CHAPITRE I

EXPLICATION DE CET ASPECT DU DROIT SINO-ANNAMITE CAUSES DE SON INFÉRIORITÉ

1° RÉFUTATION DES EXPLICATIONS PSYCHOLOGIQUES. — Quelle est la cause de cette infériorité du droit sino-annamite, de . cette supériorité du droit romain ? M. Ch. Fournier-Wailly, la trouve dans la diversité des aptitudes intellectuelles des peuples et Ihering croit à une prédestination du peuple romain à la culture du droit.

a) Explication de M. Ch. Fournier-Wailly. — « Tous ceux qui ont fréquenté les Annamites, écrit mon maitre, M. Fournier-Wailly, ont pu constater, au cours d’une discussion, la difficulté qu'éprouvent même les plus intel- ligents et les plus instruits à dégager d’abord d’un ensemble de faits un peu complexes une idée générale, etensuite, en partant de cette idée générale, à placer à son plan d'importance chacun des éléments de la question à résoudre. Dans une étude antérieure sur l’enseignement indigène annamite, j'ai essayé de dégager cet aspect particu- lier d’une mentalité qui demeure pour nous fort obscure. Que des magistrats français et des mandarins annamites

se réunissent pour délibérer sur une affaire, les seconds arriveront souvent aux mêmes conclusions que les premiers, mais ils n'y arriveront pas forcément par lé même raisonnement. L'Annamite à donc l'esprit d'analyse, non celui de synthèse, et lorsqu'il apprécie un état de choses, il procède par comparaison beaucoup plus que par déduetion. C'est ce procédé de raisonnement que l’on retrouve dans le code annamite de l’empereur Gia-Long, lequel a reproduit en grande partie le code chinois, et c’est pourquoi le même article de loi contient des dispositions entre lesquelles il ne nous parait exister aucun enchainement logique. Ce n'est pas qu'on ne puisse constater dans le code annamite quelques essais de généralisation, mais ils sont généralement malheureux » (1).

M. Fournier-Wailly connait bien les Annamites, ét n’a rien dit qui ne soit exact. Il faut remarquer cependant que ce manque d'esprit de synthèse, et cette différence dans la manière de raisonner, ne sont que le résultat de l’éducation et non un défaut inhérent à la race. Le mandarin annamite ne raisonne pas toujours comme le magistrat français, non parce que son cerveau n'a pas la même conformation, mais tout simplement parce qu'il n'a pas suivi les cours du lycée, ni ceux de l'école de droit. Il ignore totalement la logique mathématique et encore davantage la dialectique juridique ; l'éducation qu'il a reçue est une

1. Cn. Fournier- Wauizzy, Les Institutions traditionnelles et la Justice indigène en Annam et au Tonkin (Bulletin du Comité de l'Asie française, août 1909, p. 338).

Je cite M. Fournier-Wailly parce qu'il a le Dis clairement exprimé une opinion admise aussi par d’autres auteurs (Schreiner, Moquay), mais les lignes citées furent écrites en 1909, et, depuis, mon maitre m'a fait l'honneur d'approuver mes explications.

éducation purement morale et littéraire ; il ignore même la véritable philosophie. Dans ces conditions, sa tournure d'esprit ne saurait être identique à celle d'un Français; mais ce caractère de son intelligence, comme d’ailleurs le caractère particulier de la législation annamite, n’est done qu’un effet et non une cause : c’est l'effet d’une éducation exclusivement littéraire. Si, comme nous le verrons plus tard, une morale absorbante n'avait pas étouffé la science, si le procédé d'élaboration des lois avait permis la naissance de la dialectique juridique, l'Annamite, aussi bien que le Français, aurait connu la logique scientifique et le goût des principes généraux. Il me semble donc qu'il faut remonter plus loin pour expliquer l’absence de la logique juridique dans le droit sino-annamite.

b) Explication de von Ihering. — Quant à Ihering, ce grand jurisconsulte explique le caractère abstrait et logique du droit romain en parlant d'une prédestination du peuple romain à la culture du droit : « La nécessité pratique immédiate ne conduit qu'à la connaissance des règles du droit. Il faut qu’un peuple soit singulièrement bien doué, pour pouvoir, de bonne heure, s'élever de la connaissance de ces règles jusqu'à la découverte de l’a/phabet du droit » (1).

Et en quoi consiste cette prédestination? Elle vient d’un ensemble de qualités morales et de défauts que le célèbre romaniste analyse longuement.

Egoïstes, mais disciplinés, les Romains ils ont eu Le sens de l'opportunité. [ls ontsu comprendre l'avantage de sacrifier le cas particulier à la règle générale et abstraite, car « cette subordination seule, en lui indiquant d'avance la