ET CONSTITUTIONS REGIS

Il ne sert de rien d’ajouter, comme le fait M. Warnkœnig, que dans les premiers temps elle était ordinairement octroyée par le seigneur, et acceptée tacitement

OU MÊME SOÜS SERMENT PAR TOUS LES BOURGEOIS. Outre Ieg

exceptions citées par l’auteur, et le fait important de l’acceptation de la heure par tous les bourgeois , il est essentiel d’observer que les plus anciennes keuren connues ne sont,en principe, que des confirmations écrites de libertés antérieures , avec ou sans additions, ou des extensions de ces droits politiques à des populations nouvellement agglomérées, à des villes dont la création était plus moderne que l'ordre de choses établi. La plus ancienne heure dont le texte nous soit parvenu , texte cité par M. Warnkœnig dans ses Pièces justificatives, est la première charte ou keure de la ville de S'-Omer (du 14 avril 1127), octroyée par Guillaume de Normandie, comte de Flandre, et confirmée par Louis -le- Gros, roi de France : cette heure est accordée par le comte Guillaume à la demande des bourgeois de S‘-Omer (petitioni Burgensium Santi Audomari contraire nolens), parce qu’ils se sont conduits plus honnêtement et plus fidèlement que les autres Flamands (quia honestius et fidelius cœteris Flandrensibus crga me semper habuerunt); et le prince convertit ces lois ou coutumes en droit perpétuel (lagas (leges) seu consuehtdines subseriptasperpetuoeisjure concédai). Or, la plupart des articles ne font que statuer sur des libertés antérieures , par exemple : § 4 , sur le privilège des bourgeois de ne point servir hors de chez eux, excepté le cas d’une invasion de la Flandre par une armée ennemie, privilège dont ils ont joui sous les prédécesseurs du comte ( libertatem vero, quam antecessorum meorum lemporibus habuerunt eis concedo); § 12

et § 13 , sur les libertés communales, selon ce qu’il y a de mieux en Flandre, et pour en jouir comme les meilleurs et les plus libres bourgeois de la Flandre ( cotn-

munionem sicul melius stat in terra mea, scilicet

in Flandria, eis concedo. Et sicut meliores et liberioi'es Burgenses Flandriœ ab omni consuetudine liberos deinceps esse volo). L'octroi ou concession n’était donc , comme on l’entendait alors , qu’une confirmation ou une extension de libertés antérieures, reconnues par le souverain et son conseil dans une heure ou convention expresse, suivant l’ancien usage ou la coutume des Franks. Aussi la dernière clause de la charte de S‘-Omer porte-t-elle en termes formels que cette communion (l’union communale) , ces coutumes et conventions seront observées sous la foi du serment ( hanc igitur commünionem tenendam, has supradictas consüetubines et conventiones esse observandas fide promiserunt et sacramento confirmaverunt); suivent ensuite les signatures de Louis, roi des Français, de Guillaume, comte de Flandre, et de tous les barons de cette province.

4° Enfin les keuren n’ont rien de commun avec le droit romain ; leurs dispositions sont empruntées au droit germanique , aux lois des Barbares et aux capitulaires, et la heure se dressait comme le capitulaire. Donc les heur en sont identiquement, et par leur origine , et par leurs dispositions , et par la forme de leur rédaction , de leur acceptation et de leur publication , la même chose que les capitulaires ou l’ancienne Lex et consuetudo de la période franke et carlovingienne. Il

tuffit d’en lire une seule pour s’en convaincre. Seulement la heure était un capitulaire provincial et communal, tandis que le capitulaire était une heure générale ou concernant la généralité des provinces et des districts.

M. Warnkœnig confirme encore malgré lui les idées de M. Raepsaet par les excellentes considérations auxquelles il se livre sur l’origine et sur le caractère distinctif des communes flamandes. On sait que l’affranchissement des communes commença en France principalement sous Louis-le-Gros et par voie de conjuration. Or , M. Warnkœnig convient et il prouve que rien de semblable n’eut lieu en Flandre , et que Finstitution , ou plutôt le développement progressif de F organigation libre deg villeg flamandegfut en général tout pacifique. Déjà MM. Thierry, Leber et Guizot avaient « démontré à la dernière évidence que , pour la » France même , ce fait historique ( de l’affranchisse- » ment des communes ) a été exagéré -, qu'on l’a beau- » coup trop généralisé , et que souvent il a été fort mal

» interprété MM. Leber 1 et Guizot 1 ont démontré à

» la dernière évidence qu’une ville à commune ne difc- » fiérait pas essentiellement d’une bourgeoisie , résultat » qui apparaissait déjà dans les Lettreg gur l’histoire » de France de M. Thierry J . »

De son côté M. Warnkœnig ajoute que « le droit de » n’ètre jugé que par son juge propre , de ne pag être

‘ Histoire critique du pouvoir municipal. Paris , 1828, Cours d’histoire moderne. Paris, 1832.

* Waknk.', Histoire de la Flandre.

» distrait de son juge naturel, était un privilège si cs- » sentiel des bourgeois , qu’on le regardait comme la » condition fondamentale de l’association de la cité. » C’est ce privilège qui formait la communauté, la li- » berté municipale proprement dite. L’échevinage » propre créait seul une ville franche, une ville à loi. »

M. Warnkœnig se demande ensuite «si les communes flamandes ont eu besoin des garanties d’une communia ou conjuration pour se procurer un échevinage libre et d’autres droits politiques ?» et voici sa réponse : « Les » comtes de Flandre et les antres seigneurs territoriaux » du pays étaient plus éclairés que la plupart des princes » du nord de la France ; ils souffrirent ou laissèrent » subsister les vestiges de l'ancienne liberté germait nique dans les villes où ils s'étaient conservés, les » communiquèrent aux endroits qui devenaient assez » importants pour jouir de cette franchise, augmentè- » rent les privilèges municipaux partout où ils le purent » sans danger, et amenèrentdoucement et progressive- » ment, depuis le commencement du XII” jusqu'à la fin » du XIII” siècle, en évitant tout bouleversement et » toute collision, l’organisation libre des villes à une hau- » teurqu’elle n’avait atteinte que dans peu d’autres pays.

» Dans les villes où s’était maintenu depuis les pre- » rniers temps un échevinage libre , ils ne se conten- » tarent pas de le laisser subsister, mais ils le confir- » mèrent etl’augmentèrent; de bonne heure ils permirent » l’élévation des manants au rang de bourgeois, et dès » qu’un village parvenait à un degré de richesse suffi- » sant et donnait l’espoir d'arriver à une plus haute

# prospérité s’il était transformé en ville , ilsluiaccor- » daient une organisation municipale; ou, pour nous » servir du langage des écrivains dont nous venons de » prier, ils lui accordaient une institution, un affran- » chissementde commune, à prendre ce dernier mot » dans le sens ordinaire et général... v ..

» Ce fut également par des voies toutes pacifiques » que s'opéra un changement des plus importants dans » la constitution des villes flamandes, nommément l’in* » troduction de l’élection annuelle des échevins en rem- » placement de l’ancien échevinage conféré à vie. »

L’ancienne liberté germanique ou franke s’est donc conservée en Belgique et s’y est infiltrée dans toutes les libertés modernes, générales ou locales; il est impossible de nier cette filiation. Ce qui le prouve , c’est que les libertés municipales, comme toutes les autres, s’y sont organisées dans le XII” et le XIII” siècle doucement et 'progressivement , se sont étendues sans collision ni bouleversement j c’est-à-dire , à quelques accidents près , d’une manière toute pacifique , ou plutôt , suivant les anciennes lois et coutumes , suivant les anciens usages. La liberté se conserve, se développe ou se communique de proche en proch t pacifiquement , mais elle ne s’acquiert pas de même. Le parlement anglais actuel, en étendant les droits politiques communs aux nouvelles villes de Manchester et de Birmingham , par exemple , n’a fait que généraliser davantage des libertés acquises au pays , mais ce n’est pas lui qui les a Créées. Les princes belges du moyen âge et leurs conseils n’ont pas procédé autrement A moins qu’on n’aime

IDÉE DE LA COïÇSTlTOTIOJr BELGE. 139

mieux dire que le principe d’organisation de la société franke, toujours subsistant parmi les Belges, a été vivifié de nouveau par le christianisme depuis le XI* siècle, comme il l’avait été sous la première et sous la seconde race. La liberté est chrétienne , dit M. de Chateaubriand; elle le serait alorsà double titre, ce qui est littéralement vrai pour la Belgique, en ce sens quel le eût perdu pendant les invasions des Normands dans le IX e siècle et au milieu des abus de la féodalité du X* et du XI e , quoique moins sensibles que partout ailleurs, le souvenir de la liberté et des institutions carlovingiennes, si le christianisme et l’esprit catholique ne fussent venus leur donner une nouvelle vie et leur communiquer une nouvelle impulsion. Il en est de la liberté comme de la parole qui, suivant l’opinion de J. -J. Rousseau, parait avoir été fort nécessaire pour inventer la parole.

On peut comparer le X' siècle et le commencement du XI e , pour ce qui est des institutions nationales des provinces Belgiques, à la perte du Rhône. La solution de continuité n’est qu’apparente. Au-dessus et au-dessous, c’est le même esprit de liberté, ce sont les mêmes institutions, et pour en découvrir la source il faut remonter beaucoup plus haut II n’est donc pas étonnant qu’il soit impossible d’assigner le commencement des institutions représentatives dans la seconde époque du moyen âge, et que tous ceux qui ont tenté de le faire aient échoué dans leurs recherches, ou aient été obligés d’avouer, comme M. Warnkœnig , qu’ils n’avaient rien découvert sur ces premières origines , ce qui nous ramène à l’importante observation de M. de Chateau-

briand, que toutes nos origines ont été placées deux siècles trop bas ;

XXXI. Parmi les lois constitutionnelles des anciennes provinces, la plus célèbre est la Joyeuse-Entrée des duchés de Brabant et de Limbourg. Son origine, comme celles de toutes les autres provinces, se perd dans la nuit du moyen âge ; elle en diffère seulement en ce que, ayant été écrite et rédigée de bonne heure en code constitutionnel , elle a conservé mieux que les autres et dans des dispositions spéciales toutes les garanties de l’ancienne Lex et consuetudo. La Joyeuse-Entrée de Wenceslas et de Jeanne (1355), ducs de Brabant, n’est que la reproduction et une ampliation de celle de Jean I" (1288), laquelle à son tour n’avait fait que fixer les anciens usages en les rendant communs aux deux provinces de Brabant et de Limbourg. Nous pensons même, sauf rectification, que c’est à cette circonstance particulière de la réunion des deux provinces sous le même souverain qu’il faut attribuer l’établissement d’une charte générale. On retrouve ainsi dans la Joyeuse- Entrée de Jean I" le principe complet des anciens capitulaires , comme il s’était déjà manifesté de nouveau, environ un siècle auparavant , dans les Assises de Jérusalem.

La Joyeuse - Entrée avait tous les caractères d’ un contrat synallagmatique, d’un pacte perpétuel entre le souverain et la nation. Aussi était-elle appelée le pacte inaugural, et le souverain n’entrait dans l’exercice de

1 Voyez la Pièce justificative F.

ses droits et du pouvoir qu'à ce titre. A son avènement, même depuis la réunion des provinces, il devait se faire inaugurer dans chacune d’elles. Or , cette inauguration solennelle du souverain devant le peuple, en plein air, cètte cérémonie du moyen âge , qui s’est renouvelée sous nos yeux à Bruxelles, le 21 juillet 1831, d’où vientelle ? à quelle époque l’a-t-on vue naître ? Il en faut chercher le sens et l’origine, comme de tout le reste , dans les usages des Barbares, et le peuple qui inaugure encore ses rois en plein air ne peut être que celui qui élevait les rois franks sur le pavois dans les plaines de la Campine.

L’article L1X de la Joyeuse - Entrée , donnée par Jean I er , est ainsi conçu : « Si moi, ou mes successeurs y » contreviennent, je veux et consens, que mes sujets ne » me rendent aucun service; et ne seront obéissants en au- » cune chose, dont je pourrai avoir besoin et requérir # d’eux , tant et si longtemps que je n’aurai pleinement d réparé , et me serai déporté de l’infraction. » Cette maxime de non-obédience mettait le souverain en demeure de redresser les griefs et le rendait par conséquent responsable à ses risques et périls des suites de l’infraction au pacte inaugural. Elle va beaucoup moins loin que le principe absurde et dangereux de Lafayette ’, ainsi que l’observe M. Rapsaet, mais elle est plus conforme au droit naturel, au droit constitutionnel et légal, ou, en d’autres termes, plus juste et plus efficace. On a la révolution ou les émeutes en permanence avec le

1 L’insurrection est le plus saint des devoirs.

principe de Lafayette, tandis qu’avec celui de non-obédience une révolution n’est et ne doit être que le remède extrême. Celui-ci a transporté le trône de France en 1830 à la branche d’Orléans, et a donné le trône de Belgique en 1831 au roi Léopold. Celui-là , confiant niaisement son œuvre à l’anarchie, dans l’une et l’autre révolution, ne s’est retiré ou n'a péri qu’avec les éméutes de Paris et de Bruxelles.

XXXII. L’introduction du droit romain en Belgique à la fin du XII*, et surtout dans le XIII* et le XIV* siècle, principalement due aux relations intimes que la Belgique et surtout la Flandre entretenait à cette époque avec l'Italie, amena des changements remarquables dans la législation et dans l’administration de la justice. C’est alors que les administrations devinrent purement collectives ou collégiales. Ce principe s’étendit même au x classes deladivisiondescitoyensetprésidaà l’organisation des métiers En empruntant ces institutions aux républiques italiennes qui les tenaient déjà de l'ancienne république romaine , on perfectionna sans doute l’administration , et la Belgique du XII* et du XIII* siècle n’eut rien à envier aux autres peuples , ni sous le rapport de la représentation nationale , ni sous le rapport du gouvernement et de l’administration intérieure; mais on accorda , sans le vouloir, trop d’influence à l’é-

1 « Ce ne fut qu’au XIV 8 siècle que les corporations d’artisans acquirent la plus grande influence : dès lors commencèrent ces luttes acharnées qui ne durèrent pas moins de deux siècles et qui troublèrent pendant si longtemps la prospérité du pays. » Wahnk., ouv. cité.

IDÉE DE LA COUSTlTtTIOU BELGE. 148

lément républicain, qu’il faut soigneusement distinguer du principe démocratique de la co - souveraineté du prince et de la nation régulièrement et hiérarchiquement représentée dans la commune , dans la province et dans l’État. La plupart des troubles intérieurs du XIV* et du XV* siècle, et ces luttes terribles entre les communes et le souverain dans des batailles telles que celles de Roosebeke ( 1382 ), d’Othée ( 1408), de Gavre (1453), etc., luttes qui ne finirent que sous le règne de Charles V par la destruction des libertés de la ville de Gand , ont eu pour première cause , non - seulement une certaine politique ou les empiétements des derniers souverains de la Flandre ', des ducs de Bourgogne et de Charles V, mais surtout cette opposition, cet antagonisme résultant de l’abandon de l’ancien principe administratif et de l’exagération du système collégial. Car il ne faut pas oublier que, « sous le règne féodal, le sys- » tème d’administration consistait , comme sous les Geri> mains et les Franks, à confier graduellement chaque » partiedel’administrationàunadministrateurwmçMe Des recherches récentes, et particulièrement celles de M. Gornelissen , ont mis sur la voie pour constater avec certitude les emprunts faits par la Belgique aux républiques italiennes du moyen âge. Ainsi les arts ou métiers étaient organisés à Florence exactement comme ils l’ont été depuis dans les villes flamandes *. « Il existe,

1 Et des princes-évêques de Liège de la maison de Bavière.

2 J.-J. Raepsaet , ouv. cité.

* Voir la Pièce justificative G.

» comme M. Léo le remarque avec raison ( Niederl.

» Geschichten ), la plus grande analogie entre les villes » de Flandre et celles d'Italie.Un fait remarquable c’est » la fréquence des mariages entre les hautes familles des » deux pays au X1V° siècle C’est ce qu’établit aussi » M. Comelissen , dans les notes de son opuscule sur » l’origine des chambres de Rhétorique J . » Ce sujet mérite donc une attention toute spéciale et attend, pour être traité et éclairci à fond, les méditations d’un historien publiciste.

XXXIII. Comme les autres provinces Belgiques, l’Etat indépendant de Liège naquit sous la monarchie de Clovis et se forma entièrement sous le règne de la seconde race , ainsi que les principautés ecclésiastiques de l’Allemagne rhénane et septentrionale. Les biens patrimoniaux de S 1 * Monulphe , évêque de Tongres , et premier fondateur de la cité de Liège , vers le milieu du VI° siècle, furent le commencement de cette puissance temporelle ecclésiastique 3 , qui s’accrut ensuite par les donations des princes carlovingiens et des empereurs d’Allemagne. Un diplôme de l’empereur Henri II (1006) la constitua définitivement dans tous ses droits et prérogatives. Elle fut réunie à la France en 1795 et rede-

1 En Italie alors, Flandre était synonyme de Belgique.

1 Warkk. , Histoire de la Flandre.

1 Ex ingentibus opibus , quas hœreditate acceperat (Monulphus) à majoribus , episcopio Dionanlum urbem (Dinant) atlribuit : ea sunt principalus initia , dit Fisen {Flores eccl. Leod.).

IDÉE DE LA COÎISTITETIOIf BELGE. 145

vint province Belgique en 1814. Nous ne pouvons que rappeler, à l'occasion de la principauté de Liège, l’opinion de Machiavel sur les anciennes principautés ecclésiastiques : « Elles sont, dit-il, soutenues par les institu- » tious antiques de la religion , qui sont si puissantes et » si efficaces, qu’elles conservent ces principautés, quelle » que soit la manière d'y vivre et d’y agir : celles - là » seules ont des États, et ne les défendent pas; elles ont » des sujets, et ne les gouvernent pas. Les États, quoique » indu fendus, ne leur sont pas étés , et les sujets , pour » u'ètre pas gouvernés , s’en soucient peu , et ne veulent » pas , et ne peuvent s'aliéner '. » Ce peu de mots, frappés au coin du génie réuni de la politique et de 1 histoire, expliquent merveilleusement le principe du gouvernement de Liège, sa manière d’ètre intérieure et extérieure, ainsi que le genre particulier de sa force , dans sa faiblesse môme , ou le secret de sa longue durée. Aussi malgré les entreprises tyranniques de quelques princes évêques imposés par une politique nullement dirigée au bien de la religion, tels que ceux de la maison de Bavière, et la mauvaise administration de quelques autres, il ne parait pas que l'indomptable cité de Liège ait donné démenti au vieux proverbe allemand : a II fait bon vivre sons la crosse \ »

XXXIV. Une fois que l’on est fixé sur l’origine des États ou provinces Belgiques et de leurs institutions, il

1 Des Principautés , ch. XI. (Voy. Machiavel , son génie, et ses erreurs; par A.-F. Artaud. Paris, 1843.)

2 Unterm Krumnistabe ist gut wohnen.

ne s’agit plus que de suivre par époques leur histoire générale et particulière: mais aussi quelle histoire! Jusqua Philippe -le -Bon, chaque province a la sienne, souvent plus intéressante que celle de beaucoup de royaumes. C’est d'abord l’histoire de la Flandre, dont le comté, avec son illustre maison carlovingienne régnant aussi sur le comté de Hainaut, est déjà à lui seul presque une continuation de l’empire de Charlemagne Depuis le XI" jusqu’au XIV" siècle, il n’y pas de pays en Europe plus beau , plus riche , plus libre, ni mieux gouvernéiLe port de Damme et la villede Bruges étaient dès 1 e milieu du X 1 1" siècle le premier port d u monde et l'entrepôt de toutes les na lions, s urtout pour le commerce entre le nord et le midi de l’Europe \ «À partir du commencement de la première croisade, jusqu’au milieu du XIII” siècle, les chroniqueurs de la Flandre traitent l’histoire des

1 M. J.-J. de Smet (Introduction au Recueil des chroniques de Flandre , tom. 1", 1887) a parfaitement raison de vouloir que l’on jeommence l’histoire des provinces par celle de Flandre ; mais rien ne l’obligeait à exalter celle-ci aux dépens de la province de Brabant. Et vitula tu dit/ nus, et hic.

s L’étendue de ce commerce de la Flandre était telle , qu’il n’a pas existé depuis et qu’il n’existe peut-être pas aujourd’hui de pays dont les relations commerciales soient parvenues à un si étonnant degré de développement. (Voy. la Pièce justificative F.)

M. Pardessus s’est trompé, comme l’observe M. Warnkoenig, lorsque dans sa Collection des lois maritimes , il en fixe le commencement h la fin du XIV® siècle, époque où ce commerce penchait déjà vers son déclin.

IDÉE DE LA CONSTITUTION EELCiE. 147

croisades comme nne partie de celle de leur pays : ils en font de même ensuite pour celle de l’empire des Latins ou des Francs à Constantinople ',» Après la Flandre et le Ilainaut , car ces deux provinces marchent ensemble. et la seconde ligure aussi avec éclat dans les croisades, viennent le Brabant et Anvers, et le Lim bourg, non moins florissants que la Flandre, depuis le XII* siècle, et, pour le port d'Anvers, surtout depuis la fin du XIV 0 jusqu’à la révolution du XVI e siècle. Sous Charles- Quint le commerce passa entièrement de Bruges à Anvers , comme il passa à la fin du règne de Philippe II d’Anvers à Amsterdam. Le Brabant eut encore la plus belle part dans les guerres des croisades, et ce fut au duc de Lothier , Godefroi de Bouillon , que les chefs des croisés décernèrent la couronne de Jérusalem, après l’avoir offerte à Robert II, comte de Flandre *. Enfin , c’est dans l’ancienne capitale du Brabant , à Louvain , que fut fondée en 1426 Ma célèbre université de ce nom. qui compta parmi ses élèves l’empereur Charles V, et son précepteur Adrien-Florent Bovens ( depuis pape sous le nom d’Adrien VI ), où Juste-Lipse eut l’honneur

I Wa*nk. , ouv. cité.

J « Godefroi, né à Baisy, village entre Genappe et Nivelles, dans le Brabant-Wallon , 7' duc de Bouillon , marquis d’Anvers, duc de la Basse-Lotharingie, premier roi de Jérusalem, mort le 18 juillet 1100.

II eut pour successeur son frère Baudouin 1 ".

Ces deux Brabançons reposent dans l’enceinte du calvaire, non loin du tombeau de Jésus-Christ. » Nothomb, Essai , etc.

J Par Jean IV , duc de Brabant.

de voir assister à une de ses leçons les archiducs Albert et Isabelle , et que les catholiques viennent de rétablir (1834) , en la modifiant d’après les besoins de l’époque, sous les auspices et sous la direction de leurs évêques. Namur et ses comtes, Luxembourg et ses ducs, àquile Saint-Empire doitsa maison deLuxeinbourg, Liège et ses princes-évêques, réclament aussi une place d’honneur dans cette magnifique série d’histoires particulières '.

Et combien l’histoire générale des provinces Belgiques s’agrandit, sans diminuer d’intérêt, depuis leur réunion sous le même souverain! quelle histoire encore que celle des Pays-Bas réunis, sous le règnedes duesde Bourgogne, surtout depuis Philippe-le-Bon, fondateur de l’ordre de la Toison d’or * ; sous celui des empereurs Maximilien et Charles V, et, jusqu’à la révolution du XVI e siècle, sous celui de Philippe II! « Il y aurait, dit M. Nothomb, » un livre à faire : La Belgique au XVI ' siècle , livre » qui étonnerait l’Europe, à laquelle il dirait tout ce que ». le génie belge a donné à la civilisation générale \ » Puis, nous le redisons avecun sentiment de plaisir, quelle heureuseetbrillanteépoquepouiTaBelgiqueque le règne des archiducs Albert et Isabelle, au même moment où la France allait travailler à l’œuvre de son grand siècle ! Et après ce trop long abaissement des Pays-Bas espagnols, après tous ces malheurs et toutes ces guerres

1 Ambo florentes cetatibus , arcades arnbo.

1 A Bruges, en 14S0.

1 Essai, etc.

dont ils furent le théâtre jusqu’en 1759, quelle ne fut pas leur prospérité pendant l’alliance de la maison d’Autriche et de la maison de Bourbon ,et combien les Belges n’eurent-ils pas de raisons de bénir le gouvernement de Marie-Thérèse et du duc Charles de Lorraine !

La centralisation de la sou verai neté et du gouvernement par les ducs de Bourgogne et la maison d’Autriche n’avait pas touché aux bases fondamentales de l’ancien système. Chaque province conservaitsa vieille organisation , sa souveraineté propre, ses libertés, ses lois et usages; seulement les provinces relevaient toutes d’un pouvoir central qui cumulait les droits particuliers de chaque prince souverain provincial, comte ou duc. D’un côté, toutes ces grandes individualités nationales ( Flandre, Brabant, etc.) maintenues comme par le passé, et de l’autre, les pouvoirs administratifs ou exécutifs suprêmes, jusqu’ici éparpillés, réunis dans un seul. C’est la même variété qu’autrefois, avec et sous l’unité monarchique, mais sans aucun droit essentiel de plus pour le souverain , sans l’ombre d’absolutisme. II y a un ensemble , il y a de l’unité ; et pourtant le gouvernement ne cesse pas d’être représentatif, et le souverain luimême n’est que l’ancien administrateur unique de la nation en Flandre, en Brabant, etc., lequel administrateurcontinue ou doit continuer à gouvemerpar indivis avec les États souverains de chaque province.

Il est facile de concevoir un système plus rationnel. Pourquoi, par exemple, les provinces ne se dépouillèrent-elles pas dn droit d’exercer directement et individuellement la souveraineté, pour le confier à une

ISO IDÉE DB LA COKSTITUTIOTÎ BELGE.

assemblée générale ? Pourquoi les États provinciaux ne se transformèrent-ils pas, quant aux affaires générales, en États uniques, en représentation nationale unique et permanente, pour ne laisser aux conseils provinciaux et communaux que les a flaires provinciales etcommunales? On oublie, en posant ces questionset. d’autressemblables, que l’unité monarchique et législative qui devait précéder l’établissement du gouvernement représentatif tel qu’il existe aujourd’hui , se produisait et agissait partout alors comme un système ennemi de lespritde liberté: que chaque province, chaque ville même avait ses lois et usages ( Lexet consuetudo) dont elle n’entendait pas se départir au profitd’un souverain unique, États généraux ou Roi. Dans le cas où l’on eût voulu centraliser la constitution et les États, fallait-il faire la loi générale avant d’investir les États généraux de l’autorité souveraine, ou fallait-il renouveler tous les pouvoirs dans une Assemblée nationale avant d’instituer la loi générale? Tout cela était alors, ou inexécutable, ou peu en harmonie a veo les idées d’indépendance et de liberté de chaque individualité provinciale, et encore moins avec les idées françaises ou allemandes des nouveaux monarques, dirigés dans leur esprit centralisateur par des maximes d’absolutisme.

Il s’opéra donc, tant bien que mal, une conciliation entre les deux principes, d'abord sous Philippe-le-Bon, puis sous Charles-Quint; et quelles qu’aient été dans la suite les prétentions de quelques princes de la maison d’Autriche, et en particulier de Philippe II etde Joseph II, comme plus lard,sousuneautre forme, de Guillaume I"

•les Pays- Bas. le principe de la souveraineté nationale n’a jamais été abandonné par la Belgique, et en présidant à l'organisation de 1830, en s’identifiant avec les bases de la constitution et des institutions actuelles , ce principe n’a fait que consacrer l’ancien droit, l’ancienne Lex cl consuetudo. Dans toutes les occasions où les vieilles maximes nationales ont prévalu, depuis les articles de la pacification de Gand et du traité d’Arras, jusqu’aux résolutions des États généraux en 1790 et du Congrès national en 1830, on l’a pris pour point de départ C’était, le même principe qui avait contraint les Flamands à déposer le comte Guillaume de Normandie en 1128 et qui avait fait refuser à leurs magistrats , sous Artevelde , de prendre le roi d’Angleterre pour leur seigneuretcomte,etd’abandonnerleurcomte Louis : « Cette » chose, répondirent les vertueux magistrats, ne pour- » rions pas faire r/e nous tant seulement, si toute la com- » munauté de Flandre ne s'y aocorde. Le conseil de la » ville de Gand fitassemblerau niarchéouANnsET petits’.»

Pour ne citerqu’un exempledanslestemps modernes, et sans parler des satisfactions obtenues à Arras en 1579. à Jleicbcnbach en 1790, à la conférence de Londres en 1831, quoi de plussignificatifquc les articles du pacte inaugural présentés à l’archiduc Albert comme conditions de reconnaissance, et que les nouveaux souverains jurèrentle22 août 1598, notamment les articles suivants ?

Art. IX. « Les conseils extraordinaires seront remis

1 Vov. la Pièce justificative^.

1 Froissart. Voy. Raepsaet , Hist. des États , etc.

IDÉE DE LA COKSTlTimOïl BELGE.'

» sur leur ancien pied ( comme sous Charles V) ; pareil- » lement on établira au conseil de Malines, comme aussi » au conseil de Brabant et d’État, les gens du pays. » Art X. « Toutes les provinces, pays et villes , seront » maintenus en leurs anciens privilèges » (le gouvernement du pays par le pays, selon ses lois propres ).

Art XVII. « Son Altesse, à son retour d’Espagne, sera » tenue d’assembler les États généraux et de besogner » par ensemble les affaires des Pays-Bas, en bon état » Besogner par ensemble ou par indivis les affaires du pays, voilà donc l’unique principe que les provinces Belgiques aient voulu reconnaître ou consentir entre elles et le souverain, et le seul auquel elles se soient toujours invariablement attachées, soit lorsqu’elles étaient séparées, soit lorsqu’elles étaient réunies en États confédérés sous le même souverain, soit depuis qu’elles ne forment plus qu’un seul et véritableÉtatmonarchique A une époque remarquable cependant, à la révolution de 1789, les États et la nation se trompèrent entièrement sur le sens et la portée du principe constitutionnel. Au lieu de s'organiserpromptement enlitatindépendant et libre , avec l’ancien système des administrateurs uniques et de la royauté, sous un nom ou sous un autre, ils restèrent à l’état informe d’une république, avec des institutions, des moeurs,- des usages qui avaient appartenu de tout tèmps à la monarchie représentative,

’ « L’exercice de l’autorité peut donc être regardé comme * la détermination de cette autorité. » Maur Cappelluu ( Grégoire XVI) . Triomphe du StSiége et de l’Église.

sauf, comme nous l’avons dit, les abus du système collégial dans le XIV*, le XV* et le XVI* siècle. Chaque province était primitivement une petite monarchie , et depuis la réunion, il y avait non-seulement une monarchie générale des Pays-Bas , mais encore autant de monarchies représentatives qu’il y avait de provinces particulières. En un mot, la révolution Brabançonne montra à l’Europe un corps de nation , mais sans tète ; acéphale, elle n’était pas née viable : aussi ne peut-on pas dire qu’elle ait vécu comme gouvernement, comme État constitué. Elle mourut dès qu’elle fut livrée à ellemême. Il lui aurait fallu , pour le moins, le stathoudérat général qui avait sauvé les Provinces-Unies, c’està-dire, le despotisme d'un seul combiné avec celui de plusieurs, dernière et unique ressource de ceux qui abandonnent la vraie royauté, c’est-à-dire, le pouvoir représentatif élevé à sa plus haute puissance et régnant sur une nation libre et forte.

Ce qui égara les Belges en 1 789, ce furent évidemment les idées républicaines dont les Français s’étaient entichés ens'insurgeant contre leur monarchie absolue, idéesquiavaientgagnéet fasciné quelques esprits en Belgique. Ce furent surtout les conseils que leur adressa Mirabeau, en 1785, dans ses Doutes sur la liberté de l'Escaut : « S’affranchir, leur disait-il , telle est la re- » connaissance que doivent les Pays-Bas autrichiens à » l'autorité d'un seul, pour tant d’extorsions et d ou- » trages, dont, plus qu’aucun autre peuple, les Flamands a doivent avoir conservé le souvenir, qu’aggravent en- » core les ravages de toutes ces guerres, dont leur pays

» a été le théâtre, et auxquelles ils n’avaient d’autre in- » térèt que le malheur d’appartenir à des mailres » éloignés. » S’affranchir, le conseil était excellent, en tant du moins que les Pays-Bas dussent rester fidèles a l'esprit de leur constitution ; mais il était mauvais et très-mauvais, en tant qu’il les soulevait contre l'autorité d'un seul, qu’il leur présentait la' république comme la conséquence ou la condition nécessaire de leur indépendance, et qu’il disposait merveilleusement le pays à devenir la proie de la république française. Belges , n’écoutez pas les étrangers, et l’auteur de cet écrit tout le premier s’il lui arrivait de tomber dans cette faute, lorsqu’ils vous donnent des conseils en opposition avec vos institutions, vos moeurs, vos usages, avec l’esprit général de votre nation.

Il n’y a qu’à se rappeler les liaisons du prince Auguste d’Àrenberg avec le comte de Mirabeau et à voir le rôle que jouait le prince dans le parti vonckiste ', en rapprochant ces liaisons et ce rôle du système républicain proposé successivement par Mirabeau;, aux Belges dans • ses Doutes sur la liberté de l'Escaut (1785) , et aux Bataves dans son écrit sur le Stathoudèral (1788), où il va jusqu à méconnaitre les services rendus aux Provinces-Unies par le stathoudérat et la maison d’Orange. pour être persuadé qu’on ne peut plus élever de doute sur cette origine de l'insigne erreur commise par lu révolution et les États de 1 789.

1 Voy. en particulier les Lettres sur la révolution Brabançonne.

M. de Potter a reproduit une erreur du môme genre en 1 830. Mais les efforts de l'ex-président du Gouvernement provisoire n’ont abouti qu’à l’isoler profondément, lui et quelques rares adhérents, de la masse de la nation, taudis que celle-ci, guidée par son bon génie, a repris son ancienne constitution en la régénérant, en la combinant avec les institutions et les besoins de l’époque actuelle , et a couru vers la royauté à qui elle doit son salut à l’intérieur comme à l’extérieur

XXXV. Ainsi chaque époque, chaque siècle a eu son œuvre à accomplir, et pour comprendre l'histoire de la Belgique dans son ensemble et dans ses détails, surtout en ce qui concerne les questions politiques et constitutionnelles, il ne faut rien négliger, rien dédaigner, rien aimer môme d’une affection exclusive.

11 en est de l’Europe moderne, et particulièrement de la Belgique catholique et libérale des Frank s régénérés *, comme de l’ancienne Rome républicaine. Sa

1 Dans leur Déduction en faveur du Stathoudérat, que nous avons eu déjà occasion de citer, les Etats de Frise disent que , pour prévenir les dissensions et les discordes entre les provinces ou y mettre fin, « leurs ancêtres ont choisi , établi , • et confirmé lesdits stathouders comme un remède universel » ( panaceam ), et une ancre sacrée [sacrant anchoram ), » et le seul moyen capable d’étoufl'er etd’éteindreces disputes ■ et ces troubles. » On n’a jamais mieux plaidé la cause de la monarchie et de la royauté. ÎVe dirait-on pas , en entendant parler ces républicains Frisons, qu’ils se souvenaient d’avoir habillé la cour de Charlemagne et d’avoir réussi à persuader Charles V de faire droit à leurs représentations?

2 Ceux des Français à qui de nos jours leur instinct avait inspiré ce mot, en ont abusé et n’en ont pas-compris la vraie

IDÉE DE LA COVSTITUTIOÎt BELGE.

civilisation , scs lois particulières , son gouvernement administratif, ses connaissances dans les arts, les sciences et les lettres, tout, dans cet ordre de développement extérieur, s’accroît, se perfectionne en raison de l’âge etdu temps. Veritas filia temporis. Mais, pour ce qui est des mœurs et de l’esprit de liberté, nos ancêtres valaient mieux que nous,etc’est toujours parmi eux que nousdevons aller chercher nos modèles La Barbarie qui écrasa le monde romain, qui fit les monarchies du moyen âge, dont les nôtres ne sont que des subdivisions ou des débris, et qui enfanta les croisades*, cette Barbarie, adoucie, subjuguée elle-même par le christianisme, et proclamant la liberté et la justice pour tous les peuples, pour toutes les classes de citoyens , peut, croyez-le bien , regarder sans se troubler, sans rougir de ses faits et pestes, nos inventions et nos découvertes. Ce sol riche et fécond, ces mers libres que nous parcourons si sûrement et si rapidement avec nos chemins de fer et nos bateaux à vapeur , nous les tenons d’elle. Le monde qu’elle a créé, nous en jouissons et nous l’exploitons.

En bonne conscience, ne sentons-nous pas, chaque fois que nous nous rappelons les magnifiques souvenirs de notre histoire, une énergie et une lumière inconnues pénétrer dans nos âmes, et notre espoir en l’avenir s*; fortifier par l’étude et l’admiration d’un passé grand et

signification ; mais il a un sens historique d’une exactitude parfaite.

' « L’affinement des esprits , ce n’en est pas l’assagissement, » en une police. • Montaigne , Essais.

glorieux? Et ne sentons-nous pas au contraire, je ne sais quelle tristesse amère qui nous ronge au cœur, et un dégoût , une défaillance indicible qui s’empare de toutes nos facultés lorsque nous voulons nous lancer en aveugles à la recherche des îles fortunées d’une philosophie incrédule et d’une politique aventureuse?

XXXVI. La Belgique possède, sur son histoire, outre un grand nombre d’ouvrages et de travaux précieux , soit anciens, soit nouveaux, quelques-uns d’un mérite supérieur, d'immenses matériaux, les uns déjà publiés, et les autres encore inédits. En ce moment même , la Commission royale d’histoire 1 en rassemble une collection digne de prendre place à côté des anciennes et des nouvelles collections de France, d’Allemagne et d’Angleterre. D’un autre côté la Compagnie de Jésus a recréé la société des Bollandistes et s’occupe très-activement de la continuation des Acta sanctorum. Enfin les Universités, l’Académie de Bruxelles, le savant directeur de l'Observatoire, M. Quetelet, la Société nationale pour la propagation des bons livres, et une foule de travailleurs dont les ouvrages se produisent successivement avec plus ou moins de succès, rivalisent de zèle et de talent pour répandre sur leur patrie l’éclat scientifique et littéraire, en recueillant toutes les acquisitions du

1 Composée de MM. de Gerlache, président; de Reiffenberg , secrétaire ; Gachard ; trésorier ; l’abbé de Ram , recteur magnifique de l’Université de Louvain ; l’abbé J.-J. de Smet (qui a remplacé M. Warnkœnig en 1836), et J.-F. Willeras.

]>assé et en rendant justice à toutes les illustrations nationales des siècles antérieurs, pendant qu’une troisième école flamande de peinture et une seconde école de sculpture se forment chaque jour par l’étude et la contemplation des chefs-d’œuvre du XV e et du XVI e siècle. C'est là le véritable progrès. le rameur , dit Montaigne, pousse sa barque en avant en se penchant en arrière sur son aviron. La pyramide au haut de laquelle nous gravissons s’amincit en montant vers les nues et s'élargit en descendant près de terre.

CONCLUSION