PS PA ARE
moyens essentiels et primordiaux de pourvoir à sa subsistance future, était impuissant contre les événements, se trouvait dans l’impossibilité absolue de prévoir les malheurs qui pouvaient se produire; peutêtre même a-t-il fait tout ce qui était en lui pour les prévenir. Et néanmoins 1l est contraint de supporter une partie du dommage parce qu'il avait un intérêt aussi grand que l’ouvrier à ce que l'événement dommageable ne se produise point, et que dès lors il serait injuste de laisser supporter la totalité du dommage à celui-là seul qui en a été la victime. L’équité exige qu'il soit réparti entre tous les intéressés. |
Ainsi, lorsqu'une personne est obligée de participer à la réparation d’un préjudice, c’est tantôt en vertu de la maxime qui a à sa base l’idée de Faute, tantôt en vertu du principe qui a son point de départ dans l’idée de Risques. L'observation de la vie nous l'enseigne.
Ine faudrait pas croire cependant qu'il est toujours
facile de discerner en vertu de laquelle de ces deux notions, une personne est obligée de concourir à la réparation d’un dommage.
Sauf dans les cas extrêmes. on ne peut pratiquement les bien différencier. Etant donné un fait dont il est résulté pour certains un préjudice, il n’est pas toujours commode de dire : ce fait se rattache à la théorie de la faute, ou bien ce fait se rattache à la théorie du risque. La distinction n'est pas aussi aisée qu’elle peut paraitre.
À quoi cela tient-il? Nous nous efforcerons de le démontrer. Nous pouvons d'ores et déjà en esquisser les raisons.