VOIX

Je vais considérer particulièrement les jugemens en matière criminelle.

Il faut sans doute aux, juges, pour condamner un accusé, Jies plus fortes preuves de son délit. Mais une preuve moraljS n est jamais qu une probabilité; et Tèxperiencç n'ai que trpp. fait connaître les erreurs dont les jugemens criminels, ceux mêmes qui paraissent être les plus justes, sontencore susceptibles. L lihpôssibilité de réparer

SUR LES PROBABILITÉS. l65

ces erreurs est le plus solide argument des philosophes qui ont voulu proscrire la peine de mort. Nous devrions donc nous abstenir de juger, s'il nous f£dlait attendre l'évidence mathématique. Mais le jugement est commandé par le danger qui résulterait de Timpunité du crime. Ce jugement se réduit, si je ne me trompe , à la solution dp la question suivante. La preuve du délit de racciisé a- 1- elle le haut degré de probabilité nécessaire pour que les citoyens aient moins à redouter les erreurs des tribunaux , s'il est innocent et condamné , que sçs nouveaux attentats et ceux des malheureux qu'enhardirait l'exemple de son impunité s'U était coupable et absous? I^* sblution 4e cette question dépend de plusieurs élémens très difficiles à connaître. Telle est l'imminence du danger qui menacerait la société si l'accusé crin^inel restait impuni. Quelquefois ce danger est si grand, .que le magistrat se voit contraint de renoncer aux formes sagement étahl\es pour la sûreté de l'innocence. Mais ce qui rend presque toujours la question dont il s'agit insoluble , est l'impossibilité a apprécier exactement la probabilité du délit et de fixer celle qui est nécessaire pour la condamnation de l'accusé. Chaque juge , à cet égard , est forcé de s'en rapporter à son propre tact. Il forme son opinion,

l66 ESSAI PHILOSOPHIQUE

en comparant les divers témoignages et les cir* constances dont le délit est accompagné, aux résultats de se3 réflexions et de son expéri^ice; et sous ce rapport, une longue habitude tlHùter* roger et de juger 1^ accusés , donne beaucoup d'avantages pour saisir la vérité au milieu 'd*indices souvent contradictoires.

La question précédente dépend çncoré de la grandeur de la peine appliquée au délit; car on exige naturellement pour prononcer la mort, des preuves beaucoup plus fortes que pour itifliger une détention de quelques mois. C'est une raison de proportionner la peine au délit, une peine grave appliquée à un léger délîl devant inévitablement faire absoudre beaucoup de coupables. Une loi qiii donne aux juges la faculté de modérer la peine dans le cas de circonstances atténuantes, est donc conforme à la fois aux principes d'humanité envers le coupable , et à l'intérêt de la société. Le produit de la pit>babilité du délit par sa gravité étant la mesure du danger que l'absolution de l'accusé peut faire éprouver à la société, on pourrait penser que la peine doit dépendre de cette probabilité. C^est ce que l'on fait indirectement dans les tribunaux où l'on retient pendant quelque temps l'accusé contre lequel s'élèvent des preuves très foites, mais in-

SUR L£S PROJ^APILITJÉS. 167

^ufBsâi^tes pour le condai^ner : dans la vue 4'acquérir de nouvelles lumières , on ne le remet point sur-le-champ au milieu de oes concitoyens qf^l ne Je reverraient pas sans de vives alarmes. Mais l'arbitraire de cette mesure et ^ab^s qu'on peut en faire l'ont fait rejeter dans les pays où l'on attache le plus grand prix à la liberté individuelle.

M^ntçn^nt , quelle est la probabilité que la décisipn . d'un tribunal qui ne peut condamner qiji'a, une majorité donnée, sera juste, c'est-àdir^Q cp^forpae ^ la vraie solution de la question pp^e qi-de^stis? Ce problème important bien jréspl}i., donnera le moyen de comparer entre fi\ï% les tr.i];)unAUx divers. La ipajorité d'une seule yoix danjs un nombreux tribunal , indique qiae l'af^re dont il s'agit est à fort peu près douteuse; la condamnation de l'accusé serait donc alops contraire aux principes d'humanité, protecteur^ de l'innocence. L'unanimité des juges donnerait une très grande probabilité d'une décis^>n juste ; mais en s'y astreignant , trop de coupables seraient absous. Il faut donc , ou limiter le nombre ddes juges si l'on veut qu'ils soient unanimes , ou accroître la majorité nécessaire pQUr /condamner, lorsque le tribunal devient plus nombreux. Je vais essayer d'appliquer le calcul

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à cet objet ^ pa^suadè qu'il est totfjôtii^s' lè^ %iéll^' leur guida Iwsijn'on Fappuie ^ur- té&-d6*iûé6fr ' que le bon sens nou&eug^re. ' ' • ■•'»*•"• '*■{ - La probabilité^ que l'opirnow de tîba^qtié' jttgb estjustej entre ccuninedlémeat prinéi^al'daÈCidiîë'-' calcul. Cette.probabililéeBt èiridemmeBfct telati'^ë'^ à chaque affaire. Si dans un tribunal die 'inîllerfeti^' un juges, cinqoeïUhun sont d'une opittiowj -et fciiti^'*^ cents sont de l'opinion coBtraire'^<*^il»t3sl'yi^lë'*^' que. la probabilité de ropimon> de 'éhÂtptfé jtegè ^' surpasse bien peu \} car en la ste^f^^sariï'^ekWî-' blement plus gitinde , une seule ' i^lsc ' tîé ' diBBê^- *' ^ rence serait un événement invraiiàetaibïàWé^iVfaîé'^^ si J^s juges sont unanimes, cela itidiqiie dâfà^lek''' prwves ce degré de force qui «ntraîliéla coiMé- ' ' tion; la: probabilité de l'opinioii dë'cbËque jugé ' ' est dpnc alol!s très près de l'unité ^u tlé là certt- ^ * tude, ^jmoins que des» passions ou 'des préjugea communs n'égarent à la fois tous ks juges. Hors de.ç(çs.ca^, le rapport des voix pour ou contre? ^ l'accu^ doit seul déterminer cette probabilité. Je supposa, ainsi' qu'dUe peut varier depuis ^ jus** ' qu'à l'uiiité y mais qu'ielle ne peut être atHdes^us ' ' de ;^, Si c^a p'ét^ft pas ^ la.dédsion du tribunal seraf |: i^çigAi&aiite CfQauntele sort : elle n'a de valeur; ^'autaDit,. que l'opinion du juge a plus de t^nd^ce à, la vérité qu'à l'erreur. C'est en-

SUE hS.fk J»ROBABILia?BS. 1 69

suite, par le rapport; des nombres de vois: fevo^ rabl^ et conlp^aires à TaCcusé , que- j«' dét^ermitie la probabilité de cette c^NiiioB. , J •

Ces données sufiO^sent^ pour avoir Fexpre^sieti générale de la probabilité que la décision d^uh tribiuiol jugea^itàune majonté connue^ est juste': D^ns 1^ tribunaux oà , sur huit juges, cinq voix seraient né^ei^giajr^es' pour la* condamnation d'un accui^é j. la probabilité de l'enreur à craindre sur la juçtess^.dç^l^ décision , surpasserait ^. Si le tri* • buçial était ré^uii à; six membres qui ne pourraiefït cQjadjunner qu'à la pluralité de quatre' voix, 4 Ja probabilité de Terreur à craindre serait ' au-:d^s^,us dp ^ ; iJ y aurait donc pour l'accusé utt avant^e à.cette réduction du tribunal. Dan^ Fun : et l'aatre c£^> la majorité exigée' «st la même et égale à deux. Ainsi cette majorité demeurant constante, la probabilité de Terreur augmente avec le nombre.des juges : cela est général, quelle que soit la majorité requise^ pouT?vu qu^elle r^te * la même. En prenant donc pour règle le rapport' arithmétique , l'accusé se trouve dans une position de moins en moins avaiotasgeuse , à mesure que le tribunal devint plu$ nomb^^ic. On poui^rait croire que dans un tribunal où ¥6n eîtigèrâit une majorité de douze voix i quel que - iàt le nombre des juges , les voix de* la minorité, neu-