TREIZIÈME SIÈCLE
Les avocats du temps de saint Louis. — Amparliers ou Emparliers. — Conseils que leur donnent Philippe de Beaumanoir^ Pierre de Fontaines^ G. Duranti. — Formule d'un appel en champ clos.
L'histoire de l'éloquence judiciaire en France ne rem(5nte pas au-delà du règne de saint Louis. Jusqu'au treizième siècle, le moyen âge appartient tout entier aux discussions de la scolastique, aux controverses de la théologie, aux prédications de l'Église. Saint Bernard, l'apôtre inspiré, Abélard, le subtil dialecticien, voilà ses orateurs. Mais où trouver à cette époque les traces d'une éloquence judiciaire? Un champ clos, où luttent deux adversaires,
voilà le siège de toute justice. L'épée pour les nobles, le
bàtoa pour les vilains, voilà lés arguments des 3eux champions : l'épreuve du feu , de la croix, de l'eau bouillante et du fer chaud, voilà le& seuls témoins qu*admettent le$ juges. Et quels juges, grand Dieu! que ceux qui règlent leur sentence sur Tévénement d'un combat, qui donnent le droit à la force et croient voir les arrêts du Ciel dans les hasards d'un duel ou l'issue d'une absurde épreuve ! — Le rôle dé l'avocat ne commence que le jour où la justice renaît avec saint Louis; où les Établissements du pieux roi débrouillent le chaos des lois et des coutumes; où la voix de la raison peut se faire entendre dan& les tribunaux et trancher les débats que tranchait le glaive.. De ce jour date aussi la lutte de la juridiction séculière contre les empiétements de la juridiction ecclésiastique.
Au treizième siècle , tous les procès qui n'étaient pas vidés par les combats judiciaires étaient absorbés par les tribunaux ecclésiastiques. Là, le droit canon dictait la sentence des juges, et la langue latine était la langue des plaidoiries. Les clercs, qui ne plaidaient qu'en latin, avaient fait de la langue des lois une langue inintelligible à d'autres qu'eux-mêmes ; et lorsqu'ils plaidaient en français devant les cours laïques , leur français , hérissé de locutions de droit tirées du latin, n'était guère plus facile à comprendre. « Les clercs, dit Philippe de Beaumanoir, ont une manière de parler moult belle le latin ; mais les lais (1) qui ont à plaider contre eux en cour laie si ne entendent pas bien les mots même que ils dient en fran-
(i) Lai, laie, laïque (Xaîxô;).
çois, tout soient il bel et oonvenable au phît (<). » (Chapitre viy § 1*'.) Dumoulin, au seizième siècle, est moins indulgent que Beaumanoir pour le latin des clevcs et des jurisconsultes du moyen âge. Loin de trouver moult belle leur manière de parler, il leur reprocbe au contraire une tatinité barbare et incorrecte, et des traductions grossières qui défigurent souvent le sens des textes , Tobscurcissent toiqours,. et d'un bon français font un latin détestable (2) . Le rétablissemfin:t de la jaridietion séculière , en sulvstatuant aux clercs des magistrats et des avocats laïques^ ratmeoalt oécessairemeoit remploi de la langue vulgaire. Muis la connaissance des lois et ^es coutumes n'en restait pas moins le privilège de quelques-uns ; et le ministèra des avocats était indispensable aux plaideurs y souvent mén^ mx mettrais coimites ou baremts, peu familiers av^ les règlesi et ks termes de la procédure. « Pour c© (guB tmui.1^ gens ne savent pas les coutumes comment on doit meiJtj ni ce qui appartient à leur querele mainte-uir (3),. il toit (4) à ceux qui ont à pkider qu'ils quièrent conseil et aucunes personnes qui parlant pour eox : et cil (S) qnà pâxolent pour autrui sont appelé» avocats, n (Philippe de Beaumanoia*, chapitre v, § 1'%)
(l> PlaU, plaid, plet -- Procès, dâfféreod.
(2) « De&vtayjw&dtt Gellû» probe, édita é» forenaetn suam: tetmm^ et an» purissimam îatinitatem convertebant^ ^» e bonis GalU<n$ mala fùciente» la^ tina,» nnmoulÂa. (âËta;r««,.deuxièma volume» page 407. Paris, tôSl,iii»f^}.
(3) Maintenir, manu, manum tenere.; protéger, gouYOrner) défendfe*.
(4) Ukire, /e«re; loisir,, leisir; ètse permia^ être licilek
(5) Cil, pronom démosustratif;. celui, ecce iiie, Snajat, cii; régtafOj ceL
Ce nom d*avocat, venu du latin, avait changé de sens depuis son origine. Les advocati^ au temps des Gracques ou de Gicéron , étaient les témoins ou les conseillers appelés par chacune des parties [ad auxilium vocati) pour assister \epatro7ius, Torateur chargé de la cause. Mais du temps de Pline le Jeune et de Tacite, le mot advocatus commençait à se confondre avec celui de patronus, et se donnait assez souvent à Torateur lui-même (1). Sous le Bas-Empire, l'ancienne distinction entre les oratores et les advocati avait complètement disparu, et tous ceux qui se vouaient à la défense des citoyens portaient le nom A' advocati , et formaient, un collège auquel l'empereur Justin donna la dénomination d'ordre.
Les Gaules eurent des avocats célèbres jusqu'aux derniers jours de la domination romaine. Sidoine Apollinaire parle d'un avocat gaulois, Flavius Nicetius, qu'il avait entendu dans sa jeunesse et qui excita l'admiration du barreau des Gaules, a Audivi adolescem , atque adhuc nuper ex puero^ quum pater meus, prœfectus prœtorio^
gallicanis tribunalibus prœsideret Dixit disposite j
graviter, ardenter^ magna acrimonia^ majore facundia, maxima disciplina (2). » (Livre VIII, lettre 6.)
(1) Tacite, Annales Xî, 5. « Nec quidquam publias mercis tam vénale fuit y quam advocatorum perfidia.,. Igitur consurgunt patres legemque Cinciam flagitant, qua cavetur antiquitus, ne... o
Pline le Jeune, Lettres, Vil, 33. « Dederat me senatus cum Herennio Senecione advocatum provincial Bxticx, »
(2) Sidoine Apollinaire, né à Lyon en 430, d'une grande famlUe; son père était tribun sou$ Honorius et fut préfet des Gaules sous Valentinien III.
Quand, après l'invasion franque et la chute des Mérovingiens, Charlemagne organisa la justice dans son empire, il ne pouvait négliger les avocats (1). « Et de fait, dit Loisel, vous voyez qu'il en est fait mention en trois ou quatre lieux des Capitulaires : mais ceux qui y sont nommés advocati ne sont pas nos avocats : ce sont ceux que nous appelons avoués, procureurs et défenseurs des ecclésiastiques et communautés. Les avocats y sont plutôt nommés clamatores^ lesquels on a depuis nommés emparliers , »
Au moyen âge, les advocati étaient plutôt les défenseurs des droits des églises : « qui jura, bona et faciiU tates ecclesiarum tuebantur.,, et in publias judiciis earum causas defendebant et actoris vel rei partes agebant. » (Glossaire de Du Gange.) Les em par tiers ^ par lier s, ou «mparliers [amparlariiy prœlocutores ^ prolocutores (2)], avant'parliers {qui primas in loquendo partes obtinebant) étaient les défenseurs des intérêts des particuliers. Amparlerie était synonyme de plaidoirie, a Les parties ne plaidaient pas par procureurs, mais parlaient et plaidaient leurs causes par amparliers. » (Charondas, note 6 sur le titre VI, livre II de la Somme rurale,)
Voir : Œuvres de Sidoine Apollinaire, traduites par Grégoire CoUombet (3 volumes, ,1836).
(1) On Ut dans le Capitulaire de 819, article 13 .; que si les parties sont incapables de se défendre ou ne connaissent pas la loi, le comte doit leur donner un défenseur, quipro eis ioguatur. Il interdit le ministère des avocats dans les causes capitales et dans les affaires d'État : « In causa capitalx non per advocatum sit agendum. »
(2) Proloqui aliquem : eum tueri more advocati; pro eo loquiyprxlocutor, advocaius, patronus. Voir Pline le J., liv. VIII, ép. 21.
Au treizième siècle, les deux termes d'advocati et d'ampariiers se prennent indiJEéremment Tua pour l'autre. Au quatorzième siècle» le terme d'avocat est seul usité pour désigner ceux qui plaident en justice : causidici, causanan patroni^ ^ixoXoyot. ce Cil qui parolent pour autrui sont appelés avocats. »
Les clercs ne devaient plus soutenir en cours laïques que les causes des pauvres ou des ^lises , et encore le juge avait-il le droit de les récuser. « Homme de religion, dit Beaumanoir, ne doit pas ôtre reçu en office d'avocat en cour laie, si ce n'est pour les intérêts de l'Église (1). » Cette règle cependant ne fut pas suivie » et jusqu'au dixseptième siècle on trouve au Parlement de Paris des avo« cats ecclésiastiques. Du temps de saint Louis, par exemple, le clergé compte ou reçoit parmi ses membres les avocats les plus distingués. L'avocat Guillaume Duranti est évoque de Mende ; l'avocat Yves de Kermartin est prêtre au Tréguier; et Gui Foucault, devenu veuf, entre dans les ordres et est élu pape. De ces trois avocats illustres du treizième siècle, l'un parvient donc au trône pontifical, l'autre est évêque^ et le troisième, canonisé au siècle suivant, reste à jamais connu sous le nom de saint Yves.
Les Établissements de saint Louis (1270) sont la première ordonnance royale qui depuis les Gapitulaires dé Charlemagne fasse mention des avocats. « Comment avocas se doit eontenir en cause. » (Chapitre xiv, livre IL)
(i) Ph, de BeaamaDoir, Coutumes du Beauvoisis, chap. v, $ 18. (Élition donnée par M. Beugnot, 1842. 2 volumes in-8«.)
Loyauté, courtoisie, désintéressement, telles sont les qua* lités que saint Louis exige d'eux.
Philippe de Beaumanoir, dans ses Coutvmes de Beauvaisis^ an réclame une autre : la brièveté, la concision* Philippe de Beaumanoir, bailli du Yermandois et du Beauvaisis, à la fin du treizième siècle, avait présidé Tassise de Senlis et Tassise de Clermont : [il connaissait les avocats de son époque ; et il leur adresse des conseils applicables aux avocats de tous les temps :/< Biaus mestières (bonne méthode) est à celui qui est avocas et à toutes manières de gens qui ont à plaider pour eux ou pour autrui, quand ils content leur plait, que ils comprengnent tout leur fet en moins de paroles que ils pourront : mais que le querele soit bien toute comprise es paroles , car mémoire d'homme retient plus légèrement peu de paroles que moult et plus agréables sont asl(l) juges qui les re* çoîvent. » (Chapitre iv, § 2.)
Le même avis se rencontre dans le savant ouvrage de Guillaume Duranti, le Miroir du droit {Spéculum judiciale), et dans le Conseil de Pierre de Fontaines, écrit en 1 257, sur la demande de saint Louis, pour l'instruction de Philippe le Hardi. « Je lo (2) à l'emparler qu'il ust de plus briès paroles et de plus clères qu'il porra, car nule parole n'est plus isnele à homme qui bien en-
(1) As Juges ^ aux juges. — As pluriel de al; al régime indirect singulier de l'article /*. Ii, article picard, se décline ; /*, del, al, ei (singulier); /», des^ as, les (pluriel).
(2) Je lo, indicatif présent de lœr, conseiller, approuver.
tend (1), ne n'est nule si tost retenue. » {Le Conseil à un ami^ ch. xi, page 1.) « Nulle parole n'est trop promptement comprise à homme qui bien entend, » dit P. de Fontaines, dans son vieux et simple langage; et Guillaume Duranti rappelle aux avocats le proverbe provençal :
Mais val calar Que fol parlar (2).
Mieux vaut se taire que follement parler. « Conseil digne d'un homme de bien, d'un grave jurisconsulte et d'un courage franc et généreux, » s'écrie à propos de ces vers César de Notre-Dame (3), « non d'un tas de plaidereaux et de babillards qui bien souvent prendront argent des deux parties, déguiseront une injustice, soutiendront une pire cause, et, jetant de la poudre aux yeux des juges, feront absoudre les coupables et condamner les innocents, ainsi que le caut et savant Ulysse fit, en Homère, du bon et sage Palamède. »
Il serait curieux de rechercher dans les Coutumes de BeauvaisiSy de Beaumanoir, et dans le Spéculum de Guillaume Duranti, les mœurs^ les usages, le caractère
(1) Isnel, agrile, prompt, Tif, rapide. Dérive du v. h. allemand snel (aujourd'hui 5cAn<*/0 j isnelement, promptement, sur-le-champ.
« Nulle parole n'est trop promptement comprise à homme qui bien entend, » — Voir Pierre de Fontaines, édition Marnier (1846).
(2) « Meliusest tacere, quam cumpudore loqui^juxta Provincialiumvul' f/are proverbium, quo dicitur mais val calar que fol parlar, » G. Duranti. — Calar, se taire, cesser. ^Celt, kal, il kal, il se tait. (Voir Raynouard, Lexique roman.)
(3) César de Notre-Dame, fils du célèbre Michel Nostradamus.
des avocats de cette époque (1). On les verrait, véritables chevaliers errants de la justice, chevauchant à la suite du Parlement ambulatoire, ou allant de bailliage en bailliage prendre en main la cause des plaideurs et prêter le secours de leurs lumières aux magistrats souvent illettrés (2). Leur salaire était réglé par journées, selon l'importance de l'affaire, selon «ce qu'ils savaient et selon leur état.... car il n'est pas raison qu'un avocat qui va à un cheval doie avoir aussi grande journée comme chil qui va à deux chevaux ou à trois ou à plus. » (Ph. de Beaumanoir.) Souvent aussi les avocats plaidaient sans recevoir d'honoraires, « sans attendre de loyer (3), » pour les personnes de leur famille ou pour les pauvres, au nom de Notre-Seigneur. Tout avocat rétribué (avocat par louier) ne pouvait plaider pour la première fois en une cour qu'après avoir juré devant les juges « de se maintenir en l'office d'avocat bien et loyalement, et de ne soutenir à son essient fore que bonne querele et loyal (4). » Ceux qui plaidaient sans rétribution étaient dispensés de ce serment.
Mais ces recherches nous éloigneraient de notre but. Il faut passer rapidement sur ces origines, où nous trou-
(1) Voir à l'Appendice quelques détails sur Guill. Duranti et Gui Foucaalt.
(2) « Sijudex sit illiteratus, quia forte est haro vel cornes, tum sic débet advocatus proponere ut a judice intelligi possit. » G, Duranti, Spéculum judiciale. (Argentorati, 1473, in -foi.)
(3) Loyer, ioier, louier; prix, salaire. Locarium (Varron), provençal : loguier. /
(i) Philippe de Beaumanoir, Coût, du BeauvoisiSy chap. v, § 2. — (Édition Beugnol, 1842, 2 volumes in-8°.)
voDs des avocals sans gu*il y ait encore d'éloqudace sans qu'il y ait même un barreau. La justice, au tr ziëme siècle, n'ayant pas de centre autout duquel les a cats pussent se grouper, ceux-ci ne formaient pas un co et n'étaient pas même fort nombreux» Les combats ju claires, qui avaient survécu aux ordonnances de sa Louis, laissaient du reste peu de place à leur ministèr « N'attendez pas de moi, » dit E. Pasquier, dans le D logue des avocats ae Loisel^ «c n'uttendez pas de moi grand i^ombre d'avocats de ce premier siècle» Car, ou que les registres du Parlement nous défaillent^ il est c tain que le nombre n'en était pas grand, n'y ayant gu* lors de procès es cours laïques pour deux raisons. L'ii que la juridiction ecclésiastique entreprenait quasi to ou que presque tout «e renvoyait devant elle en vertu privilège de cléricâture. L'autre, que ce qui était le demeurant, savoir les procès criminels et de sang, vo souvent les procès civils, se jugeaient et déterminais entre les seigneurs par guerres, et entre les autres, s communautés ou particuliers et même entre personi ecclésia£:tique«, par gage de bataille, à faute de prei testimoniale .suffisante (1). En quoi les avocats n'étant i quis que pour l'observance de quelques formalités, il fall plus de champions de bataille aux plaids que d'avocats
(1) Gage de bataille. « C'était ordinairement un gant^ gantelet, ou c peron. S'il était relevé et que les juges autorisassent le duel, on se ren( au champ clos. » Ghéruel, Dictionnaire historique des inslitutiùns et c tûmes de la France.
L'unique souvenir qui nous reste des débats judiciaires du treizième siècle est la formule par laquelle un avocat proposait le duel ou jugement de Dieu. Elle est rapportée au long par du Breul dans le Style du Parlement, et reproduite par M. Berryer en tête de ses Leçons et Modèles d^ éloquence judiciaire (i).
FORMULE d'un APPEL EN CHAMP CLOS.
M Messeîgneurs, j'ai à proposer devant vous contre Monseigneur tel que \oid-là , pour Monseigneur tel , lequel vous voyez ioi^ aucunes choses auxquelles il chet vilenie, et si Dieu maist, il m'en poise : car tant que j'ai vécu, je ne viez oiic au dit tel .que bien et honneur : mais ce que j'entends dire et proposer contre \\x\je le dirai comme advocat de céans, et pour tant que ma partie me le fait entendre et veut que je le die et propose , et m'en avouera s'il lui plaît et promis le m'a en présence de vous, le m'a baillé par écrit et substance et le tiens en ma main : car jamais par moi je ne le feisse : car le dit ne me fit oncques mal, ne je à lui que je sache, fors que bien et honneur, et pour ce que je Tatends à dire».... Pourquoi, Messeigneurs, vous supplie qu'il ne vous déplaise et que vous veuilliez octroyer que je dise et propose de votre licence, et avec ce prie à Monseigneur tel qu'il me le par-
(l) Berryer, Leçons et modèles d'éloquence judiciaire (1 vol .)» 1838. — Voir sur le gage de bataille ra^^Mî'er, Recherches de la France, liv. ÏV, chap. i«' « Celui qui sera soucieux, dit-il, d'entendre par le menu toutes les particularités des demandes et défenses, pourra lire le vieux Style du Parlement» »
donne : car, si maist Dieu, en tout autre je le servira mais en cettui cas si convient que je fasse mon dev( car j'y suis tenu. »
Quel exorde! et quel surcroît de précautions oratoir Ces circonlocutions fastidieuses étaient indispensabl paraît-il, à la sûreté de l'avocat. S'il s'était servi des to nures par lesquelles l'avocat de nos jours s'identifie a son client, il eût été exposé à être appelé lui-même champ clos. C'est ce qui arriva, raconte Loisel, à un a cat du quatorzième siècle, Hugues de Fabrefort. Offr la bataille pour Armand de Montaigu au sire Emeri Durefort, il eut l'imprudence de parler en son nom et menacé de descendre dans l'arène» 11 en fut quitte, ditpour la peur.
Après ce début circonspect, que nous avons cité l'abrégeant, le président répondait à l'avocat : « Or pro sez votre fait ou querele. » L'avocat devait alors propc son fait « au mieux qu'il pouvait, au profit de sa queri par les plus belles paroles et mieux ordonnées et plus tendiblement. » Puis venaient les conclusions, renferm aussi dans une formule :
c( Mon fait ainsi proposé, comme vous, Messeignei avez ouï, je conclus ainsi : que si le dit tel confesse
choses que j'ai proposées être vraies, je requiers que v le condamniez avoir forfait corps et biens au roi ne sire pour les causes dessus dites, ou que vous le punis de telles peines que prononcent us et coutumes, ou la ture du cas proposé le désire; et s'il le nie, je dis
Monseigneur tel ne le pourrait prouver par témoins, ou autrement suffisamment. Mais il le prouvera par lui ou son armé, en champ clos, comme gentilhomme, retenue faite de cheval, d'armes et autres choses profitables ou convenables à gage de bataille et en tel cas, selon sa noblesse, et lui en rends son gage. »
 ces mots, Tavocat jetait le gant dans Je parquet.
L'avocat de la partie adverse présentait alors tous ses moyens dé défense pour faire rejeter le gage de bataille. L'appelé désavouait devant la cour tout ce que l'appelant avait fait proposer contre lui : « Il ment comme mauvais qu'il est du dire, sauf l'honneur de la cour : et tout ce qu'il a fait dire et proposer contre moi, je le nie tout et advoue mon avocat de ce qu'il a proposé pour moi : et dis que au cas où vous regarderez le gage de bataille cheust, •je m'en défendrai, nonobstant que son avocat a dit à rencontre, comme bon et loyal gentilhomme que je suis, et comme celui qui n'a tort à la cause contre moi proposée ; et -voici mon gage. » Il jetait alors son gage. Les deux avocats ainsi entendus et le défi ainsi accepté, le juge autorisait le combat.
Étrange document, où les formes d'une procédure raffinée préludent au verdict de la force brutale, et où la barbarie.se pare des couleurs d'une feinte justice!
Les solennités religieuses consacraient ces préliminaires, et les deux parties entraient ensuite en lice : c( Fasse chacun le mieux qu'il pourra! » ajoute le formulaire.
