RO OO
— Abattage de changes — Quatre jours (2)
(4) Les textes du manuscrit d et du manuscrit e, qui sont d’ailleurs vraisemblablement de même origine, contiennent une faute évidente ; ils portent ici ces mots : « XV jours après hare de cordouan ». Aux termes des manuscrits a et b, « XV jours après hare de draps faut droits paiement et faut avoir de poids ». De même, les manuscrits c et f font suivre les XV jours de droit paiement immédiatement après les X jours de foire ; ils no parlent pas de la vente du cordouan.
(2) D'après le manuscrit d, ces quatre jours se réduisent à un seul. Ïl y a peut-être là une faute du copiste,
30 octobre après changes abattus | 31 — prend-on lettres de foire.
47 novembre Prise de lettres de foire
(Fin de la foire.)
On le voit, nous avons supposé que le délai d’un mois qui, d’après notre manuscrit, s'écoule depuis le hare de draps jusqu’à l’abattage des changes, n'est pas un délai compté de date à date, mais seulement un délai de quatre semaines. En effel, cette facon de compter est plus logique, puisque,comme nous l’avons déjà fait remarquer, il faut compter les laps de huit jours et de quinze jours indiqués dans les textes pour des intervalles de une et de deux semaines. Cela s'accorde bien, d’ailleurs, avec les indications de Pegololti, qui nous dit que les comptoirs de banque s'ouvrent le lendemain de hare de draps, et reslent ouverts quatre semaines (1). Enfin ce système a l’avantage de cadrer admirablement avec les indications des textes d’après lesquels nous savons que la foire de St-Ayoul finit le 4er novembre, tandis que, si nous avions compté le délai d’un mois de date à date, nous aurions été amenés à faire finir la foire seulement à la date du 4 novembre.
4 Il importe de nous rendre compte du sens que l’on doit assigner au mot hare. Désigne-t-il le commencement d’une période de vente ? Ainsi le « hare de draps » marque-t-il le moment à partir duquel commencent à s'effecluer les transactions sur les draps ? Goldschmidt tient cette opinion pour soutenable (2).
Selon nous, la solution doit sorliir du rapprochement des deux textes suivanis :
Manuscrit a : « … et XI jors après hare de dras vent on cordoan ; et XV jors après hare de dras faut droiz paiemens et faut avoir de pois. »
Manuscrit b: « … et XI jors après hare de dras vent on
(1) Pegolotti, op. cit., dans Pagnini, op. cit., p. 237. (2) Goldschmidt, Geschaeftsoperationen, p. 11.
cordoanñ ; et landemain de hare de corduan faut avoir de pois... » |
Nous devons admettre, vu la similitude des deux manuscrits que le point de départ (hare de draps), et le point d’aboutissement (avoir de poids) de leurs chronologies sont identiques. Or, d'après le manuscrit a, l’ « avoir de poids » tombe au XIVe jour après « hare de draps »; d’après le manuscrit b, il tombe « landemain de hare de corduan ». Cela revient à dire que « hare de corduan » se place au treizième jour après « hare de draps ». Comme nous savons d’ailleurs, d’après le manuscrit a (1), que l’on commence (2) de vendre le corduan au onzième jour après « hare.de drap » on doit conclure que, du commencement de la vente du corduan jusqu’à « hare de corduan » il s'écoule trois jours, et que le hare n'est pas le commencement d’une période de vente.
5° Si nous cherchons à pénétrer plus avant dans lesens du mot hare, nous nous heurtons aux données les plus incertaines et les plus contradictoires.
Il faut pourtant admettre, pour être logique, que le mot hare, qui est employé tantôt pour les draps et tantôt pour les cordouans, a le même sens dans les deux cas. |
La forme hare est celle qui apparaît le plus fréquemment dans les textes. Un acte de mai 1204, contenu dans le Cartulaire de l’abbaye de Pontigny, parle d'un revenu perçu aux foires de Troyes « infra octabas del are » (3); de même, Pierre, abbé de St-Remy de Reims, reconnaît, en 1218, avoir
(1) Et aussi d’après le manuscrit e.
(2) Nous interprétons les mots : « vend on cordouan » dans le sens : -« commence-t-on à vendre cordouan »,parce que les laps de temps qui figurent dans nos manuscrits sont généralement, si nous pouvons ainsi créer une expression qui rende mieux notre pensée, des délais a quo (Aïnsi: « 1 mois après hare de dras abattent li changeor ».1l est bien certain que l’abattage des changes n’a pas lieu pendant toute la durée d'un mois,mais seulement à l'expiration de ce délai). D’autre part, notre interprétation évite une contradiction que Goldschmidt signale sans pouvoir l'expliquer. Goldschmidt, Ge-
schaeftsoperationen, p. 11 (au bas).
(8) Bourquelot, op. cit., II, p. 88.
emprunté à des marchands romains quatre cents livres de Provins qu'il s'engage à leur rendre aux foires suivantes de St Jean, quatre jours avant qu'on y crie : « hare! hare! » (1). Eudes Rigaud, archevêque de Rouen, promet de payer une dette qu'il a contractée vis-à-vis de marchands italiens « tribus diebus antequam clametur ; hare! » (2). De même encore, dans un acte de 1230, il est question : « de fideiussione » 4795 libr. pruvin. solvendarum in proximis fuiuris nundi- » nis Maïi de Pruvino apud Pruvinum octo diebus postquam » clamabitur Hare Hare » (3). On rencontre aussi la forme Ara, Hara, quelquefois Æara, surtout dans les documents ilaliens. C’est ainsi que Canale cile une lelitre de change de 1927 payable « fra olto giorni dopo chè sarà gridato nella » stessa fiera : 4ra, Ara! » (4).
Des texles que nous venons d’énumérer, il résulte que le mot *are ou ara est un cri poussé à un moment donné dans la foire. Des cris analogues se rencontrent assez fréquem-
(1) Bourquelot, op. cit., II, p. 89. Le même auteur cite encore un acte de
(2) Bourquelot, op. cit., II, p. 89, note 3.
(3) Du Cange, Glossaire, éd. Favre, v° Hare. Adde Ennen et Eckertz, Urkundenbuch der Stadt Koeln, II, nos 40 et 57 (1213 et 1218). Goldschmidt, Geschaeftsoperationen, p. 15-17. |
(4) Blancard, op. cit., II, n° 983, p. 287 : « infra VI dies post verbum ara » ; Canale, Nuova storia della republica di Genova, II, p. 527; Ibid., p. 554 (1241). Bini, 1 Lucchesi a Venezia, p. 116 et suiv. Adde Rolandinus, Summa artis notarie (vers 1240), p. I, c. 4. De deb. et cred., éd. de Venise, p. 82. Berti, op. cit., p. 251, n° 15 ; p. 273, n° 95. Nous ignorons totalement ce qu'était le cursor (courrier) de ara que les marchands florentins de l'arte di Calimala expédiaient aux foires de France. Stat dell arte di Calimala, IV, rubr. 28 (1301) : « Cursores Francie sint duo, unus de ara, et alius de pagamento nundinarum campanie qui debeant ire et redire temporibus debitis et statutis. Addilum est quod consules debeant de mense ian. per cursorem pagamenti de langnino iturum scribere consulibus Florentie de rengno Francie quomodo provideant super facto cursorum pagamentorum ». Filippi, L'arte dei mercunti di Calimala in Firenze ed il suo piu antico statuo. Goldschmidt suppose que le courrier de ara avait à crier la fin de Ja foire aux draps spécialement pour le compte des Florentins.On nc s'explique pas, alors, la raison de ses voyages entre les foires de CR et la ville de Florence. Goldschmidt, Geschaeftsoperationen, p. 17.
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ment dans les foires. Toutes les publications intéressant les marchands se font par voie de cri; le commencement des foires, qui est déjà annoncé par le son de la cloche, est souvent aussi marqué par des cris particuliers. C’est ainsi qu'aux termes des Coutumes de Châtillon (vers 1371) « la foyre durant et en foyre l’en crye de par monseigneur le Duc singulièrement, et tous y sont tenuz d'obéir, car le premier cry qui fait est communément lye ung chacun la foire durant à obéir du fait de foyre ; qui trespasse ce cry singulier, il paie la poine de LXV sols tournois, de quelque condition qu'il soit, lige ou communs » (1). Et, plus loin: « La veille de ce que chacune de ces foyres doivent commencier, l’en doit crier. que nul marchand ne marchande de quelque marchandise que ce soit. fors que en foyre... » (2). De même Bourgueville, parlant de la foire du Pré à Caen, reproduit les termes d’un ancien règlement inséré au registre de la prévôté de Caen, d’après lequel « la foire du Pray doibl esire criée et livrée trois jours avant la feste Saint Denis en octobre, et dure jusqu’à la feste Saint Gabriel, seizième dudit mois, heure de vespres. Doibt l’abbé de Saint-Estienne de Caen, durant le siège de ladite foire septcoquets crestez..…, lequel est aussi tenu de faire crier la nuit trois jours précédens ladite feste Saint Denis par loutes les grandes rues et fauxbourgs le cry ou proclamation qui ensuit à haute voix, sans bien peu d’inlermission : « Appareillez, appareillez le gabelage de la foire du Pray, qui est de soixante sols et un denier d'amende. Appareillez, appareïllez{ » lequel cry se fait encores ordinairement sur la minuit ou après trois jours précédens ladite feste Saint Denis. » (3).
Aux foires de Champagne, le cri de hare élait probablement
(1) Garnier, Chartes de commune et d’affranchissement en Bourgogne, 1, p. 407. Aux foires de Genève, « item quod nundine more solito publicentur seu cridentur... » (1457). Borel, op. cit., p. 61.
(2) Garnier, op. cit., I, p. 406.
(3) Bourgueville, Recherches et antiquités de la province de Neustrie, p. 65.
poussé par les sergents de la foire (1). Mais il n’existe, à notre connaissance, aucun document qui confirme cette manière
de voir.
Le cri de hare fait naturellement songer à la clameur de
haro (2) en usage dans le droit normand. Mais le problème, loin d’être par là éclairé, se complique au contraire. On sait que la clameur de haro constitue un acte formaliste pour l'introduction de certaines actions criminelles, possessoires ou autres. Mais, comme l’a fait remarquer Goldschmidt, il est difficile de croire que le haro dans les foires joue le même rôle, et qu'il ait trait à la justice à exercer sur les malfaileurs pris sur le fait (3); en effet, on s’expliquerait mal comment un pareil cri aurait trouvé place spécialement dans la foire des draps et dans la foire des cuirs.
L'étymologie des mots hare et haro ne donne pas de résultats beaucoup plus satisfaisants. D'ailleurs cette étymologie est des plus incertaines. On a mis en avant, très anciennement, un système qui ferait sortir le terme haro des deux mots « ha! Roul! » (4). Haro ne serait donc autre chose
(1) Bourquelot, I, p. 88. Goldschmidt, Geschaeftsoperationen, p. 17.
(2) Sur la clameur de haro, voy. notamment Guillouard, De l'origine de la clameur de haro. Mémoires de la Société des Antiquaires de Normandie, Ille série, VIII (1876), p. 513-526. Tiphaigne, Etude sur la clameur de haro (1880). Glasson, Etude historique sur la clameur de haro. Nouvelle Rev. hist. du dr. français et étranger, VI (1882), p. 397-446 ; 517-550. Jobbé-Duval, Etude historique sur la revendication des meubles, passim, et p. 216 et suiv.
(3) Glasson, Etude sur la clameur de haro, p. 527. Il est cependant certain qu'aux foires normandes on rencontre la clameur de haro employée dans le sens indiqué par cet auteur. Nous en trouvons deux exemples relatifs à la foire de St-Taurin (Evreux); l’un apparaît dans une charte de Simon, abbé de St-Taurin (entre 1186 et 1195), où celui-ci reconnaît avoir reçu « pro emenda facta a Robino de Ardena super insultu et clamore de Harou, factis ab ipso, in vico de Triasnon, tempore dictarum nundinarum LS, de summa CS ». Bonnin, Analectes historiques, Recueil de la Socièté d'agriculture, sciences, arts et belles-lettres du département de l'Eure, X, (1839), p. 185, no XIII. Charte de 1297 : « XX s. de l’amende Marquet le Preuost, por cri et harou et bateure fete a Estienne le Saulnier en plein marchie... ».
(4) Bourgueville, op. cit., p. 7 ; Du Cange, Glossaire, éd. Favre, vo Haro,
qu’un appel fait au duc Rollon (Rou), resté dans les légendes
locales le type du justicier. Il est à peine besoin de s'élever contre celle singulière étymologie. D'autres étymologies fanlaisisies sont encore à repousser : par exemple celle qui fait
dériver le mot hare de hora (heure) (1), ou encore celle qui
identifie les mots hare et halle (2). I1 semble même qu’il faille écarter aussi, quoiqu'’elles soïent bien plus vraisemblables et plus séduisantes, l'opinion qui fait dériver haro du germanique hkaraho, autre expression pour placitum ou mallus(3),el celle qui le rapproche du mot haretquisignifie borne, limite, extrémité (4).
Comme on le voit, les conjectures les plus divergentes se sont donné ici libre cours, et toutes paraissent s'appuyer sur des texles plus ou moins probants (5). L’étymologie la plus vraisemblable, celle que les philologues les plus autorisés
(1) Jaeger, Der Traktat des Lucas Pacioli ueber den Wechsel, p. 23. Cet auteur ne connaissait aucun texte où se trouvât, en matière de foires, la forme hore ou hora. Il en existe pourtant au moins un. Berii, op. cit., p. 251 « ad crastinum hore pannorum » (1279).
(2) Frémery, Etudes de droit commercial, p.15. Il y a aussi, en effet, des textes qui emploient le mot kare pour désigner une halle. Voy. Nouv. Revue historique (1884), p. 179, note #. On pourrait peut-être rattacher à ce sens du mot hare l'explication de ce terme singulier par lequel on désigne ordinairement la grande foire franche de Cambrai: hirchare ou hirechare. On pourrait trouver dans ce terme les deux éléments hirche (Kirche), église et hare, halle. Voy. Durieux, op. cit., passim,
. (3) Glasson, op. cit., p. 520 et suiv.
(4) Bourquelot, op. cit., I, p. 90. Signalons encore, pour mémoire, l'étymologie proposée par d’Arbois de Jubainville, Histoire des comtes de Champagne, 1II, p. 284. D'après cet auteur le mot are proviendrait du même radical que les mots de basse latinité arrayamentum, arraiare, arraialio, et que les mots français arroy, arranger, arréer, dans le sens de mettre ou de mise en ordre. Mais le texte qu'il cite à titre d'exemple rentre aussi bien dans le sens de terminer, finir, et, d'ailleurs, rien ne prouve la filiation alléguée. Bourquelot, op. cit., 1, p. 91.
(5) Comment ne pas signaler ici le très curieux passage d’une Ordonnance de 1410, qui, parlant d’un drapier, Enguerran Flomène de St-Omer qui avait commis des fraudes et « moult de mauvaistiez », ajoute qu’il fut « banni à son de trompe, et sur la hart, des dictes foires, et aussi fut banni par lesdicts maieurs et eschevins de ladicte ville, par dix ans et dix jours et sur la teste, durant lequel temps il alla de vie à trépas... » ? Or donnances, IX, p. 537.
ont admise, est plus simple. D’après Diez (4), l’ancienne langue allemande présente hera et hara, herot, herod, dans le sens du latin »kuc ! On trouve encore haroder, et, en composilion, Aarloup, harlevrier, etc. La signification de haro serait donc la même que celle des mots allemands hieher, herbei, des mots français, sus! à l'ours / La plupart des lexicographes adoptent ces conclusions (2), et font dériver le haro normand et le hare des foires de Champagne du mot germanique hera ou har, sorte de cri d’appel que l’on adresse à des voisins, à des gens de guerre, à des animaux, elc..… On s'en seri, soit pour exciter leur courage, soit pour les appeler à son secours (3). |
Cela posé, il faut rechercher quelle connexion peut exister entre ce cri et les transactions des foires. Nous avons déjà établi que le hare n'était pas le commencement d’une période de ventes. Reste à savoir s’ilen marquaïit la fin. C’est en effet la solution qui résulte d’un passage de Pegolotli ; d’après ce passage, on commence à mettre en vente les draps au matin du dix-septième jour de la foire ; et le dix-neuvième jour, au soir, on crie hare! et l’on cesse de montrer les draps (4). D'ailleurs il ne s'agit pas seulement ici du terme de la montre des draps, mais aussi du terme de la vente. Ainsi le texte d’un arrêt rendu par le Parlement de Paris en 4327 parle des « tres dies nundinarum quibus panni venduntur apud Latiniacum » (8). De très nombreux documents
(1) Diez, Etymologisches Woæœrterbuch, 5° éd., II, p. 612.
(2) Littré, Dictionnaire, vo Haro; Bos, Glossaire de la langue d'Oïl, vo Haro ; Goldschmidt, op. cit,, p. 17. |
(3) « La feme osta toutes les cozes par quoi on ne se perceust c’on le lavast et puis leva le cri, et cria: « Hareu ! hareu ! on me tue mon baron »! Beaumanoir, éd. Beugnot, II, p. 491.
(4) Practica della mercatura, dans Pagnini, op. cit., p. 287 et suiv.
(5) Bourquelot, op. cit., I, p. 87. Les trois jours de draps ne constituent pas une institution spéciale aux foires de Champagne. On les retrouve par exemple aux foires de Genève. Aux termes de l’art. 29 des franchises de Genève, « nullus extraneus, drapellerius vel alter mercator, potest vendere Gebennis nisi in diebus mercati et singularum nundinarum tribus diebus... ». Borel, op. cit,, p. 58.
nous parlent des trois jours de draps. Citons les ordonnances de 1327 et de 1331 autorisant les marchands à vendre hors des foires dans le royaume les marchandises dont ils n'auraient pu se défaire aux foires de Champagne pendant les trois jours consacrés par l’usage (1). D’autres sources confirment encore cetle solution (2). La vente des draps durait donc trois jours, et se terminait au cri de hare. Nous sommes déjà arrivés au même résultat pour la vente du cordouan : la comparaison des deux manuscrits a el b nous a amenés à admettre que l’on commençait à vendre le cordouan le onzième jour après hare de draps, et que cette vente durait jusqu’à hare de cordouan, qui se placait à la fin du treizième jour après hare de draps : la venle du cordouan durail donc trois jours.
Goldschmidt hésite à adopter cette solution (3). Les « trois jours de draps » lui paraissent en contradiction avec les données de nos manuscrits, d’après lesquelles il s'écoule dix jours depuis entrée faillie jusqu'à hare de draps, et il se demande quel serait le but des sept premiers jours de cette période, si les trois derniers seulement étaient consacrés à la vente. La répense à celte question n'est. pas aussi embarrassante qu'on pourrait le croire. Il est un fait certain, c’est que, dans toutes les grandes foires de marchandises, les cours sont assez longs à s’élablir : ainsi, à la foire de Nijni-Nowgorod, qui dure officiellement du 15 juillet au 15 août, les cours ne s’élablissent guère avant le 10 août ; el les ventes ne com-
(1) Ordonnances, I, p. 800 ; I1, p. 74. Une ordonnance de 1295 dispose « Quod mercatores, deferentes pannos de XVII villis (les villes de la Hanse de Londres) vel aliunde ad vendendum in dictis nundinis, ipsos pannos monstrare debeant IV diebus continuis,operire et aperire ad sonum campanae, quae pulsetur mandato dictorum magistrorum, dicio capitaneo requirente vel eius vicario, et eorum monstras apertas et claras facere, arbitrio magistrorum et capitanei predictorum », Ordonnances, XI, p. 377. Bourquelot, I, p. 86.
(2) Couslumes, stille et usaige. Bourquelot, op. cit., I, p. 87 ; Il, p.3#2. Ordonnances, II, p. 200 ; 309 ; ILX, p. 412.
(3) Au moins en ce qui concerne la vente des draps. Goldschmidit, op. cit., p. 11. Il ne s’est pas posé cette question pour la vente du cordouan.
mencent qu’à partir de cette époque (1). La période préliminaire est consacrée tout entière à l'examen des marchandises, aux pourparlers des marchands, aux projets de vente non encore réalisés. Selon nous, les sept jours qui s’écoulent de l’entrée faillie jusqu’au premier jour de vente constituent la période d'établissement des cours. Les trois jours de vente sont réservés à la conclusion définitive des transactions préparées pendant la période précédente, et que l'on n'aurait vraisemblablement pas eu le temps matériel d'accomplir dans les trois jours sans ces pourparlers préliminaires. Tout ceci apparaitra plus clairement par la suite.
6° Pour quelles marchandises les textes nous parlent-ils d'un are? Pour les draps et le cordouan seulement. Des sources très nombreuses mentionnent le hare de draps (2); quant au hare de cordouan, il apparaît seulement dans trois de nos manuscrits, ceux que nous avons désignés par les lettres b, d et e. Cette différence d'importance donnée aux deux hares s'explique suffisamment par la différence d'importance des marchandises dont il s’agit.
Mais on ne trouve nulle part mention d’un are pour toute autre sorte de marchandise. Notamment, pour les avoirs-depoids, aucun de nos manuscrits ne prononce le terme de hare. C’est pourquoi il semble bien que Bourquelot ait eu tort de penser que la fin de chacune des divisions des foires était marquée par le cri hare, et que, spécialement, on poussaïit ce cri à la clôture de la période de vente des avoirs-de-poids (3).
Il semble même que les textes de nos manuscrits établis-
(1) Andree, op. cit., I, p. 57.
(2) On rencontre aussi le hare, mais pour les draps seulement, aux foires de Flandre, de Bruges, d’Ypres, de Lille, de Malines, de Thourout. Pegolotti, op. cit., dans Pagnini, op. cit., p. 241. :
(3) Bourquelot, op. cit., I, p. 89. « Ce cri était usité aux foires de Champagne... pour indiquer la fin de la mise en vente de telle ou telle denrée, des draps, du cordouan, des épices, etc. Seulement, en ces derniers cas, le crieur devait ajouter, dans sa proclamation, le nom de la marchandise dont la vente allait cesser ». De même Godefroy, Dictionnaire de l'ancienne langue française, vo Hare, are. Dans notre sens, Goldschmidt, Geschaeftsoperalionen, p. 14.
sent une sorte d'opposition entre les ventes de draps et de cordouans d’une part, et les ventes d’avoirs-de-poids de l’autre. La raison de celte opposition ne peut être que dans la facon dont ces ventes s'effectuent : on vend les draps äl’aune, on vend les cuirs el peaux à la douzaine,au cent ou à la pièce (1) ; au contraire on vend les avoirs-de-poids, comme leur nom l'indique, au poids, ce qui nécessile l'usage d'un instrument relativement compliqué, la balance. L'ensemble des observalions que nous venons de présenter nous permel de hasarder une hypothèse nouvelle au sujet du caractère des trois jours réservés à la vente des draps et du cordouan, et du cri hare qui en marque la fin. Nous pensons qu’il n’est point im> possible que ces divisions des foires aient eu une origine fiscale. En effet, nous savons déjà que les limilations et les restrictions si nombreuses apportées par les rois et les seigneurs dans le commerce des foires ont en grande partie leur cause dans des exigences fiscales. D'autre part, l'une au moins des divisions dont parlent nos texles (les huit jours d'entrée) ne s'explique que par la franchise de droits dont elle jouit. Enfin, nous savons que des redevances étaient perçues spécialement pendant les trois jours de draps. L'article 3 du règlement des drapiers de Troyes, parle de taxes levées par les maitres du métier aux trois jours de draps de chaque foire de Champagne (2).
Les trois jours de draps constituaient ainsi une période pendant laquelle les ventes de draps étaient conclues, et pendant laquelle, avant de livrer ces draps, on procédait à leur mesurage, pour rendre possible la perception des droits dont ils devaient être frappés (tonlieux ; droits de mesurage) (3). Le mesurage élait effectué, avec les mesures officielles de Ia foire (4), par des mesureurs jurés (5), qui touchaient de ce
(1) Bourquelot, op. cit., 1, p. 279.
(2) Ordonnances, III, p. 412.
(3) Charte de 1236. D’Arbois de Jubainville, Histoire de Bar-sur-Aube, p. 39; Bourquelot, op. cit., II, p. 95; p. 190.
(4) Sur les mesures usitées aux foires de Champagne, voy. Bourquelot, op. cit., 11, p. 95-97. Sur les mesures du marché du Puy, voy. Olim, éd.
Beugnot, Il, p. 576 ; aux foires de Genève, Borel, op. cit., p. 239 et suiv, (5) Des mesureurs spéciaux ont existé dans presque toutes les foires et
chef une certaine redevance. Ces mesureurs étaient tantôt des officiers du comte de Champagne (ou du roi), tantôt des préposés des corporations marchandes. L'intervention de ces derniers était d'autant plus nécessaire que les draps des provenances différentes n’avaient pas les mêmes dimensions (les
mêmes moisuns, pour employer le terme technique) (1).
Les trois jours de cordouan étaient de même consacrés à la conclusion des transactions sur les cordouans, cuirs, fourrures, pelleteries, etc., et à la perceplion des tonlieux qui les
frappaient (2).
La vente des avoirs-de-poids ne parait pas s’être restreinte
dans un délai aussi court que la vente des draps ou du cordouan. Nous savons que la vente des avoirs-de-poids cesse quinze jours après hare de draps, c'est-à-dire le lendemain de hare de cordouan. D'autre part, nous savons, par le texte de l'ordonnance de 1344, qu’elle commence dès le premier jour de vente des draps (3). Il est vraisemblable que cette vente
tous les marchés. Pantaiding im Marckht zu Melkch (1497), ne 10 : « Item
es sol ein geschworner Messer gesetzt werden, der die geprannten und gewaerten Metzen Melcker muss Inne hab, und in Kasten wiss zeleihen und darueber zeantwurten auch rechtlich dem Kauffer und Verkauffer, als er go darueber antwurten sol, und ob er anders taett, darueber sol er nach seinem verschulden gestrafft werden... » Linde, Chronik des Marktes Melk, p. 18.
(1) Bourquelot, op. cit., I, p. 250 et suiv.
(2) Tonlieux sur les cuirs et pelleteries. Bourquelot, op. cit., I, p. 978. Sur les trois jours de cordouan, voy. l’Ordonnance de 1344, art. 9: « Li marchanz de cordouën amenront et venront esdites foires, aus lieus et aus trois jours accoustumez, et publiquement montreront toutes leurs denrées, dès le premier jour, et par les trois jours de cordouën, selonc ce que anciennement le faisoient, et en autre lieu, non autrement. ne les pourront vendre en ladicte foire ». Ordonnances, II, p. 203. De même, ordonnance de 1349. Ordonnances, II, p. 309-810.
(3) D’après l'ordonnance de 134#, art. 7 : « Li marchaanz d’avoir de poiz tenront et monstreront publiquement esdites foires toutes leurs marchandises par le temps accoustumé. C’est à sçavoir dès le premier jour des trois jours de draps, jusques au sixième jour après... » Ordonnances, Il, p. 298. Ce texte présente une contradiction avec nos manuscrits : nous savons en effet que la vente des avoirs de poids cesse seulement quinze jours après hare de draps.Cette contradiction ne peut s'expliquer que de deux façons : ou bien les usages ont changé en celte matière au XIV+ siécle, ou bien le
dure plus longtemps que celle des draps, parce que les pesages sont particulièrement longs, et exigent l’emploi d’instruments plus compliqués. De même qu'il existe des mesures officielles, il existe aussi des poids officiels (1), que des peseurs jurés sont chargés de conserver el d'employer (2). Il y a, aux foires de Champagne, un poids commun, qui n'est pas affecté à des denrées spéciales ou à des marchands de nalionalités déterminées ; en outre il y a des poids particuliers pour chacune des grandes communautés étrangères. C'est ainsi qu'aux foires de Lagny on trouve au début du XIII siècle, un poids aux Lombards et un poids aux Provencaux. Il esl interdit aux marchands de se servir d’autres poids que des poids de la foire. D'après le texte des franchises accordées en 1245 par le comte Thibaut le Chansonnier aux marchands lombards el provençaux venant habiter sa maison du Val, aux foires St-Ayoul de Provins, nous savons que les
texte des ordonnances contient une faute, et il faut lire seizième au lieu de sixième.
(1) En Angleterre, une charte de 1286 ordonne « that one weight shall be kept in every fäir and town ; that the weigher shall show the buyer and seller that the beam and scales are fair, and that there shall be only one weight and measure in our dominions... » Walford, op. cil., p. 25. Cette dernière disposition, très remarquable, montre que les rois d'Angleterre s'efforçaient déjà d’unifier le système des poids et mesures dans leur royaume. Sur les poids officiels aux foires de Cambrai, voy. Durieux, op. cül., p. 38. Pièces just., À, n° 2 ; de Zurich, Rathgen, op. cit., p. 49-59 ; de Kabylie, Hanoteau et Letourneux, op. cit., p. 79-82, Les poids et mesures usités dans les grandes foires devaient, par le fait même, exercer une certaine influence sur le système des poids et mesures dans tous les pays qui étaient en relations avec ces foires. C’est ainsi que les poids et mesures des foires de Champagne avaient, au moyen âge, une importance universelle. Le marc de Troyes était, dans le royaume de France, l’un des quatre sur lesquels se réglait le poids des monnaies. Bourquelot, op. cit., 11, p. 98 ; Goldschmidt, op. cit., p. 225.
(2) « Item ledit sire aura un poix où l’on pesera toutes manières de marchandise, et sera le peseur establiz de par luy et de par les capitaines ». Ce sont les privilèges et les coustumes, art. 22. Bourquelot, op. cit., IE, p. 324. Un compte des recettes et dépenses du comté de Champagne, en 1320, contient l’article suivant : « A Jacquinet Houdoyer, peseur dou pois ès foires de Champagne, pour son salaire de peser au pois, esdites foires, les denrées qui au pois se poisent, X liv. ». Bourquelot, op. cit., p. 89. Pour . les foires de Genève, voy. Borel, op. cit., p. 74; p. 241.
marchandises de ces négociants ne pourront être pesées que dans la susdite maison (1): « Quod pondus omnium mercimoniarum eorumdem mercatorum in eadem domo vel extra existentium que ponderari debent non possint vel debeant ponderari, nisi in domo predicta, salvo tamen iure nostro thelonei, ponderationis et intrate ad usus et consuetudines nundinarum Sancti Aygulphi (2) ».
Que la division des foires ait avant tout un intérêt fiscal (3), c’est ce qui ressorlira encore mieux de l’examen d’un texte quelque peu énigmatique que nous rencontrons maintenant.
(4) Cette obligation de se servir des poids et mesures officiels n'existe pas dans toutes les foires. Il existe des foires dans lesquelles les marchands sont autorisés à se servir, la foire durant, des poids qu’ils veulent (tandis qu’en temps ordinaire ils doivent se servir des poids du seigneur). C’est là une franchise trés voisine de celle dont nous constaterons l'existence pour les monnaies (Voy. chapitre XIX). Olim ; Raisons et articles, etc..., Il; Appendice, p. 740. A St-Dizier, Jean Noël pesait, le lendemain de la foire de l’Ascension, de la laine sans se servir du poids du seigneur. La marchandise fut saisie ; mais la ville d’Ypres, prise comme arbitre, la fit restituer, parce que, pendant le jour de la foire, et le lendemain, jusqu'à midi, on a le droit de peser à tel poids qu’on veut. Levasseur, Histoire des classes ouvrières, I, p. 311, note 4, |
(2) Bourquelot, op. cit., IT, p. 89. II y avait d’ailleurs dans cette exigence, outre une préoccupation d’ordre fiscal, le souci de prévenir les falsifications de poids et de mesures, contraires à la loyauté du trafic. Aussi le contrôle des poids et mesures est-il très sévère sur les marchés (Voy. pour la Chine, suprà, p. 53; pour la Grèce, p. 72, note 7; pour Rome, p. 116, etc.). Ce contrôle est généralement confié au maître du marché. Andrée, op. cit., J, p. 168. En Espagne, le maître du marché porte le nom de el fiel almotazen de pesos e medidas. Sur les falsifications de poids et mesures dans les foires, voy. Walford, op. cit., p. 59.
(3) 11 serait possible de rattacher, par ce système, le hare des foires à la procédure de haro. D'après Raulin (La foire de St-Simon et St-Jude, dans le Bull. de la Soc. des antiquaires de Normandie, 1894, p. 26, $ VIL et p. 46, $ XII), « en cas de refus de paiement des impôts de foire, les rebelles peuvent être arrêtés par les prévôls ou sergents, et traduits devant les sénéchaux. S'ils sont en force, l'adjudicataire est autorisé à faire, de par le roi, exprès commandement aux assistants de lui prêter main forte pour les poursuivre, les atteindre ct confisquer marchandises et chevaux... Ce n’est là qu'une des applications de la clameur de haro... » Malheureusement cet auteur ne cite pas les sources sur lesquelles il s’appuie, ce qui ne permet pas d'apprécier la valeur d’une hypothèse qui mériterait sans doute d'être étudiée plus à fond.
Le
C’est un passage d’un tarif pour les foires de Lagny, établi en 1241 par l'abbé Guillaume, et qui porté: « Omnes merces, que solvent theloneum post finitum pagamentium, et erunt ponderate ad pondus, non debent solvere nisi dimidium pondus” et aliqua roba vendita post finitum pagamentum, debet dimidium teloneum.... » (4). Ainsi les ventes ne sont pas absolument terminées après la fin des périodes réservées à cet effel. Bien plus, les marchandises qui sont vendues après les droits paiements ne doivent plus que la moitié du tonlieu. C’est là un système bizarre, qu’il importe d’expliquer. Peut-être, comme il s’agit d’un texte isolé, et que d'’ailleurs ce texte est relatif aux foires de Lagny, qui, nous le
Savons,jouissent de franchises fiscales particulières (2), pour-
rail-on se croire en face d’un cas exceptionnel, si les données qui résultent de ce texte n'étaient confirmées par un passage
du Registre aux bans de St-Omer. D’après celui-ci, la foire
de St-Omer dure quatre semaines (28 jours). Pendant les huit premiers jours (jours d'entrée), les tonlieux sont perçus selon le larif ordinaire, au profit des églises ; pendant les six jours suivants (qui correspondent aux jours de vente des foires de Champagne),le tarif est doublé; pendantlesdix jours qui viennent ensuite, le larif est ramené au simple, el il en est de même pendant les quatre jours qui clôturent la foire (3). Ainsi les ventes sont possibles pendant toute la durée de la foire ; mais pendant la période qui leur est spécialement réservée, le tarif des tonlieux est doublé.
D'où celte conclusion qui doit paraître logique : les marchands ont tout intérêt, puisque cela est permis, à effectuer les ventes après la période à ce réservée, et après la période appelée « droits paiements », car les droits qu'ils ont à payer sont dès lors réduits de moitié. Cette difficulté parait avoir échappé à Goldschmidt, qui se contente de dire qu'on
(1) Bourquelot, op. «it., I, p. 92.
(2) Supr'ä, p. 508.
(3) Registre aux bancs, n° 848. Giry, Hist. de St-Omer, Pièces just., XXXIIT, P. 584, |
favorise les ventes accomplies après l'expiration des délais usités, pour qu’il reste à la fin de la foire le moins possible de marchandises invendues (1).
Une seule hypothèse (2) permet d'expliquer cette énigme : c'est que les tonlieux à double tarif frappent les ventes au comptant, et que les tonlieux à simple larif frappent les ventes dont le prix est payable à terme. Ce système s'appuie sur l'idée suivante: c’est à partir des droits paiements seulement que doit s’appliquer le tarif simple. Or nous verrons, dans le chapitre suivant, que les droils paiements ne sont autres que les paiements complants. On s’expliquerait d’ailleurs sans peine que les ventes au comptant fussent un peu plus grevées d'impôts que les autres, car elles bénéficient de l’escompte des intérêts du prix à payer, intérêts assez élevés, comme nous le savons, des frais de rédaction de lettres, de recouvrement et de paiement, etc.
11 nous resle un mot à dire des intermédiaires par lesquels | s’opéraient la plupart des ventes conclues dans les foires, nous voulons dire des courliers et des commissionnaires. . |
L'institution de ces intermédiaires est liée de trop près au droit primitif des foires et des marchés pour que nous n’en disions pas quelques mots. C'est en effet pour atténuer les effets de l’hostilité originaire qui régne entre étrangers, que l'usage s’est établi de contracter par le moyen d’intermé:diaires. Le courtier n’est autre, à l’origine, qu'un homme assez puissant pour pouvoir se défendre contre les deux parties en présence, ou défendre l'une contre l'autre.
Ainsi, dans les marchés des Arabes nomades, l'intermédiaire est toujours un homme considérable. Les échanges s’opèrent de la facon suivante : le vendeur attend que l'ache-
(1) Goldschmidt, Geschaeftsoperationen, p. 28,
(2) On peut supposer aussi que les seules obligations qui jouissent des privilèges des foires sont celles qui sont contractées avant les droits paiements, Celles qui sont contractées après n’en jouiraient pas. Ce seraient les seminundinalia debita que nous avons déjà signalés (dettes contractées dans la deuxième moitié de la foire). Toutefois c'est là une pure hyçothèse.
: oo ROME DUO H, — 34
teur lui offre à peu près la moitié du prix qu'il entend demander. Alors il dit « Efta Allah! » (Dieu est bon!) L'autre augmente un peu ses offres, oblient la même réponse, et les pourparlers se poursuivent ainsi quelque temps (1). Lorsqu'enfin l’un ne veut plus rien offrir, et l’autre plus rien rabattre, l'intermédiaire entre en scène. Il exhorte l'acheteur à faire des offres plus élevées, engage le vendeur à se contenter de celles qu’on lui fait ; s’il voit les parties disposées à une entente, il prend l'affaire en main et l’arrange pour le mieux jusqu’à ce que soient prononcés les mots: « Allah iberack l’ak! » (Dieu vous donne toute prospérité !) Dès lors la transaction est conclue. Les choses se passent d'une facon analogue dans les marchés de Damas (2). L’intermédiaire joue le rôle d’un conciliateur.
On retrouve la même idée dans un autre système que l’on rencontre chez bon nombre de peuples primitifs. Le point de départ de ce système n'est autre que l'institution que nous avons désignée sous le nom de Conduit des foires. L'homme qui a pris un étranger sous sa protection, dans son conduit, doit assister cet étranger dans loutes les circonstances où celte assistance peul lui être utile.
Ainsi, chez les Soinalis où, nous le savons, le système du conduit est très développé, le patron de l'étranger (abban) doit représenter celui-ci en justice, le recevoir dans sa ma1son, l’assister dans ses affaires. 11 est à la fois son interprète, son hôtelier, son courlier el son commissionnaire (car il traite souvent en son propre nom dans l'intérêt de l’étranger) (3). Hospitalilé, conduit, représentalion juridique, courtage se confondent. L’abban a droit, en retour, à un droit de courtage fixé par la coutume sur toutes. les affaires conclues par son
(1) Andree, op. cit., I, p. 43-44, .
(2) Wetzstein, Der Markt zu Damaskus, dan's la Zeitschrift der deutschen inorgenlaendischen Gesellschaft, IX (1857), p . 475-525,
() Haggenmacher, op. cit., p. 36 ; Monde. Ost-afrikanische Studien, p. 121 ; Kochne, op. cil., p. 204. Il en est de même en Allemagne au moyen âge ; l'hôte d’un élranger conclut souvent des affaires en son propre
client, sans distinguer entre celles où il est intervenu et les autres, et à certaines prestations en nature (1).
Cette confusion d’attribulions se rencontre dans la plupart des marchés primitifs. Les mêmes personnes servent à la fois de patrons, d'hôtes, de courtiers et d’interprètes des marchands étrangers (2). De nos jours encore, le titre de courtiers inlerprèles el conducteurs de navires donné par notre Code de commerce aux courtiers connus plus généralement sous le nom de courtiers marilimes, est un dernier veslige des usages anciens.
Peu à peu cependant, une cérlaine spécialisation tend à s’introduire dans les attributions de ces intermédiaires. La paix générale du commerce, qui s'affirme de plus en plus rend inutile la protection matérielle des marchands. Les hôtes n’ont bientôt plus à remplir d'autre devoir vis-à-vis des étrangers que le devoir du témoignage en justice. D'où l'habitude prise par ceux qui contractent, de le faire en présence de leur hôle (3), afin que celui-ci puisse en témoigner plus tard.
D'autre part, il intervient peu à peu certaines réglementialions qui lransforment ces usages en droil. Pour donner plus de valeur au témoignage des courtiers, on en arrive à faire prêter serment à ceux d’entre eux qui paraissent mériter le plus de confiance (4) et par leur donner le monopole
nom pour le compte de son hôte et joue ainsi le rôle de commissionnaire. Goldschmidt, Zeifsch. fur das gesanimte Handelsrecht, XXVIII, p. 118.
(4) Haggenmacher, op. cit., p. 87 ; Koehne, op. cit., p. 204.
(2) Schmoller, Die Strasburger Tucher und Weber-Zunft, p. 78; Pappenheim, dans Zeitschrift für das gesammte Handelsrecht, 1884 (XXIX), p. 440-444 ; Ehrenberg, Ibid ., 1885 (XXX), p. 414 et suiv.; Goldschmiüt, Universalgeschichte des Handelsrechts, p. 250 ; Lattes, op. cit., p. 92 et suiv.
(3) On invite l'hôte à venir boire avec les contractants, lors de la conclusion du contrat. Schræder, Deutsche Rechtisgeschichte, p. &4; Grimm, Deutsche Rechlsalterthuemer, p. 191 ; Koehne, op. cit., p. 207.
(4) A Massaouabh, il existe une liste des meilleurs abbans. Munzinger, op. cit., p. 121. Dans l'Arabie du sud, les hôteliers-courtiers (daliäls) forment une corporation particulière sous la direction d’un chef élu. Koehne, op. cit., p. 206. |
de l'intervention entre contractants. En même temps, les fonclions de courtier et de commissionnaire commencent à se différencier.
On voit par l'esquisse de cette évolution combien étroite a dù être la connexion du courtage avec le système des foires. Et, en effet, dès l’antiquité, nous voyons que les courtiersinterprètes jouent aux foires un rôle important. On en rencontre cent trente au seul marché de Dioscurias (à l'est du pont Euxin), dans le 1° siècle après Jésus-Christ (1). Aux foires de Champagne, il en existe, au moins depuis 1274 (2). Ils n'ont pas pouvoir de rédiger des actes authentiques ; mais, naturellement, ils servent de témoins en cas de difficulté sur l'exislence et les condilions des opérations dont ils ont été les intermédiaires (3). Leur ministère n'est pas obligatoire, les parties peuvent traiter directement.D’après les Coustumes, slille et usaige, « il estoit chose notoire et encor est que, sé aucun marché de chevaulx, d'argent presté, et autres denrées se fait sans courtier|, li vendiers ne li prestiers ne doi-
vent point de courlaige, exceplé ceulx qui vendent les
draps... » (4). On voit que le courtage des draps élait obligatoire, mais à titre d'exceplion seulement.
Dans la plupart des foires, l'existence d’une corporation de courtiers peul être constatée. Aux foires de St-Omer, le commerce se faisait par l'intermédiaire de makelares-jurès (5). Les courtiers se retrouvent aux foires de Genève, de Lyon,
(1) Strabon, éd. Meineke, XI, 3, 4 et 16.
(2) Ordonnances, I, p. 288. Ord. de 1315. Recueil des anciennes lois, ITI, p. 106, art. 6 ; voy. aussi les estimeur's et courratiers qui figurent dans l’Ordonnance de 1349, art. 8. Ordonnances, II, p. 308. Ces courtiers fournissaient une caution d'au moins deux cents livres. Leur office était affermé. Bourquelot, op. cit., Il, p. 256.
(3) Goldschinidt, op. cit., p. 198.
(4) Bourquelot, op. cit., II, p. 368.
(6) Giry, Histoire de St-Omer, p. 291. Aux foires de Genève, les courtiers étaient nommés par l’évêque et prétaient serment aux vicaires, sur l'évangile, et sous hypothèque de leurs biens, d'exercer leur office sans fraude. Borel, op. cit., p. 261. Aux foires de Lyon, les courtiers sont nommés par te consulat. Vaesen, op. cit., p.8; voy. aussi p. 24. Pour Nijai-Nowgorod, voy. Andree, op. cit., I, p. 32.
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