HISTOIRE EXTERNE DU DROIT DES FOIRES ET DES MARCHÉS

CHAPITRE 1. — Les origines. Les fêtes religieuses. Les cara- | vanes. . ...,..... RL . 33

Causes occasionnelles d'où naissent les foires. Assemblées politiques, judiciaires, militaires, religieuses, 34. Pèlerinages, 37. Fêtes religieuses, 39. Caractère sacré des foires primitives, 46. Caravanes, 41. Leur caractère et leur organisation, 49,

CHAPITRE II. — Les foires et les marchés chez les anciens peupiles de l'Orient ......... ss... 92

Chine, 52. Inde, 56. Syrie, 51. Egypte, 60. Phénicie, 63. Palestine, 64.

CIIAPITRE III. — Les foires et les marchés dans l’ancienne GreCB un dis anses oies +. 06

Grand et petit commerce, 617. Le marché grec (agora), son rôle dans la vie de la cité, 67. Commerce qui s'y fait, 10. Magistrats qui en ont la surveillance, 71. Les agoranomes. Leurs attributions de police et de justice, 72. Impôts des marchés grecs, 15. Les foires grecques (panégyries), 15. Enumération et importance, 76.

CHAPITRE IV, — Les marchés et les foires de l'empire romain. . ....... RES . 80

Importance de cette étude, 80. Conditions défavorables pour le développement du commerce à Rome, 82. Les nundinae. Leur caractère, 84. Leur périodicité, 85. Leur place dans le calendrier, 87. Les n. sont-elles des feriae ? 89. Les nundinae et les comices, les assemblées électives, la procédure de la manus inieclio (trinundinum), 90. Commerce qui se fait aux n., 96. Développement des marchés de Rome, 917. Les foires de Rome, 99. Marchés et foires de l'orbis romanus ; les fora et les conciliabula, 100. Intervention de la puissance publique dans les foires, 102, Impôts des foires, 104. Création des foires, 107. Le ius nundinarum ; ses caractères, 108 et s. Police et justice des foires et marchés de Rome sous la République. Les édiles, 113. Actions édiliciennes dites action rédhibitoire et action quanti minoris. Leur caractère primitif, 117. Leur extension en dehors du domaine des marchés, 128. Police et justice des marchés dans les villes romaines et latines sous la République, 131. Les

autorités du marché à Rome et dans l'orbis romanus sous l'empire, 131.

Les marchés d'Egypte, 133. Foires au Bas-Empire, 134.

Foires de l’ancienne Gaule, 136. Comparaison avec les anciennes foires Irlandaiïses, 137. Etat du commerce chez les peuplades germaniques, 140. Foires germaniques, 141,

Etat du commerce de cette période, 143. Dynastie mérovingienne, 145. Abandon successif par la puissance publique de ses prérogatives en matière de foires et marchés, en faveur des particuliers et des Eglises, 145. Concession des tonlieux. La foire de St-Denis, 146, Caractère fiscal des diplômes de marchés de celte époque, 150, — Dynastie carolingienne. Réglementations nouvelles, 451. Influence de l'Eglise, 155. Multiplication des concessions de tonlieux, 158. Concession du droit de battre monnaie, 162. Premiers symptômes de la féodalité. Le marché sous le régime de l’immunité, 165, Concession du ban (droit de justice), 1617.

CHAPITRE VII. — Le marché au moyen âge. Sa place dans le régime seigneurial et féodal . . . . . . 171

Continuation de l’évolution commencée dans la période précédente, 177. Influence du développement du régime féodal sur le droit de créer des marchés et des foires, 118. Théories de Maurer et de Waitz, 119. Les seigneurs n’acquièrent ce droit que par l'effet d'une usurpation, 182. Le droit de marché devient un droit privé, 184, Réaction de la royauté, 185. Son triomphe ; le marché droit régalien, 187. Evolution analogue relativement à la police et à la justice des marchés, 190. Caractère de

-cette justice, 193. Réglementations des marchés du moyen âge, 196. . Réglementations découlant de cette idée que le marché est le seul siège du commerce régulier, 197. Prohibition des exportalions, 203. Droit

| d'étape, 205.

CHAPITRE VIII. — Le droit du marché et les formations municipales au moyen âge. . . . . . . . . 211

Termes dans lesquels cette question se pose, 211. Comment le droit municipal est sorti du droit du marché, 213, Caractères du marché primitif. Le droit de marché, c'est le droit de faire le commerce ; c'est une première émancipation des ministleriales, 214. Identité du ius mercalorum et du ius mercali, des marchands et des bourgeoïs, 217. Identité des éléments caractéristiques de la ville et du marché, 220. 1° Paix de la ville. Comment la paix périodique du marché est devenue la paix permanente de la ville, 222. 2 Droit de la ville et droit du marché, 228. 3° Justice de la ville et justice du marché ; compétence identique, 231, & Conseil de la ville et conseil du marché, 234. Le maire el le villicus (centenarius), 236.

CHAPITRE IX. — Les marchés et les foires du moyen âge jusqu’au XVe siècle. .... . . . . . . . . . 240

Essor des foires au moyen âge, 240. Renaissance économique du XIle siècle, 242. Groupement géographique des foires, 243. Filiation des privilèges de foires, 243. Les foires de Champagne. Origine, grandeur et déclin, 244. Les foires de Flandre, 258. Foires du duché de France, 266 ; Normandie, 271 ; Bretagne, 213 ; Anjou, 273 ; Touraine, 214; Nivernais, Auvergne, Poitou, Angoumois, Périgord, Guyenne, 214; Languedoc, 275 ; Dauphiné, Bourgogne, 211. Crise économique et politique du XIVe siècle, 278. Foires étrangères : Italie, 279; Alleniagne, 280 ; Angleterre, 281 ; Espagne, 282.

Déclin de la féodalité, 283. Renaissance économique du début du XVI: siècle ; crise à la fin de ce siècle, 285. Foires de Lyon, 286 ; foires de Genève, 289 ; foires génoises de Besancon, Plaisance, Novi, etc., 291. Foires de Normandie, 293, Anjou, 294, Touraine, Auvergne, Bourbonnais, Angoumois, Périgord, Guyenne, 294; Languedoc, 295, Dauphiné, Bourgogne, Franche-Comté, Champagne, 296 ; environs de Paris, 297. Foires étrangères : Flandre, 297, Espagne, 298, Allemagne, 299, Angleterre et Russie, 300,

Prospérité économique du XVIIe siècle, 301. Influence de Colbert sur le développement des foires, 301. Etablissement de nouvelles foires, 304. Déclin des foires à la fin du XVIIe siècle, 308. Causes de ce déclin, 309. Hostilité de l'administration à l'égard des foires, 312, Influence des idées philosophiques et économiques nouvelles ; Turgot, 313. Morcellement systématique des anciennes foires, 311. Vérification des droits que certains particuliers y peuvent prétendre, 318. Foires à l'étranger. Foires d'Allemagne, 319, de Russie, 320.

Leur importance restreinte en France, 322. Aulorités qui en décident l’éta-

. blissement, 323 ; autorités qui en ont la police, 326. Foires françaises

contemporaines : foire de Beaucaire, 321. Foires étrangères contemporaines : foires de Russie, 328 ; autres foires d'Europe, 331, foires d’Asie, 332, d'Afrique, 333, d'Amérique, 334.