C'est moi qui souligne

en (OT

par une ancienne et très bonne jurisprudence, l'on n'ordonnait point d'interdiction fondée sur la prodigalité, à la poursuite des héritiers collatéraux ; comme il fut jugé par arrêt de la Chambre de l’Édit, du 2 août 1600 (arrêt de Montbrun). »

Roussilhe, dans son traité spécial, à cette question : Quelles sont les personnes à qui il est dû une légitime ? — répond : les enfants ou descendants, et les ascendants, Rien pour les autres parents (1). Enfin, son numéro 84 esi décisif : « Il n’est jamais dû de légitime aux frères et sœurs, tant qu'il y a des descendans ou ascendans et même à défaut d’iceux. Ils ne peuvent la prétendre qu’en un seul cas qui est lorsque leur frère a institué une personne déshonnèête, alors la légitime est due aux frères et aux sœurs. »

Ce qui prouve, évidemment, que l’expression « légitime » est abusivement prise ici, et que c’est une simple action ab irato.

Les conditions dans lesquelles elle était accordée ne pouvaient en faciliter l’exercice. On distinguait l’infamie de droit et de fait ; certains cas seuls donnaient ouverture à l’action (2). Elle n’appartenait jamais qu'aux frères et sœurs et même, le plus souvent,

qu'aux seul frères consanguins et non aux utérins (3).

1, Roussilhe, Légilime, 1770,n° 22, 2. Lebrun, op. cit., sect. 2, n° 20.

3, Roussilhe, op. cit,, n° 85,

ENT. Uri

En tous cas, les collatéraux ordinaires en sont exclus (1).

Concluons donc que les descendants et ascendants seuls eurent en l’ancien droit une légitime au sens où nous l’entendons aujourd’hui (2).

Limitation de la successibilité. — Jusqu’à quel degré reconnaissait-on aux parents le droit de succéder au défunt? Cette dernière question est une des plus importantes parmi celles que soulève l’hérédité collatérale.

Le Droit romain varia dans ses solutions. Il n’apporta d’abord aucune restriction à la successibilité, parce que la parenté civile étant seule en cause, les agnais si lointains fussent-ils, sous le nom de gentiles (3), avaient toujours droit aux biens. Quand le préteur déplaça la notion de parenté de sa base civile, pour l’appuyer sur la base naturelle, il borna la successibilité au 6° degré en général, au 7° pour les enfants de cousins issus de germains (sobrino et sobrina nati) (4). Mais l’agnation n’était pas supprimée.

Avec Justinien au contraire, la cognation triomphe définitivement. Le droit des Novelles (Nov. 118 de 543 ; Nov. 127 de 548) est le dernier aboutissement