‹ Essai sur L'Hérédité Collatérale Principa lement en Droit RévolutionnaireChapitre 6 sur 120 · Ibid., liv, I, ch. VI, sect. IV · texte numérisé non relu

Ibid., liv, I, ch. VI, sect. IV

2. E Vallier, Le fondement du droit successoral. (Thèse Paris 1902. Cet ouvrage excellent est déjà devenu classique — pour ainsi dire —

en notre malbière ; nous l'avons utilisé en plusieurs endroits,

MERE ee

après la mort de celui qui a eu ce partage ; tout cela ne peut avoir été réglé que par la société, et par conséquent, par les lois politiques ou civiles. »

C'est demeuré la doctrine moderne : la Révolution a, pourtant, déclaré qu’elle revenait au droit naturel ; il y eut alors une crise de droit naturel ; on en mit partout et quelquefois même, jusqu’en la succession collatérale. Mais, les Assemblées prouvèrent, — la Convention surtout — que la conception de l’hérédité est chose essentiellement relative à l’époque, au régime, à tout ce qui conditionne les lois.

Il est impossible, en effet, de dégager un type supérieur aux autres, d'organisation, basé sur la nature immuable. La loi successorale est aussi variée, aussi mobile qu'aucune au monde. On en peut dire, avec Pascal : « Le droit a ses époques... vérité en deçà des Pyrénées...» ou encore reprendre à son égard l'ironie sarcastique de Méphistophélès, répondant à l’apprenti jurisconsulte : « Lois et droits se succèdent comme une éternelle maladie, on les voit passer de génération en génération, et se traîner en silence d’un lieu à l’autre (1). »

Et c’est surtout pour la ligne collatérale que la conception sociologique s'impose. On pourrait penser — à première réflexion, — que cette forme d’héré-

dité est un décalque de l'hérédité en ligne directe ; la

Page 1