LA PREUVE DANS L'ANCIEN DROIT FRANÇAIS

I. Epoque barbare. — 1. Le formalisme de notre ancien droit a pour conséquence la preuve légale. — 2. Jugement qui ordonne la preuve. — 3. La preuve testimoniale, d’abord rudimentaire, commence à progresser sous les Carolingiens ; la loi salique. — 4. La procédure per inquisitionem amène un progrès de plus : on l’étend de plus en plus. — 5. Cependant il subsiste des imperfections. — 6. L'écriture n’est pas encore organisée en mode de preuve.

IT. Epoque féodale, — 7. La preuve par témoins se développe en empruntant certaines règles au droit canon. — 8. Théorie des reproches. — 9. Procédure écrite et secrète. — 10. Le nombre de témoins obéit à la preuve légale, — 11. Interrogations individuelles des témoins. — 12. La preuve par témoins est encore la preuve ordinaire ; elle l'emporte dans le conflit avec la preuve écrite. — 13. Mais celle-ci se constitue de mieux en mieux.

IIT. Période des ordonnances. — 14, Développement de la preuve littérale. — 15. Précédents des ordonnances. — 16, La preuve écrite est introduite par l’ordonnance de Moulins : cette ordonnance d’abord mal reçue est ensuite mieux accueillie. — 17. L’ordonnance de 1667 la complète et consacre la supériorité de la preuve écrite.