Chapitre 1*'. — - Droit gaulois

n est assez difficile de préciser quelle était l'organisation judiciaire des Gaulois. Les textes que nous possédons sont, à cet égard, si brefs, qu*ils ne permettent pas de représenter fidèlement cette partie des institutions de la Gaule. Les hypothèses n'ont cependant pas manqué. Cest ainsi qu*on a parlé d'un parlement druidique, en appliquant à cette époque des termes qui ne furent

(1) Sources ci bibliographie.

Nous doDDODt ici les priocipalet sources et les ouvnges que nous «TOUS utilisés pour U période fraoque. Nous ferons remarquer que ooos D'tTODs pas toujours employé les meilleure* édition?, parce que leur prii trop élevé ou leur rareté ne nous (lermettait pa« de les avoir Jouroellemeut à notre disposition.

Sources. — Lex Saiica, de Pardessus, I ▼. in-4*, 1840. — Lex Hipunna, dans Walter, Corpus juHt germanici, I, 166. -» Ltx Alamannorumt^ dans Walter, I, 194. — Lex Bajuwariorum, dans Walter, I, 237. — Ltx Burgumdionum, dans Walter, I, 291). — Edictum Thtwiorici, dans Walirr, I. 391. — Leget \V isigothorum , dans Walter, I, 415. — Ltget Langobardomm, dans Walter, I, 670. -- Ctipttuiaria, dans Walter, Il ri III, il reproduit IVditiou Baluze. — Formuler divtrsti du v« ou x« tiècU, dans

usités que beaucoup plus lard (1). Cette assemblée, placée au sommet des institutions de la Gaule, aurait joué le rôle d'une juridiction d'appel à tous égards.

Sans affirmer qu'il n'y ait dans cette opinion aucune part de vérité, sans nier même que, dans des cas spéciaux, cette haute assemblée religieuse pût être chargée de prendre une décision judiciaire importante, nous préférons à l'égard des origines gauloises ne rien affirmer de positif.

D'ailleurs des auteurs qui ont longtemps étudié les mœurs et les coutumes des Gaules ont nié Texistenee d'une semblable juridiction chez les Gaulois (2). Et, au point de vue purement théorique, il n'est pas difficile de concevoir que l'existence de juridictions et d'instances successives n'étaient pas en rapport avec l'état de civilisation de la Gaule, pas plus qu'elles ne l'étaient avec les

Waîter, III, et de Rozière. — Recueil général des Formukt, 3 t. in^, 1850. — HiDcmar, de Ordine palatii^ Walter, III, 761.

Bibliographie. — Montesquieu, Esprit des lois,c, XXVIIÎ. — Meyer, hU' titutions judiciaires, G v. iu-S», 1810. — FeJde-HûUhoff, De appeiiamdi fncultate in catms criminalibus^ Amsterdam, 1846, iD-8». — Rogge, Veber dns Gerichtswesen der Germanen, Halle, 1820. — Maurer, Geschiehie det Alt'Germanischen Gerichtsverfahrens, lleidelberg, 1824. — Eichoro, Deutsche Slaatsund Hechtsgeschichte^ (lOtting, 1843-44. — SaTÎgny, Gcschichte des rOm, Rechts im M ittela Itérai v. iu-8s Ueidelberg, 1815-60.

— Berunrdi, Origine et progrès de la législation française, Pari«, 1816.

— Uenriou de Pansey, De f autorité judiciaire en France, Pârif>, 1818» 2 V. in-S». — Faustiu Hélie, Histoire de la procédure criminelle, I, ia-8*i 1845. — Leuorir.nDt, Des voies de recours, Parie, 1857. — Scbaffoer» Geschichte der Rechtsverfassung Frankreit:hs, Francfort, 4 v. in-S^, 1H50*

— Warkœnig und Stein, Vranzosische Staats-und Rechtsgetehichte, 3 ▼. iii-8«, BAle, 1850. — Brewer, Geschichte der franiôsischen GerichtMver' faisung, 2 ▼. iD-8<>, Dûsseldorf, 1835. — Waitz, Verfassungsguchickie^ 2« éd., t. I IV, Kiel, 1870. — Bethman-IIollwcg, Der Civiiprosess dei gemeinen Rechts in geschichtlicher Entwicklung, t. IV- VI, Bonn, 1868-7S.

— Sohm, Die friinkische Reichs- und Gerichtsverfassung, Weimar, 187 1»

— Boretius, Die Capitularien im LangoOardenreich, Halle, 1864, iD-8*.

— Bruoner, Zeugen und tnquisitionsbeweis der karolingischen Zeii^ Wien, 1866, etc., etc.

(1) Laft'rriëre, Hist. du droit franc, II, 166.

(2) Roget de Belloguet, Ethnogénie gauloise, III, 305, 416. —CL Vfth roger. Les Celtes et In Gaule celtique, 1879, p, 163.

mœurs des Germains de la même époque chez lesquels rappel n'existait pas.