‹ Essai de théorie sur la nature de l'émancipation en droit romain du contrôle de la justice sur les droits paternels de correction et d'éducation en droit françaisChapitre 5 sur 47 · ÉMANCIPATION HORS DE LA GENS · texte numérisé non relu

ÉMANCIPATION HORS DE LA GENS

Sur la gens nous serons forcément très bref. Les textes, qui y sont relatifs, sont trop rares, pour qu’on puisse développer d’une façon bien certaine la théorie de la « mise hors la gens » ou de l'émancipation. Cependant, bien qu’à demi-effacés, les traits qu’ils nous

rire fournissent nous permettent de reconnaîlre que la famille patriarcale avait usé, dans la campagne romaine comme daus les plaines asiatiques, de ses procédés habituels de conservation.

« Le seul exemple (de mise hors la gens) qui nous ait été laissé, nous dit Ihering (Esprit du droif romain, t. I, liv. I, tit. I, ch. nu, p. 192) est la condamnation de la mémoire d’un gentil proclamé indigne, après sa mort, et la défense de porter son nom à l'avenir. On a conclu de là, et l’on avait assurément le droit, que ce membre de la gens aurait, pendant sa vie, été puni par l'exclusion de la gens. »

Voilà un premier argument exposé par l’un des plus célèbres romanistes de ce temps-ci : mais la langue latine nous en fournit un autre. Le mot egens {ex gens) ne définit-il pas admirablement fasituation des malheureux que la grande association familiale avait rejetés loin d'elle (1); ils devenaient nécessairement, comme le Japonais exclu de sa famille, des vagabonds, des mendiants et des voleurs.

La seconde utilité de l'émancipation ne pouvait pas exister pour la gens, à l'époque d’où nos textes sont datés. Le lien qui unissait les membres de la gens nous apparaît, en effet, bien relâché : un culte commun, des devoirs de fraternité, voilà tout ce qui le constitue. L'indépendance appartient de plein droit à chaque

(1) V. Pomponius Festus au mot egens.

nr «famille » particulière. Le chef de la gens, le decurio, élu par les gentils sans doute parmi les vieillards, n’a que des pouvoirs sacerdotaux et un rôle de président. Chaque fils, à la mort de son père, est émancipé tacitement: la loi ne reconnait pas à ses oncles, ni à ses frères, de puissance civile sur lui.

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