‹ Essai sur L'Hérédité Collatérale Principa lement en Droit RévolutionnaireChapitre 15 sur 120 · Arrétés, tit, XLI, art · texte numérisé non relu

Arrétés, tit, XLI, art

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fants. Aussi étendit-il à la ligne collatérale, par la novelle 118 (1), la représentation qui existait déjà en ligne directe descendante (2). Il développe ainsi son système : « Quod si defuntus fratres habeat, et alterius prœdefuncti fratris aut sororis liberos, hi cum suis paternis et maternis, masculis et féminis, ad hereditatem vocabuntur, et quotcumque tandem sint, tantam ex hereditate pariem capient, quantam parens eorum fuisset habiturus, si vixisset. >» De la sorte, les neveux et nièces concouraient avec les frères et sœurs du défunt (3). De plus, les neveux (ou nièces) enfants des frères et sœurs conjoints des deux côtés, venant par représentation, excluaient (bien qu’au 3° degré) leurs oncles et tantes conjoints d’un seul côté, parce que leur père les aurait exclus (4)

Enfin, les neveux et nièces excluaient aussi lesoncles et tantes du défunt, bien que ces derniers fussent comme eux au troisième degré (5).

S'il n’y avait ni frères, ni neveux du défunt, le plus

proche parent succédait (6).

1, Chap. ITI notamment. Les passages cités au texte sont tirés de ce chapitre,

2. Institutes de Justinien, III, 1. De her, qua ab.int., 6. Cf, l'expression in patris sui locum succedere,

3. Mais ils ne prenaient jamais plus à eux tous, que n’eût obtenu le représenté, s’il eût été vivant.

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