REVENUS AUTRES QUE LES IMPOTS

Les revenus autres que les impôts comprennent d’abord la landtax , si on la considère comme une rente et non comme un impôt, les tributs des États feudataires, les produits des forêts, du monopole de l’opium, des postes, des télégraphes, des chemins de fer, des canaux, l’intérêt des prêts faits aux États, aux districts, aux communes, etc.

Pour l’impôt foncier, voir : Impôts ; pour les postes et télégraphes, chemins de fer et canaux, voir : Travaux publics ; pour le tribut, voir : États feuclataires.

Forêts

La destruction des forêts n’attira l’attention du gouvernement qu’entre 1844 et 1847. Le premier forest act

est de 1865. Création d’une section des forets au roya' indian engineering college de Gooper s Ilill (1885). Les forêts que contrôle l’administration sont des forêts réservées (reserved) (propriété du gouvernement où l’on ne peut ni couper d’arbres, ni faire paître les bestiaux), des forêts ouvertes (open) où la surveillance est moins étroite et les plantations de jeunes arbres très développées depuis quelques années. En 1872-73, les forêts réservées avaient une superficie de 6 millions d’acres; plus de 12 millions en 1894. Superficie totale des forêts (1901) : 66,305,506 acres. Les plus belles forêts se trouvent en Birmanie, dans l’Assam, l’Himalâya et la partie sud des Ghâts occidentales. En 1899-1900, les dépenses générales pour les forêts s’élevaient à : £ 730,175 contre revenus : £ 1,235,425.

Opium

Depuis 1897, où, à l’exception de quelques districts, la culture de l’opium a été défendue dans le Panjâb, le Bengale est la seule province de l’Inde britannique qui produise de l’opium (deux Etats indigènes en produisent : Baroda, qui l’exporte directement, et Malvva, qui paie un droit pour faire traverser à son opium le territoire britannique ; les autres Etats en cultivent pour leur consommation). Les actes qui régissent la culture de l’opium dans le Bengale sont XIII de 1857 et I de 1878. Ne peut cultiver l’opium que celui qui a reçu une licence d’un opium agent; tout l’opium est vendu au gouvernement qui le manufacture dans ses établissements. L 'excise opium est vendu et consommé dans l’Inde; le provision opium envoyé en Chine; on le vend aux enchères à Calcutta. En 1898-99, le gouvernement prélevait sur le provision opium un droit de 562 roupies par boîte.

Recettes brutes en 1900-1901, £ 5,102,242; frais, £ 1,785,875.

APPENDICES