‹ Essai sur L'Hérédité Collatérale Principa lement en Droit RévolutionnaireChapitre 21 sur 120 · Ibid., p · texte numérisé non relu

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Se AN réapparaissaient ainsi. Les influences locales défigurèrent l’organisation successorale en la diversifiant. D'ailleurs la véritable succession coutumière originale était celle des propres.

B) Succession aux Propres

Les propres sont les biens les plus importants politiquement et économiquement. C’est la fortune du groupe ; elle doit revenir au groupe quelle que soit la volonté de l'individu. Ils proviennent à ce dernier de sa famille même, en effet : il ne les a pas acquis par son activité personnelle, mais les a reçus en succession ou en avancement d'hoirie. Toute succession de parents, en ligne collatérale comme en ligne directe, faisait des propres (1). Les propres naturels, ou véritables,sont les immeubles. Mais pour accroitre la concentration des biens importants, on leur a assimilé les propres fictifs ou conventionnels, offices, rentes, « sommes ou effets mobiliers investis de la qualité de propres, par des clauses et stipulations in-

sérées dans les contrats de mariage (2) ». Ils étaient

1. Cf. Pothier. (Ed. Bugnet, I, p. 19.) « On entend par propres, ce que plusieurs coutumes appellent anciens hérilages, c'est-à-dire les héritages de nos ancêtres ou autres parents, qu'ils nous ont transmis par leur succession ou par quelque autre titre équipollent à succes-

sion, »

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