‹ Essai sur l'histoire de la quincaillerie et petite métallurgie (serrurerie, ferronnerie, coutellerie, taillanderie, clouterie, boulonnerie, etc)Chapitre 10 sur 16 · I. — AU TRIBUNAL DE COMMERCE · texte numérisé non relu

I. — AU TRIBUNAL DE COMMERCE

e Tribunal de Commerce a été créé par décret du 26 octobre 1791 et installé le 16 janvier 1792. Le nombre des juges, en y comprenant le président, était de cinq. A partir de 1793, il fut nommé, en outre, quatre suppléants. Un décret du 25 mars 1854 porta le nombre des membres à i 5 , dont 1 président, 8 juges et 7 suppléants.

Sur 2 5 o juges environ qu’a comptés le Tribunal de Commerce depuis sa création, voici ceux qui appartiennent à la quincaillerie (1) avec la date de leur première élection :

Basson-Gerin (Joseph) 1822

(1) Pour quelques juges, la profession n'a pu être déterminée, de telle sorte que la m-après peut ne pas être complète, une lacune, d'ailleurs, existant pour les années 1796 a 1806 dans le tableau que nous a très obligeamment communiqué M. Antomn Portallier, qui préparé une Histoire du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne. Pour déterminer la profession d un certain nombre de juges de l’époque primitive, il a fallu se contenter de renseignements fournis par des mémoires, annuaires ou écrits où les noms dont il s agit ont ete releves.

Bizalion-Dumarest (1) 1806

Bizalion-Hautmann (Honoré). 1864

Bougy (Antoine). 1878

Brazier (Antoine) (2) 1793

Brinquier (Louis) 1841

Buisson (Antonin) 1900

Canonnier-Marconnet (Pierre), marchand de fers 1849

Celle (Guillaume), marchand de fers i 85 i

Coulard-Descos (Marcellin), coutellerie 1812

Craponne ( 3 ). . 1806

Favier (Edouard) ... 1869

Gerin-Plotton (Antonin) président de 1816 à 1821,

député de 1827 à i 83 o 1810

Gerin (Guillaume) 1837

Granger-Veyron (Auguste) 1842

Le Hénaff (Henri), marchand de fers 1894

Manaud (Joseph) 1820

Martouret(Jean) 1873

Méhicr-Cédié 1880

Méhier (Fernand) 1886

Michalon (Jean) 1896

Peyret (Jean-Claude) (4) (?) 1816

Philibert (Louis) ( 5 ) 1793

Ravel (Jean) (6) 1793

Renodier (Claude) 1845

Salichon-Gerin aîné (François) i 83 i

Salichon-Plotton (7) 1806

(1) Trois maisons Bizalion sont portées sur la liste des quincailliers et couteliers en i 8 o 5

(Annuaire du Commerce ou Bottin).

(2) Sans doute le métallurgiste d’avant la Révolution dont il est question dans les mémoires du Conseil de Commerce en 1802. Il était également fabricant de limes.

( 3 ) Figure sur la liste des quincailliers de i 8 o 5 (Bottin).

(4) On trouve dans le Bottin de iSo 5 : Peyret-Dubois oncle et Peyret-Boucharlat ou Plotton, quincailliers; Peyret-Dumarest et Peyret-Plotton-Moiselle, marchands d’armes; en 1824, à la Chambre consultative des Arts et Manufactures, Peyret-David (J.-C.), quincaillier; en 1823-28, Peyret-Dubois (J.-C.), fabricant de rubans; dans la liste des présidents du Tribunal de Commerce, Peyret-Dubois, de 1828 à 1 83 1.

( 5 ) Figure comme quincaillier sur Y Annuaire du Commerce de i 8 o 5 .

(6) Un Ravel était syndic des clincailliers en 1778.

(7) Un Salichon était quincaillier en i 8 o 5 : maison Guilhaume Plotton et Salichon. Sur Y Annuaire de la Loire de 180g , le nom de Salichon est seul indiqué.

La grosse métallurgie a été représentée par MM. Bedel (Jean), 1896; Bessy (Mathieu-Etienne), 1802: président du 4 messidor an X au 21 juillet 1806; la construction mécanique par M. Clair (Victor), 1867, et par M. Biétrix, 1874. Les grands établissements métallurgiques, en petit nombre, sont disséminés dans toute la région, de Givors à Unieux. Or, le Tribunal recrute ses membres parmi les commerçants domiciliés à Saint-Etienne, les fonctions de juge exigeant une présence de tous les instants. Enfin, la grosse métallurgie a peu d’affaires contentieuses du ressort du Tribunal de Commerce, comparativement aux autres industries, comme la rubanerie.

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