II. Ilr»lt gcj>niaiiiqne

Après les cinq siècles pendant lesquels la Gaule, réduite à l'état de province romaine, est initiée à la civilisation, soumise aux lois, associée aux destinées de l'empire, l'invasion germanique nous fait entrer dans un monde uouveau. Il nous faut oublier l'ordre de

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choies fit d'idées doBt novs avoiu auvijusqu'iG) le déveleppuimt t Gbepchar les germes d'instiiutiona difTà^Dtes, dans les usages «Ht eora mqt définis qu'une race & demi sauvage apporte d'une eoatrée II peine eopnuei souveut démêler, sous des noms anciens, das principe^ nouveaux. Hais comm^. après s'être iitscrits dant bos lois, et avoir exercé , pendant une longue suite de siècles, une grande et utile acUon, ces priucipes, du fond de notre vieux droit de la France, suivant l'expression de Pasquier, ont presque tous cessé de nous régir; comme proscrits avec toute l'ancienne biérarchie dins la tourmente révolutionnaire, ils ont été, le plus souvent, sacrifiés dans le nouveau droit,aux principes de la législation de Justinien et de nos provinces méridionales, nous nous borpen rons à exposer très-sommairement la marche deq idées et dss institutions, depuis ta conquête barbare jusqu'à la fixation définitive du droit coutumier.

Avant tout, un grand fait se présente. Les gains de survie, qHi, jusqu'ici, ont été «edinairement conventionnels , rarement légaux, qui du mains, soit par la loi, soit eu vertu de l'usage, étaient attribués également au mari et à la femme, les gains de survie prennent - maintenant un autre caractère. Nous ne les trouvons presque jamais établis qu'eu faveur de la veuve ; mais, pour elle, ils aufh mentent eu nombre et en importance. Dans le dernier état de l' ancien droit, devenus trèG-nombreux, fixés, pour la plupart, à défaut de c&nvfutiens par la coutume, c'est ordinairement au profit de la femme seule qu'ils sont constitués, c'est elle qui tient la plus grande place dans cette législation. Par contre, elle est sacrifiée dans les lois de succession , privée de la part égale que la nature semblait l'appeler îi prendre dans les biens de sa famille. C'est que !?s droits d'ainesse «t de masculinité sont nécessaires ponV assurer la conservation de la richesse des familles , l'éclat du nom, la permanence d'une société aristocratique, l'intérêt social; mais l'intérêt de la femme n'est pas sacrifié. Couvert pendant le mariage par la mainbouroie, pouvoir humais et' protecteur, qui est aussi loin de la ntonus égoïste et absolue des premiers temps de Rome que de l'indépendance complète de son dernier système, il est garanti i la disselutien par le droit de la veuve aux acquêts.

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1^ ini, nu;! |«qiiftt9 «t aux neubtes. c'eBHrfliK ptr b evm* munaiité) jl l'est surtout par le douaire qui lui pat atU'ibu4 en usufruit, m usuNU seulement sur les propres de soi) mari. JUbbî DQs cQutusaes, et d^à presgua les coutumes barbares qui les cont teaaieqten germ», antréiiasi, Uoà cette belle législation de Bonis jiv^t échoué, Çopeilier, pendant la vie des deux coitjainls, la di: Ipit^i de la femme et sa dépeadanee, limiter les pouvoirs et le^ ftblig4ti«U4 du tnni; après la dissolution, ménager à la fois les droits des familles, ce fondement de l'État, elles droits de U veuve ^i, par son malbevr et m faiblesse, est plus digne que jamais do la spllipitude d'une législation bien faite, c'était un problème que a* pouvait résoudre ni la mmui, qui donnait à la femme la situation d'une fill£ et une part d'enfant, ni le mariage libre, qui en faisait une étrangère, ni des lois de succession qui l'appelaient à conoaur rir avec ses frères, tandis que le régime dotal, sq lui rendaqt tour jours et seulement sop apport, la tenait eu dehors de la maispn, I l'écart dey travaux et des périls de son époux. Nos cnutumes, même les plus fraBchenaent germaniques, arrivaiept plus pris di| but, quand, ep excluant, avec plus ou moins de sévérité, les fenr mes de la succession de leurs parents, elles leur donnaient de pleiq droit, et à défaut de toute stipulation de gain de survie, la gaoitié de ta cemmunauté, et l'usufruit de la moitié d«s propres du mari.

Nous voyons poindre tout cela dès la eouquftte, pfesqua iéji dans les écrits de Tacite, cette première et viv« lumière qui éclaitq pour nous les sombras forêts de la Germanie. Sans doute, à l'orii gine, la femme apparaît encore dans un état d'étroite sujétion. Cette dot, que le mari apporte, qui est reçue par une assemblée de parents, qui se compose d'un cheval harnaché, d'un ^atveet d'une framée, ressemble moins à un don fait à la femme qu'à un prix d'achat, à un dédommagement payé à ceux qui la tiennent en leur puissance [Tacite, ch.xvm). Le mundtum donne encore au père, et, à son défaut, aux frères, un pouvoir semblable à la manus sur toute la famille. A eux le devoir de la protéger envers et contre t«UB, de la venger k peine d'infamie ■; Ji eux le droit exclusif de

1 Suipiew» tew a m jàaai tm palrU wu propingui, quam amiGUia*, ntcuM M (Tacile, ch. xxt).

se pirUger le wefargeld (la composition de l'outrage), de recueillir Il terre qu'ils peuveot seuls défendre < ; à eux la tutelle perpétuelle des femmes, et le droit de consentir à leur mariage sans leur aveu, même encore après l'invasion, dans quelques .lois qui ont conservé la rigueur primitive *. Le mari achète et reçoit d'eux cette puissance sur la personne et les biens qui, sans s'atténuer, passe à son fils. Si vir virginem mercetuft preUo empta àt, dit la loi des Saxons, et quelques coutumes fixent d'avance le prix qui sera donné, s'il n'y a pas eu de convenUon spéciale *. Aussi les textes appellent-ils le mari dommus, et la femme andlla, car elle est presque à sa discrétion. Eo justice , le témo^age de l'homme l'emporte encore sur le sien d'après un capitulaire de 757. Enfin, les capitulaires même et les lois de Rodiaris permet- . tent au mari de la tuer rationabtHtet; et si cette condition manque, ne le punissent que de peines pécuniaires •■

Malgré tout cela, et tout en tenant compte de l'exagération que le plaisir de censurer les mœurs des Romains corrompus a pu prêter au langage du panégyriste de ces peuples encore dans l'enfance, il faut le reconnaître, la situation de la femme parmi eux était plus douce que chez ta plupart des nations de l'antiquité ; l'idée de protection naissait de l'idée d'inférioriié ; ces races enfin étaient mieux préparées k comprendre cette subordination dans l'égalité , que prêcha le christianisme, et ce respect de la force pour la faiblesse que propagea plus tard la chevalerie. Inesse qum eUam sanctum aliquid et providam pufont, nous dit l'historien la-

' Ceci i DDe époque postérieure , bien entendu ; nr, tu temps de Tadte , les fiermaiDBnecoDTialGsaient pas l'appi^riatiMiiDdividnelleclu sol.

■ Quia non est crediba» utpiUerfUiam tuam, aut frater sororem tuamdoloto animo aut contra rationem cuiquam homini dar» debeat ( Lomliarda, vo;. Laboutaye, Cond. dts fenwiut, p. 83 ) .

'; * Useonm dacturus ccc loUdo! det parwnitbut qui. La toi des Alcmana le Dialt iU. V.L.ripnaire, I. XXXVll. On le trouve dans toutes les lois barbares, sealement sonslea noms diiers de sponsaliUum., d<a, nuia, tnundr, e»ap, gyfl, wilUmon.

* DsDS UD sjnode, on disenta ia question de savoir si elle pooTalt Un sppa^ lée homo, et être considérée comme éianl de la même nature que l'homme. € Il loist i l'omme battre sa feme sans mort et sans mebalng quand elle le mer- « liet, > dit encore Beanmanoir.

tin, née avt c&nuHa earum aspertumtur, mit rapotua mgUgmU Vidimus, sub D. Vespasiano, VeUdam, diu apud pierosqM nutnimnis loeo kabitam. Les femmes étaient protégées par un wergeld égal, quelquefois même supérieur à celui des guerriers. Elles étaient pour eux dans leurs moeurs nomades, des compagnes, des associées , laborum periculorumque soetœ ; le mot est dans Tacite. Et ce n'était plus, comme à Rome, une association purement morale^ traduite dans les lois par d'admirables définitions du mariage, daus les écrits des philosophes par des utopies d'union conjugale et d'indivisibilité d'existence , mais niée dans les faits par la sujétion absolue des biens et de ta personne, ou l'iadépendance abaolue de la personne et la séparation complète des biens. Ici l'association entrait dans les faits, s'étendait aux biens comme aux personnes. Les principes delà communauté étaient posés. La femme était intéressée à la prospérité du ménage ; au lieu^d' assister, spectatrice indifférente, aux bonnes ou mauvaises chances de la fortune du mari, elle perdait ou elle gagnait avec lui. Les produits de l'industrie, du travail, de la conquête commune, se partageaient. Elle avait une part de eo quod simal coUabor avérant.

Cette part, dans les textes de lois barbares qui nous restent, la femme semble l'obteoir, non k titre de collaboration, mais & cause de sa survie, non comme commune, mais comme héritière. De là la question si souvent et si savamment discutée, de savoir si la communauté date du droit germanique, question que nous devons examiner au moins sommairement, car selon que nous verrons U un droit propre à la femme ou transmissible à ses héritiers, un droit de survie ou de communauté , nous aurons à nous occuper de ces textes, ou à les écarter comme sortant de notre sujet. Or, quelque respect que nous ayons pour les graves et nombreuses autorités qui placent au moyen âge seulement le berceau de la commuuauté (Hçuard et MM. Laferrière, Kœnigswarter , Laboulaye, Troplong, etc.), il nous est impossible de croire qu'on n'ait connu pendant toute la période barbare qu'un gain de survie, d'admettre qu'un droit absolu ait été attribué au mari sur les acquêts, sous la simple condition que la femme, s'il prédécédait, succéderait à une part de ces biens. — Nous savons que les termes des coutumes bar-

bflrM ttarftiisem ïlippowr Ibmelleiiiiïnt sa suivie ^ Hedonnef pirt iB.\ acipiéts qu'k elle seule et non à see héritiers ; que, de plus, eMte part est ordinairement fixée au tiers, et non k la moitié, cdtnme le voudrait un TéHtable système de communauté. — La loi des Ripoatres, lit. XXXVIli s'occupant dans son g 3 du cas où il n'a pas été fait de contrat de mariage, commence par indi(]uer ta condition de la sUrrie, et semble subordonner également et avec la même rigueur il sort événement le double droit qu'elle accorde ï la fMiame soit & la dot, c'est-à-dire à ce qui devint le douaire, soit au tiers du produit de la collaboration. Certaines lois conduisent aussi i cette conséquence, en joignant cé dernier droit k un autre avantage coustitué eu faveur de la feoinie sur les propres du mari, qui semble venir de ta quarte pauvre romaine, et qui eslpar conséquent un droit de succession; elles les établissent tous deusensembUt comme semblables et corrélatif; Ainsi, Chez les Bavarois, la femme, s'il ; t des enfants, concourt avec ^ux pour une portion égale sur tous les biens ; s'il n'y en a pas, elle a la moitié des acquêts en usufruit. Mous ne partons pas de la toi des Gurgondes, qui pose comme la loi Ripuaire la limitation au tiers, mais qui, étendant le droit de U femme & tous lei biens du mari, en mâme temps qu'elle té réduit h un Simple usU^uit , nous semble Créer la promit un véritable douaire ■. La loi des Visigoths donne k t'épouse dans les acquêts une part proportionnée à son apport, sur le reste une part d'enfant eu Usufruit. Enfin, chet les Anglo-Saxons, une loi d'Ethelbert ordonne rpie si elle met au monde un enftant vivant, elle aura la moitié dn bien, il h itinri meurt avant elle. IHais tout eu admettant que te droit de là femme aux acquêts est réduit k un tiers dans les lois iranques, etqu'il a pu primitivement ne former qu'un gain de survie, nous pensdns qu'il se modifia de bonne heure sous ces deiix rappports. D'abord sa quotité se trouve étendue déjà dans la loi d'Ethelbert que nous vêlions de citer; et cette disposition vient évidemment de la Idi âes Baxbus, qui nous dit que chez les Westphaliens la ftemme qui i âes

■Lsi des Bargondes, lui. iFHtet iinfcus, dtfrnmU) pain, terttmii pnltm faa^ UUit matriuUndam rtlmgual, ii tamem maritum alttntm non aec*ptrit. L'eiUDliOD du droU lie II femme à Ivus les bleosdu mari résulte iu mot faaitia*.

Mâtnto perii s« dat, mais prend U moiUâ des ea&quMs *. Ici dAVf, elle obtient déjà tbut ce qu'elle aura quand la commnDButë sera développée, ei on peut douter que cet avantage soit restreint au en de sa survie, car dans celte loi rien n'indique cette condition. M. Laferrière, il est vrai, trouve la preuve qu'il s'agit de cette seule hypothèse dans les mots qui suivent i apud Ostpilos contenta ait dote Bua ; car, dit-il , pendant le mariage, la femme n'a pas il se contenter de sa dot, puisqu'eUe est sous le mututium du mari, qui a radinioistratiou de tous les biens. Mais ceci nous paraît inadmissible en présence du la partie du texte que ces mots viennent rappeler : Si fiemina fUtoi genueril, habeal tbtlem quamdiu vivat , filiisque âimUtat ( oui proximia suit ) ; si ^lioe non habuerit, dos ad dantem si vtvil revertatur; ear, puisqub te donateur c'est le mari, pour que la dot lui revienne à U mort de la femme , il fltut bien que ce soit lui qui survive, — En second lieu, et sans prétendre tirer argument d'un passage de l<ïédégaire, qnine nous prouve qu'une chose, c'est que l'usage des diverses peuplades franques était conforme à ce qu'ordonnait la loi des Ripuaires ■ , d'autres textes semblent reconnaître à la femme un droit actuel {quod m tertia mea aecepi, Form . Marculf.) différent d'un simple droit successif, fondé sur la collaboration {uxom part ftr quam tntellt^it terliam partem eoilaborationis. Frodoard). Mais arrivons au grand argument sur lequel route surtout la discussion et qui nous paraît décisif. Nous voulons parier des formules 7 et 17 du liv. lï de Marculfe. La première nous monUe deux époux qai se donnent réciproquement , en cas de prédécès, tous leurs biens propres ou acquêts, et leur part dans les biens actjuis en commua pendant le mariage. Dans les deux parties de la

■ l:bkileE0&tpta3lii>ns, ce droit D'ettstait paa. La Itinine se contenlait de sa dDi en usafrun erdi ai i rement, en propriéié ei elle aTslt eu des enfants ei qu'ils fussent mons ensuite. Ce qu'il y a de curieux, c'est que ce double régime inatrl[tioDial s'est perpétua; celui des Oslphaliens, dans le Miroir de Saie et daus la législation de la ville de Uagdebourg; celui des WesiphaMeasen Westphalle ei â Lubeck.

' Ibiqut thnauras Dagoberli, jubentt NantMàeit ClUcdtniao... prownloAtr *t œqua lança divUiilur; tmiiam (arnrn partem, dt gtM Dagoberttu aàqtMifral, MmWtdir nginaneipU. [FrédéB.,V, âï.}

formule, les acquêts sont mis exactement sur la même ligne qne les aQeux et autres biens propres. Par conséquent , la femme avait sa part des acquêts faits pendant le mariage au même titre que s^ biens personnels; c'est-à'dire Don pas simplement sous la condition de sa suTf ie, et comme héritière éventuelle, mais par un droit actuel de copropriété, de commmiahté. La seconde formule est un modèle de testament conjonctif entre deux époux. Elle se divise en deux parties. D'abord, le marifait divers legs : Vtllia illoi et ilUu filim noêter, villat ilku baâlica ilta recipiat, puis il ajoute : Sed dum m viUitquibutdamquiuiuper\ttsmemoravimus...,quaspariterst€mU eonjugioadquiiivimu», prœdîcta cmjuxnoslra tertiam haberepotuerat,propteripsamtertiamvillasnuncupata$illa$... inintegritate, si nobU tupersles fuerit, in compeasationem recipiat . Ceci indique déjà qu'elle avait un droit préexistant à la dissolution, et indépendanl de toute condition sur ce tiers, puisque le mari Ini donne d'autres biens en remploi , et que cette disposition va être établie comme réciproque. Mais continuons; la femme dit à sou tour : Itemque ego illa , anàila tua, domne et jugalis metu Ule, inkoeieslamentum scribererogavi, ut si lumihi superstes fueris, omni corpore facultalit mece, quaniumcumque ex luecessione pàrentum kabere videor , vel in tuo seroilio pariter laboravimus et quod in tertia mea accepi, in integrum, abique repetitione heredum meorum, quod tua decrent ooluntas, faciendi libérant habea$ potestatem , et post diteetsutn vestrum, quod non fuerit dû* pmiatum, ad légitimai noslros revertaur heredes. — Ainsi, les acquêts sont assimilés aux propres, h femme a les mêmes pouvoirs sur les UBS que sur les autres; elle en dispose par testament en laveur de sou mari, et elle en dépouille ses héritiers, sauf la reprise par eux de ce que le mari n'aura pas consommé : toutes choses qu'elle n'aurait pas piTfaire, ou qui auraient été bien inutiles si elle n'avait eu qu'un droit de survie. Elle a donc un droit immédiat, et qui s'ouvre par la dissolution du mariage, de quelque manière qu'elle arrive, lût-ce même par son prédécès.

Nous avons supposé que ce qu'elle abandonnait à son époux , c'était son droit actuel au tiers de tous les acquêts ( quantumeumque... pariter laboravmm); mais une autre iuterprélatioii

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consiste h ne comprendre daas cette disposition que les corps certains qui lui ont été donnés dans la première partie de la formule par le mari, en remploi de sa part éventuelle, de ce qu'elle pouvait avoir un jour de ces biens ; c'est-à-dire que les mots : Quod tn lertia mea accepi, se rapportant seulement i la disposition émanée du mari, la femme lui assurerait, pour le cas où il survivrait, non sa propre part d'acquêts, mais seulement les hiens qu'il vient de lui donner à la place. Voyons si celte interprétation est admissible. Le mari donne, dès à présent, «i((os illas in compemaiione , eu remploi du droit au tiers des acquêts ; mais il ne les donne que sous la condition de survie : Si nobis superstes {Ueris. La femme, de son côté, ne lui assure également ces terres que s'il lui survit; et, comme M. Laferrière lui-même a soin de faire remarquer que les époux se réservent la jouissance du tout pendant leur vie {licet de omnibus dum advivimus, nostrum reservavimus usum), il en résulte que le mari ne recueille que par sa sunie les objets dont il ne se dépouille qu'en cas* de survie de la femme; en d'autres termes, pour que la disposi^OD lui fût utile , il faudrait à la fois qu'il prédécédât pour que-le droit de la femme fût ouvert, et qu'il survécût pour que le sien ne fût pas caduc! Exposer un pareil système, c'est le réfuter. (V. Tardif, Thèse de doctorat, p. 24. et note de Bignon sur la form. il, h. II, de Marculfe.)

M. Pardessus , comprenant que! appui trouve dans les formules l'idée de l'existence à cette époque d'un droit de communauté, et frappé en même temps de la condition de sume à laquelle la loi des Ripuaires semble subordonner l'attribution des acquêts k la femme, propose de concilier ces textes en disant que le premier système résultait de la convention, le second de la loi ; qu'en vertu du contrat de mariage, l'épouse pouvait avoir un droit actuel de copropriété; mais, qu'à défaut de contrai, d'après la loi seule, elle éuit réduite à un simple gain de survie ^. Ce système, dans

, 'L. Bip., 3Ï, s X.Siquvmulieremdespûnsaoeril,quicquid ci per tabutartim stu charlanim insirvmenla comcripserit, perpetuaUter inconvulsum permatieat, — S S. Si aalem p«r lerwm scripturarwn niltil ei eontutiTit, si ïifum supervixeril, quinquaginla solîdos m dotem recipiat; et tertiam parlem de omni re quam nmuJ ixntalAil-averinI sibi sludeat eviadicare.

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uneinaliire surtout ob il est BitKfficiled'éehippcr toHJMn ibk hjpothètea, est certainement admissible. Cependant, il nous semble plus naltirelde supposer que dans le texte dont il s'agit, laconditioD (t vtrum mpervixerit ne porte que sur la première partie du § 2, sur la dot, et lion sur la partd'acquéts; celle-ci, par conséquent, appartenant i la femme dans tous les cas.Àu suiplus, qvoi qu'il en soit de cette interprétation, les formules sont si précises, qu'on ae peut méconnaîtra l'existence du droit de copropriété !i l'époque où elles furent composées; soit qu'il se fût inscrit déjà dans les lois barbares, soit qu'il se fut introduit dans les mœurs, sous l'influenee de l'Eglise, et des idées nouvelles que ne tarda pas à inspireraux Ger^ mains leur établissement définitif sur le sol de la Gaule.

Dès lors, l'histoire de la communauté ne nous concerne plus, a nous n'avons pas à suivre jusque daas le moyen âge, dans la période cil les auteurs que dous avoua combattus placent son origine, l'histoire du droit des femmes aux acquêts. Il nous suffira de dire que leur part fut bientôt de moitié, et que plus tard, les meubles des deux époux étant compris aussi dans un partage égal, le nouveau régime se trouva enfin définitivement constitué. Quant aux acquêts, si un capitolaire de Louis I" ( de 821), ne donne encore h la femme qu'un tiers de ceux qui consistent en BéIléfit^es, il lui reconnaît déjà sur les autres un drojt égal à celui des enfants, c'est-à-dire un droit non pas à une part d'enfaut. comme on l'a soutenu, mais à la moitié. Bientàt cela s'établit uuiversellement par l'influence de l'Église, régulatrice suprême de tout ce qui concernait le mariage, qui, prêchant daits la chaire le principe de l'égalité des deux époux, devant Dieu, et, par suite, devant la loi, appbquaitdans ses tribunaux aux biens acquis par le travail commun les principes équitables des lois romaines sur le contrat de société (On trouve de vraies communautés dès le onzième siècle.) D'ailleurs la force des choses portait à cette innovatiou ; car une fois que les acquisitions pendant le mariage ne résultèrent plus de la conquête, ne furent plus dues à la guerre, c'est-à-dire àThomme seul, une fois qu^le mot couquêt voulut dire cumquœrere, acquérir ensemble, et, qu'en effet, par le développement de l'industrie et du commerce, la femme put faire pour la prospérité du ménage autant et

sooreot plaa (|oe son mari, alors il tut juste de ne p» la tenir dans une siUatioD inf^ieure, del'adoiettre à uue part égale. QuaDt aux meubles, c'est peur eux seulement que nous parait acceptable l'opinion qui place au moyen Age, son» la féodalité, la nai&aaacQ du systèiB« entier de la eanmunant^. Nous eroyous qu'à cette époque, d'une part, l'usage si fréquent des communautés tacites entre serb on roturiers, et le Eenliment naturel qui portait ii appliquer leurs règles à cette association, la plus étroite de toutes et la plus intime qui unit deta époax ; de l'autre, le peu de valeur des neubles, leur apport, leur mise en eommuu daua l'bahitatioa conjugale, sous la main du mari, administrateur du tout, et la diTBculté de dis* tin^uer, il la dissolution, ce qui provenait du fait de chacun, durent faire introduire, pour simplifier, le partage par moitié des meubles comme des acquêts. Voilà tout ce que nous pouvons accorder >. Mais la partie la plus savante peut-être et la plus extraordinaire du système, le pouvoir presque absolu douaé au mari, qui, tout en le laissant associé vis-à-vis de sa femme, en fait presque un aeipeur et maître à l'égard des tiers, couciliaiH ainsi les avan-

■ Peui-Ëire esi-ce (encore aux sociéiës taisibles mobilières entre gens de poote (roturier^;, sociétés <|til se font, dit Beanmanoir, poar manoir ensemMc i un pain et i un pot, ita an et ub j«ur, qu'il faut aiiritHier le gjstèno des coutumes, qui ue Fout coqmeiLcer lit conninuDïuté uolre épuut qu'a|irè« l'an et jour. Ponrtaiit, Beaiimanoir , k's Assisis et les Élabliitrmenls la font comnieucersilost comme mariage est feï; — ce tarme d'an et jour ne ae trouve ija'après le qsiDilJïtne siècle, dans tes coaiumea râdigâes; que dint buit coutume», dost encore iroisseulement et laa rooinsiinportaatâs [Chartres, GtiïteauQeur, Dreux), admettent eu même temps ia société tacite mobilière. Delaurlère rapporte à li lu&me origine 1° la coulinuatloa de communauté ordonnée par les coaiumea de Parit.et d'OrlAins entre les eufanis, et le survivani i|iii ne Tvigait pu ialentaire (on verra plus loin les motito qui, ^qu nous, doivent faire reiiousser cette opinion), et 3P le long espace de lemp^ qui semble séparer le moment où les femmes nobles eurent le droit de renoncer, et ealui où il fut stiribué aux . rotunères. Il est (liftlciled'adnettre ituaca droit bt accordé «un pretf l^rtii par siaguiler privii^e, au moment des Croi&adtts, Qomme le veut le grand Cquliimier de Charles VI. Nous croyons que cela date de plus loin : jieul-Slre ci;lLu fa. culte antipathique i l'Idée de société, fut-elle conservée aux femmes nobles, qnaitd l'ancien dr«il <t« succession g«rmaùque davlat no droit (ta eomannauié, tandis que pour les roturières, l'origine éiaut ia société laisible, la renonciation ne dut pns se présenter comme un droit primitif, mais comme un privilège Inrodult beaucoup plus lard, quand les deui choses ae fondirent eA Dse seule et mmt InstitulioQ. Uals ceci n'est guère qu'une hypothèse.

tagcs de ces deux idées coatradietoires, de propriété exclnsive et de sociélé, ce pouvoir, qui étoonaJt tant Dumoulin, et qu'il ne savait défluir qu'en disant marilu$ mil dominut, morilur tocius , nous parait se rattacher aux plus anciens principes germaniques, à la propriété complète et à la puissance presque sans contrôle reconnues primitivement au chef, au tnundium, qui, adouci dans son application à la personne, mais subsistant sur les bieus, et surtout sur les biens communs, se retrouve sous le nom de mainbournie, et dans la qualification donnée au mari de sire et baron de sa femme. Ce premier point écarté, c'est à l'histoire de la dot qu'il nous faut revenir; c'est elle que nous devons suivre dans tous ses développements, car elle va servir à constituer une des parties les plus importantes de noire droit coutnmier. Mais, d'abord il faut oublier la dot romaine apportée par la femme, et confiée au mari pour l'aider à supporter les chaînes du mariage. Celle dont il s'agit a une autre origine, un autre objet, un autre but. Dolent, nous dit Tacite, non uxor marito, sed uxori maritas affert. hitersunt parentes, ae propinqm, ctmuneraprobaïU.lUuneranon addelicias quasila, nec quibusnova nupta comatur; sed boves ae frœnalum œquum, cum framœa, glatlioque, atque invicent ipsa armorum aliquidviro affert. Si l'on peut douter, dans leprincipe, de ce caractère de libéralité envers la femme que Tacite assigne à cet apport du mari ; si l'analogie de ce qui se lencontre à l'enfance des autres peuples, la condition de la femme en Germanie^ et quelques lois barbares même postérieures à la conquête, permettent d'y voir un prix d'achat payé aux parents, et la condition d'un contrat dans lequel la femme n'aurait ligure que comme chose vendue, il est certain aussi que le temps, les progrès de la civilisation, et l'influence de l'Eglise, adoucirent de bonne heure cette rigueur de l'antique coutume, et finirent par donner pleinement raison à Tacite. La femme, qui devenait ainsi la cause d'un enrichissement pour sa famille, obtint d'abord une partie, plus tard la totalité de ce bénéfice. Dans le cas de rapt, la loi des Saxons < partage déjà entre elle et ses parents la com-

■ Sf w rapUt ett, parenlibui ^jus SOO aoiido) , puetla SiO componat, eamqu* parmtibta rtslilval.

position qui doit être payée. LaloidesBurgondes (t. LXVI}, lui doQue. dans tous les cas, le tiers du wittemon, puisqu'elle ne porte jamais atlribution aux parents que des deux autres tiers. Le pretium nuptiale s'edàce peu à peu des mœurs, et^ ne se conserve que comme prix fictif, comme symbole, dans les fiançailles per soîidum et denarium, la forme franque primitive qu'employèrent les ambassadeurs chargés par Clovis de lui amener Clolilde *. Mais en même temps, soit parce qu'il s'est coufondu avec l'usage préexistant d'une donation directe du futur envers la femme, soit plutôt par suite d'une transforinatiou qui a fait attribuer le prix personnellement à celle-ci 3, nous trouvons une libéralité spéciale et propre à la fiancée, un apport du mari avec le caractère que Tacite lui avait trop tôt re* connu. Il nous semble que ce travail apparaît clairement chez les Lombards, dont la metka, définie par Rotharis prelium qmd pro mundio mulieris dalum est, et liée , en effet, d'une manière évidente à cette puissance, appartient pourtant à la femme , et forme pour elle une véritable dot. De même, la loi des Visigoths semble contenir quelque chose des deux systèmes contraires, quand elle confère aux parents de ia Slle le droit de recevoir et de conserver la dot qui lui est donnée par son fiancé. En général, si l'on avait manqué à demander le consentement des parents au mariage, le muruUum reparaissait avec ses anciens caractères, et, commeautrefois, quand iln'avait pas été payé, se tournait contre le nouvel époux. Enfin, il se perpétua dans la législation des secondes noces. L'homme qui épousait une veuve devait payer une indemnité, le reipus dans la loi salique, et la payer non pas aux parents de la femme, mais à ceux du premier mari, qui étalent considérés coDune ayant reçu de la famille naturelle l'antique puissance *.

' Fréd^ire, chap. xtiii. QDanl aa mariage lui-même, it 8*1600111 pMasait par lalrailiiion solleoDelle, in MaUo, |ilus lard par la célûbiation caaooique.

' M. Gfnoulhiai;, d'après Dueange, croit à celle idenlilé du witiemnii avec la doi. M. Laferrière avec Conciani, elc, souiioniqu'il j a duiii choses différt-nies.

> Le reipus était de 3 sous et I denier; il se donnait dans le Malt, devant le ' magistral et trois lémoins. Comme le mariage des veuves éiait tout i la fois contraire aui |ilus anciennes traditions germaniques (Tacite XIX), el tu du mauvais oeil par l'iîglise, le pris avait élii porté à un laui plus élevÉ ipie pour la vierge. (Uboulaje, p. 169,)

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Li oouinmfl lemuiîqite coAnatsBftit eae«re une ntn sorte

de libéralité du mari envers li femme. Nous vooIodb parier du morgengabf i don du matin, fait k la vlei^e le lendemain des noces, Umqiàom pretium delibala jnidieilie*. Cette joie grosBiëre est un Beutiment commun à tous les peuples barbares, et, à l'origine de toutes les législations, elle se manifeste ainsi par des présents. Le theoretrum grec est aussi le prix de la virginité, et un vers de Juvénali permet de supposer que les Romains avaient un usage, sinon une institution semblable. Les plus purs documents du droit germanique nous montrent cette donation entourée d'une faveur singulière. La loi anglo-saxonne ne tlxe pas de maximum au morgengabe, et laisse toute liberté aux eolratnements de la passion. La loi des Alemans, au lieu d'établir pour déterminer sa valeur, le duel, le mode de preuve ordinaire, veut que la femme afSrme pef peclus ittuth l'étendue de son droit, c'est-à-dire qu'elle en soit crue sur parole, et ce système se retrouve encoreeu Suisse au quinzième siècle ; mais, de bonne heure, les lois comprirent te danger d'une pareille liberté, et Luitprand, sous l'inspiratiao de la législation romaine, défendit que la donation dépassât le quart des biens du mari.

De ces deux usages naquit une de nos pins grandes institutions coutumières •' le douaire, Wittmn, Doarium, qui n'apparait sous ce nom qu'aux huitième et neuvième siècles, dérive évidemment de la dot et du liiorgengabe confondus. Avant l'invasion, c'étaient nécessairement des troupeaux, de l'brgent, des choses mobilières qui feï*- Baient l'objet de ces deux libéralités ; car tes Gemsins ne connaissaient pas encore la propriété fouci^e, l'attribution exclusive d'ané portion de la terre à une personne. Une fois en Gaule ils Se fixèrent sur le sol, et ce durent être des biens-fonds, des domaines que donna le plus souvent le mari à sa femme, deméme que le chef à ses fidèles. Dès lors, le caractère de ces avantages commença à changer. Constitoés en pleine propriété d'abord, et sans conditions, comme dons purs et simples, les idées germaniques, et bient6t les idées féodales qui reconnaissaient à la famille un droit sur le patrimoine immobî-

< L:i coniiinii! d'Alinrr iiuiorise pniirl*Qi tine doBiUon nemblable au proQt de la veuve, Mus le itotn ironique d'Atmd^ote, don du Hoir. *NKm»d<iuod prima pronoct» datw.

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