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de Besançon, aux foires de Nijni-Nowgorod, etc... Les fonctions de ces courtiers semblent s'être bornées à « trailer et moyenner avec les marchands fréquentant les foires du fait de leurs marchandises » (1). Quant à la fixation des cours, il ne parait pas qu'elle soit rentrée dés l’abord dans leurs attributions (2). D'ailleurs les documents relatifs aux cours

- des marchandises nous font complètement défaut : quant à ceux qui sont relatifs au cours du change, nous les relrouverons dans le chapitre suivant. |

(4) Privilèges des foires de Lyon, p. 75.

(2) Goldséhmidt, op. cit., p. 253, note 65.

Après avoir étudié le mécanisme des contrats qui se passent dans les foires, nous en sommes arrivé au règlement de ces contrats : notre étude devra s’occuper des paiements et des opérations de crédit.

Nous prendrons encore pour cadre de notre exposition, tout au moins au début, le texte des divisions des foires de Champagne, bien que, comme nous le verrons plus loin, ce soit aux foires de Lyon et aux grandes foires génoises que le mécanisme des règlements de comptes ait alteint son plus grand perfectionnement. Mais il importe de commencer, en cetle matière, par éclairer les origines,

Aux termes du manuscrit 4, < XV jors après hare de dras faut droiz paiemens, el faut avoir de pois, et À mois après hare de dras abattent li changeor, et III jors après changes abatuz prant on lestres de foire. ».

Nous avons déjà eu dans le chapitre précédent l’occasion de préciser le sens de la formule « faut droiz paiemens », que nous avons pu traduire par « les droits paiements finissent », interprétation qui concorde parfaitement avec les indicalions des manuscrits c et /, d’après lesquelles il y a « XV jors de droiz paiemens ».

11 s’agit maintenant de savoir ce que nos manuscrits désignent par « les drotls paiements ».

Les textes, forl nombreux, qui nous parlent des droits paiements (rectum pagamentum) emploient deux expressions distinctes, qu'il ne faut pas confondre. Les uns parlent du lerme des droits paiements. Ainsi Pegolotti mentionne le « termino dello pagamento della. fiera » ; d'autres documents, moins

explicites, semblent bien attribuer aux mots « droits paiements » ou simplement « paiements », le même sens : tel est le cas lorsque le paiement est pris comme point de départ d'un délai: il va de soi, dans ce cas, que c’est du terme du paiement qu'il s’agit. Ainsi, en 1221 (1), Hugues, évêque de Langres, établit Blanche, comtesse de Champagne, pour sa caution de 750 livres payables aux prochaines foires de Bar « octo diebus ante pagamentum ». De même, un acte de 1240 mentionne « [IV libras Pruvini, in nundinis sancti Aygulphi, tribus diebus ante rectum pagamentum percipiendos (2) ». D'autres formules au contraire visent non seulement le lerme des paiements, mais toute la période consacrée à ces paiements. Par exemple, une charte de Guillaume, archevêque de Sens (1187),nous parle de créanciers qui « residuum recipient in pagatione nundinarum S. Aygulphi (3) ». La formule la plus usuelle, qui se retrouve dans la plupart des obligations du XIIIe siècle qui sont réunies dans les Documents inédits sur le commerce de Marseille (4), élablit une opposition assez nette entre le laps de temps consacré aux droits paiements et le {erme du paiement de la foire. La formule est la suivante : « In nundinis de Pruvini [ou de Trecis, de Bari, de Langnino, etc.] proxime venturis infra reclum pagamentum, vel in termino dictarum nundinarum, si forte dicle nundine vacarent. » Il est important de distinguer ces deux sens, surtout si l’on a besoin de se servir des indications conienues dans certaines obligalions payables aux foires pour fixer la date de ces obligations.

(1) Bourquelot, op. cit., Ï, p. 91.

(2) Bourquelot, op. cit., I, p. 91, note 1.

(3) Bourquelot, op. cit.;, [, p. 91, note 1.

(4) Blancard, Documents inédits sur le commerce de Marseille, I, n° 92, 100, 101, 104, 105, etc., II, no‘ 875, 377, 424, 498, 550, 557, 564, 615, 625, 667, 685, 691, 717, 730, 770, 782, 793, 800, 802, 806, 817, 819, 822, 895, 828, etc... Goldschmidt, Geschaeftsoperationen, p. 21-22. Adde : Belgrano, Archivio slorico ilaliano, sér, III, t. IE, part. I (4866), p. 117; Mas-Latrie, dans Bibl. de l'Ecole des Chartes, 1862, p. 251.

Quels paiements sont désignés par ces mots « droits paiements » ?

Une première opinion y voit le paiement des redevances qui doivent être acquittées dans les foires (tonlieux ; droits d’élalage, de pesage, de mesurage, elc.). Ce système a été formulé par Paulin Pâris, qui en cherchant à se rendre compte de l’utilité des huit jours d'entrée dont nous avons parlé s’exprime ainsi (1): « Il semble qu’il faille entendre que les marchands, huit jours avant la foire, jouissaient, pour toutes les marchandises qu'ils déclaraient, d'une espèce de droit de laisser passer ; puis, dans la quinzaine qui suivail la foire,ils représentaient leurs marchandises et payaient le droit pour celles qui manquaïient et qu'ils avaient vendues. » Et Bourquelot se range à cette opinion, en se basant spécialement sur la charte de 12%, dont nous avons déjà parlé (2), et qui déclare que les marchandises vendues après le paiement des foires ne paieront plus que le demi-tarif des tonlieux. Goldschmidi a fait bonne justice de cet argument en remarquant qu'on ne comprendrait point pourquoi le fait de ne point acquitter les tonlieux dans le temps fixé aurait pour effet de libérer les marchands du paiement de la moilié de ces droits.

Si les droits paiements ne sont point les paiements des impôts de foires, il ne reste plus qu'à admettre que ce sont les paiements des dettes contractées dans les foires.

Mais s’agit-il des paiements complants des dettes contractées dans la foire même que l’on considère,. ou des paiements à terme de dettes remontant à des foires antérieures? D'après Goldschmidt, ces deux cas seraient réunis (3). Qui dit droit paiement désigne à la fois l’époque des paiements comptants el l'échéance des paiements à terme. En réalité, il y a là une légère inexactitude. Les droits paiements ne désignent que les paiements complants.En effet,du moment que les con-

(1) Cité par Bourquelot, op. cit., I, p. 98.

(2) Supra, p. 5928.

(3) Goldschmidt, Geschaeftsoperationen, p. 23.

trats de foire mentionnent expressément, pour leur échéance, une date voisine des droits paiements, c'est assez montrer que ces droits paiements ne constituent pas leur échéance normale ; on les choisit seulement, comme des dates marquantes, pour fixer l'échéance des dettes à terme ; en d’autres termes les droits paiements constituent légalement l’époque des paiements comptants, et occasionnellement, par le choix des parties, l'échéance des paiements à terme (1). C’est ainsi, nous l’avons vu, que les parties conviennent parfois de prendre comme échéance de leur obligation le hare de draps, qui à coup sûr n’est pas une époque spécialement consacrée aux échéances.

Ajoutons que le terme drotts paiements (2) doit se traduire plutôt par « paiements directs », « paiements immédials », que par « paiements conformes aux usages et aux lois » (3), interprétation adoptée par Goldschmidt (4).

Ainsi quinze jours sontassignésnormalementaux paiements comptants (5) ; ces quinze jours commencent après les dix jours de foire dont parlent les manuscrits c et f, c’est-à-dire le lendemain de hare de draps. Le terme des droits paiements se place au quinzième jour après hare de draps, d’après le

(1) De même, dans la foire de Nijni-Nowgorod, les obligations contractées à la foire de l’année précédente sont généralement, par la convention des parties, payables au moment où se règlent les opérations au comptant. Andree, op. cit.,I, p. 57.

(2) Le texte publié par Frémery, L. c., parle de trois paiements. Biener, op. cit., p. 35, se contente, à propos de la matière qui nous intéresse, de relever cette inexactitude. Voy. aussi Goldschmidt, Geschaeftsoperationen, p. 24. .

(3) L'un et l'autre sens se trouvent dans les textes du moyen âge. Ainsi les droites aventures dont parlent les Ordonnances, I, p. 133, se traduisent par « successions directes », etc... Lacurne de St-Palaye, Dict. hist, éd. Favre, vo Droict, V, p. 264.

(4) Goldschmidt, Geschaeftsoperationen, p. 21.

(5) Les Coustumes, stille et usaige parlent du « jour des journées qui sont assignées au payement de chacune desdites foires ». Il s’agit d’une mesure de publicité à accomplir en ce jour (voy. supra, p. 493). Ce texte distingue bien entre les journées assignées au paiement et le jour de ces journées (vraisemblablement le terme de cette période). Bourquelot,up. cit., IL, p. 242.

manuscrit a, et les manuscrits cet f confirment ces données. D’après les manuscrits d et e, qui d’ailleurs émanent certainement de la même source, le terme des droits paiements n’arriverait qu’au quinzième jour après Aare de cordouan. Il y a là une erreur visible du copiste, car, si cette donnée était exacte, les foires auraient une durée bien supérieure à celle que les textes sont unanimes à leur altribuer. Nous l'avons vu en prenant pour exemple la foire d’automne de Provins.

Les paiements comptants s’effecluent en espèces monnayées et le délai de quinzaine affecté à ces paiements esi sans doute utilisé par les changeurs pour le change des monnaies.

On sait que les premiers marchés ont existé avant que la monnaie fût connue. Aux marchés de Kouka, dans le Soudan, la monnaie est inconnue (1) ; dans l’Ancienne Egypte, il en était de même (2). Au X® siècle, la pénurie du numéraire étail si grande dans les Flandres que le comte Baudouin III dut, à ce que disent les chroniqueurs, réglementer dans les marchés d’une façon spéciale les ventes faites sans monnaies. D’après son épitaphe,

Instiluil..… suos mercarier hic sine nummis, Mutans pro rebus res alias suis. (3).

D’après un ancien auteur (4), on donnail deux poules pour une oie, deux oies pour un cochon de lait, trois agneaux pour un moulon, trois génisses pour un bœuf.

Le système des échanges ne pouvait pas faire de grands progrès dans de telles conditions : nous savons que, de bonne heure, dans les marchés, on a cherché à irouver une marchandise type qui servit d'unité de mesure pour apprécier la valeur des autres marchandises. En Egypte, on se servit de morceaux de cuivre, appelés ulen (5); ailleurs, on employa

(1) Andree, op. cit., 1, p. 209-210.

(2) Supra, p. 62.

(3) Oudeghest, Chroniques et annales de la Flandre, p. 58 (1581). (4) Buzelin, Gallo-Flandria sacra et profana, 1, p. 143 (1625). (5) Supra, p. 62.

certaines pièces de toile (1). Chez les Aztèques, on remplaca les monnaies par de petits tapis, appelés tuachili, des plaques de cuivre en forme de T, des morceaux d’étain, de la poudre d'or enfermée dans des roseaux ou des tuyaux de plume, et surtout par des grains de cacao. La monnaie de cacao, lorsqu'il s'agissait de forts paiements, se livrait en sacs de 24.000 pièces. Dans les marchés toltèques, on employait principalement des morceaux de cuivre,longs de deux doigts, et larges d’un doigl, qui venaient du sud (2). Le rapport de la valeur attribuée à chaque marchandise, avec la valeur attribuée à la marchandise type prise comme étalon, constitue le prix de cette marchandise. Mais ce sysième rudimentaire, bien que réalisant déjà un progrès sur l’état de choses primitif, n’en est pas moins défavorable au commerce ; el les . transactions ne peuvent prendre l'essor qu’elles sont susceplibles d'atteindre qu’à partir du jour où la marchandise type qui sert d'étalon a pris la forme d'espèces monnayées (3). Il est fort probable que c’est dans les marchés que s’accomplit celte évolution.

” Nous avons déjà signalé, dans la période franque (#), cette corrélation presque nécessaire qui existe entre la concession

(4) « Quidquid in foro mercari volueris, panno lineo comparabis. » Schræder, op. cit., p. 119.

(2) Kohler, Das Recht der Azteken, p. 76-176 ; Andree, op. cit., I, p. 64 et suiv.

(83) Supra, p. 161-166. Prou, Monnaies Carolingiennes, p. LX.

(4) Dans les marchés des civilisations inférieures, on a souvent emprunté les monnaies de peuples plus civilisés. Mais, afin d'éviter les tromperies, on s'en est tenu à certains types bien connus, et difficiles à altérer. Dans les anciens marchés des frontières de l’orbis romanus, les Germains qui venaient trafiquer n’acceptaient que certaines espèces connues depuis longtemps et particulièrement des monnuies dentelées, qui, à cause de leur frap-

pe, pouvaient difficilement être rognées (serrati). Wackernagel, op. cit.,

p. 567. Dans les marchés tripolitains, et dans ceux du Soudan, la monnaie la plus répandue est le thaler autrichien à l'effigie de Marie-Thérèse. La monnaie de Vienne en frappe encore de temps à autre. Voy. l’article de Gaston Lemay dans le Temps du 2 mai 1883; Andree, op. cit., I, p. 44; Goldschmidt, op. cit., p. 2%5. Nous avons des témoignages fréquents de la défiance qu'ont les peuples primitifs pour les monnaies qu’ils ne connais- ‘sent pas. Supra, p. 162, note 2.