‹ Essai sur L'Hérédité Collatérale Principa lement en Droit RévolutionnaireChapitre 19 sur 120 · Gout., du Maine et d'Anjou, loc. cit · texte numérisé non relu

Gout., du Maine et d'Anjou, loc. cit

Ces coutumes, dont le type était constitué par celles de Maine-Anjou, formaient un ensemble véritablement isolé, dans l’ancien droit. Les mêmes admettaient la représentation collatérale à l'infini (1), et, sur d’autres point encore, elles se trouvent avoir été, sinon imitées directement par la Convention, du moins reproduites en vertu d’une coïncidence curieuse.

Pothier nous dit (2) que leur esprit était de conserver l’égalité entre les lignes collatérales ; on les appelait « coutumes d'égalité parfaite >», ce qui les rapproche, dans leur base même, des successions modernes. De plus, quelques-unes excluaient les aïeuls et aïeules, et ne donnaient la succession mobilière des enfants qu'aux père et mère, ou à leur défaui, aux collatéraux (Maine, art. 288). Dans une mesure restreinte, cet usage rappelle l’exclusion des ascendants par les collatéraux descendants d'eux, dans la loi de Nivôse.

Ces anciens textes mériteraient une monographie” où l’on étudierait très précisément qu'elle sorte d'influence ils ont pu avoir sur la législation de l’an II.

Ils n’en eurent que fort peu sur le Droit Coutumier.

1. Cf. supra, p. 40, 41. Elles interdisaient aussi d’avantager un successible en lui attribuant le disponible, 2, Succ., ch. II, sec. II, $ 2. (VIIE, p. 90,

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