‹ Essai sur L'Hérédité Collatérale Principa lement en Droit RévolutionnaireChapitre 17 sur 120 · Cf. Viollet, op. cit., p · texte numérisé non relu

Cf. Viollet, op. cit., p

3. T. VILE, p. 83. Représentation en faveur des neveux et nièces dans les Cout. de Paris et d'Orléans.

4. Ces principes, qui étaient ceux des Coutumes de Paris et d’Orléans, s’appliquaient également, dit Merlin « en Normandie, Marche, Vermandois, dans cinquante autres Coutumes au moins ». Merlin étudia en détail cette question dans son rapport présenté à la Constituante le 21 nov. 1790, (Ch. infra, p. .)

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(de 1559, art. 287), Grand-Perche (1558, art. 154), Anjou (art. 224, 225), Maine (240-241), Auvergne (XII, 9) et aussi Montargis, Senlis, Bourbonnais.

Par contre, certaines rejetaient complètement la représentation en collatérale : Blois (art. 139), Ponthieu (art. 8), Boulenois (art. 75, 83), Channy (art. 36), Hainaut (ch. XC. art. 5), Artois-Champagne (de 1509, art. 60; de 1540, art. 63, 1544, art. 93).

En plaçant les Coutumes dans leur ordre géographique, on peut vérifier ce mot de Lebrun : « Tant plus elles tirent au Nord, tant plus elles sont opposées au droit de représentation » (1). Mais le besoin s’en faisait sentir mème dans celles qui le proserivaient, et on y avait imaginé, pour remplir le mème but, le rappel à succession (2).

De cette diversité se dégageait, ici encore, une tendance à la simplification : elle était en faveur de la représentation jusqu’au degré de neveux ou nièces, concourant avec leurs oncles ou tantes. Le système des Coutumes de Paris et d'Orléans, ou plus exactement, de la novelle 118, avait fini par prévaloir. Lamoignon le consacrait dans ses Arrétés(3).« Demeu-

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