CHAPITRE QUATRIEME

Quelque pénible que fût pour les habîtants de Miribel leur seconde transition des états de Savoie à la domination des rois de France, ils n'oublièrent cependant pas leurs intérêts généraux; car, sur la detitandé faite en 1613 par les syndics et habitants de cette communauté, leurs titres de possession, droits et privilèges, ainsi que ceux relatifs à tous les hommes du mandement , furent solennellement sanctionnés par Louis xm, alors régnant, d'après les lettres patentes dont la teneur suit :

a Louis , par la grâce de Dieu , roi de France et a de Navarre, dauphin du Viennois, comte de a Valentinois, à tous présent et à venir, salut :

«Les manants et habitants de Miribel en Bresse, «c mandement et juridiction d'icelui , nous ont a humblement fait remontrer que les ducs de « Savoie avaient de leur temps donné et concédé

a plusieurs privilèges, franchises et immunités à

« plein contenus et déclarés es-lettres desdits pri-

(c vilégeSy copies desquelles^eoUationnéesauxori-

« giuaux, sont y attachées sous contre-scel de notre

a chancelier, lesquels privilèges leur ont été de-

cc puis confirmés de temps en temps tant par les-

a dits ducs de Savoie que par les rois nos prédé-

« cesseurs , nous suppliant très humblement, afin

<c qu'ils se puissent maintenir et conserver en la

<K jouissance d'iceux , leur vouloir aussi accorder

oc nos lettres de confirmation nécessaires. Savoir

<c faisons que nous désirons maintenir les susdits

<c suppliants en la juste possession de leurs privi-

<c lèges, franchises et immunités susdits ; leur avons

<x continué,» approuvé et confirmé de notre cer-

a taine science, grâce spécide, pleine puissance et

a autorité royale , continuons et confirmons par

a ces présentes pour en jouir par eux et les leurs

ce successeurs pleinement , paisiblement et perpé-

cc tuellement, tous ainsi quHls en ont ci-devant

<c bien et dûment joui et usé , jouissent et usent

a encore à présent. Si donnons et mandons à nos

(c amés et féaux conseillers les gens tenant notre

<r cour de parlement et chambre des Comptes à

a Dijon et Grenoble , trésoriers généraux de

« France auxdits lieux, bailli de Bresse ou son

«t lieutenant, et à tous nos amés justiciers et offi-

« ciers qu'il appartiendra, que nos lettres de con-

& firmation et continuation ils fassent, souffrent

<c et laissent les susdits suppliants et leurs succès-

« seurs jouir et user pleinement^ paisiblement et a perpétuellement sans souffrir qu'il leur soit fait « ou donné aucun trouble ni empêchement, le- « quel soit fait ou mieux leur était; voulons a qu'il sera être et rétabli au premier état et dû , a car tel est notre plaisir; et afin que ce soit « chose ferme et st£d)le à toujours , nous avons a fait mettre notre scel à cesdites présentes , sauf <c en aucune chose mon droit et l'autrui.

ce Donné à Paris au mois de janvier de Fan de a grâce mil six cent treize, et de notre règne le ce troisième. Par le roi dauphin en son conseil , ce scellé du grand scel de cire verte, à cordon de ce soie verte et rouge entremêlé pendant.»

Ces lettres patentes furent entérinées et enregistrées au parlement de Dijon , le 4 juin 1613.

Henri Saulx , lieutenant-général en Bourgogne, chevalier d'honneur au parlement de Dijon , fils du précédent, troisième marquis de Miribel, épousa en novembre 1635 Marguerite de Poitiers, seconde fille de René, duc de Tresme, et mourut sans enfants le 1 1 octobre 1653 , dans sa cinquante - sixième année. Il avait été enfant d'honneur de Louis xiii, et avait commandé pour Sa Majesté à Casai et dans le Montferrat; il s'était distingué à la bataille d'Avein en 1635, et y servit en qualité de maréchal-de-camp. Comme il ne laissa aucun héritier en ligne directe , le marquisat de Miribel passa dans la seconde branche de Saulx.

Quoique la communauté de Miribel dût être bien tranquille sur ses possessions et privilèges par la confirmation de ses titres qu'elle avait obtenue de Sa Majesté Louis xiii, elle fut cependant recherchée et obligée de se défendre contre un édit de Louis xiv publié le 14 janvier 1666, et qui fut signifié à ses syndics le l^*" juin de la même année , à la requête de Philippe de Lescho} lequel édit portait que toutes les îles, ilôts et attérissements qui se trouvent dans les rivières navigables possédés ou détenus sans titres, seraient réunis au domaine de la couronne.

La communauté de Miribel, sur l'assignation qui lui fut donnée à ce sujet, représenta ses titres de propriété revêtus des lettres patentes de Louis xni; et le conseil d'état, par l'arrêt suivant qu'il rendit le 3 mars 1667, confirma de nouveau cette communauté dans la possession et jouissance de ses îles et brotteaux qui sont en ' deçà et en delà du Rhône , dans l'étendue et juridiction de son mandement.

« Vu au conseil du roi l'arrêt rendu en icelui « le quatrième jour de janvier mil six cent a soixante-six, portant que les édits et déclara- « tions donnés au conseil pour raison de la re- <c cherche et réunion au domaine de Sa Majesté a de toutes les îles, îlots et droits de pêche usur^ « pés et possédés sans titres valables sur les riviè- « res de Loire, Charente, Seine, Rhône, Marne , « Saône, et généralement sur toutes les autres

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« rivières navigables au deçà de celle de Loire , « seraient exécutés, et en conséquence qu'il se- « rait incessamment procédé à la réunion au <c domaine desdites iles^ ilôts et droit de pèche <K usurpés et possédés sans titres valables sur <c lesdites rivières , et qu'à cet effet les possesseurs (c et détenteurs desdits Ilots et droit de pèche <K seraient tenus , dans un mois du jour de la sia gnification dudit arrêt, et du commandement <K qui leur en serait fait à la requête de Noël « Philippe de Lescho, que Sa Majesté a ci-devant « commis pour poursuivre ladite réunion, de re- « présenter pardevant le sieur Perrot de Fré- <c court, conseiller de Sa Majesté en ses conseils, « mattre des requêtes ordinaires de son hôtel, «c l'un des commissaires généraux à ce députés ce ou autre qui seraient par eux subdélégués dans « les provinces , les titres en vertu desquels ils « ont joui et jouissent desdites îles , ilôts et droit a de pèche , autrement et à défaut d'y satisfaire a dans ledit temps , et icelui temps passé qu'au « rapport dudit sieur Perrot de Frécourt audit <c conseil , après en avoir communiqué aux sieurs a Daligre , de Joue , Poncet , de Breteuil , La Mar- « guérie , Colbert et Marin , tous commissionnaires « généraux à ce députés, serait fait droit sur ladite «c réunion, suivant et aux termes des susdits édits « et déclarations, pour être les deniers prove- « nant desdites iles , îlots et droit de pêche usur- « pés et possédés sans titres valables, portés au

« trésor royal quant et ainsi qu'il sesnit cardonne. a Autre arrêt du conseil dudit jour^ quatorze <c janvier mil six cent soixante-six ^ portant que a le précédent serait exécuté selon sa forme et a teneur, et faisant que les particuliers posses- « seurs desdites lies, ilôts et droit de pêche sur « la rivière du Rhône pour le Dauphiné, serait a tenu de représenter par devant le sieur de La a Mothe, président au présidial de Valence, que a Sa Majesté a commis à cet effet, les titres en « vertu desquels ils ont joui et jouissent desdites a lies , Ilots et droit de pêche , dont lesdits parce ticuliers seraient tenus de laisser des copies « coUationnées es mains dudit sieur commisic saire pardevant lequel ils auraient représenté a leurs originaux qui seraient paraphés dudit « sieur commissaire , et lesdites copies par lui a adressées audit sieur de Lescho , ses procu- « reurs ou commis, pour les contester si bon lui a semblait ; de la représentation desquels titres a délivrance des copies et contestations des par- « tîes sur la validité ou l'invalidité d*iceux , ledit a commissaire dresserait procès- verbal qui serait a remis ensemble , lesdites copies dûment colla-» « tionnées entre les mains dudit sieur de Lescho, ce ses procureurs ou commis , dans des sacs clos ce et scellés , pour être envoyés audit sieur Perrot <c de Frécourt, pour après en avoir communiqué (c auxdits sieurs commissaires-généraux, être à leur « rapport conjointement au conseil , fait droit

ce aux parties ainsi que de raison. Exploit de sice gnification faite desdits arrêts, à la requête du- « dit de Lescho, aux habitants du village de Mi" « ribel^ du premier juin mil six cent soixante-six, a portant commandement de représenter dans a un mois, devant ledit sieur de La Mothe, les a titres en vertu desquels ils jouissent des îles et a îlots contenant deux mille bicherées situées en a Dauphiné, entre le fleuve du Rhône et les paa roisses de Mézieux, Vaux et autres qui joignent a le vieux cours du Rhône. Procès-verbal fait parce devant ledit sieur de La Mothe, le sept juillet ce et autres jours suivants mil six cent soixante- « six, contenant comparution faite pardevant lui « par Michel Le Rat, procureur fiscal du marcc quisat de Miribel, assisté de François Favrot, ce habitant audit lieu, et de M^ Jean-Jacques de ce Beaux , procureur constitué par lesdits habice tants, faisant en ses qualités pour M® Noël de ee Saulx de Tavane, chevalier, comte de Beauce mont , marquis de Miribel; pour les habitants ce dudit Miribel, Iç sieur Fournier, châtelain audit ce Miribel , et les héritiers du sieur Gabriel Pillata, ce des titres en vertu desquels ils jouissent et posa sèdent plusieurs îles et brotteaux qui sont dessus ce et joignent la rivière du Rhône , et les contredits a fournis par ledit sieur de Lescho contre lesdits ce titres, enfin duquel procès-verbal et Tordonce nance dudi t sieur de La Mothe, portant qu'il sera ce clos et envoyé au conseil, suivant et conformé-

a ment aux arrêts d'icelui, pour être par Sa Majesté c( fait droit aux parties ainsi que de raison. Or- <r donnance dudit sieur Perrot de Frécourt , Fun ce desdits commissaires généraux , du sept octo- « bre mil sept cent soixante-six, aux fins de lace quelle M® Hirosme Payelle , avocat et con- « seil desdits habitants de Mirîbel, aurait fait cï assigner devant ledit sieur Perrot de Frécourt , « M^ Guillaume Malleau , avocat au conseil dudit ce de Lescho, pour voir donner acte auxdits habi- « tants de la représentation par eux faite devant a ledit sieur Perrot de Frécourt, des titres justia ficatifs de la propriété des îles , îlots et droit de «c pêche, brotteaux et communaux qui sont sur « la rivière du Rhône , dans Vétendue etjurisdic^ ce don du mandement de Miribel^ en deçà et en ce delà de ladite rivière du Rhône , desquels titres ce ledit Malleau audit nom serait tenu prendre « communication dans trois jours par les mains «t dudit sieur Perrot de Frécourt, sinon et à décc faut de le faire , que les susdits habitants se- « raient déchargés de l'assignation qui leur a été «t donnée à la requête dudit de Lescho, et en a conséquence qu'ils seraient maintenus en tant ce que besoin seraient pleinement et paisiblement « en la possession, jouissance et propriété des « lies, îlots, droit de pêche, brotteaux et comcc munaux, et défense faite audit de Lescho et à « tous autres de les y troubler, à peine de mille « livres d'amende, dépens, dommages, intérêt.

«f Soit défaut délivré par ledit sieur Perrot de « Frécourt audit sieur Payelle audit nom, Ten- <c contre dudit Malleau audit nom, et faute de a comparoir les vingt-neuf et trente octobre et <c dix-huit décembre mil six cent soixante-six , par a le dernier lesquels, attendu la communication a faite audit Malleau des titres mentionnés en la « susdite ordonnance de représenter par ledit a Payelle audit nom, lequel ledit Malleau aurait ce gardé pendant plus de trois semaines , aurait a été ordonné qu'il serait réassigné pour procéct der sur les fins de la susdite ordonnance, sinon a qu'il serait fait droit. Exploit de signification « faite dudit troisième défaut audit Malleau, « contre lequel faute par lui d'être comparu de- « vaut ledit sieur Perrot de Frécourt, ni contesté « lesdits titres à lui communiqués, ledit sieur ce Perrot aurait ordonné qu'il serait par lui du ce tout fait rapport au conseil après en avoir comcc muniqué aux sieurs commissaires-généraux à a ce député, a fait droit aux parties sur leurs dece mandes, réquisitions et contestations, ainsi a que de raison exploit de signification faite de « ladite ordonnance audit Malleau audit nom, du « vingt-deux décembre mil six cent soixante-six. a Vu aussi les titres représentés par lesdits habi- « tants de Miribel , tant devant nous que ledit ce sieur de La Mothe, et contenus en sondit pro- « cès-verbal dudit jour sept juillet, ensemble la ce copie des contredits fournis contre iceux de-

« vant ledit sieur de La Molhe, et tout ce qui a « été par lesdits habitants remis et produit par ce devant ledit sieur- Perret, suivant la susdite or- (c donnance du vingt décembre, ensemble la ce sommation par eux faite audit Malleau audit «c nom du dernier dudit mois de produire de sa « part.

a Ouï le rapport dudit sieur Perrot de Fré- « court et des sieurs Daligre, de Joue, Poncet, a Breteuil, La Marguerie, Colbert et Marin, tous ac commissaires généraux à ce député et tout con- « sidéré.

tf Le roi en son conseil faisant droit sur lesdits a procès-verbaux , a déchargé et décharge lesdits a ftabitants de Miribel des demandes contre eux a faites par ledit de Lescho , et en conséquence « Sa Majesté les a maintenus et gardés en la pos^ ce session des tles et brotteaux en question j avec « défense à lui de les troubler, sans dépens.

« Fait au conseil d'état du roi tenu à Paris le a troisième jour de mars mil six cent soixantec( sept. »

Cet arrêt, comme nous l'avons précédemment dit, vint de nouveau tranquilliser les habitants de la communauté de Miribel sur la validité de leurs litres, et reconnaître la légitimité de leurs vastes propriétés.

Michel Le Rat, savaût jurisconsulte domicilié à Miribel, leur prêta en cette occurence Tappui de

S€s lumières et de son talent , et eut la satisfaction de voir ses efforts couronnés d'un heureux succès. En 1668 y il dressa lui-même, des possessions de cette communauté , une thibériade ou plan figuratif qui fut admis au nombre des pièces justificatives, lorsque le parlement de Bourgogne rendit son arrêt du 21 juillet 1733.

L'édit du 14 janvier 1 666 , contre lequel les habitants de Miribel venaient d'obtenir pleine et entière justice, tut signifié à toutes les communautés riveraines des fleuves et rivières navigables , et fixa irrévocablement les propriétaires des îles, tlots et atterrissements qui existaient sur les* <lits fleuves et rivières , puisque tous ceux qui jusqu'alors avaient envahi ou détenu sans titres, des propriétés de cette nature, en furent dépossédés au profit du domaine de la couronne ; d'après ce, toute commune ou tout particulier qui retiendrait des iles, îlots ou atterrissements sur lesdits fleuves et rivières sans pouvoir justifier ou produire en sa faveur un arrêt du conseil prononcé d'après la signification de cet édit, doivent donc être l'un et l'autre regardés comme usurpateurs et détenteurs illégitimes, à moins qu'ils n'aient acquis subséquemment, par titres valables •et authentiques, le droit de propriété.

Ce fut ainsi , faute de pouvoir justifier la légitime possession des atterrissements que l'ancien lit du Rh^ie avait laissés aux villages de Vaux et de Villeurbanne, que ces communes en furent

dépouillées au profit du domaine de la couronne, d'après les déclarations royales des 1 1 avril 1 672 et 29 mai 1 696 ; de Fédit de Louis xrv du 6 mars 1695, et de Tarrét du conseil d'état du 23 avril suivant.

Si les habitants de Miribel furent, par l'arrêt du 3 mars 1667, reconnus exclusivement propriétaires des îles , Ilots et brotteaux de leur mandement, comme ils l'avaient justifié parleurs titres de possession , ils furent seuls aussi chargés de payer les taxes qui leur furent demandées les 27 janvier 1698 et 3 septembre 1719.

Ces taxes avaient été imposées pour le besoin de l'état, par édits de Louis xiv, du 6 février 1 694 , et de Louis xv, du 27 septembre 1 723, à tous propriétaires d'îles, îlots ou atterrissements sur les fleuves et rivières navigables.

L'article 1 7(^ du rôle arrêté en conseil du roi porte textuellement que la communauté de Miri* bel est imposée audit rôle pour les tles^ ilôts et brotteaux qu'elle possède près de Miribel^ Thily Neyrorij etc.

La communauté de Miribel, appréciant l'im* portance des droits dont elle était en jouissance depuis tant de siècles, ne reculait devant aucun sacrifice pour en conserver la possession. Après en avoir délibéré, ses habitants adressèrent le 1®' mai 1718^ à l'intendant de Bourgogne, la demande en autorisation de s'imposer extraordinairement d'une somme de trois mille Iwres],

afin de payer non seulement les taxes auxquelles ils avaient été imposés comme propriétaires des iles «t brotteaux de leur mandement ^ mais encore pour fournir aux avances des procédures qu'ils furent obligés d'élever contre les envahissements de sept communes du Dauphiné.

Cette demande fut accueillie le 15 août 1718 , et la perception de cet impôt mit la communauté de Miribel à même de faire face à tous ses besoins. Mais si les habitants de cette communauté s'imposèrent de tels sacrifices , ils eurent aussi la satisfaction d'en recueillir le fruit; car indépendamment des fermes qu'ils retiraient annuellement d'une partie de leurs brotteaux, et des sommes qu'ils reçurent des communes du Dauphiné par suite de condamnation ; ils firent saisir et vendre à leur profit, le 3 septembre 1 729, tout le bétail étranger à leur communauté qui fut trouvé dans les iles et brotteaux de leur mandement.

Les habitants de Miribel, tranquillisés sur Tétat de leurs possessions , continuèrent à jouir paisiblement des privilèges acquis à leur communauté en se conformant, comme par le passé, aux charges qui en étaient la conséquence.

Noël de Saulx, comte de Beaumont, quatrième marquis de Miribel , avait épousé Gabrielle Jaubert de Barrault en 1 666, laquelle resta veuve en 1 679. Leurs enfants sont Louis -Armand- Marie , et

1ÔÎ Margnerîte-Henriette, mariée en premières noces, à Louis de Montsaulnin^ marquis de Montai, mort en 1686; et en secondes noces à Eustache-Louis Marion, marquis de Druys, dont elle resta veuve le 4 octobre 1 693.

Louis- Armand-Marie SauFx de Tavanes, cinquième marquis de Miribel, baron de La Marche, seigneur de Chambole, s'était marié à Catherine de Choiseul de Chevigni , dont il eut en 1705 Louis-Henri,. et dont il avait eu le 24 mars 1704 Maximilienne-Emmanuelle-Marie-Â.nne.

Louis-Henri Saulx-Tavanes^, héritier du précédent, sixième marquis de Miribel, lieutenantgénéral des troupes de Bavière^ ci-devant commandant des grenadiers à cheval de l'empereur Charles vu, et l'un de ses chambellans , mourut à Paris dans le célibat, le 13 janvier 1747.

Dès lors Miribel perdit cette prééminence qu'il possédait depuis le douzième siècle, en honorant de son nom des princes ou des seigneurs qui le transmettaiest à leur postérité comme un titre de haute distinctioiik