‹ Essai sur l'idée de faute et l'idée de risquesChapitre 19 sur 47 · BR RER · texte numérisé non relu

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méconnaissable, le monde industriel. L’ouvrier, devenu le serviteur de la machine, a eu des travaux très pénibles et très fatigants, dont l'exécution exigeait une: attention de tous les instants. La moindre négligence, la plus petite distraction pouvait avoir des conséquences lamentables. À

Cette condition défavorable de l’ouvrier à paru d'autant plus injuste, que notre conscience est devenue plus délicate. À cette transformation du milieu économique a correspondu une transformation parallèle du milieu moral. La situation matérielle de louvrier empirait, mais en même temps le sentiment de leurs devoirs et de leurs obligations grandissaient de jour en jour chez les patrons comme chez les ouvriers. Les premiers devenaient moins autoritaires et moins absolus; la pitié s'éveillait en eux, Les seconds se montraient de moins en moins disposés à la résignation. En un mot, la vie intellectuelle évoluait avec la vie économique.

Aussi est-il facile de comprendre que, malgré les efforts des Cours et des Tribunaux pour atténuer ces inconvénients, le principe de la responsabilité civile basée sur la faute soit devenue insuffisant, et qu’on ait cherché à le compléter en mettant à sa base un autre prineipe tout différent.

L'on à alors émis l’idée que la loi pouvait imposer à certains l’obligation de réparer le préjudice souffert par autrui, bien qu'ils n'aient commis ni délit, ni quasi-délit, que notre responsabilité pouvait être engagée en dehors de toute faute. Et ce mouvement, qui à abouti à la consécration du risque professionnel

HAT; Re par la loi du 9 avril 1898, a eu pour conséquence, dans la doctrine, d’opposer à la maxime «Pas de responsabilité sans faute », la maxime «Responsabilité Sans faute ».

Le fondement de cette responsabilité en dehors de toute faute se trouve dans l’idée de risque, idée assez compréhensible par elle-même, mais dont il est difficile de donner dès l'abord une définition précise.

En lui-même ce mot est synonyme de «danger ». Il éveille en notre esprit la possibilité imminente d'un dommage. Toutefois, tandis que l’idée de Faute hormis le cas de dol, n'intervient en général et ne peut intervenir qu'après coup, ou tout au plus, au moment même de l'acte, l’idée de risque intervient, le plus souvent, dans la période de réflexion plus ou moins longue qui précède toute action. Avant d'agir, on pèse le pour et le contre, c’est-à-dire, que l’on examine les chances bonnes et mauvaises que l’on a d'accomplir un acte déterminé; l’on considère les avantages et les inconvénients qui peuvent survenir.

L'on est libre de ne pas agir, et par suite, renonçant aux avantages, d'éviter les inconvénients. Mais si l’on agit, on peut ou bien réussir, ou bien échouer, sans pouvoir néanmoins dire à l’avance si le résultat de l’acte sera heureux ou malheureux. C'est assez préciser que lexpression «risque » éveille dans l'esprit l’idée d'incertitude, de hasard. Le Risque, c’est la part d’aléa, c’est ce quine dépend pas de nous.

Il faudrait cependant se garder de croire qu'étant donné un fait, il soit mathématiquement possible de

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