Bullarium romanumy t. Il, p

5. Le droit d*asile se maintint en Belgique, conformément an concile de Trente, qui y fut reçu sans difficulté , mais avec les exceptions apportées par la bolle de Grégoire XIV, du 20 avril 1591. Voy. lesédlts de 1540, du 5 juillet 1570, art 66, de 1589, art 20, et de 1616. — Cf. van Espen, et Altmeyer, Du droit d* asile en Brabant au commencement du dix-huitième siècle^ Bruxelles^ 1862.

Consulter, pour le dernier état du droit en Espagne, don Ramon Lazare de Don y de Bassol, Instituciones del derecho publiée gênerai de Espana,.. ; Madrid , tSOl , t IV, — et le code du roi Alphonse IX , commenté par A. iMez de Montalvo. « ne tos priyileios et de las franquezas que han las eoclesias et los cemeterios. » — Sur les abus (1(1 droit d*asile en Espagne, voy. le ms. 1470 de la bibl. Mazarine, de Asylis. B. 7

Diego GoYarraviaB et Glarus y jurisconsultes espagnols , traitent de Tasile avec beaucoup de soin': néanmoins ils ne s'en dissimulept pas la faiblesse, et le dernier avertit le lecteur que Fimmunité accordée aux églises était , de son temps , à cause de leur nombre considérable et de la quantité croissante des crimes, notablement restreinte par la coutume. Farinacins, jurisconsulte italien , fait un aven semblable et déclare qn'il n'a jamais va à Rome les réfugiés tranquilles. Il est vrai qu'il, espérait que le concile de Trente et la bulle de Gr^oire XIY rétabliraient le respect des ^lises. De jour en jour resserré dans des limites plus étroites, sans ressemblance avec celui des anciens temps, Tasile s'est pourtant maintenu jusqu'à notre temps en Italie et en Espagne, moins dans un but .de protection pour le coupable , que comme un témoignage public de la vénération de la loi pour les lieux consacrés à Dieu.

En France, on ne le r^retta guère, et le clergé ne semble pas même avoir élevé la voix pour sa défense , en sorte qu'il y a lieu de lui appliquer cette parole de Montesquieu : t On peut juger par le silence du clergé qu'il alla lui-même au-4evant de la correction , ce qui , vu la nature de l'esprit humain , mérite des louanges \ » — « L'Église gallicane, dit Thomassin, n'a peut-être pas témoigné beaucoup d'empressement pour la défense deTan-

Pour ritalie, voie AsBemani (oavr. précité), les consLitatloiu de ClémeDt XI (1717), du pape BeooU XIII (1735), de dément XII (1736-1737) , de Benott XIV (1749), de Clément xrv (1772) , rouvrage de Tanacci contre le droit d'asile, et une ordonnance récente de François V, duc de Modène.

Pour l'Angleterre, voir Selden, Gloss., an mot Freedstohl^ Bingham, Polydor. Virgil., Hiit, AngL^ 1. 26. — Les statals adoptés dans la session do parlement ternie à Westminster en 1540 n'abolissaient point complètement les asiles; ils en conservaient quelques-uns et excluaient certaines classes de criminels ; les réAigiés pouYaient rester cinq jours dans l'asile; une forte amende était établie contre les coronert qui négligeraient d'aller recevoir le fofjorement Vey. The staiutes o/ the realm...firom original records, III* vol.

Un reste de droit d'asile s'est conservé à Jersey. Voy. An aecavnt qf the nUmd of Jersey , tiy tbe rev. Pbilip Falle , éd. de 1837, p. 36S.

Berthault, dans son traité de Ara , parle d'un asile très-singulier qui existait encore de son temps dans la ville d'Aberdeen, en Ecosse.

Pour rAllemagne, voy. l'ouvrage de Grimm, sur les antiquités du droit. ^ JHsseriatUmes Georgii GoetsU; lense, 1660.

Pour la Pologne , StatuCa Polon», p. 453.

Pour la Suède, Andr. GroenwalU, de AMUione asyhrum; Upsal, 1726. Gustav. Ctribom , de Asglis; Upsal, i682. Leg. prov., lit. XIY.