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calculer, d’une façon précise, quelle est la part d’aléa, quels sont les risques qu'il comporte.

La notion de risque est essentiellement relative. Et tout d’abord, les risques varient avec la nature de l'acte. Plus un acte est général, plus il comporte de risques, car plus ses conséquences sont incertaines. Pour un acte très simple, ouvrir une fenêtre, les risques sont très peu étendus. On peut même dire qu'ils sont nuls, car il suffira de très peu de précautions pour les faire disparaître : en choisissant son moment pour ouvrir la fenêtre, on est à peu près certain que rien d’anormal ne se produira.

Si l’on se place, au contraire, en présence d’un acte “très général : exercer une industrie par exemple, les risques sont alors très vastes, car il est très difficile de prévoir toutes les chances de succès ou d’insuecès, et humainement impossible de s'approprier les unes en évitant les autres.

Les risques sont donc en raison directe de la généralité de l'acte.

Ils varient encore avec chaque individu en particulier. L'intelligence, les connaissances techniques, la capacité professionnelle, le talent, l’habileté d’un chacun sont autant de facteurs, qui entrent en ligne de compte. Si bien, qu'on pourrait presque avancer que la notion du risque est, jusqu’à un certain point, subjective.

De ces éléments, il n’est pas toutefois absolument vrai de dire qu'ils constituent des risques. L’expression (risques » sert surtout à désigner des événements qui dépassent les prévisions humaines. Tels

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sont les phénomènes de la nature : inondations, tempêtes, ete., auxquels il faut assimiler ces faits, dont, malgré leur fréquence, il est impossible de dire quand et comment ils se réaliseront, comme l'explosion d’une machine à vapeur, la rupture d’un essieu d’une locomotive, la hausse subite de valeurs de bourse. L’arrivée de ces événements peut grandement influencer les conséquences de l’entreprise dans un sens ou dans l’autre. Ce sont les résultats possibles de ces événements que l’on désigne sous l'expression : risques.

Dans son acception la plus large, cette expression comprend à la fois les bonnes et les mauvaises chances. Elle signifie aussi bien que le résultat de l’acte envisagé sera heureux, ou qu'il sera malheureux. Mais habituellement, ce mot est employé dans un sens péjoratil; 1l sert à désigner les mauvaises chances. Qu'est-ce que je risque? équivaut à + que peut-il m'arriver de malheureux, de désagréable, de désastreux.

C’est en ce sens, qu'il est couramment employé en matière de responsabilité. Et il n’est pas surprenant, qu'on ne s’en serve point en cette matière pour désioner les chances favorables d’un événement, car si l’on a cherché à faire profiter une personne des avantages qu’elle procure à autrui par son fait (1), les résultats heureux d’un acte quelconque ne se répartissent pas d’une façon générale entre les divers in-

(1) C’est le domaine de la théorie de l’Enrichissement sans cause, Voir pour l'exposé de cette théorie: Rippert et Teisseire, Essai d’une théorie générale de l'enrichissement sans cause en droit civil français. (Revue trimestrielle de droit

civil 1904, p. 727.)

RUE téressés. Ils sont tous pour l’auteur de l’acte, qu'il s'agisse de faute ou de risque. L'auteur d’un acte délictueux profite de tous les avantages de l'acte, si cet acte ne cause aucun préjudice. L'industriel garde pour lui tous les bénéfices que lui procure son industrie.

Lorsqu'il s’est agi, au contraire, de préjudice ou plus généralement de mauvaises chances, l’on a pensé que la victime ne devait pas les supporter seule, et l’on s’est appliqué à l’en exonérer. On y est parvenu en partie au moyen de la faute.

Mais, lorsqu'on ne pouvait relevér aucune faute à l'encontre de l’auteur de l’acte, lorsque l'accident était dû, comme l’on disait, au hasard, la victime devait seule supporter tout le préjudice. Sans doute, on considérait que c'était injuste. Evidemment la victime n'avait rien fait qui justifie son infortune. Quoi qu'il en soit, il n'aurait pas été moins injuste de mettre ce préjudice à la charge de l’auteur de l'acte, puisqu'on ne pouvait lui reprocher aucune faute. Il n'y avait aucune bonne raison de préférer la victime dans un état social où le pourquoi des accidents était relativement facile à découvrir, où l’imprudence de l’une des parties en présence en constituait le plus souvent la cause efliciente.

Lorsque, sous la poussée des transformations économiques, les résultats pratiques de la théorie romaine ont paru par trop iniques et injustes, quand l'insuffisance du principe traditionnel a été pour tous un axiome, l’on a sérieusement songé à combler cette lacune et cela a été l'honneur du législateur de 1898 d'y réussir sinon en totalité, tout au moins en partie,

AGEN AE en prenant le point de départ de cette nouvelle responsabilité dans l’idée de «risques ».

Sans vouloir diminuer son mérite, il faudrait cependant se garder de croire que ce soit là une idée tout à fait moderne. À vrai dire, elle est même aussi ancienne que l’idée de Faute. Sa consécration, son point de départ se trouvent dans l’antique adage : res perit domino.

C'est que la question des risques n’est pas récente. Dès l’origine elle s’est posée dans les mêmes termes qu'elle se formule aujourd’hui : qui doit subir les suites fâcheuses d’un acte non fautif, ou plus généralement d’un acte dont on ne connaît pas la cause?

La conscience logique des Romains disait : c’est la victime. Cette réponse était un corollaire du principe général : puisqu'il fallait de toute nécessité prouver la faute d’un tiers pour avoir droit à réparation, il en découlait forcément que si l’on ne rapportait cette preuve, le droit à réparation ne pouvait prendre naissance.

Et cette solution, conforme à l'équité, satisfaisait en même temps la raison. Elle n'apparaissait pas injuste.

C'est qu'elle s’adaptait parfaitement aux conditions économiques de la vie. Dans un état social comme celui des Romains, les accidents et en partieulier les accidents du travail étaient peu nombreux. On en connaissait presque toujours la cause, et presque toujours cette cause se trouvait être une faute de l’une des parties.

Mais lorsque ces conditions économiques de la vie