PROGRÈS DE L*ADOUCISSEMENT DES LOIS , ETC

tieDDe^ Sou» ses successeurs, le progrès conlinue; chacuu apporte son eonlingent à la transfonuation des lois civiles. Le mouveroenl n'est arrêté «n instant que sons Julien l Apostat. Touteiois cet empereur subit a sou lour l'intluence de la religion qu'il combattait. Chrétien jusqu'à Tâge de vingt ans , il conserva quelques réminiscences des préceptes moraux du chi isiianismo ; malgré sa haine pour l Eglise , il ne put déraciner de son cœur les germes que sa première édocalion y avait déposés. Il savail qu'il y a une parenté originelle entre tous les hommes^, et que la liberté comme la servitude extérieures n'ont aucune importance si l'élat de l'âme n'y correspond pas^; il en déduisait le devoir d'exercer la bienveillance envers tout le monde, d'être cbaritable envers les pauvres, de secourir les ennemis, <f quoique ce soii (oriiiaire a l'opinion générale, » de traiter même avec modération les prisonniers; la justice, dit-il, n exclut pas Tbumanité; il vaut mieux être bon envers des criminels ponr pouvoir Têtre aussi envers des bommes injustement condamnés, piulôl que d'êlre dur envers des innocents, sous le prétexte qu'on ne peut pas toujours les discerner des coupables, et que ceux-ci ne méritent point de miséricorde*.

iComp. H. Troplong, p. il9 et suiv. On adiDet génénlemeiit que c'est CoQsUntîn déjà qui a donné une sânclion légale aux senlences arbitrales prononcées par tes évéqnes dans les affaires civiles. Ck>œp. Euseb., Vùa Conit.f t. IV, e. 27, p. S39-, etSosom., Hitt, ecet,^ 1. 1, c. 9. Toutefois on ne connaît pas de pins ancienne loi à ce sujet que celle d*Honorios, de 408; Corp. Jur., 1 . 1, lit. 4, 1. 8. Godefroy, I. VI, p. 339, a prouvé rinautheiilicité d'une prétendue loi de Constantin De episcopali judieio. Cela n'empêclie pas d'aitribuer à Consiautlu lu première origine d'un fait qui ne fut que plus lard converti en loi. En 398, on accorde le privilège de prononcer comme arbitres aux natri ii clit s des juifs {Cod. Theod.. 1. !I, tit. i, 1. 10). Il n'esi pas probable que le privilège ail clé accordé aux juifs avant de l'avoir été aux chrétiens.

^Fragm. orat.^ in Opp,, p. 534.

^Or. -4, ad imperitoi canes, i. e. Cynieoi; in Opp»^ p, 366. ^Fra^. orat ; in Opp,^ p. 533. 557.

Digiiizca by Liu^.' .

Voyant avec un regret amer que les chrélieus éiaient plus humains que les adorateurs des anciens dieux, et que cette charité ainsi que la pureté de leur vie étaient leurs moyens

de propagande les plus effîcaces, il voulait , dans ses vains efforts de restaurer le polythéisme ^ que les prêtres païens imitassent Texemple des a impies Galiléens;» c*est ainsi qn'il recommanda au grand-prétre de la Galatie, de faire établir dans toutes les villes des hospices pour y recevoir fes pauvres, païens ou non, parce que, dit-il, il est honteux pour nous que nos indigents soient nourris par la philanthropie chrétienne: il loi envoya à cet effet 30,000 mesures de blé et 6000 de vin , pour être distribuées aux pauvres; il ordonna même que les habitants des campagnes apportassent en offrandes les prémices de leurs fruits , k Timitation des oblalions et des collccles dans les é<;lises^ Pour les voyageurs pauvres , il introduisit Tusage de ces certificats par lesquels les chrétiens entretenaient l'union fraternelle et se recommandaient les étrangers^. EnGn, comme si le paganisme eût pu suffire a la régénération morale des hommes, il prescrivit aux prêtres de faire, comme les prédicateurs chrétiens , des exhortations au peuple, et de se distinguer eux • mêmes par «ne vie décente et austère , fuyant les distractions cruelles ou licencieuses : chose remarquable . nn des devoirs des pontifes païens était de présider aux spectacles , et Julien demande qu'ils s*abstiennent de paraître au théâtre ou au cirque 3. C'étaient là des tentatives frappées d'impuissance j il était impossible de communiquer au paganisme un « esprit contraire k sa nature; pour pratiquer la charité, il fallait plus que des considérations philosophiques on te désir

*Ep. 49, p. 89.

^Sozom Hist. eccl.^ I. V, c. 16, p. 018. — (.ivg. Naziaoz., Or. \ invectiva adv, JuL, t. 1, p. 1U2.

3Ep. 49, l. c.

PROGRÈS DE l'aDOUCISSBMBKT DES LOIS, ETC. 447

jaloax d^imiler une secte détestée; et, pour prêcher une vie sainte et pure, il fallait uo prîocipeqai ne se trouvait ni dans la morale des sages, ni dans les fables des dieux. D'ailleurs . mal secondé par lés conseillers de la rcar iioii païenne, opposés à toute concession u l'esprit nouveau, Julien ne donna aucune loi conforme à ses belles maximes morales ; « parmi les nombreuses constitutions émanées de lui , il n*en est pas une seule qui s'associe au mouvement d'émancipation du droit naturel et de Téquité^» Aussi son œuvre périt-elle avec lui , les idées nouvelles avaient dépassé le paganisme , il était incompatible avec elles , les générations lui échappaienl de jour en jour davantage pour se réunir autour de la croix du Christ.

Sous les successeurs de Julien, le progrès dans la législation reprit son cours. Les empereurs, jusqu'h la fin de TEmpire d'Occident, continuent d appliquer Tesprit chrétien aux lois et aux relations sociales , en complétant et en étendant ce»qui avait 'été commencé par Constantin. Mats, placés aux confins de deux civilisations, ils subissent les nécessités de cette position diûicile; tantôt on les voit avancer avec une hardiesse qui étonne, tantôt ils paraissent recnler et défaire en partie l'œuvre de Constantin et de ses prédécesseurs. La lulle entre Tcsprit chrétien et Tesprit païen est pleine de chances et de péripéties ; le premier ne remporte que lentement sur le second; celui-ci ne cède qu'avec peine le terrain sur lequel il avait régné depuis tant de siècles, et laisse encore longtemps des traces dans les codes comme dans les mœurs. Vatenlinien Ili , par une constitution de 426, donna force de loi aux écrits des jurisconsultes du troisième siècle: quoique' la plupart de ces hommes éminents aient été des premiers k introduire l'humanité dans la législation

<M. Troplong, p. 137. — Voy. aussi l'article cbroDologique de €ode-

froy, Cod. Theod.j l. 1, p. LXII.

4tô CHAPITRE V.

et à ramener le droit strict au droit naturel , ce fut là un anachronisme ; au lieu d*uo progrès, ce fut un pas rétrograde^. La théologie des premiers siècles D'à réduit en système ni la morale chrétienne^ ni le dogme ; on a souvent été frappé de cette absence d'un travail mélhudique sur la doctrine de TÉglise , quoiqu'elle s'explique par des circoDStances très-naturelles ; il en est de même de la jurisprudence ; personne alors ne songeait a une refonte de toutes les lois, conformément k une théorie sociale éclairée à la lumière du christianisme ; il n'y avait \m encore une science chrétienne et philosophique dn droit. Le code qui porte le nom de Théodose, n'est lui-raême qu'une compilaiion de lois et de décisions des empereurs chrétiens , rendus souvent pour des cas spéciaux ; ce n'est pas une création faite d'un seul jet , dominée par un principe unique; c'est un recueil plein de lacunes, dans lequel Tancien droit païen forme encore un mélange singulier avec Téquité et la charité chrétiennes. C'est à ce code que nous croyons devoir nous arrêter; sa rédaction a précédé de peu d'années la chute de TEmpire d'Occident^; à partir de cette époque, une nouvelle société se forme, et Ton voit commencer le grand travail de fusion entre les éléments romain , chrétien et germanique, d'oili est sortie la civilisaiion niodennj.

Après ces considérations générales, il est temps de voir les applications de l'esprit chrétien à la législation romaine pendant la période chrétienne de l'Empire. Nous suivrons la même marche que poui' la période païenne.

§ 2. Les femmes. — Le mariage.

Les dispositions des empereurs concernant les femmes ne sont pas nombreuses , mais elles sont empreintes d'un

•Cod. Thêod., I. I, lil. 4, 1. i.

Ml a été recueilli de 429 à 43S.

FUOGHKS DE L ADOUCISSEMKiM DES LOIS, ETC. 44Ô

caractère de justice , qui prouve ud progrès très-sensible du respect de la femme. Ce n*estpas une tendance k une émancipation illégilimc cl conlraire a In nalurc, c'est l'effet du senlimenl de la dignité lui mai ne dans un sexe jadis méprisé pour sa faiblesse , et placé par rÉvangtle aussi haut que les hommes. Constantin, brisant les restes de Tancienne tutelle, déclara majeures h dix-huit ans les lemmes de mœurs irréprochables et d'un esprit cultivé ; il leur reconnut les mêmes droits qu'aux hommes de régir leurs biens, sauf celui d'aliéner sans antorisàtion leurs terres*. En même temps, par un respect délicat pour la pudeur des femmes, il délendit de les citer elles-mêmes en justice, et ne voulut pasqu'eiles fussent présentes aux délibérations des hommes^. Aux mères, il accorda le droit de participer, conjointement avec les agnals , à la succession de leurs enfants morts avant elles; jusque-là cette succession avait appartenu aux agoats seuls'. Les successeurs de Constantin, Valons, en 369, et Valenlinien ÏIl. en 426, complétèrent successivement celle disposition , mais sans arriver encore eux-mêmes à Téquilé parfaite; le dernier pas ne fut franchi que par Justinien^ Quant an droit de la mère d'exercer la tutelle sur ses enfants, la législation chrélienne n'arrive qu'avec lenleurà le reconnaître; longtemps elle reste attachée à la tradition du droit romain , qui considérait la tutèle comme un ollice viril, dépassant les forces des femmes^; Théodose-le-Grand est le premier qui . en 390, accorde h la n>ère un certain droit de tutelle; il le lui assure, à défaut de tuteur légitime , et k con*

' * En 321. Corp. Jur., 1. Il, lit. 35, 12, g T

2 En 312 et en 316. Corp. Jur., I. I, til. 48, I. I , i. Il, Ut. 13, 1. 21.

"Cod. Theod., Ub. V, lit. 1, I. 1 ; cl Corp. Jur,^ lib VI, lil. SS, de legitimis hœredibus.

*Cod. ïheod.i I. V, lit. 1, i. 2 et suiv. Comp. M. Troplong, p. 337 ' et siiiv. •

5 Loi d'Alex. Sévère, 224. Corp, Jur., lib. V, lit. 35.

4S0 CBAmiiB V.

(litioii pour elle d'élre majeure el de prendre rengagement de De pas ^ remarier ^ celte condiiioQ était alors sage ei juste : Tempereor oe voulut pas priver la veuve de la liberlé de convoler en secondes noces, mais , en le faisant , elle devait renoncer h la tulelle des enfants de son premier lit, parce que , si elle devient mère de nouveau , il est à craindre qu'elle ne compromette leurs intérêts

Dans une autre direclion , la loi fait des progrès plus rapides et plus énergiques pour garantir le respect de la femme : c'est dans les dispositions nombreuses destinées à mettre un frein aux excès de la passion de Thomme. Même dans la sociéié convcrlie au chrislianisme , la violence de celle passion domine encore les mœurs ; elle retarde la suppression des lupammts ils subsistent dans l'Ëmpire chrétien^. Les empereurs ne parviennent pas h les faire disparaître; mais ils font de généreux efforts pour arracher des mains des /efiùnes les malheureuses femmes dont ils exploitaient la mi* ' sère on la honte. En 343 , Constance leur défend de vendre leurs esclaves chréliennes, si ce n'est îi des maîlres chrétiens^ j il veut empêcher ainsi qu elles ne lomhe.nt de oou< veau dans des mains ini^mes; en même temps, il espère qu'ac-hetées par des chrétiens , elles seront relevées et sauvées par l'amour de Jésus-Clirisl. Par celle même loi , il autorise les prêtres , et en général lous4es chrétiens, à racheter, même de force, toutes les femmes chrétiennes qu*on voulait livrer h la prostitution. Plus tard, celte mesure fut généralisée et rendue plus ellicace; on inlerflit aux propriétaires de mauvais lieux d imposer «la nécessité de pécher, tant à leurs servantes qu'à leurs propres ûlles*,sur la plainte de celles-ci, portée devant févéque ou devant le juge , elles

iC^rp. Jur., I. V, lit. 35, 1. 2.

^t^eUnt., Dfv. instU., 1. VI, c. 23, t. !, p. 496.

^Cod. Thêod., I. XV, Ut 8,1. t.

PROGHÈS DE l'adoucissement DES LOIS, ETC. 454

«loivenl cire affranchies «de leur misère,» et si leur inaiire veul les reienirde force, il doit subir un chàlimenl rigoureux^ i^uWe femme chrélîenne, libre ou esclafe^ nedoitétre forcée de servir eommemêrêtrixm «ur la scène \ si c*est une esclave, elle esl 5 sur sa (Jeinande, immédiatement alfVanchie^. Enfin, on 439, Théodose li supprime définilivemeul la profession de Uno il Constaniinople; celui qui se livrera encore k la prostitution des femmes d'nne condition quelconque , sera ballu (le verges et chassé de la ville. Par celle mesure, Tempereur priva le lise d'un revenu considérable; mais un homme généreux, le préfet du prétoire Florenlius^ 8*était offert à compenser de sa propre fortune 4a perte éprouvée par le trésor public^. Malheureusement ni la loi de Théodose ni la charité de Florentins n'ont eu des suites; la pro* fession ainsi qne Timpôt subsistent toujours.

Le rapt qui , dans la société païenne, n'était puni que sî la personne enlevée le réclamait, et (|ui en ce cas élail plutôt considéré comme un vol £Mt au père ^oe comme une Injure ! la jeune Aile, est désormais puni de mort, sans qne la loi s'arrête a demander rassenliment de la [iartie outragée. 11 est vrai que les lois de Constance et de Jovien fui prononcent cette peine n*ont en vne que tes vierges consacrées ^ Dieu et les veuves , c'est-àndife sans doute les diaconesses^^ mais c'est en cela même qu'on doit reconnaître une

^ a Lenones patres et dominos, qui suis filtis tel ancillis peccandi neceêsitatem imponunt ^ tiec jure frui dominii, nec tanti criminis pati* mur Hb$rtaU gtmdtn, . . Sed aneillis filiabvtqiM , si velin t , conduetisP9 pro pmipertate perronlt, quat tors damnavit humilior, . . . licê^t^,» muni miieHamm nêeetsitatê abtolvi.n Loi de Théodose U, 428 : Cod. Thead,, i XV, Ut. 8, I. S; aussi dans Corp. Jtir., 1. 1» lit. 4, 1. 12; I. XI, Uu 40, 1. 6.

'Loi de Léon L Corp. Jur., lii. 4, 1. 14.

^IfovM. TAeod. U, Ut. 48.

^Cod. Th§od,y 1. IX, Ut. 25, 1.1 el S.

4Sâ chapitri: v.

preuve de respect pour la dîgnilé et la liberté de la femme. Ces vierges et ees veuves se vouaient Hbremeut li Dieu, elles

n'étaieiil phis alors sous la puissance prolectrice d'uii père; la loi paieane les aurait par conséquent abandonnées; la toi chrétienne, au contraire, les prend sous sa sauvegarde et leur assure la tranquille jouissance de Tétat qu'elles pi éfé* raieul a la vie dans le niuiide.

La même protection suit les ieuimes dans les rapports conjugaux. C'est ici que la législation subit les changements les plus considérables; ils ont tous pour bot de relever la sainteté du mariage en en rallei nilsbanl les liens; les grands principes des docteurs de TÉglisesont inscrits dans le code, et en transformant le mariage et la famille , ils préparent |a transformation de la société tout entière ^. La vieille loi PapiaPoppsea, base de la législation rpmaine sous ce rapport, est successivement abolie. Elle privait du droit d'hérédité et frappait d'amendes les célibataires et les maris sans enfants; Conslanlin abroge celle mesure conUaire à Li naLure, «qui punissait comme un crime ce qui doit être considéré comme un malheur digne de compassion;» il rend au mariage la liberté par laquelle seule il peut devenir une union intime et sainte; il recoiinaîi a chacun , homme ou temme, le droit de vivre selon son choix; il place définitivement les affections et les goûts individuels au-dessus de l'intérêt despo* tique de l'État, et accomplit|ainsi une des plus grandes victoires de Tesprit ucuveau sur l'égoïsme de l'ancien mondc^. D*un autre côté, il est vrai, la liberté du mariage parait restreinte par les empêchements pour cause de parenté ^ multiplies par la loi chrélienne ^ mais c'était une restriction sa-

*Voy. de flhœr, De effectu relig. christ, in jurisprud, Rom.., p. 223 et s»iv

«En 3-20. Cod. Theod., 1. Vlll, lit. 16, l. t. — Eiiseb., Fifo Consf., 1. iV, c. p. 538.

PROGliÈS DE L'ADOUClSSËMEQfT DES LOIS , ETC. 453

lutaire, desiioée b resserrer davanlage les liens de la famille, en purifiant Tamonr que les membres ont les uns pour les autres. Les probibiiions, fixées déjà par raticienne législation romaine , étaient généralement tombées en désuétude : da temps de Constantin , «n immense désordre régnait dans la société païenne; la licence des siècles anlérieurs avait pour ainsi dire désorganisé la famille et enlevé au mariage tout son sens moraM. £n 339, Constance remit en vigueur l'ancienne loi qui défendait, sous peine de mort, le mariage enlre roiicle et la nièce^; bientôt après il défendit celui avec la veuve d'un frère , ou avec une sœur de la première femme^; Théodose-le-Grand interdit même Tunion enlre cousins et cousines*. Les enfants nés de pareils mariages étaient eonsidérés comme illégitimes, les unions elles-mêmes punies comme incestueuses^*, cependant, malgré celte rigueur des lois 4 les mœurs paraissent y avoir opposé longtemps une résistance difficile à vaincre.

Dans le mariage lui-même, la loi, toOlen maintenant la soumission de la femme, introduisit l'égalité civile des deux époux ; elle prescrivit au mari , eomme devoir sacré , la fidélité dont jadis il était dispensé à l'égard de sa femme. Pour établir 1 égalité, Tbéodose II abrogea en 410 les anciennes dispositions qui mesuraient Tétendue des dons entre époux sur le nombre des enfants. Il voulut que, sous ce rapport, le mari el la femme fussent parfaitemenl libres de suivre

*Coinp. II. Troplong, p. 197 et saW.

iCod, Thêod., I. III, lit. 12, 1. 1 .

3En33». t. c, 1. 2.

* < Etiam patrueles fratres et eon$obrinos vetuit inter se eonjugii

ronvenire nomtne, et severissimam pœuani statuit ^ si guis iemerare ausus esset fratrum pia piynora.» Ambr., ep. 60, § 8, t. Il, p. 1019.

^Voy. aussi les lois d'Arcadius, 396, H de Tliéodose 11, 415. Cod. Theod.,\. lli, lit. i% 1. 3 et 4.

• 454 miAPiTUli V.

rimpolsion nalarelle de leur affection , certain qoe ce aenril uu moyen plu» sûr de fovorîser le mariage que toutes les

presci iphons des lois Julia et Po[H)aia*. Les mesures prises pour faire régner la iidéitté entre les époui furent nombreuses el sévère». Qu*ob se rappelle l'état dissolu de la société païenne , Fiodulgenee de la loi pour le désordre des mœurs, sa facrlilé pour le concnbinat, et l'on coiijpreutlra la nécessité d'une ioterveatiou énergique des empereurs chrétiens. Constautin commença , dès 390, par rappeler le peuple a Tobservalion de Tancienne loi défendant b 1 homme marié d'avoir une concubine^; peu d'années après il porta des peines sévères contre Tadullère , qui devait être traité désonnais comme un des péchés les plus graves, comme un crime public, sans droit d'appel cl puni de mort-, les gens de la profession la plus viie devaient être seuls exclus du droit de se plaindre'. r<ion content de sévir contre l'adultère , Constanfin voulut aussi atteindre le eoncubiuat de rhomme non marié, el faire cesser ces unions illégitimes si fréquentes dans les derniers siècles de la société romaine.

avons vu ci-dessus Taetion vigoureuse de la loi contre la prostitution publique v elle lutte avec la même* énergie contre les relations que les mœurs avaient autorisées sous le nom tie mariages injustes , et qui n'étaient que des concubinages en apparence moins scandaleux. ISe pouvant pas les abolir tout d'un coup, Constantin songea à les convertir en des mariages légaux , eu déclarant légitimes les enfants naturels dont les parents consentiraient à se marier ^ ^ ii celui

»Cod. ThMd.f 1. Vill, lit. 47, 1. 2. - ETaos mie loi de 4SS« Théodose 11 dit qu'il a vendu «elle de 4t0 : • tfi m^trlmeitUi mtxUim impar-

tiret.n L. V, lit. 1, 1. 9.

'^Corp. Jur., I. V, lii. 20, I. I.

^C'esl uu K facmus atrocîssimum f MCelu* wimane.» 3i(). Cod. Theod , 1. IX, lit. 7, 1. 1, el les suiv.

*Corp, Jur,, l V, Ul. 37, l 6.