ANCIEN DROIT FRANÇAIS

celtlqae.

I Tel était rbéritage que la législation romaine avait légué à nos pères, et tels fiiréat les développements qu'il reçut pendant une loDgue suite de siècles, par le travail patient des générations qui se succédèrent dans le midi de la France. Au nord , parmi des races différentes , d'autres causes inscrivirent d'autres priucipes dans les lois. Dès avant la conquête romaine, nous trouvons, chez les premiers habitants de ta Gaule, une coutume singulière, plus civilisatrice et plus morale que tout ce que l'antiquité païenne avait conçu. César nous dit {De Bell, gall., VI, 19) : Fin quantas peeanias ab uxoribus, doits nomine, accepenmt, tantas ex stâ$ bottit, œstimatione faeta, cum dotibus communicant : kujug omnis pecuttiœ eonjunetim ratio habetur, fhictuaque servantur; uter eorum vita superârit, ad eum pars utriutque, cum ^dibtis .superiorum temporum pervenil. Nous avons déjà indiqué une partie des uombreuses controverses auxquelles ce texte curieux a donné lieu. Les uns ont déclaré qu'une erreur seule avait dd faire dire à César firuetas servantur; qu'on ne pouvait comprendre une masse commune ainsi constituée, et ne servant pas à subvenir aux besoins du ménage, mais accumulant ses revenus, pour les réunir au capital. D'autres, admettant que l'usage avait pu exister chez les Gaulois tel que leur vainqueur nous le montre, ont pensé qu'il avait dâ céder sur ce point aux répugnances des jurisconsultes romains, qui coO'^ sidéraient comme n'existant pas la dot dont les fruits étaient réservés ; mais que pour le reste, il avait persisté à travers la conquête romaine, et, s'étaut répandu, et introduit enfin jusque dans les lois de l'empire, avait donné naissance à la donation proplfrnuptiat.—r

D'autres enfin, comme Lobran, Paaquwr, Orosley, ce défensenr des origines celtiques de notre droit, y ont trouvé le principe de la communauté, et cette opinion, la pins accréditée au siècle dernier, a eu de nos jours encore et parmi les auteurs mêmes du Code civil de nombreiix défenseurs. Heineccius, dau^ ses Elementa juris germanici, avait dit : Quidquid mde quœiitum fueral, œqua lance inter superstitem et defuncli heredes dividebatur. C'était voir dans la coutume gauloise une vraie communauté, telle qu'elle existait dans le dernier état du droit coulumier, et telle qu'elle a passé dans le Code; mais c'était se mettre en contradiction avec le texte Wâme de César, qui constate formellement l'attribution du tout au survivant. A sou tour, Berlier s'écrie : « Voilà un certificat de bien flBcieuDe origine pour notre communauté conjugale 1» et M. Parâfissus ajoute : m I^ous voyons Ici la communauté conjugale clairement établie ; ce système, qui a traversé tant de siècles et qui nous est parvenu tel qu'il existait au temps de César, devait frapper sdb attention. » {Mémoire lur les origines du droit coutumier.) Il est vrai que plus tard (L. salique, iS" dissert.), il a modifié ou expliqué sfta opinion, en disant qu'il n'entendait pas parler de la commu- Dtutâ légale ( qui comprend les meubles présents et les aequAts, ItVBc partage égal entre l'époux survivant et Les héritiers de l'autrs), nais de la communauté telle que la permettent, après les coutumes, tes art. 1498 et 1525 du Code, c'est-k-dire d'une communauté réduite aux acquêts, et attribuée tout entière au survivant. Cependant BOUS ne pouvons pas voir dans le texte de César précisément une semblable association. On a opposé à M. Pardessus que, dans l'hypothèse des art. 1408 et 1 5^5, l'apport de l'époux prédécédé est n-. pris par ses héritiers, et n'appartient pas au survivant (H. Laferr rière.ll, p. 81); mais, avec tonte ia déférence que mérite unepareille autorité, nous devons dire que l'objection ue nous paraît pas juste. Elle suppose les conventions que prévoient ces deux articles prises isolément. Or, M. Pardessus ne parle pas de deux cas , mais d'un seul; il ne trouva pas dans le régime gaulois, d'une part, la société de l'art. 1498, de l'autre, celle de l'art. 1525; il y trouve une masse commune formée d'après les règles de l'art. 1498, et donnée au survivant, ^'^P^^^ l'art. 1535. Cotte cembinaison est très-

possilile, tris-permise, et voilk un cas otile survivant aura seul toute la masse, sans que les héritiers de son conjoint aient aucun drsit k eiercer, puisqu'il n'y a paâ d'apport. — Mais c'est lï précisément que réside pour nous la - différence entre cette espèce et celle qui résulte du texte de CésaF. C'est qu'il n'y a pas seulement ici sociétâ d'acquêts, c'est-à-dire mise en commun des fruits des biens propret des deux époux, des bénéfices qu'ils pourrontfaire par leur industrie, et de ce qu'ils pourront acquérir en capitalisant ces fruits et ces bénéfices, toutes choses qui peuvent, i la rigueur, être cons^ dérées comme comprises dans le mot frvctus ; il y a encore un apport réciproque, un fonds commun formé, ab initio, de deux mises égales, et s'augmentant de leurs fruits : par conséquent autre chose qu'une communauté d'acquêts. D'un autre côté, si l'on considère le réfpme de ces biens pendant la mariage, on voit que le mari n'a pas les pouvoirs du mari commun, puisqu'il ne peut pas aliéner le capital, ■ iii même disposer libremeotdes fruits. Qu'y a-t-il donc? Simplement double apport d'une dot par la femme, d'une donation équivar lente par le mari ; masse commune formée de ces deux mises, et attribuée en entier au conjoint survivant. 11 y a chance aléatoire réciproque, avantage mutuel et égal sous condition, c'est-à-dire, à peu de choseprès, le système que nous avons rencontré dans le Bas-Empire à l'avènement de Justiuien. Par conséquent, c'est trop peu d'y voir un simple gain de survie. Il n'y a pas là uniquemeullemot de communauté (communicant); il y en a, sinon la chose , du moins l'idée première , l'association de la femme aux profits et aux pertes , comme aux douleurs et aux joies du ménage. Ce principe moral et religieux, que l'antiquité stoïcienne avait entrevu, que l'antiquité chrétienne put seule, et encore bien imparfaitement, commencer de mettre en pratique, qu'il appartenait à l'Église de développer chez des races et au milieu d'une civilisation nouvelle , ce principe se retrouve parmi des peuples encore k demi sauvages, à côté d'une puissance maritale presque absolue, et d'une condition de la femme, qui ressemble fort d'ailleurs i celle de la femme hindoue. Sous ce rapport, le droit gaulois a été le précurseur du droit de nos coutUQieç. Quant à croire qu'il ait survécu à la domination romaine, pour se fondre easiûte avec les prioeipes germaniques , et

; créer soit la commanauté, soit même le douaire , c'est là uoe hy-

i potbëse qu'aucun fait sérieux ne confirme, et qu'il est bien difficile

1 d'accepter '. Il uous apparaît comme un éclair qui brille dans la

nuit du paganisme, pour s'éteindre bientôt et se perdre dans la

grande unité romaine , non comme un feu durable longtemps caché

sous la cendre, et qui se serait rallumé après cinq siècles.

Nous ne voulons pas quitter cette matière sans faire coonaltre les conséquences qu'un de nos plus émineiits jurisconsultes a tirées de la coutume que nous venons d'exposer. Par une série de déductions quelquefois peut-être un peu hardies , mais toujours rigoureusement enchaînées, M. Laferrière est arrivé à reconstruire, sinon avec certitude, au moins d'une manière plausible, une des parties les plus intéressantes du droit celtique. Nous n'aurons pas la témérité de juger son système; nous ne ferons que l'exposer.

> let antenrs qui adopteni eena Idée s'appaienl à peu près nr les mèineB argumeais qu'autrefois Hoinian, Brisson et Bouhier, doDt le sjslëme cousislait i Une dériver la comniunauié du droit romain. Toute la difrérence, c'est que , pour les premiers, les Bomalns n'auraient pas créé, mais reçu cl conservé .le principe. PourUoimao, Ja preuve qu'ils avalent conçu l'idéedela communauté ressortait de ces mots que prononçait la fiancée en entrant dans la maison conjugale ; Ubi lu Cohm, M ego Cala ; de ce texte de Columelle, décrivant les premiers siècles de Rome -. NiMleompkitbaluriaâamodividuam, nihil quod oui marilus avt femina proprium titt jurit mi dictrri (llb. XEI, Di Rt ruitie., pnefatl;dela belle définition du mariage que donne HodesLin ; Consortium omnit viUe,diviniei humanijurà communicaiio; d'une Constitution de Gordien, qui appelle l'épouse soda ni humante atque âMna (C. IX, Si, i). Enlin, il . trouvait la preuve i\at cette idée n'étaii pas restée il l'état de pure abstraction , mais était entrée dam le domaine des ta ils, dans une épi gramme de Harlial (7S,lit. IV) :

Te piirloi miiccrajuvitcnm coBjugeeensui, Oiadeolsm loelo parllelpiqua vira;

et dans la loi lA, 5 S, Di alim. vel cib. fe^ot., où l'on voit , en effet, une société universelle de tons biens entre conjoints, avec partage ^1 entre le survivant et l'héritier. Hais rien ne distingue cette association des sociéiés ordinaires entre étrangers, et quant au mode de partage, il résulte simplement d'un lesiament; c'est une question de fidéicommis qui est agitée, et la solution est : Non ampUus quant quod tir pro iuaprastabat da>«ri. Cest sut ce texte et sur ta loi 31, S 3,D« don. inl.vir.atuo'., que s'appuie principalement H. Pardessus, qui croit a la persistance possible delà coQtume gauloise il Borne. Mais il faudrait qu'elle s'jrrDi Doa- seulement perpétuée, mais développée, puisqu'elle aurait quitté laformede gain de survie; dès lors, cette question sort de notre stijet.

De la réserve de la dot et de ses fruits , il coDclnt qu'on ne pouvait l'aliéner, ou qu'on ne le pouvait que sauf remploi ; de l'égalité de l'apport du mari , que toute' donation entre vifs était iaterdite aux époux l'un envers l'autre; de ce gain de survie mutuel, toujours réciproquement égal, que non -seulement aucun avantage entre vifs , mais même aucune libéralité à cause de mort ou testa* mentaire n'était permise entre conjoints. C'est ainsi que dans beaucoup de nos coutumes, il y avait à cet égard prohibition absolue en dehors du don mutuel. Les conséquences de cetui-ci nous découvrent les règles du droit gaulois. De même ici, puisqu'on fixe à l'avance la quotité qui appartiendra k l'un 'dans la succession de l'auire , puisqu'on détermine au profit du survivant un avantage empreint du caractère d'égalité absolue , c'est que les deux époux n'ont pas la faculté indéfinie de s'avantager par des actes de dernière volonté; c'est qu'ils ne peuvent pas se donner librement, dans les proportions les plus dissemblables. — La coutume celtique aurait donc pour but, non-seulement comme le principe romain, qui interdisait les donations entre époux, d'empêcher que leur affection réciproque ne devienne pour eux une cause de mine, mais comme ceUe loi Voconia , si peu efficace, de protéger les familles contre des legs exagérés, de tenir égale entre elles la chance de gain ou de perte , de restreindre la part dont elles pourraient être dépouillées ; en un mot, d'y assurer la conservation des biens : principe qu'on retrouve, d'après M. Laferrière, dans tous les faibles débris qui nous restent de cette législation , et oil il voit son idée fondamentale. Ainsi, à ce point de vue, intérêt des familles respectives , c'est-àdire intérêt social, et intérêt du survivant des époux, tout serait ménagé et garanti à la fois par le réginiB matrimonial que César nous fait connaître.