PRINCIPAUX MONUMENTS DES COUTUMES

et longtemps exercé la profession d'avocat à Angoulême. Si l'on en croyait quelques historiens, il aurait exercé les fonctions de Chancelier de France : rien ne me paraît justifier Icui' assertion à cet égards Son ouvrage, écrit vers 13*28, sous Philippe de Valois, consiste principalement en commentaires sur les Institvites et sur le Code-. Mais clans ses commentaires il recherchait et il exposait avec soin le droit coutumier; c'est sous ce rapport surtout que ses ouvrages offrent un intérêt historique. Chassanée, président du Parlement de Provence, et commentateur des coutumes de Bourgogne (mort en 1541), l'a appdé le Père du Droit français. — Tiraqueau, dans son Traité de la Noblesse^, dit qu'il est parmi tous de la plus grande autorité, uniis omnium apud nos maximx auctoritatis. Dumoulin l'appelle subtiUssimiis et consummatissimus juris doctor''. Il le regarde comme un guide dans la connaissance du droit français : « Juris romani et galliciperitissimus et callentissimiis consuetudinum Gallix^.)) — Choppin le cite avec éloge au Traité du Domaine^. — Charles Loyseau dit de lui « qu'il ne s'est guère trompé en la pratique de France''. » — Hévin l'appelle « l'un des fondateurs de la pratique de France^; )) et le savant président Bouhier, qui invoque son témoignage^pour prouver que, dans l'ancienne France, le droit romain était le droit commun appliqué au défaut de la coutume du lieu, a dit : « Nous ne pouvons choisir un meilleur garant de ce qui se (( pratiquait de son temps en ce royaume^. »

* Voir Histoire des Chanceliers et Gardes des sceaux de France, par François Duchêne, édit. 1G80, p. 858.

- Tl y à une édition (en gothique), imprimée à Lyon en 1554; il en est une autre plus facile à lire de 1579; elle estausside Lyon.

'- Chap. XXXIII, n» 4.

-* Tit. fiefs, §1, Glose 5.

^ Bouhier, Observ, sur les Coût, de Bourg., t. I, p. 592. '

^ Liv. II, tit. XY du domaine (Choppin).

" Dégiierpissement, liv. II, ch. ii, n° 7. '

** Hévin sur Frain, tome II, addil. dissertât, sur le droit civil, p. 77.

^ Nous avons cité beaucoup d'autorités pour rappeler toute rétendue d'une gloire trop oubliée dans la patrie de Faber, et qui cependant no manque pas do la première condition, un grand mérite et une influence

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A l;i Un (lu I4'sir(l(', cl .-iii comrncnccniciil du I.')' , doux ouvrages exercèrent hcMiiroiip (riiifliieiiee : le Grand C(fUlnmier de Chnrlcs VI el la Somme nivale de Iioutillier. Tontes sortes de matières sont confusément accumulées dans le premier: on v voit \\\\ iccueil de procédure, de lois civiles, de lois féodales et d'oidonnances. Les règles civiles sur la puissance paternelle, sur les obligations, la division des choses en corporelles et incorporelles, la propriété, la possession, la prescription, les servitudes, les donations, sont empruntées pour la plupart aux lois romaines qui sont citées en marge; là l'influence du principe civilisateur est dominante, et un hommage éclatant lui est rendu : En pavs cou- (( tumiers les coutumes qui sont contraires au droit écrit gâtent « et détruisent le droit, et sont appelées haineux droit; et, quand (( la coutume s'accorde au droit écrit, on le dit droit commune »

Quand aux règles de procédure, on trouve des règles très-détaillées sur les actions possessoires et toutes les voies d'instruction, de jugement, d'exécution et de saisie : on est étonné de l'énumé- ' ration des matières; on y voit que les modernes, sauf la méthode, n'y ont pas beaucoup ajouté. Nous sommes encore, plus qu'on ne le croit, sous les liens primitifs de la procédure du 14" siècle : la matière est moins brute, mais elle est identique en beaucoup de parties.

Le Grand Coiitiimier reproduisait surtout les usages de Paris : écrit en langue vulgaire, il était facilement accessible aux praticiens, et il révèle l'œuvre d'un praticien plutôt que d'un jurisconsulte. Les éléments réunis dans ce recueil indigeste se sont dégagés en doctrine plus précise dans les ouvrages postérieurs des jurisconsultes français. Charondas l'a enrichi d'annotations aussi savantes que judicieuses dans l'édition de 1598.

La Somme rurale de Boutillier offre un caractère plus général surtout pour le Droit coutumier des provinces du Nord; c'est

liisloriquc. — Voir, au siir|)lus, l'analyse de ses travaux et son autorité pour la coutume d'Angouniois dans mon Histoire du droit, tome YI, p. 254 ^ Coutumier de Charles VI, édit. 1598 (de Clmrondas), p. 102 cl 109.