NOBLES DE RACE

Les nobles de race sont ceux dont les ancêtres ont toujours yécn noblement, et dont on ne connaît point de sources roturières.

ENNOBUS.

Les ennoblis sont ceux qui, étant nés roturiers, ont obtenu du prince des lettres d'ennoblissement, où ont possédé des charges qui les ont ennoblis.

I. « Aussi, dit Tautear dans sa préface, je ii*ai rien dit des droits de Fortnariage et de For/uyanee ^ dont quelques coutumes conscryent encore la trace, parce que rien n'étant plus naturel à rbomme qne \^ faculté de •e marier suivant son goût et d^aller établir sa résidence là oà son indination, sa fortune et peut-être même sa santé rappellent, les cours sonveraines reçoivent nul aujourd'hui les contestations qu*on élève à ce sujet, » Il J avait donc encore des poursuites intentées à Tappui de ces <Irnits, et l*auteur nous apprend en note que Tévéclié de Verdun y prétendait encore. Il faut c<>pendant remarquer, dans les termes mêmes de l*auteur, l*idée d*un droit naturel s*opposant à la coutume féodale et l'inlirioant devant les cours souveraines. Il n*y a pas loin de 4 771 à I7S\).

QUELS SONT LES PBIVILlêGES DE LA NOBLESSE ?

lies nobles jouissent de l'exemption des tailles qui ne sont pas réelles quand ils n^exploitent pas au delà de quatre charrues; sont exempts d*aides, subsides, impositions, subventions; sont affranchis de toutes servitudes personnelles, comme de milice, logement des gens de guerre, corvées, banalité de four s'il n'y a coutume ; au contraire, peuvent chasser sur les marais, étangs et rivières du roi à une lieue des plaisirs; en cas de délit sont décapités; ne sont point sujets à la juridiction du prévôt des maréchaux ou juges présidiaux en dernier ressort, en matière criminelle; peuvent demander, en cas d'accusation de crimes, d'être jugés la grand'chambre et la Tournelle assemblées; peuvent faire le commerce en gros sans déroger; ne peuvent être traduits dans les juridictions consulaires; jouissent de plusieurs prérogatives d'honneur, et dans la plupart des coutumes, partagent les successions différemment des roturiers.

(Laroque, De la Noblesse ^ cli. vc; -—Ordonnance de 4609, Ûiredes Chasses, art, 47; — Déclaration du roi du 5 février 4734 j — Ordonnance de 4670, titre I, art. 24 ; — Édits des mois d'août 4669 et décembre 1701 ; — Ordonnance de 4 673, titre XII, art. 40 ; — Loyscau, Des Ordres f ch. v.)