‹ Essai sur l'extension de la preuve par témoins dans le droit moderneChapitre 12 sur 71 · IT. — CHALDÉE-ASSYRIE · texte numérisé non relu

IT. — CHALDÉE-ASSYRIE

L'Assyrie fut, par excellence, le pays de l'écriture. Tout ce que nous en savons nous montre une civilisation assez avancée à ce point de vue : les fouilles ont découvert des bibliothèques contenant de nombreux ouvrages écrits sur des briques soumises ensuite à la cuisson. Le même procédé était usité en matière juridique : nous possédons beaucoup de briques sur lesquelles sont écrits des contrats très détaillés, contenant des clauses

(1) Révizzour, eod., 2° leçon in fine.

ET Re RE

qui ont dû être longuement méditées (1). Rien n'y est oublié, on se croirait presque devant des contrats modernes.

La preuve se trouvait ainsi assurée avec une fixité indélébile : les contrats étaient écrits, au moyen d'un stylet, sur des tablettes d'argile formées de deux couches, contenant chacune leur rédaction, et que l'on passait successivement au four. Lorsqu'une contestalion s'élevait, on produisait le rouleau d'argile sur lequel on n'avait qu à lire la convention. Si on y trouvait les traces d’une altération quelconque, soit que volontairement on ait essavé de fausser le contrat, soit qu'un accident l'ait en partie détruit, il suffisait de briser la première enveloppe, la seconde, facilement mise à nu, offrait la teneur exacte du contrat liigieux; la preuve était faite (2).

Les Chaldéens et les Assyriens ne semblent pas avoir pratiqué un autre moyen de preuve que celui de l’écriture, du moins comme règle usuelle. [ls connaissaient la preuve testimoniale, mais 1l la considéraient comme secondaire, et ne recouraient à elle qu'en l'absence de témoins. Dans ce cas, ceux-ci déposaient sous la foi du

(1) Voici l’exemple d’une vente cité dans G. Lebon, op. cit., p. 540 : « La vente d’une maison en construction, avec ses poutres, ses colonnes, ses matériaux, située dans la ville de Ninive, bordée par la maison de Mannuki-Ahe, bornée par la maison de Ankia, bornée par la place des marchés. — Et Sil- Assur, le préposé égyptien, l’a acquise moyennant une mine d’argent de Sarladuri, de Ahassuru, et de la femme Amat-Sula, l'épouse de son mari... ». Cette citation suffit à nous indiquer le soin qui devait présider à la passation d’un contrat.

(2) Selon G. LEroN, les morceaux d’argile sur lesquels on écrivait les contrats avaient «la forme de nos morceaux de savon de toilette ». Op. cit., p. 500. — Les fouilles n’ont pas amené la découverte d’un papier ou d’un parchemin quelconque : il est cependant peu probable que Babylone n’en ait pas connu l’usage. Mais en fait, ils ne servaient sans doute que très rare-

ment ou pas du tout.

serment : telle était, du moins, la législation du Code d'Hammourabi (1).

On les faisait cependant intervenir en assez grand nombre à tous les actes écrits, afin d'apporter une garanüe de plus : ils apposaient leur cachet à la suite de la rédaction du contrat ; ce cachet, qui remplaçait leur signature, s'imprimait très bien sur l'argile encore fraiche. Ceux qui étaient trop pauvres pour se payer le luxe d'un cachet, imprimaient un ou plusieurs coups d’ongle. :

Le rôle important de l'écriture dans l'empire de Ninive et de Babylone peut s'expliquer par la faveur que ces peuples accordaient aux règles fixes et précises. Leur tempérament belliqueux (et leur histoire, toute remplie du bruit des armes, en est la preuve) devait préférer un élément formel qui, dans les relations entre particuliers, tenait lieu de l'autorité, que corrélativement le pouvoir central faisait sentir sur toute la nation.

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