M. E. Robin, La question pénitentiaire

ainsi dire la peine unique des codes modernes el les progrès de la science pénitentiaire ont déjà, en beaucoup d'États, amené l'uniformité de Temprisonnement. Une peine unique n'est pas en harmonie avec une division des infractions fondée sur les conséquences externes du crime. En la substituant progressivement aux peines multiples qui existaient jadis, les législations pénales semblent donc se préoccuper d'établir une corrélation de plus en plus étroite entre la criminalité subjective du délinquant et la peine prononcée contre lui.

Il est certain cependant que le sentiment public est en général d'autant plus vivement froissé que le dommage occasionné par le crime est plus grand; d'autre part, chaque chose devant être respectée en raison directe de sa valeur, on ne saurait négliger, dans l'appréciation de la culpabilité du délinquant, l'importance du préjudice causé par l'acte délictueux. Alors même que sa perversité serait certainement moindre, il y aurait donc injustice apparente ou même parfois réelle à infliger à l'individu, dont le crime a entraîné des conséquences redoutables une peine plus courte qu'au malfaiteur endurci dont le délit a eu des suites moins graves, si l'effet afflictif et exemplaire de la peine est proportionnel à sa durée.

Or, c'est là précisément le caractère de l'emprisonnement en commun. Sans action, avons-nous dit, sur le moral de la grande masse des malfaiteurs, il ne donne satisfaction aux nécessités de la répression que par les douleurs ou les privations physiques qu'il impose ; ces douleurs, on n'en saurait douter, deviennent d'autant plus cuisantes, ces privations d'autant plus pénibles qu'elles sont plus prolongées. Cet effet de la peine sur la personne des condamnés comme sur l'opinion publi-

que, ni la loi ni le juge ne sauraient le négliger. Avec ce mode d'emprisonnement, on se trouve donc amené par la force des choses à conserver les diverses catégories d'infractions, et, comme le régime de la prison est toujours à peu près le même, à fixer pour chacune d'elles un minimum de peine différent.

En outre, pour parer à un mélange qui heurterait le sentiment général et pourrait, du reste, présenter des dangers, il est nécessaire de répartir les diverses espèces de coupables entre des établissements distincts. Mais si ces minima, parfois inflexibles, qui ne permettent plus au juge de tenir compte de la culj3abilité réelle des délinquants, ne peuvent être maintenus qu'aux dépens de la justice, cette répartition des coupables entre pénitenciers divers ne peut non plus être faite qu'au détriment d'une répression équitable et de l'amendement des condamnés. L'éloignement du pays et de la famille, la flétrissure qu'imprime le séjour dans un établissement spécial où sont groupés ceux que l'opinion publique regarde comme les pires malfaiteurs, qu'importe cela à ceux chez lesquels est éteint tout sens moral, pour eux ce n'est pas une aggravation de peine. Mais pourquoi salir de cette souillure, pourquoi priver des éléments qui peuvent aider à vivre ou à réveiller chez lui des sentiments honnêtes celui qui n'est pas irrémédiablement tombé ou qu'une passion violente a précipité un jour dans les voies du crime? Les moins pervers ne doivent pas être les plus punis ; eux seuls cependant, sont atteints par ce classement trop rigoureux.

Avec le régime cellulaire sérieusement et complètement pratiqué, les prisonniers ne pouvant se rencontrer ni se connaître, on n'a pas à craindre que, dans la confusion de toutes les immoralités et sous l'action réciproque

de perversités très diverses, les condamnés achèvent mutuellement de se corrompre; il n'est pas nécessaire par conséquent d'envoyer certains condamnés, loin de leur pays, hors de la portée d'influences puissamment moralisatrices, dans des prisons qui ne diffèrent des autres que par le nom qu'on leur donne.

L'adoption du système cellulaire permet aussi d'abaisser indéfiniment ou même, comme en Hollande, de supprimer, hors le cas de récidive, le minimum légal de peine que presque tous les Codes édictent encore contre chaque catégorie de délits et qui s'élève, avons-nous dit, en raison de l'importance du dommage produit. Dans la cellule, ce n'est plus la douleur physique qui est l'élément fondamental de la pénalité, c'est la douleur morale résultant des troubles et des remords de la conscience ou de la privation de tout ce qui élait jusqu'alors pour l'âme une occupation et un soutien. Si la prolongation de la peine aggrave presque toujours la douleur physique, elle n'augmente pas, en général, l'intensité de la douleur morale. Sur les individus chez lesquels le sens moral est très affaibli, la solitude peut ne produire d'effets afflictifs qu'au bout d'un temps assez long, mais sur les caractères emportés, susceptibles de passions violentes, elle agit toujours vite et fort. Certains criminels peuvent donc être punis plus que d'autres en un temps moindre ; il devient ainsi possible de tenir compte à la fois, dans la fixation de la durée de la peine, de la perversité relative du coupable et de l'importance du préjudice causé. Dès lors, il est inutile, il est même mauvais, selon nous, d'imposer à la décision du juge un minimum inflexible; on porterait, sans nécessité, atteinte à ce principe de droit, indiscutable quel que soit le fondement assigné au droit de punir : c'est qu'aucun

coupable ne doit subir une peine supérieure à celle qu'exigent la justice et Tintérêt social.

§2. — Supériorité du régime cellulaire au point de vue de ramendement des coupables.

I. — Punir, avons-nous dit, n'est pas le but unique de Vemprisonnement, il faut encore moraliser. La société ne punit pas pour punir mais pour prévenir; elle ne se venge pas; elle ne se propose pas non plus, au nom d'un principe de justice absolue, de faire que le coupable expie sa faute; il lui manque pour cela deux choses, la connaissance exacte du degré de culpabilité du délinquant, l'appréciation rigoureuse de la peine à lui appliquer. Contre tout acte délictueux qui menace son existence et sa sécurité ou entrave son évolution progressive, la société a le droit et le devoir de se défendre; elle frappe pour empêcher de nouveaux crimes. La répression se trouve ainsi légitimée par la nécessité de la défense générale et du progrès social. Mais le caractère aftlictif de la peine serait presque toujours insuffisant pour amender le coupable ; lui donner les moyens de se relever n'est pas seulement pour la société « une obligation purement morale * », c'est un devoir strict et positif. H faut, en effet, faire une large part à l'organisation sociale, à l'insuffisance ou aux défectuosités des lois dans toutes les causes qui engendrent le crime. Ces causes, c]est la misère, c'est l'abandon ou l'exploitation de l'enfance, ce sont les abus de la puissance paternelle, c'est le défaut d'éducation et d'instruction, c'est aussi l'étalage que les riches font de leur luxe, allumant ainsi

1. M. Fernand Desportes, Rapporta la commission d'enquête de 1872 sur le congrès de Cincinnati.

sans le vouloir, dans le cœur du pauvre, la soit des jouissances. « Chez la majorité, la criminalité est le résultat de la position sociale plutôt que de l'organisation humaine * ». A ces esprits pervertis par le milieu où ils ont vécu ou par des circonstances malheureuses, il faut ouvrir les voies du bien ; dans ces âmes promptes au découragement et trop portées à croire à l'hostilité systématique de la population honnête, il faut faire entrer l'espérance. Il est donc juste autant que nécessaire que les prisons soient organisées de manière à faciliter l'amendement, le reclassement des coupables. Elles doivent être, suivant la belle expression d'un jurisconsulte américain, des asiles de réforme*. C'est à ce second point de vue que nous devons maintenant établir la supériorité du régime cellulaire.

II. Quand on entreprend l'œuvre si difficile de l'amendement des condamnés, la première chose à laquelle on doive prendre garde, il semble puéril de le dire, c'est que l'organisation de la prison n'agisse pas en sens inverse des efforts faits pour parvenir à l'amélioration des détenus; c'est, en un mot, que la prison ne soit pas par elle-même dépravatrice. Que faut-il penser, cependant, de ces lieux de détention où vivent, dans une effroyable promiscuité, ceux que des circonstances souvent douloureuses y ont amenés et ceux qui se sont fait du crime une profession ? Le premier obstacle à la réforme des coupables est dans cette confusion de toutes les moralités. Le condamné qui entre, pour la première fois, dans une prison, qui n'a encore perdu ni le désir ni l'espoir de retrouver un jour sa place dans la société, se sent d'abord humilié et souillé par le contact des repris