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ment libre. Entin, proïtant d2 leurs victoires, les ro's n hésitèrent pas à convertir en forêts d'immenses territoires appartenantaux vaincus. Quoiqu'il en fût, ce droit était déjà très développé sous les Carlovingiens, et nous poss dons encore des cartes, scrupuleusement dressées, des forèts existantes à cette époque (1).

Les capitulaires contiennent de nombreuses dispositions, presque toutes édictées dans le but spécial de protéger les chasses royales (2) ou de créer de nouvelles forêts, forestam instituere, afforestare. Quelques textes, mais fort rares, ont cependant pour but de lever l'interdiction qui grevait certains territoires, deafforestare, ou desafforestare (3).

Dufresne (4) nous rapporte les formalités de l'adforestatio. Le roi envoyait visiter les districts qu'il voulait englober dans le sien, les limitait par des bornes et faisait annoncer par des hérauts que personne à l’ave-

(5). De telles prohibitions

nir ne Ss'avisât d’y chasser sont souvent exprimées dans les lois et documents, et elles s'appliquent au seioneur du lieu comme au plus humble deses sujets. Toute personne qui ne respectait point la défense de chasser dans ces forêts, était

arrêtée et sévèrement punie. Si c'était un comte ou un

(1) V. ces cartes à la bibliothèque de Strasbourg, dans l’ouvrage de Buri: Behauptete Vorrechte der alten kœniglichen Bann-Forsten, pp. 15 et 22.

(2) Boretius et Krause, Gapitularia regumFrancorum, t. F, Capitide Vuilis(S6oh836;:p86,n0,16 ; /d,$ 62;p. 88, n° 42; Pippini capitulare (801-810), $ 17, p. 211 n°6.

(GAS tard op cit. Il:p:367.

(4) V. Glossaire, au mot Foresta.

(5) Waitz, Deutsche Verfassungsgeschichte, t. IV, p. 128 et VID R257 ets.

autre dignitaire qui avait enfreint le précepte, il était conduit devant l'Empereur et jugé par lui-même. Pour les coupables de condition inférieure, onleur faisait payer une composition en rapport avec la gravité de leur infraction. Enfin, tous ceux qui avaient connaissance d’un délit quelconque étaient tenus d'en dénoncer l’auteur, sous peine de manquer à leur serment de fidélité au roi (1).

Des officiers spéciaux furent créés pour garder ces réserves, ‘ils reçurent le nom de forestiers (2). Un capitulaire détailla minutieusement leurs fonctions ; c’est ainsi que, lorsqu'un haut personnage venait, avec la permission du roi, chasser dans les forêts, ils devaient le surveiller et l'empêcher d'abattre un nombre de pièces de gibier supérieur à celui qui lui avait été hxe (3).

Bientôt les rois devinrent si jaloux de leurs chasses, que Charles-le-Chauve alla jusqu'à désigner, dans un capitulaire (4), les châteaux où son fils ne pourrait résider sans nécessité absolue, et les forêts où il ne

(1) Boretius et Krause, Loc. cit., Capitulare missorum generale (802),$ 39,1 1,p:08,-n%32 ets.

(2) Op. cit., Capitul. de Villis, $ 10, t.1, p.84, n° 4.

(3) Boretius et Krause, loc. cit., Capitulare Aquisgranense (OT) Se tale Den nr

(4) Capitulaire de 877, $ 32: « A Kiercy-sur-Oise, à Selves, à Samoncy, à Attigny ou dans les Ardennes, le prince pouvait chasser, mais rarement et en passant. Dans les forêts de Verberie, de Lens-en-Artois, ou de Wara, près Mézières, il avait seulement la permission de tuer les sangliers et les bêtes fauves; en outre, les forestiers devaient chaque année, dresser l'état exact des animaux abattus par l'héritier du trône. » (Boretius et Krause, loc. cit., Capitulare Carisiacense (877), S32, t.I, DIFS OT TNA.

PTE pourrait chasser. Enfin, Louis-le-Débonnaire affranchit ces réserves de toutes sortes d'impôts.

L'exemple ainsi donné par le souverain ne tarda pas à être suivi par les grands officiers de la couronne. « Des terres sont en effet tombées dans leur part de conquêtes ou ont été confiées à leur administration. Partie en leur nom, partie au nom du souverain, ils exercent une juridiction le plus souvent indéterminée dans son étendue, et perçoivent les éléments de l'ancien impôt romain, devenu un tribut imposé aux vaincus, le pr'æmium victoriæ. Parfois délégués, parfois indépendants, tantôt usufruitiers, tantôt propriétaires, ils sont en définitive,investis d'un pouvoir sans contrôle comme sans mesure et dont la source la plus fréquente est le droit du plus fort » (1). Eux aussi, se créérent donc des forêts et eurent leurs gardes particuliers. Même lorsqu'ils n'étaient pas les maîtres absolus du territoire soumis à leur juridiction,les fonctions administratives dont ils étaient investis emportaient pour eux la faculté d'édicter des règlements en forme d'ordres ou de défenses. Ces règlements devenaient exécutoires par une simple proclamation publique, un ban (2).

C'est parce moyen que furent créées les forêts des fidèles du roi; ils se bornaient à interdire la chasse par un bannum à toutes les personnes domiciliées dans leur province, et ils faisaient ensuite respecter leur prohibition en recourant à de très grandes sévérités.

(1) De Chapel d’Espinassous, Histoire du droit de chasse, P: 100:

(2) Bannus où bannum. Les règlements prirent le nom de ce mode de promulgation.

RATE Leur pouvoir étant, nous l'avons dit; sans contrôle, et leur droit celui du plus fort, les populations étaient obligées.de s'incliner. |

Le plus souvent le barmnum devait frapper 1:s terres du justicier, car on ne‘pouvait admettre qu'il fût seul propriétaire de l'immense étendue embrassé: par les réserves. D'ailleurs, nous verrons plus loin qu'il en fût ainsi pour les garennes dont l'origine remonte au droit de forêt (1).

L'interdiction édictée par le comte ne lui attribuait donc point la propriété du sol, mais seulement le droit d'y chasser. Et ce droit, un des plus vexatoires qui füt, stérilisait complètement les régions sur lesquelles 1l s'exerçait. En effet, la multitude d'animaux sauvages, dont on les peuplait : ours, aurochs, cerfs, loups, etc., la défense de les détruire, ou même de les repousser, rendaient la culture impossible etenlevaient toute sécurité aux laboureurs. Les habitants atrocement châtiés toutes les fois qu'ils touchaient aux bêtes du haut justicier, étaient contraints d'émigrer en abandonnant leurs champs. Des broussailles d'abord, des bois ensuite, s'étendirent, épais et profonds, sur d'immenses espaces ; et, de là, naquirent, en grande partie, les nombreuses forêts qui, sous les deux premières races, couvrirent le pays.

Les chroniqueurs de l'époque sont unanimesà reconnaître ces faits. « Guillaume le Bâtard, suivant le récit de Galterus Mappeus, ancien historien breton, enleva la terre à Dieu et aux hommes pour la livrer aux bêtes

(1) Cf. Championnière, De la propriété des eaux courantes, noASSrets:

LES ES sauvages et au parcours des chiens, détruisant ainsi trente-six paroisses etexterminant la populatien ». Suivant Brompton, dans le bois de chasse qui s'appelle aujourd hui Forêt Nouvelle, le même prince ordonna d'incendier plusieurs églises et villages, d'en chasser les habitants et de les peupler de bêtes sauvages. Et plus loin, de Guillaume-le-Roux : « Vers cette nouvelle forêt royale, en anglais dite Zthène, que son père Guil- Jaume-le-Bâtard, après en avoir expulsé les habitants, dépeuplé les villages et pillé les églises, réduisit un espace de trente et quelques milles en forêts et habitations de bêtes sauvages » (1).

Nous pourrions multiplier les citations de ce genre; nous nous contenterons d'en faire uneautre qui nous montrera l'existence des forêts provoquant une révolte des campagnes contre leurs seigneurs. Ce dernier fait fut très fréquent aux IX° et Xe siècles, et nous devonsen constater l'importance, car il entraînera, lors de la période féodale, la création des premières communes. Sous le duc de Normandie, Richard II, dit le. Bon, « dans les diverses contrées de la partie normande, dit Guillaume de Jumièges (2), les paysans se réunirent en plusieurs conventicules et résolurent unanimement de vivre selon leurs caprices, déclarant que, sans s'embarrasser de ce qu'avait défendu le droit établi sur le profit à faire dans les forêts et la puissance des eaux, ils se gouverneraient suivant leurs propres lois. Pour accomplir ce dessein, ces agglomérations furieuses élurent chacune deux députés qui devaient former au milieu des

(1) V. Ducange, au mot Warenna.

(2) Histoire des Normands, liv. V., chap. 2.

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terres, une assemblée chargée de faire exécuter leurs décrets. Dès que le duc en fut informé, il envoya une grande troupe de guerre pour réprimer cette audace des campagnes et dissiper cette assemblée rustique. En exécution de ces ordres, les députés des paysans et beaucoup d’autres rebelles furent aussitôt arrêtés ; on leur coupa les pieds et les mains et on les renvoya ainsi mutilés chez eux pour détourner leurs pareils de telles entreprises et les rendre plus prudents, craintede pire. Les paysans, instruits de la sorte et renonçant sur Île champ à leurs assemblées, retournèrent à leurs charrues ». |

Devant tous ces abus, des plaintes innombrables s'élevèrent de tous côtés ; de là, des révoltes qui furent toujours cruellement réprimées.

Néanmoins, de très bonne heure, les rois chercherent à mettre un terme à toutes ces exactions en prenant des mesures contre l'extension des forêts (1).

Dès Charlemagne, il fut enjoint aux comtes de n’en pas créer de nouvellessans autorisation. En 810, Louisle-Débonnaire, dans son quatrième capitulaire s’opposa vivement à la création des forêts nouvelles. Et, dans son cinquième capitulaire de la même année, il y revient encore. Sous ses successeurs, de nombreux capitulaires reproduisirent la même interdiction (2).

Mais, malgré ces injonctions répétées, les forêts se développaient toujours. Il nous faut voir dans ce fait,

(1) Waïtz, Deutsche Verfassungsgeschichte, t. IV, p. 131.

(2) Boretius et Krause, loc. cit ., Capitula per se scribenda (818), $S 7, t. I, p. 288, n° 12. Op. cit. Capitularia missorum (810$ 22, t LD-2097 1022"

AMPONE pour les seigneurs, de ne tenir ainsi aucun compte des ordres de la royauté, un des signes précurseurs de la féodalité. |

Les forêts sont donc nées, et avec elles s’est ainsi fait jour une importante restriction au principe primitif de la liberté de la chasse en tous lieux. Nous avons vu ce fait illégitime, qui n'était au début que l'exception, se développer peu à peu, et finalement, envahir la législation cynégétique tout entière, malgré les faibles efforts d'uneimpuissante royauté.

CHAPEEREVAW