II. — A LA CHAMBRE DE COMMERCE
Les Tribunaux de Commerce prononcent sur les différends entre commerçants. Les Chambres de Commerce sont les organes des intérêts généraux du commerce et de l’industrie de leur circonscription. Elles existaient dans un petit nombre de villes avant la Révolution. Lyon avait un Tribunal de Commerce (La Conservation ) et une Chambre de Commerce. La Chambre devait s’occuper des intérêts des provinces voisines de Lyon, et par conséquent des intérêts des industries foréziennes (1).
Supprimées en 1791, les Chambres de Commerce furent rétablies en 1802 dans quelques grandes villes ; dans les villes de fabriques de moindre importance, le Gouvernement créa, en 1 804, des Chambres consultatives des Arts et Manufactures.
Une institution avait précédé ces Compagnies.: les Conseils de Commerce (1801), établis à titre d’essai, avec un caractère provisoire, puisque la durée des fonctions des membres appelés à en faire partie n’était pas déterminée.
(1) Arrêt du Conseil du roi du 20 juillet 1702, art. i 3 : « Le soin et 1 application des directeurs (membres de la Chambre) sera de recevoir les mémoires qui seront adressés à la Chambre particulière de commerce contenant les propositions ou les plaintes des négociants, tant de la ville de Lyon que des provinces voisines ».
Dix fabricants avaient été nommés au Conseil de Commerce de Saint-Etienne, créé le 14 prairial an IX (1), parmi lesquels Gerin-Plotton, Peyret-Plotton et Girerd, quincailliers.
Des Chambres consultatives des Arts et Manufactures furent établies en 1804 (2 avril, ou 12 germinal an XII) à Saint- Etienne et à Saint-Chamond, en i 832 à Rive-de-Gier. Ces deux dernières Chambres existent encore aujourd’hui. Voici les noms des quincailliers qui ont fait partie de la Chambre stéphanoise: Gerin (1804-1818, 1822-1823) (2), Salichon (1804-1817), Peyret- Plotton (1817-1824), Peyret- David (J. -C.) (1824), Basson-Gerin ou Joseph Basson (1824-1828), Salichon -Gerin (1828), Manaud (1828-1829), Prat Cadet (i 83 o-i 8 o 2 ), Gerin Antoine (i 832 -i 833 ) ( 3 ).
Les homonymes ont toujours été nombreux dans la fabrique de rubans et dans l’ancienne fabrique de quincaillerie. Cette cause, jointe à l’absence des prénoms, peut créer des confusions ou amener des répétitions de noms.
Parmi les premiers membres de la Chambre consultative des Arts et Manufactures de Saint-Chamond figurent deux fabricants de clous : Basset André et Neyrand Antoine, nommés le 1 1 prairial an XII. Parmi les noms des membres actuels de cette Chambre, on relève ceux de MM. Charles Neyrand et Ferraton. Parmi ceux de la Chambre de Rive-de-Gier, les noms de MM. Bajard, fabricant de pelles à Grand’Croix, et Morel (Barthélemy), fabricant de ferronnerie à Saint-Genis-Terrenoire.
A la Chambre de Commerce qui a remplacé, le 10 mars i 833 , la Chambre consultative des Arts et Manufactures de Saint- Etienne et dont la circonscription comprend les arrondissements de Saint-Etienne et de Montbrison (4), les représentants de la quincaillerie ont été :
Salichon aîné de 1 83 3 à 1 83 g
Gerin Guillaume 1840 - 1845
(1) Voy. notre notice : Le Conseil de Commerce de Saint-Etienne .
(2) Antoine Gerin, de i 832 à i833.
(3) Voy. notre Histoire de la Chambre consultative des Arts et Manufactures de Saint-E tienne -
(4) Avant la création de la Chambre de Commerce de Roanne en 1864, la Chambre de Saint- Etienne avait pour circonscription le département de la Loire.
Massenet Alexis 1846
Toulza de x 853 à 1860
De Mans (Zénon) f,au Chambon i 863 - 1868
Arnaud (Alexis), à Saint-Bonnet-le-Château . . 1 865 - 1868
Martouret (Jean) 1891 - 1903
Soit 7 membres sur 1 1 1 . La grosse métallurgie en a compté 14.
La quincaillerie n’a pas été représentée à la Chambre de Commerce de 1846 a i 853 ,de 1860 à i 863 et de 1868 à 1891. Par contre, elle a eu deux représentants de i 865 à 1868.
La Chambre de Commerce était composée de 9 membres de 1 8 3 3 à i 852 et de i 5 membres de i 852 à 1892. Depuis 1892, elle se compose de 18 membres.