Cp. Lun-Yu, I

2. Il est intéressant de citer la phrase suivante du philosophe français pour faire remarquer à quel point son rêve a été réalisé au pays d’Annam : « Aussi sera-ce chez les prolétaires que le sacerdoce comprimera l'ambition aussi funeste à leur bonheur qu’à leur devoir. Une soumission habituelle toujours ennoblie par le respect et souvent émanée de l'attachement constitue la condition fondamentale de leur

Ce qui fait encore la noblesse du respect, et aussi sa force, c'est que sa doctrine est devenue au pays d'Annam une institution traditionnelle et nationale. Dans Le respect de l’empereur ou du mandarin, il n’y a pas seulement le respect de l’homme et de la fonction, il y a aussi, et surtout, celui de la doctrine du respect elle-même, inséparable de la vénération des ancêtres et du passé. Pourquoi tant respecter un homme ? penseront des Français imbus des théories égalitaires, et l’'Annamite pourra répondre : « Pourquoi tant respecter vos trois couleurs? Ce que vous voyez en elles, ce ne sont pas seulement le bleu, le blanc et le rouge, et ne croyez pas qu’elles ne sont pour vous que l'image de votre patrie : une autre couleur, aussi bien, pourra servir d'emblème et cependant Lamartine n'y a pas consenti et vous n’y consentirez pas davantage... C’est que vos couleurs ont un passé et que cé passé est Le vôtre. Vous les aimez parce que vous aimez votre passé, et vous Les respectez parce qu'elles ont été respectées par ceux que vous vénérez le plus au monde : par vos aïeux, par vos maitres et par vos pères... Eh bien ! notre drapeau, ce sont nos institutions, nos sentiments traditionnels, parce que ces institutions et ces sentiments se confondent avec notre passé immuable, et nous les vénérons parce qu'ils ont été vénérés par nos aïeux, nous les vénérons parce que nous voyons en eux un peu de notre patrie... »

… Ainsi la doctrine du respect a acquis en Annam et en Chine, par l'adhésion des générations successives, la

office social et de leur dignité personnelle. Pourvu que le patriciat leur procure une juste sécurité, leur félicité doit surpasser celle de leurs chefs » (Cité par Cu. px ouvre, Amoureuse histoire d'Auguste Comte et de Clotilde de Vaux, p. 451).

force d'une institution traditionnelle et nationale : le devoir de respect est devenu un devoir primordial, un devoir sacré ; il n’est pas seulement l'objet d’une obligation légale ou d’une règle du savoir-vivre; dans la vie publique, il est comparable au patriotisme : le respect, au pays d’Annam, a le caractère, l’auréole d’une vertu nationale. Mais il ne faut pas être trop partial... Le respect qui a assuré la paix à la société, l'autorité au prince en même temps que la dignité au peuple, a été aussi la cause de l’immobilité de la civilisation chinoise : il s'oppose au progrès et à la science car il ne permet pas le développement de l'esprit critique. Devant une institution, devant une doctrine traditionnelle, le sino-annamite ne se demande pas : faut-il la réformer? Pour peu qu'elle lui semble morale, il ne lui vient pas à l'esprit de la critiquer, et cela parce qu'il est toujours prêt à respecter les sentiments et les croyances de ses aïeux. Avec un état d'esprit semblable, il n’y a pas de progrès à attendre pour la science. :. Faut-il trop le regretter ? Je ne le crois pas, je n’ai pas la superstition de la science... Si le but suprême de l’homme est la perfection morale et non le progrès scienüfique, le respect, où il y a tant d’humilité, d’urbanité, de tolérance et de délicatesse, le respect peut être considéré comme une fin aussi bien que la science, que la science orgueilleuse, imparfaite, impersonnelle et froide.

$ 2. — LES PRINCIPES FONDAMENTAUX DU DROIT PUBLIC (OU LES CONSÉQUENCES DE LA DOCTRINE DU RESPECT)

Voilà une bien grande digression sur le respect. J'en ai parlé longuement parce qu'il ne suffisait pas de dire que le respect a une grande importance ; il fallait encore

analyser ce sentiment, expliquer cette importance, puisque, Je l'ai fait remarquer, le respect n’est pas le même en Chine qu’en Europe. D'ailleurs je considère ce sentiment comme le plus caractéristique de la civilisation sino-annamite : dans le mot respect se résume toute la mentalité d'une race; en lui peut se résumer aussi toute une légis-: lation originale. Aussi ne saurait-on parler trop longuement du respect sino-annamite, même dans une thèse de droit.

a) Le principe d'autorité. — De la doctrine du respect découle, en effet, le principe fondamental de la législation sino-annamite : le principe d'autorité, dont les corollaires immédiats sont le principe de responsabilité du fait des inférieurs et celui de la responsabilité collective. Nous allons essayer de l’expliquer. |

Nous venons de voir que le législateur sino-annamite, considérant le respect comme la condition essentielle du maintien de l’ordre, s’est efforcé de le développer par tous Les moyens. Il en a fait le premier devoir de l'homme, du sujet et du fonctionnaire. Il lui a donné l'importance d'une question d'état, et c'est sur lui que repose tout l'édifice social.

Une législation qui attribue tant d'importance au respect hiérarchique ne saurait qu'assurer au supérieur une autorité sans limites et qu'exiger de l’inférieur une obéissance sans discussion (1). Le dernier ne saurait avoir visà-vis du premier aucune prérogative, aucun pouvoir, aucun droit : l’idée d’un droit, impliquant celle d’une

4. Si après les avoir avertis (ses parents) trois fois, ils n’écoutent point ; il doit les suivre en pleurant et criant (Æia-Li, p. 34, note 4).

résistance éventuelle, ne peut que répugner à la morale chinoise qui s'efforce de porter au plus haut degré le respect et d'assurer l’obéissance. Dans une telle morale, le droit proprement dit est une conception immorale, la liberté, une monstruosité. Dans la législation smo-annamite, le droit de l’inférieur ne saurait être qu’une permis- ‘sion du supérieur et sa liberté, une tolérance (1). L’autorité n’y saurait donc avoir sa source dans la volonté du peuple qui est l'inférieur; elle ne saurait appartenir qu'au supérieur, c’est-à-dire au souverain, qui la tient lui-même d’une puissance supérieure, de la puissance divine. La souveraineté n’est pas une émanation de la volonté populaire, qui n’en à ni l'exercice ni le contrôle. Elle appartient tout entière au supérieur, qui en use comme-bon lui semble pour le plus grand bonheur de tous (2). Son devoir, il est vrai, est de faire le bonheur du peuple, et le Chou-king dit : « Le ciel voit où le peuple voit, le ciel entend où le peuple entend » (3), mais à ce devoir du souverain ne correspond aucun droit pour le peuple : le prince doit deviner les besoins et Les désirs des sujets, mais ceux-ci ne peuvent ni réclamer, ni exiger, ni punir...

Ce que nous venons de dire pour le souverain peut se répéter pour chaque autorité de la hiérarchie : mandarin, notable ou chef de famille. Chacune de ces autorités tient ses pouvoirs des autorités supérieures et non du consentement des subordonnés.

\ | {. Les Annamites ne disent pas : J'ai le droit de faire..., mais : Je puis faire, j'ai la permission de faire... | 2. Il tient son mandat du ciel et il ne doit rendre compte qu'au ciel, qui le favorisera ou le punira selon sa conduite, 3. La morale du Chou-King, p. 42.

La morale chinoise qui exige le respect absolu des inférieurs et par suite leur subordination complète aux supérieurs, à donc amené la loi à la consécration du principe d'autorité à tous les degrés de la hiérarchie sociale. Tout supérieur hiérarchique, le père ou l’aïeul dans la famille (1), le notable dans la commune, le mandarin dans la circonscription, tout supérieur est un chef dans le sens le plus étendu et Le plus fort de ce mot. Tous ces personnages ont droit à un respect absolu de leurs subordonnés, ce qui revient à dire qu'ils ont sur eux tous les pouvoirs, sauf les limitations qu'y apporte le supérieur suprême, c'est-à-dire le souverain.

Celui-ci n’a qu'un supérieur théorique : le Ciel. Son autorité est donc pratiquement sans limites. IL n’est lié par aucune constitution, il n’est tenu d'observer que la morale ; il réunit dans ses mains tous les pouvoirs (2) et en délègue une partie aux autorités inférieures.

Quant aux sujets, nous l’avons dit, la doctrine du respect ne leur permet que d’obéir. En face de l'Etat, l’individu n’a aucun droit inviolable, et la langue chinoise, dit M. de Rosny, ne connaît pas le mot de liberté. Pas de

liberté individuelle, ni de liberté de conscience (3) ; quant à la propriété, la terre appartient à l'Empereur et, en

4. A leur défaut l’aïeule ou la mère. Cf. Brirraur, Droit civil sinoannamite, p. 41 (Art. 283 des Tsin : Une famille dépend d’une seule personne qui est prééminente..….).

2, Cf. Fournier-Waizey, article cité, p. 334. La confusion des pouvoirs en Annam.

3. Art. 441 : Des esprits auxquels il est permis d'offrir des sacrifices : art. 143 : De l’irrévérence et de la présomption concernant le culte des esprits ; art. 144 : Des prohibitions concernant les maitres et maîtresses en doctrines pernicieuses.

tout cas, ce droit n’a rien d’absolu (1). L'individu, en Chine, appartient donc tout entier à l'Etat (2). Le souverain peut disposer de sa personne, de ses biens, de sa conscience dans l'intérêt de tous.

Le principe d'autorité est d’ailleurs celui de toutes les législations anciennes (3). Ce qui distingue seulement la législation chinoise, c’est que la doctrine du respect y à amené la subordination complète des inférieurs aux supérieurs et la concentration de tous les pouvoirs entre les mains de ces derniers : à tous les degrés de la hiérarchie, on trouve de véritable chefs qui, étant des supérieurs, ont droit à un respect absolu de tous ceux qu’ils gouvernent.

4. Cf. pour l’ancien droit : Bror, Mémoire sur la constitution politique... ; pour le droit moderne : PiLasrRE, 1, p. 476. « Un article du code chinois frappe de peine corporelle :

40 Le chef du village et ses adjoints lorsqu'une partie des rizières ou autres terres de ce village restent incultes, sans cause de force majeure ;

20 L’administrateur du district et les fonctionnaires en sousordres ; :

30 Le propriétaire des terres laissées en friches ».

Cet article ne se trouve pas reproduit dans le code annamite, mais on retrouve le même esprit dans l'article 84 déjà cité : « Si des gens dispersés reviennent à leur lieu d'habitation pour en reprendre possession. ils seront autorisés à culliver selon leurs forces et en informant J’autorité... » es |

Dans le même sens : Pasquier, L’Annam d'autrefois, pp. 41 et 227; Brirraur, Droit civil.…,p 7; Puivasrre, |, 436. *

En sens contraire : M. Fournier-WaicLy invoque, entre autres arguments, une ordonnance de Minh-Mang (1827) aux termes de laquelle « lorsque des terrains particuliers sont pris par l'Etat pour cause, d'utilité publique, il doit être payé aux propriétaires sur les fonds publics une indemnité égale à la valeur des terrains expropriés ». Mais cette ordonnance a pris une mesure bienveillante plus qu’elle n’a reconnu un droit. Elle est d’ailleurs relativement récente.