‹ Essai sur L'Hérédité Collatérale Principa lement en Droit RévolutionnaireChapitre 14 sur 120 · Id., VIII, p · texte numérisé non relu

Id., VIII, p

Par Vie

sysième qui avait pour type La Coutume de Paris. Ii n’en faudrait pas déduire que cette dernière adopiât la solution moderne ; elle s’en écartait puisque les germains ne prenaient jamais plus que les parents d’un seul côté (art. 340, 341). Une autre théorie se dégagea, qui n’a cessé d’être appliquée depuis, et que Guillaume de Lamoignon fut le premier à formuler. Il décidait (1) : « Entre les frères et sœurs du défunt, ceux qui sont seulement de père ou de mère, prendront une simple portion dans les meubles et acquêts, et ceux qui sont conjoints de deux côtés, une double portion. »

C’est la règle moderne : pas de double lien ; les germains prennent dans les deux lignes. La Révolution, en la consacrant, ne fera que reprendre la tendance de la jurisprudence ancienne, en son dernier état, et la généraliser.

b) Représentation. — Elle constituait la plus importante dérogation au principe de proximité du degré, et, comme le double lien, elle prenait son origine en droit byzantin. Basant son système successoral sur la seule parenté naturelle, et l’imprégnant d'équité, Justinien avait été amené à considérer que le devoir du défunt envers son frère n’était pas éteint si ce dernier, étant prédécédé, laissait des enfants,

mais qu’il avait lieu au contraire à l’égard de ces en-

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