LIVRE m , DIT Livre du Juge
Première préface.
c< Celui qui aspire à être juge doit bien posséder ce livre; « il ne peut être pourvu de cet office qu'après l'avoir appris « sous un maître et avoir été examiné par le juge de la cour. (c S'il vient à rendre une sentence injuste , il devra perdre « la langue, à moins qu'il ne la rachète.
u Si Ion conteste mal à propos la justice de sa seiitenee, V il lui sera au contrnire diî une amende par l'appelant qui w aura donné hmiv. de la laiie léformer.
« Ce livie est Touvrai^e de Porwertli , fils de Madoc , qui « l'a recueilli dans le livre de Cyfnertli , fils de Morgan, « dans \v. livre de Varius , fils de Romanus , du livre de Go- « ron , fils de Moridie, et d'un vieux livre du pays de Witli- « lancl et des meilleurs livres de Gwcnetli , de Powis et de « Demetli. » Il contient le prix des animaux tant sauvages que domestiques et celui de toute sorte d'objets.
Deuxième préface.
M Nous avons , avec l'aide de Dieu , fait connaître l'état des « offices et dignités de la cour 3 nous allons maintenant trai- « ter des officiers publics établis pour être les ministres de la i' justice entre le prince et ses sujets.
« Dans le pays de Powis et de G weneth, il y a cinq officiers, M savoir, l'intendant, le chancelier, l'appariteur, le clerc qui « tient note des actes de la cour et le juge des contestations.
« Dans le pays de Dcmetli , il y a quatre officiers dont les « fonctions répondent à celles des fjuatre premiers que nous « venons de désigner dans toutes les cours, sans compter « plusieurs juges c[ui remplissent leur ministère sans aucune « institution du roi , mais parla seule prérogative des terres « qu'ils possèdent , comme c'était d'ailleurs l'usage avant le « temps du roi Ho'él.
c( Pour en venir aux lois f|ui forment Tobjet de ce livre , « nous parlerons de l'homicide et de ses neuf complicités, de u l'incendie et de ses neuf complicités , du vol et aussi de « ses neuf complicités.
« Tout ce qui regarde ces crimes se nomme affinité ou « complicité, et se trouve Tobjet d'une ac^io/i spéciale. »
Chap. i«^' . — Des neuf affinités de l'homicide.
Ces neuf affinités de l'homicide consistent, i"à indiquer Icndroit le plus propre à commettre ce crime; 2° a donner
des conseils pour l'exécuter 5 5° à entrer en association pour se donner un aide. Celui qui est accusé de Tun de ces trois modes de complicité devra , pour être purgé, se faire défendre par le serjuent de cent hommes 5 s'il est déclaré, ou s'il se reconnaît coupable, il paie» a 180 deniers.
La quatrième affinité consiste dans les embûches ou le guet-apenS; la cinquième dans le fait de suivre Ihomnie que l'on veut tuerj la sixième dans le fait de faire société avec l'homicide pour l'assister. L'homme accusé d'un de ces trois actes aura besoin de deux cents témoins pour être purgé, et en cas de condamnation, il paiera 56o deniers.
Les trois derniers alliés de l'homicide sont, 7° celui qui coopère au meurtre ,- 8° celui qui retient la victime en attendant la venue du meurtrier • 9° celui qui , étant présent au meurtre, ne porte pas aide à la victime.
En cas d'accusation de ces trois derniers crimes , on se purgera par le serment de trois cents hommes , et si l'on est convaincu, on paiera i4o deniers'.
Celui qui voudra se purger d'une accusation , soit d'homicide , soit de complicité d'homicide, le pourra faire par le jury du pays, c'est-à-dire par le serment de cinquante Gallois libres, dont trois devront faire ce serment sous peine de s'abstenir de l'usage du cheval, du linge et des femmes.
L'homme convaincu d'homicide paiera la compensation légale 3 un tiers de cette peine sera à sa charge, le second tiers à celle de ses parens paternels , et le troisième à celle de ses parens maternels. On devra aussi l'amende pour injure, parce qu'il y a toujours injure dans ce crime.
La veuve de la victime ne recueillera que le tiers de l'amende pour l'injure^ le reste ira aux père, mère, frères et sœurs du défunt.
' Il faut supposer que ces trois cents hommes ne sont pas des hommes libres, puisque la loi suivante permet de se purger du même crime par cinquante hommes de cette condition.
Mais quant à rauiende encourue pour I un des cas de complicité' énuuie'i es ci-avnnt , elle ne reviendra pas aux parens du mort, mais au seiî^neur dont il dépendait. Ceux-ci en cfTet, recevant la compensation des mains de l'auteur principal du crime, n'ont rien à réclamer des complices. Il eu est de même pour les amendes qui sont prononcées contie les violences conunises au milieu d'un tunmlte. C'est au seigneur dont dépendait la victime de s'assurer du meurtrier, de séquestrer ses biens , ou ceux de ses proches qui doivent répondre du crime. Le meui trier cjui n'a pas de proches paiera seul la compensation.
La compensation pour le crime principal de meurtre est de trois fois le montant de celle que la loi prononce pour l'injure, laquelle varie suivant la condition de rolTensé. Le coupable ne sera pas puni de mort par cela seul c{ue les parens n'auront pas contribué pour les deux tiers qu'ils doivent apporter dans sa compensation ^ il n'encourt le supplice que poui' n'avoir pas satisfait au tiers qui lui incombe, et encore a-t-il pour recours le denier de Lance. C'est un denier qu'il a droit de recouvrer de tout homme qui appartient de si loin que ce soit à sa famille.
Voici comment se fera ce recouvrement. Le meurtrier, assisté des officiers du seigneur dont il relève, arrêtera tout individu doiit il fera rencontre ^ et , tenant en sa main des relic{ues , il l'interpellera de jurer qu'ils ne sont point du même sang. Si l'on n'ose faire ce serment , on paiera le denier de Lance j ce dernier ne peut être réclamé ni des parens, parce qu'ils sont tenus au payement des deux autres tiers, comme frères, sœurs et cousins, ni des femmes, ni des clercs, mais des hommes seulement, car c'est le denier de la lance.
Faute de payer son tiers, Thomme qui s'est rendu coupable d'homicide pourra être mis à mort par ses ennemis ^ sans qu'ils puissent être punissables ; cela se nomme la triste compensation. 11 n'y aura jamais faculté pour les parens de la victime de tuer d'autres coupables que l'auteur principaldu meurtre. Ainsi le (on»plice ne pourra être poursuiviquc dans
SCS biens, et seulement à la diligence du seigneur dont il dépend : ce dernier ayant droit à un tiers de l'amende encourue.
11 ) a neuf degrés de parenté appelés à purger la compensation et à partager, dans la même proportion, celle qui est payée. Les voici : i° père et mère, 2° aïeux, 5" bisaïeux , 4° frères et sœurs, 5° cousins, 6° enfans des cousins, 7° petitsenfans des cousins, 8° arrière-petits-enfans des cousins, 9° enfans des arrière-petits-enfans.
Les enfans des meurtriers ne doivent rien à la compensation , et ceux de la victime n'ont rien à y prétendre.
Chap. 2. — 1)68 amendes pour injures et meurtres-
On peut faire injure au Brenin d'Aberfraw de trois manières , 1° en outrageant sa femme: 2° en donnant la mort à son envoyé; 5° en violant son patronage.
Le coupable paie sa compensation, en donnant un vase d'or dont le couvercle doit être aussi large que la figure du Brenin , et de l'épaisseur d'un doigt 5 il fomnira en outre une baguette d'or aussi haute que le Brenin et épaisse aussi d'un doigt, plus cent vaches par centène et par cent vaches un taureau à oreilles rouges.
Si le coupable est étranger, son amende sera de soixantetrois livres; ce qui fait la somme que le Brenin d'Aberfraw paie en tribut au roi de Londres ; l'injure faite à la reine est punie du tiers de la peine prononcée pour celle commise à regard du roi. On fait généralement injure à un homme loisqu'on le frappe, qu'on lui arrache une chose avec violence , ou qu'on souille sa couche; ainsi le crime d'adultère du mari est une injure fliite \\ la femme.
L'injure envers l'intendant, le chancelier et le chef de famille, est punie d'une amende de neuf vaclies et cent quatre-vingts deniers; leur meurtre, d'une amende de cent quatre-vingt-neuf vaches avec élévation.
La compensation pour injuieà un noble tenant un oHice public, sous son seigneur, est de six vaches et 80 deniers; pour meurtre, cent vingt-six vaches avec élévation;
item ^ pour injure d'un serviteur du roi non pourvu d'office public , quatre vaclies . et, pour son meurtre, cent vingt-six vaelies ; pour injure à un noble gallois ou à un étranger du roi, trois vaches et 60 deniers; pour meurtre des mêmes , soixante-trois vaches. S'il s'agit de l'étranger d'un seigneur, l'Injure et le meurtre seront punis de la moitié de l'amende encourue pour les mêmes faits à Tégard de l'étranger du Brenin. L'injure à un esclave sera punie de 12 deniers, son meurtre de l'amende d'une livre, s'il est né dans l'île, et d'une livre 5o deniers, s'il est du pays d'outre nier '. Celui qui est accusé d'injure devra nonseulement se purger de l'injure envers l'outragé, mais encore à regard des parens et du seigneur de celui-ci j car les parens et le seigneur sont censés outragés par l'offense laite à \\\\ des leurs, et ils ont droit d'en tirer vengeance, si l'injure n'est pas compensée ou purgée.
L'amende pour injure faite à une fille est du tiers de celle qui seiait due pour le même délit commis à l'égard de sou frère. Celle à une femme mariée est du tiers de ce qui serait dû si l'injuie avait été faite à son mari.
Si la victime d'un meurtre commis iiors du pays est du nombre des vassaux d'un noble , ce seigneur reçoit six vaches, parce que c'esX lui qui se charge de faire rentrer les amendes. Le Brenin a, dans tous les cas, un tiers des amendes pour meurtre , parce que c'est à lui qu'il appartient de contraindre les païens du coupable au payement . quand ceux de la victime n'ont pas assez de crédit pour y parvenir.
Le serf qui frappe un homme libre aura la main coupée , à moins que son maître ne paie pour lui. L'amende pour injure à une servante employée à de gros ouvrages est de 1 2. deniers, et de 24, si elle travaillait à des ouvrages fins.
L'amende pour meurtre s'élève au double, si le crime a été commis en pratiquant des embûches : il y a présomption d'embûches quand le cadavre a été celé. Dans ce cas. le cou" pable est puni de la perte de ses biens et du supplice tout à
' Ces esclaves étaient surtout des Irlandais pris sur mer.
la fois. L'accusé de ce crime devra , pour se purger, produire cinquante hommes, dont trois feront leur serment avec vœu de s'abstenir de viande, de linge, de femmes et de lusage du cheval.
Celui qui est accusé d'une blessure se défendra suffisamment en niant le fait; mais s'il y a cicatrice, il lui faudra deux compurgateurs^ si elle reste visible dix-huit jours, il en aura troisj et si elle marque vingt-neuf jours , il en aura quatre.
On purgera l'inculpation d'injure pour adultère par cinquante compurgateursj celui qui donnera sa terre au lieu d'une amende, pourra satisfaire en livrant à la place de chaque vache la longueur de cet animal sur un sol propre à la culture du trèfle, de la vesce ou du chardon.
Il n'y a pas d'amende au Brenin pour la compensation d'un esclave tué, car c'est la propriété de son maître.
Chap. 3. — Des neuf complicités du vol.
Les neuf affinités du vol consistent : i** à indiquer un lieu propre à commettre le vol: 2° à s'adjoindre au voleur; 5° k l'assister dans le vol j 4° à l'aider dans ses démarches 3 5*^ à faciliter son vol par des effractions et à lui donner des conseils pour ce crime j 6° à receler les produitsdu vol 3 7° k donner retraite au voleur et à l'accompagner; 8° à partager avec lui la chose volée; 9° à se charger de la lui garder moyennant récompense.
D'après les lois deHoël. il suffit de produire cinq compurgateurs pour se défendre contre l'accusation de ces divers modes de complicité; il en faut six, si les objets volés forment la charge d'un cheval et si la moitié de ces compurgateurs sont des gens notables
En cas de preuves de complicité, l'amende est de douze vaches ou 5 livres payables au Brenin ou au seigneur; mais il n'y a pas lieu à restitution de la chose volée qui est à la charge de l'auteui- prin(ij)al seulement.
L'auteur principal devra produire, pour sa défense, cinquante compurgaleurs . soit qu'il v ait violence ou simple-
iiicnt clfiactioii^ mais aujoind'luii . pom tout vul, i^i.iiid ou pclil, la pratiqura admis (^u'ilsuflit tic douzecompuigateurs (|uaiul il n'y a pas violence. La peine du vol sera une amende de 7 livres qui, en cas de non-payement, pourra faire condamner le voleur à l'exil; les complices seront aussi bannis, faute de payer leur amende.
Celui qui surprend un voleur et le laisse aller, est puni comme lui. Le banni sera puni de mort, s'il est repris sur le territoire d'où il a étécbasse', à moins qu'il ne se racliète. Le chef d'une maison ou se rencontre une chose volée sera présumé coupable , et ses biens seront confisqués au profit du Brenin, s'il ne se purge. Celui qui connaîtia un vol qu'il n'osera dénoncer publiquement, par crainte^ avertira son seigneur, et celui -ci fera venir le prêtre, qui requerra le délateur de prêter seiment sur la porte de l'église, sur le chœur et sur l'autel. Une déclaration ainsi appuyée fera présomption légale contre l'accusé : elle n'admet pas même la preuve contraire de sa part : ce n'est qu'au pays de Gweneth qu'il lui est perinisdese purger. La dénonciationfaitepar le voleur de ses complices, avec serment devant le prêtre, fait foi contre eux.
Celui qui aura volé de la viande sera puni d'amende publique , et de même toute personne qui aura partagé avec lui , jusqu'au centième possesseur. Celui qui voudra recouvrer un objet volé le réclamera du détenteur, en jurant devant le juge que la chose lui a été soustraite ; et à moins d'un serment contraire de la part du détenteur^ il pourra reprendre son bien.
Si une chose confiée par le propriétaire est volée, le gardien n'en est pas responsable dans le cas où le vol aurait été commis en creusant un trou sous terre, par la raison que la terre est au Brenin. Le voyageur qui n'a aucun moyen d'existence et qui aura volé des comestibles par besoin pourra être excusé.
Lorsqu'au lieu de réclamer la chose par action de vol, on veut prouver le détournement par la voie civile , le nombre des coinpurgateurs doit varier selon l'importance de l'objet; il ne faudra que trois hommes, si la chose volée n'était pas plus
pesante que charge dliomnie, et il en faudra quarante huit si la chose volée est de grande valeur
Au temps de Hoel, les lois afflictives du vol étaient plus sévères. Si Tobjet volé valait seulement 4 deniers , le coupable était vendu: si le vol était plus considérable, il y avait peine de mort^ le voleur était en outre condamné à payer le double de la valeur de l'objet volé. C'est le roi Blethin , fils de Convia, qui a modifié ces lois.
Le détenteur d'une chose volée , qui arguera de sa bonne foi et indiquera le voleur qui lui a remis ta chose, sera obligé de le livrer à la justice -, faute de quoi , il sera puni à sa place.
L'homme qui a commis plusieurs vols en des lieux différens , peut être vendu par ordre de justice : il peut aussi , en certains cas, être condamné au supplice. Mais celui qui doit être vendu ne sera pas pendu pour n'avoir pu acquitter sa compensation. Cette amende est de 7 livres.
Le premier vol commis par un esclave se compense à raison de 120 deniers, le second d'une livre; le coupable ne sera pas mis à mort, si son seigneur le rachète. Quant aux vols de comestibles commis par des enclaves d'outre-mer qui ne savent pas la langue du pays , ils ne donneront lieu qu'à dédommagement avant trois jours écoulés depuis l'arrivée de ces esclaves.
Les vols d'oiseau ou de chien ne seront pas punis d'amende publique j ils ne donneront lieu qu'à ivne compensation privée.
Chap. 4- — Des neuf alliés de l'incendie.
Les neuf affinités d'incendie sont : 1° la conseiller; 2° comploter l'incendie d'une maison; 5" accompagner l'incendiaire; 4" disposer un foyer; 5° allumer le feu: 6° porter des brandons; 7° entretenir le feu; 8" le présenter à l'incendiaire; 9° voir mettre le feu sans s'y opposer.
L'accusé d'un de ces neuf chefs devra se purger par le serment de cinquante hommes libres et du pays : il en est de même du crime d'incendie solitaire ou secret. Mais, en ce cas, la moitié des compurgateurs devra être de gens notables;
faute de piodiiire des témoins «le (cttc (jualitc, l'iiccu^c scia tenu à icparer tout le dominai^e.
Celui qui sera convaincu d'avoir porté du feu pour un incendie, paiera le tiers du dommage , et celui qui l'aura allumé et entretenu, paiera la moitié.
Lorsque dans un incendie fortuit, le feu se communiquera d'une maison à une autre , le propriétaire de la première maison brûlée réparera le dommige de la seconde, ( t ainsi de suite. Celui qui allume du feu dans sa maison répond , pendant trois jours et trois nuits, de l'incendie qui en pourrait résulter.
L'individu coupable d'incendie clandestin sera puni de mort. Celui qui aura pris, dans une maison, du feu dont il sera par suite arrivé mallieur paiera une amende de trois vaclies. Celui qui fera feu de bruyères dans les ciiamps en autie temps que mars, paiera le dommage. Le propriétaire de porcs qui, s'introduisant dans une maison, auront répandu du feu et causé un incendie , devra dédommagement, à moins que ces animaux ne s'y soient brûlés j alors on est quitte de part et d'autre.
Personne n'emportera du feu d'une maison étrangère sans permission , ou bien il paiera amende privée au seigneur. Celui qui livrera du feu, sans s'informer de l'usage qu'on en veut faire, paiera un tiers du dommage de l'incendie auquel ce feu aura servi.
Ghap. 5. — Prix des animaux tant sauvages que domestiques.
Ce chapitre contient i5 sections dont voici la division : 1° Prix des chevaux. On y voit les règles sur les vices rédhibitoires , qui sont à peu près les mêmes que les nôtres; et les peines contre celui qui abuse d'un cheval qu'il a loué ou emprunté, cju'il a mutilé.
2° Prix et qualités des vaches. On voit dans cette section que la mesure de lait que doit rendre une vache doit être d'un pot rond et évasé de telle manière , que ce pot ait trois onces au fond, six au milieu j et neuf à son ouverture. La vache qui ,
au mois de mai, ne rendra pas de quoi remplir ce vase deux fois par jour , donnera lieu à action contre celui qui l'a vendue. 5° Prix et qualité des bœufs.
4'' Prix et qualité des porcs.
5° Prix et qualités des brebis.
6° Prix et qualités des chats. ^° Prix et qualités des oies.
8° Piix et qualités des poules, c)*^ Prix et qualités des chiens.
io° Prix et cjualités des éperviers.
1 1° Prix et qualités des abeilles. On lit dans cette section que trois classes sont libres, celles des essaims, des renards et des loutres, parce que ces bétes n'ont pas de demeure 6xe. On y voit aussi que les abeilles ont été envoyées du paradis j elles en sont sorties à cause du péché de l'homme , mais Dieu les a bénies; c'est pourquoi on ne peut dire la messe sans une lumière de cire.
12° Prix des serfs.
i5° Prix des fourrures d'animaux.
i4° Prix des arbres et plans divers, comme pommiers, frênes, chênes. L'if dédié à un saint vaut jusqu'à une livre.
Chap. 6 — Prix des maisons.
L'évaluation des maisons a pour base leur dimension , qui se calcule sur le nombre de pièces qui concourent à former la charpente. On les estime aussi par la qualité de celui qui les occupait, suivant qu'il est noble , qu'il ne l'est pas ou qu'il est villain. Il est mention dans ce chapitre de chaumières d'automne, d'été et d'hiver.
Chap. 7. — Des objets de ménage.
Ce chapitre est composé d'un tarif de tout ce qui pouvait entrer dans un mobilier gallois. Il y a :i58 articles dans cette nomenclature.
Chap. 8. — Des neuf membres pareils.
Ces membres sont les organes doubles comme les mains , yeux , lèvres, pieds, parois du ncz^ oreilles; leur mutilation
se paie deux vaclies 60 deniers. On y a assimile la langue.
La loi assigne aussi un prix aux pouces et aux doigts de pieds; c'est une vache et quelques deniers; les dcnls se paient selon qu'elles sont molaires ou incisives.
La blessure à la tête jusqu'à dénudation du cerveau, celles faites A l'abdomen jusqu'aux viscères, la fracture des os d'cm membre se paient 5 livres.
Indépendamment de l'injure, Tauteur d'une blessure doit payer les frais de médecin. Il y a aussi un prix pour le sang, les cils , les paupières.
Si le coup qui amène l'effusion du sang est involontaire, il y a lieu à dommages, mais non à compensation.
Chap. 9. — De la société pour labourage.
Ceux qui ont formé une société de labour sont liés ensemble jusqu'à ce que le labour de toute la quantité de terres, qu'on appelle magl ^ soit achevé; c'est une mesure de 12 arpens. Le produit du i^'^ ai*pent est réservé au laboureur, celui du 2® aux ferremens , celui du 5^ est réservé pour le bœuf qui marche sur le sol déjà ouvert , celui du 4® pour le bœuf qui marche sur la jachère , celui du 5^ pour le conducteur des bœufs, et ainsi de suite pour les autres bœufs. Cette récompense ne sera payée que pour une année seulement.
Après le labour dii magl^ les associés pourront dissoudre leur association.
(Le reste des détails de culture nous semble peu intéressant. )
Chap. 10. — De la compensation pour dommage aux moissons.
Chacun a le droit de prendre toutes les mesures nécessaire pour défendre ses moissons et peut saisir les animaux cpii
l'endoinmagent. Le dommage doit se composer, soit en argent, soit en nature , suivant les saisons où il est commis. Les chevaux, les veaux, moutons et boucs devront être tenus enfermés dans les champs; celui qui les a surpris les gardera tout un jour.
Si le dommage est causé par une invasion de quinze porcs, trente brebis , ou trente chèvreS; trente oies, ou trentepoules , le maître de ces animaux en laissera un par pareil nombre pour le dommage.
Quand la moisson est récoltée , comme elle doit être protégée par un enclos, les animaux peuvent vaguer. Si un ani' mal, en franchissant cette clôture, gâte le blé, le propriétaire auquel il appartient paiera le dommage.
Mais après la Toussaint , les herbes seront garanties par une enceinte d'oseraies solide , et il n'y aura pas lieu à compensation du dégât fait par les animaux si cette défense n'était pas régulièrement établie.
Pour qu'il y ait lieu à dommage , il faut que l'animal qui l'a causé ait été pris en flagrant délit ; inutilement on prouverait qu'il y a été vu. On ne peut donc pas le retenir.
Mais si l'animal a causé le dommage sans entrer dans le champ et par-dessus la haie ou en avançant partie de son corps, on peut contraindre son propriétaire à réparation.
On ne doit pas traire la bête arrêtée pour dommage, mais seulement la garder pour garantie de la réparation.
En résumé j ces lois sont celles d^^n peuple fort avancé en civilisation , bien que livré tout entier aux travaux de l'agriculture. Elles ne peuvent sans doute être regardées comme l'œuvre de Hoël; mais il est incontestable quelles ont conservé une foule de dispositions en vigueur bien antérieurement au règne de ce prince.
Rapprochemcns cnlre (|ucl<|ucs arliclcs des lois de Hocl-Dda et divers passages des cartulaires armoricains.
I. Nous ferons cVabord observer que nous trouvons dans une foule de noms de terre le mot rhan , qui dans les lois galloises sie;nifîc partage, ainsi Ranhoiarn et une quantité d'autres. (V. D. Morice, Actes de Bret. t. I, c. 265 et suiv.)
II. Dans les lois de Hoël, celui qui réclamait sa propriété, possédée injustement par un autre, n'avait pas toujours le droitd'en revendiquer la possession, alors même que la justice lui avait donné gain de cause. Le perdant pouvait , en pareille circonstance, lui donner une terre de même valeur en échange. (Col. lo, liv. II, Leges PVal.) Même disposition dans le Cartulaire de Rhedon. (Col. 270, 1. 1, Actes de Bret.): « Et si fuei it aliquis post liunc diem qui contra hanc donalionem calunmiam fecerit, ad me veniat, et si rectum fuerit, ego mutabo in alio loco. »
III. On ne pouvait aliéner sa propriété, chez les Gallois, qu'avec le consentement de ses héritiers. ( L. 2 , c. 7, ibid. ) Les Actes de l'abbaye de Rhedon nous fournissent des exemples d'héritiers concourant aux ventes faites par leurs parens. « Nos.. .. in Dei nomine Bianoc, et Jarnithim, et soror nostra Driken, et filius ejus Alveus , et fîlia sua Juditha, et caeteri nostri fîlii, constat nos tibi vendidisse, etc.» (Col. 265, Act. de Bret. ) Plus loin deux plaideurs viennent attaquer nne location faite par leur cousin. (Col. 295, ibid.)
IV. Dans le pays de Galles, les plaids où il était question de fonds de terre devaient être jugés par le roi ou seigneur de la province. [Leges Wall., 1. II, c. 10) Ces contestations sont décidées de la même manière en Armorique : « Notitja in quorum prœsentiâ qualiter venit Convoyon, Abbas, cum monachis suis in loco qui dicitur Liscelli in placito publico ante Gradlon mactiern et ante Portitoc et Ratuili, etc. , et interpcllavit quidam virum nomine Merchrit, eo quôd haereditatem Bethwobri quam sancto Salvatori et suis monachis, etc. » ( Ibid., col. 266 ) Même exemple, col. 297.
Y. L'usage des cautions [Leges Wall. A IF. ch. 4) se
retrouve aussi en Armorique : « Notitia in quorum praesentià qui subter tencntur quomodo venerunt monaclii Con^ woion abbas et Comdelu pic-epositus in malle publico ante missum INominoe nomine Drewalon , interpellantes Fitmer propter campum illovum nomine Cam-dou-Pont quem habebat raptum et non dédit Fitmer fîdejussores , etc.» Des moines de Rhedon , en afFeageant Carantoir. prennent caution du seigneur nouveau qu'il tiendra à bénéfice seulement. i^Ibid. )
YI. Il est question de centène dans un acte du Cartulaire de Rhedon (à la date de 85 1) : « Ego in Christi nomine Theodoricus, etc. j dono illas res meas quae sunt in pago Redonico in Centenâ Laliacensi. « {^Act. de Bret. , col. 294)
VII. « Dédit Ran-bothan sine censu, et sine rendâ, et sine opère, et sine Locli-Caballis uUi homini. «
Nous avons vu ces mêmes redevances marquées aux lois de Hoël.