CHAPITRE XII

et 1782 , dans lesquels on a fixé , d'une manière assez arbitraire , le prix de toutes les marchandises qui peuvent être introduites dans les colonies, depuis le cuir et les toiles peintes jusqu’aux appareils chimiques et aux instrumens d’astronomie. C’est en raison de cette valeur supposée que chaque article paye un impôt fixé à tant pour cent.

On distingue dans les colonies espagnoles entre les droits royaux et les droits municipaux .-cette distinction a lieu dans tous les ports , depuis Goquimbo jusqu’à Monterey.

Les puertos majores payent les deux genres d’impositions à la fois ; dans les puertos minores on n’exige que les droits municipaux seuls. D’ailleurs le système des douanes n’est rien moins qu’uniforme dans les différentes parties de l’Amérique. JJ alca^ala ^ qui se paye à l’entrée et non à la sortie des marchandises , est, à Garthagène des Indes ^ de 2 pour cent , à Guayaquil de 3, à la Vera-Cruz et à Caracas de 4> à Lima de 6 pour cent. JJalmoxarifazgo d’entrée est généralementv pour Les

Espana y Indias , 1 8o4. Espiriùu de los mejot'es dia~ rios, 1789 , n. 170, p. gSS-, n. 172, p. 987 j n. 173, p. ioi3.

productions espagnoles, de 5 pour cent; on en exige 7 pour les marchandises étrangères : 1 altnoxarijazgo de sortie est de 2 à 3 pour cent. Parmi les droits municipaux , on distingue le derecho del consulado , de I à 1 pour cent ; le derecho del fiel executor , et le derecho del cahildo. A l’entrée des marchandises dans les colonies espagnoles , la douane exige, des effets libres ou produits de l’agriculture et des manufactures espagnoles, 9 7 pour cent; des effets contribuables ou produits du sol étranger, manufacturé^ en Espagne, 12 ^ pour cent; des effets étrangers, 7 pour cent : il faut observer que ces derniers effets, avant d’entrer dans les ports de l’Amérique, ont déjà pajé 22 pour cent; savoir, 7 à la sortie d’Espagne , et i5 à leur première entrée en Espagne. Je puis renvoyer le lecteur, pour le détail du système des douanes , à l’ouvrage instructif que M. Pons a donné sur la statistique de' la province de Caracas '. Occupant la place d’agent commercial , cet écrivain a été dans

* V oyage à la Terre-Ferme , T. 11, p. 35/ , 36o et 44i ; T. lîl , p. i).