Décrétai Greg. IX, I. 'lll, tit. XLIX, ex

Yrit la voie aax présomptions les plus larges et rendit par eefa même fort rares les cas d'asile '. Ils décitfêFent aussi ga^^il n'y aurait point de f randiise poar celni qui s'éehapperart de la prison et des mains des sergents, oa^ eomme ils disaient, e matdbus familial. Je ne sais trop quelle raison il» pouTaient faire valoir à l'appoi de cette jurisprudence nonrelle, si ce n*est un des douze articles adoptés à la suite de la discussion qui s>'eiigagea entre Pierre de Cugnières et le clergé, article qui déf(»idait de donner refuge à. quiconque s'échapperait des prisons da roi. Mais cette exception ne fat point admise par tontes les cours , on tont an moins ne le fut qu'assez tard. Le commentateuff de la Coutume de Bourgogne, Barth. de Gfaassenew, rapporte que, de son temps , un criminel condamné à mort par le parlement de Pïiris, étant passé denoit par un cimetière, réclama ei obtint llmmuaité ^. Nais voici un fiait plus curieux. Un nommé Le Mesie, condamné à mort pour crime , était ramené à Bbons-le-Gomte, soB pays natal, lorsque, passant près d*un cimetière , il pariFint , en brisant les liens, qui le tenaient attaché sur un cheval , à gagner le lieu d'asile. En conséquence , il réelana ta franchise ; le» sergents et le sénéchal n y eurent égwd , et nonobstant sa protestation d'appeler die leur refus au parlement de Normandie , il fut exécuté sansi que les rdigieux deFécamp eussent songé à s'y opposer. L'archevêque de Boueii s'en plaignit au procureur général ^ et k cour, en prononça»! grosses amendies^ contre tes sergents et officiers y suspendit la juridiction de labbaye de Fécamp, et ordonna que Le Bfesle serait enterré au cimetière, et qu on ferait un service , auquel assist^aient le» officiers du roi et les religieux (14 février 1520).

Une ordonnance dn roi Jean avait obligé les chirurgiens^ de Paris à prêter serment devant le prévôt de dénoncer à ce magistrat ou aux auditeurs du Ghâtelet les blessés qui se seraient retirés dans les lieux saints immédiatement après un premier pansement *. C'est ainsi que la justice exigeait qu'on lui sigoalàt sa proie. Charles Y, en mars 1356, fit défense de fairegrâce oUi rémission à l'homicide qui avaijt employé la ruse ou les^ embù-

1 . Cette exception se trouve dans la somme de maître Dreu de Hantvilliers ; Varm , Archw, légisL de la vilU de, Eems^p- 469. Cf. Alcoin, Tract de prsesumptione » reg. lir, pr. 83. Parergon juris , 1. V, c. vi.