D. XXXVII

■ g 4. IdsI. de curalor. (1,33.)

découle d'une simple administration de biens. Dans Tan-^ cien droit romain ^ Ton comptait la tutelle parmi les officta consacrés dans les mœurs et sanctionnés par la religion : le tuteur précédait même le client et Yhospes^ dans cette hiérarchie qui, chose caractéristique, se terminait par le cognatus et par Yaffinis.

Le caractère que nous venons de signaler se révèle dans plusieurs dispositions des lois romaines. Le dol dans l'exercice de la tutelle entraine Yinfamia. Des peines sévères attendent le tuteur qui aurait attenté à Thonneur de sa pupille» Enfin, le tuteur est, ainsi que les plus pro* ches cognait^ excepté des dispositions prohibitives de la loi Cincia^ en matière de donations *. — Rien de semblable pour le curator.

Quoique Tune et l'autre établies dans les anciens monuments du droit civil , la tutela et la cura se rapprochent, par leur caractère et leur objet, la première, du ju^ civile ^ la seconde, du jus gentium.

Vauctoritas est une notion du droit strict, tandis que l'administration des biens et le consensus appartiennent au jus gentium. Cette double analogie nous fait pré^ voir la destinée respective des deux iqstitutions. La tutela perdra peu h peu son caractère primitif et Tune de ces deux branches, la tutela muliebris, dans laquelle il se ma-

*■ « Conveniebat autem facile , constabatque ex moribus populi romani , primum juxta parentes locum tenere pupilles debere fidei tutelseque nostrœ crédites ; secundum eos proximum locum clientes habere , qui se itidem in fidem patrociniumque nostrum dedideruut; tum in tertio loco esse hospites; postea esse cognatos. affinesque. * ( Aulu-Gelley N. A., Y^ 13.)

* Fr. Vat. § 304 « Excipit lutorem.... quia tulores quasi patientes proprii pupillorum sont. Tt

nifeslait avec le plus d'originalité, disparaîtra totalement. La cura augmente le cercle de ses applications et s'établit d'une manière permanente k la suite de la tutela tmpube^ runiy en créant, h partir de la puberté, une seconde période de protection. Ce n'est plus dès lors l'incapacité politique qui sert de base à la protection, c'est l'incapacité naturelle, le rébus suis non superesse. En même temps, des principes plus larges au sujet de la représentation, rendent l'auctoritas moins nécessaire et assimilent toujours plus la tutela \k la curatio.

Afin de mettre en saillie ce développement historique, nous distinguerons dans notre étude la tutela muliehrts de la tutelle d'âge, nous efforçant, de dessiner la physionomie originale de la première et d'exposer plus en détail, à propos de la seconde, le mode de désignation des tuteurs et 1^ nature de leurs fonctions.