Successions. Liv. Il, ch. V, sec. 2, n

2. Il était de deux espèces : le rappel intra terminos juris, (c'est-àdire pour les neveux et nièces), fonctionnant selon le système de la nov, 118 ; le rappel extra lerminos juris (pour les petits-neveux, cousins, etc.), qui ne donnait que la qualité de légataire. (Lebrun III,

8.1.41 ; Pothier, II, 3, 2, $ 3. Cf. Planiol : Droit civil, III, p. 338, n° 1763.) 3, XLI, n° 24.

ste reront abrogées toutes les Coutumes qui rejettent la représentation en ligne collatérale au premier degré des neveux et nièces, et celles qui l’étendent aux degrés plus éloignés (1). »

La Révolution adoptera cette technique, jusqu’à ce que les préoccupations sociales, l'esprit de morcellement économique submergent complètement le point de vue juridique.

c) Fente. — Cette troisième exception à la dévolution ordinaire n'avait pas l’importance de la représentation : elle n'existait qu’en peu de régions.

L’ancien droit, en principe, ignorait la fente. C’est une innovation du droit intermédiaire ; nous verrons comment et pourquoi la Révolution fut amenée à l’'introduire dans son organisation successorale.

Mais, certaines coutumes l’avaient devancée, dans lesquelles les meubles et acquêts se divisaient par moitié entre les deux lignes, paternelle et maternelle» Ainsi pour le Maine (art. 286), l’Anjou (art. 268), le Bourbonnais (art. 305), le Loudunois (titre XXIX, art. 23) et Bayonne (XII, 15). «Les meubles et acquêts s’en vont en deux lignes, et on n’a point égard à la proximité du degré (2). » Et il y avait refente à l’infini (3).

4. Les Coutumes de Metz, Valois, Epte-en-Normandie portaient la représentation au delà du degré de neveux, sans l’étendre à l'infini.

2, Anjou, art. 268. Coutumes du Maine et d'Anjou. Ed. Olivier de

St Vast. 1778,t. II, p. 420 sq.