre tous les usages barbares, que la loi et

(4) Stuart-Mill, Principes d'économie politique, trad. Dussard et Courcelle-Seneuil.

(2) Accollas, Philosophie de la science politique.

(3) Jules Guesde, Zssai de catéchisme socialiste, Bruxelles,

la morale n'ont pas encore cessé de sanctionner, iln’en est point de plus dégoûtant que celui qui permet à un être humain de penser qu’il a des droits sur la personne d'un autre » (liv. If, c. xur, $ 2). Si la personnalité du mari est rigoureusement égale à celle de la femme, on ne voit pas pourquoi ils auraient ensemble une supériorité quelconque sur la personnalité de leurs enfants. Elle ne pourrait être fondée que sur la force, et dans ce cas le pouvoir social, qui à pour mission d'empêcher les individualités de se détruire l’une l’autre, doit prendre en main la protection de l'enfant. La déduction était dure aux oreilles d’un peuple qui avait passé par l'Ecole de Manchester. Mais Stuart- Mill va leur montrer que leur cher principe de la nonintervention est respecté. Sur quoi se fonde-t-il, en effet? « Sur ce que la plupart des personnes voient avec plus de justesse et d'intelligence leur intérêt et ce qui peut le mieux le servir qu’on ne saurait le leur faire concevoir par un acte de la législature ou par l’indication que donnerait un fonctionnaire public » (liv. V, c. x1, $9). Si l'individu est encore enfant, c’est-à-dire incapable de juger, le principe disparaît de lui-même. Il n’y a donc pas intervention dans les affaires des enfants. II ne saurait pas davantage y avoir intervention dans les affaires des pères : « Car ici, il ne s’agit plus que de savoir si le gouvernement doit laisser aux individus une autorité absolue sur les intérêts et les actions d'autrui, On peut abuser de la puissarce paternelle

comme de toute autre puissance et en fait on en abuse tous les jours. Si la loi ne peut empêcher les père et mère de maltraiter brutalement et même de tuer leurs enfants, à plus forte raison doit-on penser que bien souvent les intérêts des enfants sont sacrifiés d’une manière plus vulgaire et moius révoltante à l’égoïsme ou à la maladresse de leurs père et mère. Lorsqu'il est bien constant que des père et mère doivent faire ou supporter quelque chose dans l'intérêt de leurs enfants, Ja loi est autorisée à les contraindre, si elle le peut, de le faire et de le supporter, et en général elle le doit. L'éducation, et la meilleure que leur position permette de leur donner, est une chose qu'il ne devrait pas être au pouvoir de l'indifférence de leurs père et mère, ou autres parents, de leur refuser » (ibèdem\. Voilà où peut conduire l’axiome que l'individu est l’élément primordial des sociétés. Cependant la doctrine de Stuart- Mill est peut-être, au point de vue pratique, moins dangereuse en Angleterre qu'elle ne le serait en France. Le père de famille doit conserver, d'après Stuart-Mill, la libre disposition de son patrimoine ; c'est une conséquence du principe de la propriété privée. Il est aisé de comprendre que cette concession imposée par le bon sens naturel de la race anglaise sera fatale aux réformes de l’'éminent fonctionnaire de la Compagnie des Indes. Le père ressaisira indirectement le pouvoir dont il aura été dépouillé. Quand on veut détruire la

puissance paternelle il faut infailliblement arriver à la loi de nivôse an II.

Qu'est-ce que la Philosophie de la Science Politique et l'Æssai de Catéchisme socialiste nous disent de plus que les Principes d'Economie Politique? Nous croyons même que Stuart-Mill a dépassé en l'espèce MM. Jules Guesde et Acollas. « La formule de la science politique, dit ce dernier, est l'autonomie de la personne humaine » (c.1v, p. 95). Ce qu'il formule dans cette devise imagée : « Chacun son pape ; chacun son empereur. » — « Les parents n’ont aucune puissance sur les enfants, continue-t-1l (v. p. 46) ; ce qu'ils ont à leur égard, c’est un devoir et partant un droit de direction. D'abord, que l'enfant ne soit pas matière à puissance, à droit pour ses parents, c'est tout simple, puisque l'enfant est une personne et que l’on n'a légitimement de puissance ou de droit que sur les choses. » Et M. Jules Guesde est à peine plus brutal : « Si la famille survit à la disparition de l’ancienne société, ce sera dans des conditions d'égalité pour la femme et de garanties sociales pour l'enfant. Mais il se peut que même ainsi réformée, elle ne soit nécessaire que pour un temps. el qu'un jour vienne où elle n’aura plus aucune raison d'être (ch. vm1). » Aucun d'eux n'a eu, comme Stuart- Mill, l’impudeur d'appeler de tous ses vœux une 6poque « où l'obligation morale (?) de ne pas avoir trop d'enfants serait transformée en obligation légale »

(iv. Il, e. xur, S 2). Aucun d'eux n’a osé ainsi mettre,

comme le dit Ihering, « les affections domestiques sous le contrôle de la police ».

Théories inductives. — Quand nous disons théories inductives, nous pensons surtout à la célèbre théorie évolutionniste de M. Herbert Spencer. Elle est inductive. En effet, la méthode qui y a conduit est révélée au début du chapitre xn des Principes de Sociologie (1), intitulé : Passé et avenir dans la famille. « Nous allons voir que ies principales conclusions auxquelles nous avons été amenés par les faits sont celles que la théorie de l’évolution implique ». Or, ces conclusions, quelles sont-elles? Le lecteur français, habitué à trouver les idées darwiniennes au premier plan des discours socialistes, collectivistes et autres, est tout étonné de voir une main habile en faire sortir des conséquences toutes sages et modérées, à l’allure pacifique et conservatrice. Sans doute, à mesure que le grand courant d’altruisme entraîne l'humanité vers l’âge d’or du progrès, la condition de la femme et des enfants s'améliore. Mais le groupe familial s'harmonisera sans se détruire. La suprémalie restera au mari « comme ayant l'esprit plus judicieux » (p. 414). Quant aux enfants, « on peut prévoir un accroissement moyen dans leur liberté, mais il y à des raisons de croire que çà et là elle va déjà trop loin » {8 341). « L'Etat d'ailleurs à trop empiété sur la puissance el Les fonctions des parents; une réintégra-

(1) Trad. Cazelles el Gerschel, libr, Germer-Baillière, 1879.

be tion de la famille suivra probablement la désintégration d'à présent. Il est possible que de la forme primitive dans laquelle l’organisation sociale et l'organisation familiale ont un caractère de contrainte, nous passions à travers des phases demi-militantes, demi-industrielles, où l’organisation de l'Etat et celle de la famille auront en partie un caractère de contrainte, en partie un caractère de liberté, et qu'avec une réintégration complète sur la base de la coopération volontaire s'opère uneréintégration domestique analogue, sous l'influence de laquelle la vie de famille se trouvera aussi distinete de celle de l'Etat qu'elle l'était primitivement » (t. I, p- #18). Evidemment, à cette bienheureuse époque, on n'aura plus à s'inquiéter des parents qui négligent leurs devoirs. L’altruisme, en effet, empêchera la question de se poser. Mais que devons-nous faire sur le long parcours qui nous en sépare encore? Nous abstenir et laisser les forces naturelles se corriger elles-mêmes; c’est l'avis vers lequel penche l'illustre philosophe. Toute cette métaphysique, il faut l'avouer, ne va pas saisir, au milieu de la foule, les âmes d’apôtres comme ces raisonnements enflammés qui sortaient duspiritualisme de Rousseau. Elle contrebalancera difficilement lardente logique des esprits déductifs. Ne leur fait-elle pas, d’ailleurs, la partie trop belle, en avouant, comme à la page 432 de l’Znfroduction à la science sociale, «que des changements incommensurables sont dans le cours lent des choses », et que « l'avenir lointain tient en ré-

serve des formes de vie sociale supérieures à tout ce que nous avons jamais imaginé ». Avec de semblables peut-être, il n’est pas de théorie si fantastique qui n'ait le droit de se prétendre la forme sociale de demain.

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