FE
; un... F i à Ë
du îus mercali et la concession du droit de battre monnaie. La monnaie est un élément essentiel du marché. Le diplôme d’Othon Ier pour le monastère de Herford (973) porle concession d’un marché cum omnibus inde exigendi usibus, id est monela leloneo, vel quicquid ad publicum videtur pertinere mercatum (1). Cela est si vrai que l'on constate l’exislence d'ateliers monélaires dans des sièges de marchés à qui le droit de battre monnaie n’a jamais dù être concédé (2).
De bonne heure, il existe en Champagne des monnaies de foires. Langres (3), Sens (4), Châlons-sur-Marne (5), Meaux(6), Reims (7) ont les leurs. L'existence de monnaies spéciales, à Troyes, peut être prouvée depuis 1104. Maïs ce sont surtout les monnaies de Provins qui ont exercé la plus réelle influence. Dès l’époque carolingienne, il existe à Provins un atelier de monnayage. En 1085, on frappe dans cette ville des deniers des comtes de Champagne.La monnaie de Provins (solidi, libræ Pruvinenses) est la plus usitée de toutes aux foires de Champagne, et, par suile des relations que ces foires entretiennent avec l’Europe occidentale tout entière, on rencontre cette monnaie dans loules les villes commercantes de France, d'Italie, de Flandre,d'Angleterre (8). Les paiements de la papauté s’effecltuent souvent en livres de Provins (9).
(4) Mon. Germ. hist. Diplom., éd. Sickel, I, p. 588; Erhard, Codex diplomaticus Westfaliae, I, 47. Voy.aussi le diplôme d'Othon Ier pour Rorschach (947) ; Neugart, Codex diplomaticus Allemanniae, I, 593.
(2) Rathgen, op. cit., p. 43. Ainsi, nous savons que le droit de marché avait été concédé au monastère de Stablo en 1040 par Henri III. Vita Popponis, c. 22; Mon. Germ. hist. Scriptores, XI, 307. Mais le droit de battre monnaie ne lui fut concédé qu'en 1152 par Frédéric ler, Cependant, l’on a retrouvé des deniers frappés à Stablo qui remontent au règne de Henri III. Dannenberg, Muenzen der saechsischen und frankischen Kaiserzeit, 134 et table XII, n° 270.
(3) Suprä, p. 164. Bourquelot, op. cit., IL, p. 78.
(4) Bourquelot, op. cit., II, p. 70.
(5) Bourquelot, op. cit., II, p. 70.
(6) Bourquelot, op. cit., II, p. 67.
(7) Bourquelot, op. cit., II, p. 71.
(8) Bourquelot, op. cit., II, p. 37-44.
(9) Lettres d’'Innocent IIT, éd. Baluze, ép. 91, 92, 126, 96, 22 (lib. XIV).
La vogue dont la monnaie provinoise jouit en Ilalie a été telle que pendant trois siècles (du XII° au XV* siècles), on frappe à Rome des pièces à l’imitalion de celles de Provins. Ces pièces sont connues sous le nom de provinois du sénat (1).
Quant à la frappe des monnaies provinoises dans leur lieu
d’origine, elle ne semble pas s'être perpétuée après la réunion de la Champagne à la France.
D'ailleurs les monnaies spéciales des foires et des marchés n’ont d'intérêt qu’à l’époque où le numéraire est encore rare. Du jour où il se multiplie suffisamment pour subvenir aux besoins généraux du commerce, on voit disparaitre les monnaies particulières des foires. Et c’est alors que se développe un nouveau système relativement à la circulalion des monnaies dans les grands rendez-vous commerciaux. Tandis que, dans les territoires de chaque seigneurie, on maintient strictement les mesures exclusives qui autorisent le cours de quelques types de monnaies seulement, ou même d'un seul
type, on admet très généralement que, dans les foires, toutes
les monnaies ont cours. Aux foires de Champagne, on rencontre côte à côte la monnaie tournois, la monnaie parisis, lamonnaie sterling, les besants, la monnaie poitevine, la poujoise, l’estevenant, etc. (2). Aux foires de Châlon-sur-Saone, les monnoyes estranges, quelles qu'elles soient, doivent avoir cours « pour leur juste prix et valeur » (3). Aux foires de Lyon, le même privilège est fréquemment confirmé par les ordonnances royales (4). Quelquefois même, ce privilège s’étend en dehors des foires, et le cours de toutes les monnaies est autorisé, soit pour le paiement des redevances du conduit (5), soit même pour le paiement d'obligations parti-
(1) Bourquelot, op. cit., I, p.167 ; 11, p. 58 et suiv.; Goldschmidt, op. cit. p. 225 ; Du Cange, Glossaire, éd. Favre, vo Moneta Campaniae. (2) Bourquelot, op. cit., II, p. 31-35.
(3) Léonard Bertaud, L'Illustre Orbandale, 1, Appendice, p. 45 (1465). (4) Ordonnances, XI, p. 47; XIII, p. 399; XV, p.645. Depuis 1413, Lyon était le siège d'un monnayage, Ordonnances, X, p. 161. (5) « ... Item volumus dictis ambaxatoribus, et legatis promitlimus, quod omnem monetam, tam auri quam argenti in Nundinis Campaniae usitatam
p TE
culières (1), à l'exemple de ce qui a lieu dans les foires. Ailleurs cependant, pour réprimer les fraudes qui sont très fréquentes, ou pour favoriser certaines monnaies aux dépens: de certaines autres, on limite à quelques types les monnaies qui peuvent avoir cours dans les marchés ; mais de pareilles restrictions n'interviennent guère que pour les marchés lo-: caux, où les fraudes sur les monnaies sont plus faciles, élant donné l'inexpérience des acheleurs (2). Dans les grandes foires, le cours général de toutes les monnaies constitue la règle.
Nous nous retrouvons ramené ici, à l’idée première quia guidé les appréciations de valeurs dans les marchés originaires. Tandis que, primitivement, on comparait les difiérentes marchandises entre elles au moyen d’une marchandise unité, qui leur servait de commune mesure, plus tard, à l’époque où toules les monnaies eurent cours en foire, il fut nécessaire de posséder une monnaie type qui püt être employée Comme étalon commun à toutes les autres : d’où l'usage d’une monnaie de compie spéciale aux foires, qui servait de terme de comparaison aux aulres espèces, qui facilitait les opérations des changeurs et la fixalion du cours du change des monnaies et des effels de commerce : c’est le
vel usitandam accipi faciemus a Pedageriis nosiris pro solulione dictorum pedagiorum, conductuum, et sostarum, pro tanto quanto illa moneta illis dabitur in dictis nundinis, et accipictur inter mercatores Italicos. » Chevalier, Mém. hist. sur la ville et la seigneurie de Poligny, I, Pièces just., LXXV, p. 381-384,
(4) En 1397, Métellin de Courgenay vend au chapelain de l'autel St-Étienne, dans l’église de Ste-Ursanne, deux pièces de terre pour 58 sous ayant cours au marché de Porrentruy : « Pro lviii solidis denariorum bone et legalis monete cursibilium communiter in foro de Burrentrut habitis... » Nouvelle Revue historique, XVI (1893), p. 195.
(2) En 1271; Philippe de Savoie et Alix, sa femme, ordonnent aux châte: lains, baïllis et prévôts du comté de Bourgogne, de veiller à ce que toutes les ventes se fassent désormais sur les marchés avec des monnaies estevenäntes ou des monnaies lournoises ramenées à leur valeur, et accordant un délai d'un mois pour la suppression de toutes autres espèces. Inventaire sommaire des archives déparlementales du Doubs. Série B, 63, pièce n° 1. I, p. 35. |
marc des foires, le ducat de foire (scudo di marche, sculus marcharum), dont l'on retrouve la mention dans la plupart
des grandes foires, à partir de la deuxième moitié du XVIe siècle (1).
On peut voir, par les quelques détails que nous venons de
fournir, quels liens unissent l'histoire de la monnaie et l’hisloire des marchés (2).
Le change des monnaies est effectué aux foires par les changeurs (3). Ce sont eux qui fixent le cours du change (4). Le nom de changeurs, qui est primitivement l'équivalent du nom de marchands, désigne, dans l'usage du moyen âge, ceux des marchands qui se consacrent plus spécialement au commerce des métaux précieux et au commerce du crédit. Les changeurs se tiennent aux foires dans de petites bouti-
(1) Dés le XVe siècle, aux foires de Genève, où les monnaies étrangères avaient cours, les paiements s’effectuaient en réduisant ces diverscs monnaies à un lype unique, le marc, qui se divisait en onces, deniers et grains. Borel, op. cit., p.231. Mais ce n’est guère qu’au XVIe siècle que le système du ducat de foire prend une réelle extension. Goldschmidt, op. cit., p. 237, note 484. Voyez surtout, sur les « seuti di marche », Scaccia, op. cit., SI, qu. V, n° 53 ; Peri, Il negociante, II (1647), p. 216 et suivantes, qui donne, en prenant comme unité celte monnaie de compte, le cours du change tiré des foires génoises de Besançon sur les diverses places : « Per Genova e da scuti cento di marche per haver in Genova sc. 118, piu o meno d’argento ; per Milano, e da un’ scuto di marche per haver in Milano soldi 173, piu o meno Imperiali moneta di cambio... » Endemann, Studien, I, p.180 et suiv. ; Cohn dans le Handbuch des Handelsrechts d'Endemann, p. 1060 ; Schaps, Zur Geschichte des Wechselindossaments, p. 43 ; Biener, op. cil., p. 50, rem. 3%; Ehrenberg, op. cit., II, p. 76 ; p. 232 et suiv.
(2) Sur la question de la monnaie dans les marchés de la fin du XVIIe siècle, voy. Boislille, Correspondance des contrôleurs généraux, II, nos 354, 648, 765, 768, 778, 182, 1026, 1037, 1319.
. (3) Du Cange, Glossaire, éd. Fabre, vis Cambitor, Campsor, Nummularius ( Bourquelot, op. cit., Il, p. 127-175).
(4) Sur le cours du change aux foires, voy. Pegolotli, op. cit., dans Pagnini, III, p. 250 ; Scaccia, Tractatus de commerciis et cambio, 1, q. 5, n° 53 et suiv. ; Peri, Il negociante, I, p. 205 et suiv. Les courtiers ne sont intervenus qu’assez tard dans la fixation des cours du change. Goldschmidt, op. cit., p.253, n. 65; Lattes, Liberta delle banche a Venezia,p. 90 et suiv.. Adde : Endemann, op. cit., I, p. 179 et suiv. ; Biener, op. cit., p. 116 et
suiv. ; Goldschmidt, op. cit., p. 459. Gomp.Kohler, Das Recht der Azteken,
ques, ouverles sur la rue, et contenant une lable avec un tapis, un banc et des balances (1). Ainsi, aux lermes du traité de 1278, les changeurs de Nimes sont autorisés à avoir « tabulam campsoriam et stalionem, sicut habent in nundinis Campanie (2) ». D’après l’article 40 de l'ordonnance de 4397, « loutes les compagnies qui liengnent changes et autres changeurs qui ont eslé, sont et seront ordené changeurs par les mestres des foires, payant les debtes accoustumées, et non autres personnes, seront tenus de soair à leurs changes, et avoir leur lapiz en la manière qu'il soloient faire anciennement (3) » ; el l'ordonnance de 1349, article 12, répète les mêmes prescriplions : « Toules les compagnies et changeurs desdites foires seront en leurs changes et lieux apparents, . et auront tapis à leurs fenesires ou estaux, en la manière qui souloit esire fait anciennement (4) ». Ce sont principalement les Lombards, les Juifs et les Caoursins qui exercent aux foires de (Champagne le mélier de changeur (5).
A l’origine, le commerce du change fut sans doute sous le régime de la liberté. Mais de bonne heure, on s’occupa de le réglementer. Dés l'année 1294, nous savons qu’en dehors du tempsdes foires, il ne pouvait y avoir plus de six changeurs en charge à Lagny (6). Les seigneurs et le roi, qui retiraient des lettres qu’ils accordaient aux changeurs à leur entrée en charge,el des redevances annuelles qu'ils leur imposaient, des revenus considérables (7), n’eurent garde de laisser s’affaiblir leur autorité sur les changeurs. Ils en firent de véritables officiers des foires (8). D’après l’ordonnance royale de 1309,dans
(1) Bourquelot, op. cit., 11, p.180. Les changeurs se tenaient d'ailleurs dans des rues et des quartiers spéciaux. On connaît le Pont au change à Paris. Sur les « nummularii in veteri foro residentes », voy. Bourquelot, ist. de Provins, IT, Pièces just., p. 390,
(2) Ordonnances, IV, p. 668.
(3) Ordonnances, I, p. 801-802 (art. 10).
(4) Ordonnances, II, p. 808. Bourquelot, op. cit., Îl, p. 490.
(5) Bourquelot, op. cit., II, p. 137-174.
(6) Bourquelot, op. cit., II, p. 136.
(7) Olim, éd. Beugnot, III, p.674 et 1245. Bourquelot, op. cit. ,1l, p. 134.
(8) Bourquelot, op. cit., II, p. 198. On accorde parfois, mais à titre de pri-
LES USAGES COMMERCIAUX. — Il. RÈGLEMENTS DE COMPTES 54
toutes les villes de la prévôté de Paris où existaient des foires et des marchés il fut institué des changeurs auxquels les acheteurs durent montrer leurs monnaies. D'après l’article précité de l'Ordonnance de 1327, nous savons que la nomination des changeurs aux foires de Champagne appartenait aux gardes des foires (1). Il y a des foires auxquelles les changeurs sont particulièrement tenus d'assister (2). Cette obligation n’est qu’une forme particulière du Messzwang (3).
Les affaires des changeurs aux foires de Champagne durent un mois. Aux lermes de nos manuscrits, a, b,dete, « I mois après hare de dras abattent li changeor ».
Il est très vraisemblable d'admettre que les affaires des changeurs ne commencent qu’à hare de draps (4).Cela résulte d'abord de nos textes mêmes, qui prennent le hare de draps comme point de départ du délai à l'expiration duquel les changes doivent être abattus ; et cela est confirmé très nettement par le lexle de Pegolotli qui, pour chacune de nos six foires, nous apprend que les bancs des changeurs se dressent au deuxième jour après hare de draps, et que les affaires des changeurs durent quatre semaines «... {0 secundo di d'ara appresso, cioe domenica d'ulivo seggono i banchi, e slanno 4 setlimane.…. » (b).
Les affaires des changeurs finissent à l'époque dite changes abailus. Elles ne prennent pas fin, comme le croit inexac-
vilège exceptionnel, la liberté de l'exercice du change. Ordonnance des foires de Châlon-sur-Saône (1465), art. 3 : Tout le monde y pourra exercer fait de change, sans qu'il soit besoin « de pour ce avoir lettres de change de nous ou d’autres ». Léonard Bertaud, op. cit., I, appendice, p. 45.
(4) Ordonnances, VI, p. 77. Bourquelot, op. cit., 1I, p. 256. Voy.le Weisthum relatif à l'abbaye de Limbourg (1448), $ 12 : « Der abt soll han einen weseler (wechsler) zu Durkheim, da insoll er nit um fragen ritter oder gemein, der soll sitzen uf dem markt, ame samstag, und soll weiszeln spiers pfenig und wormesche pfening, und luters pfening wer es an im sucht, Wer anders wo wesselet, der soll eim abte verbuszen ... » Grimm, Weisthuemer, V, p. 599.
(2) À la foire St-Ladre, à Paris, par exemple.
(8) Supra, p. 200.
(4) Contrà Goldschmidt, Geschaeftsopes ‘alionen, p. 12.
(5) Pegolotti, op. cit., cap LV, dans Pagnini, Della decima, TI, p. 938.