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tre eux par portions égales. « Les héritiers d’un défunt en ligne collatérale, partissent et divisent également entre eux par iêles et non par souches, les biens et successions dudit défunt. » (Paris. 327)

Donc la succession à la fortune acquise, en droit Coutumier, était soumise à des principes rationnels et objectifs : parenté par le sang, proximité, égalité, — principes romains qui étaient généraux à toutes les coutumes, pour les meubles et acquêts.

Seulement, comme ils souffraient des exceptions, très diversemeni comprise suivant les régions, la variété réapparaissait. Nous voulons parler du double lien, de la représentation et de la fente.

a) Double lien. — Ce privilège fut attribué aux frères germains et sœurs germaines à l'exclusion des frères et sœurs consanguins ou utérins, par Justinien dans les novelles 84 et 118 (chap. IT) : « quamobrem si defunctus neque descendentes neque ascendentes relinquat, primo ad hereditatem, vocamus fratres et sorores ex eodem patre et cadem matre natos, quos etiam cum parentibus ad hereditatem vocavimus » :

La cause de cette préférence accordée aux germains sur les consanguins et utérins, est évidemment dans la parenté plus forte des premiers par rapport aux seconds. Mais les coutumes appréciaient très différemment la valeur de cette cause.

Celles de Dreux, de Saint-Quentin, l’entendaient

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dans les termes mêmes du droit romain (1), donc en faveur des frères et sœurs seulement.

Un second groupe accordait le privilège jusqu'aux neveux inclusivement, et comprenait principalement les coutumes d'Orléans (330) et de Saintonges.

Dans celles de Blois (155) et Montargis enfin, on le recevait à l’infini.

Par contre, Paris, Melun, Sens ne l’admirent jamais et appliquèrent rigoureusement les principes de proximité et d'égalité. « Les frères et sœurs suecèdent également à leurs frères et sœurs décédés, aux meubles etacquêts, sans distinction du double lien.»(2)

Les solutions étaient donc multiples. Laquelle appliquait-on aux coutumes muettes ? Pothier nous dit que les opinions étaient partagées à ce sujet. (3) Guyné distinguait suivant que la coutume admettait ou non la représentation en ligne collatérale. C'était faire de cette dernière, la cause du double lien, et se baser uniquement sur la novelle 118.

Or, répond Pothier, la novelle 84 introduisait le double lien, avant la représentation, laquelle n’apparaît qu’en la novelle 118. L’argument était donc faux historiquement ; et d’ailleursles deux choses n'étaient nullement liées dans les Coutames.